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Compte-Rendu - Compte rendu CM 20 janvier 2022
Document publié le Jeudi 20 janvier 2022 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 20 janvier 2022)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Transports,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL MUNICIPAL
DU 20
JANVIER
2022
L’an
deux
mil
vingt-deux,
le
vingt
janvier,
à vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à la
salle des fêtes
de
Chaussy
afin
de
respecter
la
distanciation
physique
imposée
par
les
mesures
de
lutte
contre
le
coronavirus,
avec
port
du
masque
obligatoire pendant
toute
la
réunion,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Philippe
LEMOINE,
Maire.
Date
de
la
convocation
: 13janvier
2022
Etaient
présents
: M.
LEMOINE
Philippe
-
Mmes Ci-IATEAUZEL,
GUGGER, BOUREAU
et
LUNEL
MM.
CAURETTE,
ROLLOIS, MORIN,
BESNARD
et
KEITA.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice. Absents
excusés
:
Mme
MICHAUD
(pouvoir
à M.
ROLLOIS)
M.
SARAZIN
(pouvoir
à M.
LEMOINE)
M.
GARDAZ
Mme
LUCAS
(pouvoir
à M.
KEITA)
M.
BOURBON
M.
CAURETTE
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Avant
d’aborder
les
différents points
à
l’ordre
du
jour,
Monsieur
le
Maire
demande
si
les
conseillers
acceptent
d’ajouter
à l’ordre
du
jour,
la
confirmation
des
délégués
communaux
au
sein
des
commissions
de
la
CCVVS
: accepté
à l’unanimité
Il
est
annoncé
que
Monsieur
GARDAZ,
bénéficiant
d’une
mutation
professionnelle,
va
quitter
la
région
et
démissionner.
Approbation
du
compte-rendu
de
la
réunion
du
Conseil
Municipal
du
9
décembre
2021
: à
l’unanimité Vote
des
restes
à
réaliser
2021
à
reporter
sur
le
budget communal
2022
:
afin
de
pouvoir
éventuellement
payer
les
factures
d’investissements
engagés
en 2021
et
réalisés
en
2022,
avant
le
vote
du
budget
primitif,
il
convient
d’ouvrir
des
crédits
en
reportant
les
crédits
ouverts
en
2021
sur
2022.
Il
s’agit
en
l’occurrence
des
opérations
suivantes
sur
le
budget
de
la
commune:
-
Cpte
165
cautionnement
reçu
2
000.00
€
(locataire
qui
partirait)
-
Cpte
213
12
travaux
sur
bâtiments scolaires
12
000.00
€
(volets
&
stores
école)
-
Cpte
2135
travaux
d’aménagement
13
000.00
€
(place
de
la
mairie)
Voté
à l’unanimité
Approbation
de
modification
de
statuts
du
Syndicat d’Assainissement
Autonome
: passage
de
deux
délégués
titulaires
à
un
et
de
deux délégués
suppléants
à
un
; il
convient également
de
nommer
ces
délégués
sachant
qu’actuellement
Mme
Hélène
LUCAS
et
Mme
Alexia
LUNEL sont
titulaires
et
Mme
Claire
CHATEAUZEL,
suppléante.
Madame
GUGGER
en
profite
pour
évoquer
le
problème
de
la
qualité
de
l’eau
distribuée
dans
les
hameaux
par
le
Syndicat
des
Eaux
de
Villers
(SIEV),
sachant
que
le
SIEV
estime
que
la
mauvaise
qualité
de
l’eau
est
due
à des
assainissements autonomes
non
conformes.
Madame
GUGGER
rappelle
que
des
dépôts
de
produits dangereux,
toxiques
ont
été
réalisés
il
y
a
plusieurs années
à
différents
endroits
sur
le
territoire
de
Villers, dépôts
qui
peuvent également polluer
la
nappe.
Madame
CHATEAUZEL
estime
qu’il
faudrait
que
le
SIEV
agisse
sur
la
source
de
la
pollution
qui
est, d’après
elle,
principalement
l’agriculture
;
les
agriculteurs
ont
des
pratiques
d’exploitation
plus
polluantes
que
les
systèmes
d’assainissement
autonome.
