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Déliberation - d lib ration fusionn es sign es et tamponn es
Déliberation - d lib rations fusionn es tamponn es
Procès Verbal - 23 01 27 pv cm tampon
Document publié le Vendredi 27 janvier 2023 par la commune de Listrac-Médoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 01 27 pv cm tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/03/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIO| As en préfecture le 15/03/2023
Publié le
S'LOF ID : 033-213302482-20230307-PV CM 23 01 27-DE RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PROCÈS VERBALE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2023
Ouverture de la séance :
DE LISTRAC-MÉDOC
rÆ
1 D
E
LISTRAC-MÉDOC
is,
19H10
Désignation du secrétaire de séance :
Conformément aux dispositions de l'Article L2121-15 du CGCT, au début de chacune de ses séances, le conseil
municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. 11 peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris
en dehors de ses membres,
délibérations.
Est nommé aux fonctions de secrétaire de séance : M. AGUILAR
Adoption du Procès-Verbal de la séance du conseil Municipal de Listrac-Médoc du 09 décembre 2022
Présentation des Décisions du Maire :
> DECIS_2023_01 : Tarif des caveaux sur concessions reprises
Ordre du jour :
2023_01 : a z —
AMENAGEMENT DE LA FORÊT COMMUNALE SUR LA PÉRIODE 2021-2035 ADOPTÉE
Votants : 19 Abstentions : O Exprimés : 19 Pour : 19 Contre : O
2023 02 RECRUTEMENT D'UN AGENT NON TITULAIRE POUR FAIRE FACE
ADOPTÉE À UN ACCROISSEMENTT DE L'ACTIVITÉ
Votants : 19 Abstentions : O Exprimés : 19 Pour : 19 | Contre : O
2023 03 ÉLARGISSEMENT DU CHAMP D'APPLICATION DU RÉGIME INDEMNITAIRE TENANT
ADOPTÉE COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJÉTIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT
PROFESSIONNEL - RIFSEEP
Votants : 19 Abstentions : O0 Exprimés : 19 Pour : 19 Contre :
0
2023 04 MODIFICATION D'ACCÈS AU COMITÉ NATIONAL D'ACTION SOCIALE
ADOPTÉE POUR LES AGENTS CONTRACTUELS
Votants : 19 Abstentions : 0 Exprimés : 19 Pour : 19 Contre : O0
Mme le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte
auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et Sa transmission aux services de l'État.
qui assistent aux séances mais sans participer aux
qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours
Envoyé en préfecture le 15/03/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIO| Recu en préfecture le 15/03/2023
Publié le S L OT
2023 05 ID : 033-213302482-20230307-PV CM 23 01 27-DE = DEMANDE DE SUBVENTION LEADER CONCERkravT-ce-PROTET PEYSOUP ADOPTÉE
Votants : 19 Abstentions : O | Exprimés : 19 Pour : 19 | Contre : O0 .
Fin de séance : 19h30 Le SE
Le détail des échanges est disponible Sur le site de la Mairie de Liftrac-Médoc :
https://www.facebook. com/100050072773751/videos/229896906143477/
Mme le Maire cerlifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'Étet.