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Ordre du Jour - CM 26 11 2015 Ordre du Jour
Document publié le Jeudi 26 novembre 2015 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - CM 26 11 2015 Ordre du Jour)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Démocratie locale et participation citoyenne,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 26 NOVEMBRE 2015
A 15 H 00 DANS LE GRAND SALON DE L’HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
M. le Maire Divers 1 Point d’information sur des sujets d’actualité.
POLE RESSOURCES
M. TOULOUZE 1° - Débat d'Orientation Budgétaire 2016.
Mme KAUCIC 2° - Projet de Schéma de Mutualisation des Services de Metz Métropole.
Mme KAUCIC 3° - Avenant n° 3 à la convention portant création d'une Direction Commune des Systèmes d'Information (DCSI) entre la Ville de
Metz et la Communauté d'Agglomération de Metz Métropole.
M. le Maire 4° - Rapport sur l'activité des SAEML UEM et Metz Technopole ainsi que des SPL Metz Métropole Moselle Congrès et
SAREMM pour l'exercice 2014.
M. JEAN 5° - Centre de Congrès - Avenant n° 1 à la convention tripartite portant sur le financement, la réalisation et la gestion de
l'équipement.
M. JEAN 6° - Centre de Congrès : augmentation du capital social de M3Congrès.
M. JEAN 7° - Centre de Congrès - Garantie d'emprunt accordée à la SPL M3Congrès.
M. JEAN 8° - Centre de Congrès - convention financière portant sur le fonctionnement de M3Congrès pour 2016.
POLE DEVELOPPEMENT
M. LIOGER 9° - ZAC Bon Secours : bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC.
M. LIOGER 10° - Création de la ZAC Bon Secours. 2/3
M. LIOGER 11° - Charte d'objectifs d'aménagement durable - ZAC Bon Secours.
M. LIOGER 12° - ZAC Bon Secours : Convention de travaux entre la Ville de Metz et l'EPFL.
POLE RESSOURCES ET POLE PROXIMITE
M. TRON 13° - Examen pour l’exercice 2014 des rapports annuels des délégations de service public de la Ville de Metz, du rapport
annuel sur le prix et la qualité du service public de distribution
d’eau potable, des rapports annuels sur la qualité et le prix des
services publics d'assainissement et d'élimination des déchets
ménagers, et du rapport d’activité du Président de la
commission consultative des services publics locaux.
M. CAMBIANICA 14° - Renouvellement du mode de gestion du service de stationnement payant sur voirie.
POLE RAYONNEMENT
M. KOENIG 15° - Aire d'accueil des gens du voyage de Blida : avenant à la convention initiale de délégation de service public et
versement d'une contribution exceptionnelle.
M. LEKADIR 16° - EPCC Metz en Scènes - Adhésion du Syndicat Mixte Orchestre National de Lorraine au Conseil d’Administration et
modification des Statuts.
M. BELHADDAD 17° - Acceptation d'un partenariat privé dans le cadre de l'organisation des Trophées du Sport 2015.
POLE SOLIDARTIE
Mme BORI 18° - Ecole numérique - approbation du programme et demande de subvention.
Mme SAGRAFENA 19° - Soutien à la création d'un objet numérique dédié à la petite enfance.
Mme SAGRAFENA 20° - Désaffectation et déclassement de biens mobiliers relevant de la Petite Enfance en vue de leur cession à l'euro symbolique.
Mme MIGAUD 21° - Subvention dans le cadre du dispositif Habiter Mieux.
Mme MIGAUD 22° - Garantie des Risques Locatifs et mobilisation du parc locatif privé. 3/3
POLE RESSOURCES
Mme KAUCIC 23° - Convention avec le fonds d'insertion des personnes handicapées dans la Fonction Publique.
Mme KAUCIC 24° - Recrutement d'un agent contractuel.
M. TOULOUZE 25° - Adhésion au Groupe Agence France Locale.
M. TOULOUZE 26° - Etat n° 5 de régularisation des décisions modificatives.
M. TOULOUZE 27° - Inventaire comptable - Modification des durées d'amortissement pour le budget principal et les budgets
annexes.
M. le Maire 28° - Communications et décisions prises par M. le Maire, Mesdames et Messieurs les Adjoints en vertu des articles L
2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales et en exécution de la Délibération du Conseil
Municipal en date du 29 octobre 2015 ainsi que des décisions
rendues par les diverses juridictions.
29° - Questions orales.
Séance à Huis Clos
M. TOULOUZE 30° - Créances irrécouvrables et Remises gracieuses.