Monsieur
LEMOINE précise
que
la
nappe
à Villers
est
à 3
ou
4
mètres
de
profondeur
donc
des eaux
de
surface. Après
en
avoir
délibéré
et
après
avoir entendu
Monsieur
KEITA
informer
les
conseillers
que
Madame
LUCAS
préférait
se
retirer
du
SIAA.
pensant
qu’un
conseiller
habitant
les
hameaux
y
était
plus
légitime,
le
Conseil
Municipal.
à l’unanimité
-
Accepte
les
nouveaux
statuts
du
SIAA
-
Désigne Madame
Alexia
LUNEL.
titulaire
et
Madame Claire
CHATEAUZEL, suppléante.
Location
du
jardin
Rue
du Val
: mis
à part
Monsieur
CAURETTE
qui
s’était
déjà
porté
candidat,
une
seule
candidature
a été
reçue
en
mairie;
il
s’agit
d’habitants
de
la
Rue
du
Val,
à proximité
du
terrain.
Monsieur
CAURETTE
déclare
qu’en
tant
qu’élu,
il
se
retire
pour
laisser l’avantage
à
l’administré
intéressé.
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
décide
à
l’unanimité
de
louer
le
jardin
d’environ
230
m2
à Monsieur
et
Madame
PI-IILLIPS
pour
un
loyer
annuel
de
180
euros.
Présentation
des
projets pluriannuels
de
chaque
commission
communale
Monsieur ROLLOIS,
dans
le
cadre
du
CRTE
(Contrat
de
Relance
et
de
Transition
Ecologique
: aide
de
l’état)
porté
par
la
CCVVS,
a
déjà
commencé
à
dresser
une
liste
d’investissements
à
prévoir.
Il
va
d’abord
s’agir
de
choisir
les
projets
à
réaliser,
puis
de
les
prioriser
et
choisir
les
demandes
de
subventions
à solliciter.
Salle
des
fêtes
: sonorisation
et
changement
du
matériel
de
cuisson
de
la
cuisine (environ
20
000
E)
Salle
des
fêtes
: isolation,
sécurisation
du
plafond,
rafraîchissement,
éclairage
de
la
scène
(actuellement
matériel
de
prêt)
et
réfection
du
sol
(environ
100000E)
Locaux
techniques
: mezzanine
sur
2/3
de
la
surface,
isolation
et
chauffage
(env. 44
000
E)
Voie
verte
: cheminement
doux
le
long
de
la
RD142
de
Chaussy
à Villarceaux.
Le
Chemin
des
Porcherons
a été
réhabilité
créant
une
liaison
douce
dans
le
haut
de
Villarceaux;
il
s’agit
maintenant
de
créer
une
liaison
sécurisée
pour
rejoindre
le
bas
de
Villarceaux.
Cette
voie
se
ferait
à partir
du
cimetière,
à droite
en
allant
vers
Haute-Souris,
le
long
du
golf
afin
de
sécuriser
la
route
pour
les
vélos,
les
piétons
et
les
cavaliers.
Ce
projet
est
à étudier
avec
le
propriétaire
du
terrain
qui
a déjà
donné
un
accord
de
principe,
le
Golf
de
Villarceaux,
et
le
Conseil
Départemental
; il
faut
également
trouver
les
aides
pour
le
financement.
Rendez-vous
est
pris
avec
le
Golf
de
Villarceaux.
Bâtiment
de
l’ancien
presbytère:
isolation,
réaménagement
des étages
R+1
et
R+2
avec
création
d’un
logement
en
duplex
et
rénovation
du
logement
existant
(env.
250 000
E),
sachant
que
cet
espace
est
difficilement
utilisable
pour
des
activités
associatives
ou
communales
car pas
d’accès
pour
les
personnes
à mobilité
réduite.
Madame
BOUREAU préférerait
que
les
logements
existants
soient
si
nécessaire,
isolés et/ou
rénovés avant
de
créer
un
nouveau
logement.
La
majorité
pense
que
les
travaux
proposés
dans l’ancien
presbytère
sont
trop
onéreux.
Aménagement
de
l’espace.
activités
de
plein
air:
derrière
la
salle
des
fêtes,
autour
du
stade, aires
de
jeux
pour
les
enfants
et
les
ados,
bike
park
et
appareils
de
fitness adultes. Achat
de
mobilier,
pose
de
clôture
et
plantation
d’arbustes
(env. 250 000
E)
Eclairage
du
stade
: 6
points
d’éclairage
très
anciens
à remplacer
par
des
leds
(env.
