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unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 1185
Document publié le Mercredi 20 décembre 2017
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 17 C 1185)
Thèmes du document : Sport, Grandes et moyennes entreprises, Associations, ONG et mouvements politiques,
17 C 1185
séance du 15/12/2017
(62323) / mercredi 20 décembre 2017 à 11:53 1 / 2
Délibération du CONSEIL
RESSOURCES HUMAINES - ITINERAIRES ET EPANOUISSEMENT PROFESSIONNELS - -
Subvention à l'Union Française des Associations Sportives des Employés Communautaires (UFASEC) - Partenariat triennal 2018-2021
L’UFASEC est une association créée en 1982 dont l’objet principal est l’organisation d’un tournoi omnisports annuel réunissant dix communautés urbaines. Son financement est assuré par les subventions des communautés urbaines et métropoles, directement ou indirectement lorsque l’association sportive de la communauté urbaine dispose d’une autonomie juridique. Les éditions précédentes ont été soutenues par la métropole européenne de Lille.
Cette subvention permet d’aider à l’organisation du tournoi sportif réunissant chaque année des agents des différentes communautés urbaines de France et des métropoles.
L’objectif de ce tournoi est de créer et développer des liens de solidarité et d’entraide entre ces associations sportives. Œuvrant pour la consolidation et l’expansion des associations adhérentes, elle milite pour une reconnaissance du droit au sport en facilitant les échanges entre collectivités et en apportant son aide et son soutien administratif à ses membres.
En ce sens, elle contribue à la politique d’action sociale de notre établissement en permettant de contribuer à l’épanouissement des agents, à l’attractivité de notre collectivité, et aussi à améliorer la mixité sociale et l’insertion par le sport et la culture.
Il est donc proposé de signer une convention triennale avec l'UFASEC sur la période du 1er janvier 2018 au 31 décembre 2021.
L’UFASEC s’engage à réaliser ce tournoi intercommunautaire chaque année et sollicite le partenariat de la MEL sur la période 2018 à 2021 par le versement d’une subvention de 16 229 Euros par an.
Le montant de la subvention demandée est identique à celui qui avait été versé par la MEL dans le cadre de la précédente convention pluriannuelle conclue en 2015, en application de la délibération n° 14 C 0996 du 19 décembre 2014.
Par conséquent, la Commission Gouvernance et administration consultée, le Conseil de la Métropole décide :
1°) d’autoriser Monsieur le Président à signer la convention afférente ; 17 C 1185
séance du 15/12/2017
(62323) / mercredi 20 décembre 2017 à 11:53 2 / 2
2°) d’accepter le versement à l’UFASEC d’une subvention de 16 229 euros par an, pour la période 2018 – 2021 ;
3°) d’imputer la dépense correspondante sur les crédits ouverts (section Fonctionnement, chapitre 65, AP/EPCP 679 E03).
Adopté à l'unanimité
Acte certifié exécutoire au 20/12/2017