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Ordre du Jour - CM 02 07 2015 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 2 juillet 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 02 07 2015 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Économie et finances, Handicap et inclusivité, Banque,
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 2 JUILLET 2015
A 16 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
M. TOULOUZE 1° - Compte de Gestion de l'exercice 2014.
M. TOULOUZE 2° - Compte Administratif de l'exercice 2014.
M. TOULOUZE 3° - Affectation du résultat de l'exercice 2014 du Budget Principal et des Budgets annexes.
M. TOULOUZE 4° - Modification des Autorisations de programme et Crédits de paiement.
M. TOULOUZE 5° - Budget Supplémentaire de l'exercice 2015.
Mme SAGRAFENA 6° - Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse pour la période 2015-2018.
Mme SAADI 7° - Convention-cadre du Contrat de Ville 2015-2020.
Mme SAADI 8° - Création et animation des Conseils Citoyens du Contrat de Ville.
Mme MOREL 9° - Contrat de Ville 2015-2020 - 2ème programmation 2015.
Mme GUERMITI 10° - Actions menées au titre de la Dotation de Solidarité Urbaine et de Cohésion Sociale pour l'année 2014.
Mme KAUCIC 11° - Accueil de jeunes dans le cadre du Service Civique au sein des services municipaux.
M. HEULLUY 12° - Aménagement de TCRM-BLIDA dans le cadre de
LORnTECH : demande de financements.
1/4 M. LIOGER 13° - Protocole d'intention entre la Ville de Metz et la SMAE portant sur un projet d’achat d’une emprise foncière située sur le ban de
Borny.
M. LIOGER 14° - Projet de requalification urbaine du site de Bon Secours : lancement d'une procédure de ZAC.
M. LEKADIR 15° - Label Villes et Pays d'art et d'histoire : demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles.
M. LEKADIR 16° - Mise en place d'un dispositif "Boîtes à livres".
M. LEKADIR 17° - Soutien à diverses structures culturelles - complément de
programmation.
M. LIOGER 18° - Révision-extension du secteur sauvegardé : signature d'une convention financière avec l'Etat pour la poursuite de l'étude.
M. KOENIG 19° - Révision du règlement local de publicité de la Ville de Metz : bilan de la concertation préalable et proposition d'un projet de
règlement.
Mme TRAN 20° - Association QuattroPole : Cotisation, subvention et convention d'objectifs et de moyens 2015.
Mme BORI 21° - Poursuite du dispositif d'apprentissage renforcé de l'allemand sur le site biculturel Saint Maximin/Gaston Hoffmann.
Mme SEGHIR 22° - Organisation de la manifestation Etudiant Dans Ma Ville du 21 au 26 septembre 2015.
Mme ANTOINE-FABRY 23° - Attribution de subvention au titre du dispositif Bourse au Permis de Conduire.
Mme ANTOINE-FABRY 24° - Attribution de Bourses et de Parrainages au titre du dispositif Projets Jeunes.
Mme ANTOINE-FABRY 25° - Attribution de subventions aux associations socio-éducatives.
Mme ANTOINE-FABRY 26° - Metz Plage et animations de l'été - Acceptation de participation de partenaires privés et fixation de tarifs.
2/4 M. BELHADDAD 27° - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2015/2016.
M. BELHADDAD 28° - Versement de subventions aux clubs sportifs pour la saison 2014-2015.
Mme MIGAUD 29° - Attribution de subventions aux associations seniors, santé et handicap pour l'année 2015.
M. NZIHOU 30° - Dispositif Habiter Mieux.
M. DARBOIS 31° - Demande d’autorisation présentée par l’UEM relative à
l’installation d’une nouvelle chaudière au gaz naturel à la
centrale de chauffage urbain de Metz Borny.
M. LIOGER 32° - Acquisition d’une emprise foncière en bordure de Seille à Metz- Sablon.
Mme AGAMENNONE 33° - Mise à disposition et animation de jardins : conventions de partenariats.
M. HEULLUY 34° - Expérimentation de Wifi Ultra Haute Densité aux Arènes : Signature d'une convention de partenariat avec TDF.
M. CAMBIANICA 35° - Projet Urbain Partenarial relatif à la réalisation d'un giratoire rue du Général Metman.
M. TOULOUZE 36° - Bilan financier de l'opération "Création d'un giratoire sur le RN3".
Mme KAUCIC 37° - Action sociale au profit du personnel municipal : réservation de places en crèches.
Mme KAUCIC 38° - Mise en oeuvre d'une indemnité dégressive remplaçant
l'indemnité exceptionnelle.
M. LIOGER 39° - Désaffectation de parcelles du domaine public communal.
3/4 M. LIOGER 40° - Déclassement du domaine public des parcelles cadastrées
Section SM numéros 7, 57, 35, 36, 8 et Section 31 numéros 262,
428, 429, 430.
M. le Maire 41° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L 2122-22 et
L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales et en
exécution des Délibérations du Conseil Municipal en date du
17 avril 2014, du 3 juillet 2014 et du 29 janvier 2015, ainsi que
des décisions rendues par les diverses juridictions.
42° - Questions orales
Séance à Huis Clos
M. le Maire 43° - Créances irrécouvrables et remises gracieuses.
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