Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 23 01 27 pv cm tampon
Procès Verbal - 23 03 27 pv conseil municipal du 07 03 23 tampon
Procès Verbal - 23 05 11 pv du cm tampon
Procès Verbal - 23 01 27 pv de la s ance du 09 12 22 sign tampo
Procès Verbal - 22 10 28 pv du cm du 28 07 2022 tampon
Procès Verbal - 23 09 22 projet pv du conseil municipal du 23 juin
Procès Verbal - 23 11 13 pv du cm du 22 septembre 2023
Déliberation - registre des delibs sign es et tamponn es
Procès Verbal - PV+CM+23+03+2023 tampon
Procès Verbal - cm pv 27 03 2026
Procès Verbal - 23 03 27 pv du cm tampon
Document publié le Lundi 27 mars 2023 par la commune de Listrac-Médoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 03 27 pv du cm tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 15/05/2023
Reçu en préfecture le 15/05/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS | mie SLGF
ID : 033-213302482-20230511-PV CM 23 03 27-DE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MARS 2023
DE LISTRAC-MÉDOC
rÆ
e
D
de
LL v. %, LE
Var
LISTRAC-MÉDOC
à
Ouverture de la séance : 19H05
Désignation du secrétaire de séance :
Conformément aux dispositions de l’Article L2121-15 du CGCT, au début de chacune de ses séances, le conseil municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. 1! peut adjoindre à ce ou ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux délibérations.
Est nommé aux fonctions de secrétaire de séance : Mme Amandine LESCARRET
Adoption du Procès-Verbal de la séance du conseil Municipal de Listrac-Médoc du 27 MARS 2023
Présentation des Décisions du Maire :
> DECIS_2023_02 : Conditions tarifaires des prestataires « Gliss’trac »
> Ordre du jour :
2023_10 Ne = IBE EDEGE 2 ADOPTÉE DELIBERATION APPROUVANT LE COMPT GESTION 202
Votants : 19 Abstentions : Q Exprimés : 19 Pour : 19 Contre : O
2023_11 nc ADOPTÉE DÉLIBÉRATION PORTANT ADOPTION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Votants : 18 Abstentions : 0 Exprimés : 18 | Pour : 18 | Contre : 0
2023_12 DÉLIBÉRATION PORTANT SUR L’AFFECTATION
ADOPTÉE DE RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022
Votants : 19 Abstentions : Q Exprimés : 19 Pour : 19 Contre : O0
2023_13 D ,
= DÉLIBÉRATION PORTANT SUR LE VOTE DES TAUX DE FISCALITÉ DIRECTE ADOPTÉE
Votants : 19 Abstentions : 0 | Exprimés : 19 | Pour : 19 | Contre : 0
Mme le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exéculoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours
auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
Envoyé en préfecture le 15/05/2023
Reçu en préfecture le 15/05/2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS | ie S'LOF
ID : 033-213302482-20230511-PV CM 23 03 27-DE
2023_14 ne Se DÉLIBÉRATION PORTANT SUR L'ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT
Votants : 16 Abstentions : 2 | Exprimés : 14 Pour : 14 Contre : 0
2023_15 : ADOPTÉE DÉLIBÉRATION APPROUVANT LE BUDGET PRIMITIF 2023
Votants : 19 Abstentions : O | Exprimés : 19 | Pour : 19 Contre : 0
2023_16 DEMANDE DE SUBVENTION DSIL —
ADOPTÉE CENTRE TECHNIQUE MUNICIPAL, CCAS, ÉPICERIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Votants : 19 Abstentions : | Exprimés : 19 | Pour : 19 | Contre : O0
2023_17 ADOPTÉE DEMANDE DE SUBVENTION DSIL — PROJET PEYSOUP
Votants : 19 Abstentions :0 | Exprimés : 19 | Pour : 19 | Contre : 0
ZOPE DEMANDE DE SUBVENTION DETR -— SÉCURISATION ROUTIÈRE ADOPTÉE
Votants : 19 Abstentions : O Exprimés : 19 | Pour : 19 Contre : O
2023_19 ADOPTÉE DEMANDE DE SUBVENTION LEADER — PROJET PEYSOUP
Votants : 19 Abstentions : O Î Exprimés : 19 | Pour : 19 | Contre : 0
2023_20 DEMANDE DE SUBVENTION FOND VERT —
ADOPTÉE CRÉATION D'UNE VOIE POMPIER, INSTALLATION
D'UNE CITERNE DES 120M% D'EAU ET REPROFILAGE DES TROUS D'EAU
Votants : 19 Abstentions : 0 | Exprimés : 19 Î Pour : 19 | Contre : O0
Fin de séance : 20h00 Le MAIRE Le SECRÉTAIRE
Le détail des échanges est disponible sur le site de la Mairie de Listrac-Médoc :
https://www.facebook.com/100050072773751/videos/3100599056909998/
Mme le Maire cerdfie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours auprès du Tribunal! Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.