6
000
E)
+
éventuellement
éclairage
des
futures
aires
de
jeux
et
du
terrain
de
boules
2 Economies
d’énergie
• Isolation
du
bâti
: -
toiture
de
l’école
(reste
une
partie
à faire
pour
env.
32
000
€),
-
toiture
mairie
et
logement,
-
calorifugeage chaufferie
et
grenier
(env.
3
800
€
avec
éventuellement
aides
du
PNR?)
-
porte
de
la
chaufferie,
-
chauffage
de
la
cantine,
-
chauffage
de
l’église
• Ventilation
: Installation
de
VMC
double-flux
dans
les
locaux
cantine
I école
/ salle des
fêtes
Installation
de
bornes
de
recharges
pour
véhicules
électriques
(lieux
envisagés
: parking
mairie
et
parking
salle des
fêtes)
—
compétence
déléguée
au
Syndicat Départemental
d’Electricité
Sécurité Sécurisation
du
plafond
de
la
bibliothèque
de
l’école
et
plancher
du
logement
à létage
: problème
depuis
de
nombreuses
années
qu’il va
falloir résoudre.
Etant
donné
l’heure
tardive
et
le
nombre
d’éventuels investissements
listés,
le
Conseil
Municipal
décide
de
clore
ce
sujet
et de
le
reprendre
lors
de
la
réunion
de
travail
prévue
le
9
février prochain.
Délégués
aux
commissions
intercommunales
: Monsieur
le
Maire
énonce
les
différentes
commissions
et
les
délégués
précédemment
désignés
; chacun
confirme
donc
pas
de
changement
à l’exception
des
commissions
dont
le
délégué
est
Monsieur
GARDAZ.
-
Commission
Schéma
de
cohérence
et
de
secteur:
Madame
Claire
CHATEAUZEL
-
Commission
sécurité
I sûreté
: Monsieur
Dom
inique MORIN
Acceptés
à l’unanimité
Questions
et
informations
diverses
Monsieur CAURETTE confirme
que
le
drive
LEVIIA
est
en
place;
il
permettra
à
l’ensemble
des
conseillers municipaux
d’avoir
accès
à
tous
les
comptes-rendus
des
différentes
réunions
et
à
chaque
délégué
de
chaque
commission d’alimenter
le
contenu
documentaire
avec
les
comptes-rendus
de
ses
réunions. Monsieur
LEMOINE
rappelle que
le
recensement
de
la
population
vient
juste
de
commencer
et
qu’il
est très
important
pour
la
commune
que
chacun
réponde
au
questionnaire.
Il
rappelle
également
que
les
trois agents
recenseurs
sont
Madame Michèle
JOVENIAUX-NIVARD,
Monsieur Thierry TAVONI
et
la
secrétaire,
Armelle
BLOT.
Monsieur
KEITA
se
demande
comment
améliorer
la
communication
entre
les
élus
car
beaucoup
de
ses
demandes
par
mail
ne
font
l’objet
d’aucune réponse
; Monsieur ROLLOIS
lui
répond
qu’à
titre
personnel,
il
ne
répond
que
lorsque
le
sujet
le
concerne.
Monsieur
KEITA
aimerait connaître
plus
précisément
l’activité
de
l’entreprise
SODIFLUX
qui
traite
de
produits
chimiques
en
plein
coeur
du
village.
Madame GUGGER
et
Madame
CHATEAUZEL
lui
répondent
que
les
pompiers
de
Bray-et-Lû devraient
avoir
les
réponses
à
ses
questions,
ainsi
que
la
DRIEE.
Monsieur
LEMOINE
propose
de
demander
aux
dirigeants
de
SODIFLUX
d’expliquer
leurs
activités
aux
conseillers
municipaux. Monsieur
CAURETTE
émet
l’idée
de
solliciter SODIFLUX
pour
un
article
dans
le
prochain
bulletin
municipal comme
il
a
commencé
à
être
fait
avec des
artisans
du
village. • Madame LUNEL
demande
des
nouvelles
quant
à l’éventuel
reprise
du
commerce
du
village.
Prochaines
réunions
du
Conseil
Municipal
programmées
: jeudi
1 7
février
2022
à 20h00
puis
jeudi
17
mars
2022
à 20h00
(rappel
: réunion
de
travail
en
visio
le
9
février
2022
à 21
Ordre
du
jour
terminé,
séance
levée
à 23h45
3