Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2025 67 modification des reglements interieurs des
Procès Verbal - 8 reglement interieur des activites periscolaires
Acte - Annexe 5 REGLEMENT PERISCOLAIRE
Déliberation - 20220628 29 Approbation du reglement interieur des
Déliberation - 2024 06 59 Modification du règlement intérieur des
Compte-Rendu - Délib. 2025 40 Activités périscolaires Modificatio
Déliberation - DEL2023 48 Modification du reglement interieur des
Déliberation - DEL2024 30 Reglement interieur des activites peris
Déliberation - DEL 099 PROJET DE REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITE
Déliberation - 03a delib modification reglement interieur activit
Déliberation - 39 2025 Règlement intérieur des activités périscolaires
Document publié le Lundi 16 juin 2025 par la commune de Lizy-sur-Ourcq.
Lien du pdf (Déliberation - 39 2025 Règlement intérieur des activités périscolaires)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 17/06/2025
Reçu en préfecture le 17/06/2025
puni e ET ID :077-217702570-20250616-3982025-DE Délibération du Conseil municipal
Du 16 Juin 2025
Date de
convocation :
10/06/2025
L’an deux mille vingt-cinq, le seize juin, à dix-neuf heures, le Conseil municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Maxence GILLE, Maire.
En exercice : 27
Présents : 17
Votants : 20
Présents : M. Maxence GILLE - Mme Karine ROUSSET - M. Daniel SEVILLANO - Mme Catherine BEGUIN – M. Romain SEVILLANO - M. Laurent COURTIAT - M. Sébastien COSTARD - M. Nicolas LAVALLEE - Mme Christelle REMERE - M. Jacques TOUPRY – M. Georges BACCON - M. Jean-Paul BORIE – M. Cyril DEBOOSERE– Mme Sylvie FOUGERAY - Mme Auziria MENDES Mme Brigitte DA SILVA - Mme Cindy MOUSSI-LE GUILLOU.
Pouvoirs : Mme Nathalie COUILLARD à M. Laurent COURTIAT - M. Pierre COURTIER à M. Maxence GILLE – Mme Clarisse NOEL à M. Daniel SEVILLANO.
Absents excusés : Mme Ndeye DIA BRANDONE - M. Olivier GANDAR – Mme Mélanie GENTILS – Mme Rafea LAOUADI - M. Fabrice DELARGILLIERE M. Jean-Michel LEMSEN -- Mme Jeanine TURLURE.
M. Daniel SEVILLANO a été élu secrétaire de séance.
N° de délibération : 39-2025
Objet : REGLEMENT INTERIEUR DES ACTIVITES PERISCOLAIRES
Monsieur le Maire rappelle que le règlement intérieur de l’accueil périscolaire 2024-2025 a été validé le 4 avril 2024 par le Conseil municipal et qu’il convient de le mettre à jour pour la rentrée prochaine.
Le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et représentés, - approuve le règlement intérieur du périscolaire ci-annexé,
- autorise Monsieur le Maire ou l’adjointe chargée de la délégation à signer ce règlement et tous documents y afférents
Fait à Lizy sur Ourcq, le 16 juin 2025.
EXTRAIT CERTIFIÉ CONFORME,
Le Maire, Le secrétaire de séance,
Maxence GILLE Daniel SEVILLANO Envoyé en préfecture le 17/06/2025
Reçu en préfecture le 17/06/2025
puni e ER ID :077-217702570-20250616-3982025-DE