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Procès Verbal - 23 03 27 pv conseil municipal du 07 03 23 tampon
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Listrac-Médoc.
Lien du pdf (Procès Verbal - 23 03 27 pv conseil municipal du 07 03 23 tampon)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS| Envoyé en préfecture le 31/08/2023
Reçu en préfecture le 31/03/2023
Publié le S L O7
ID : 033-213302482-20230327-PV CM 23 03 07-DE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
PROCES VERBAL
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 07 MARS 2023
DE LISTRAC-MÉDOC
Ouverture de la séance : 19H
Désignation du secrétaire de séance :
Conformément aux dispositions de l’Article L2121-15 du CGCT, au début de chacune de ses séances, le conseil
municipal nomme un ou plusieurs de ses membres pour remplir les fonctions de secrétaire. Il peut adjoindre à ce ou
ces secrétaires des auxiliaires, pris en dehors de ses membres, qui assistent aux séances mais sans participer aux
délibérations.
Est nommé aux fonctions de secrétaire de séance : Mme Marie-Line BROHAN
Adoption du Procès-Verbal de la séance du conseil Municipal de Listrac-Médoc du 27 JANVIER 2023
Présentation des Décisions du Maire :
ÿ NEANT
> Ordre du jour:
2023 _06 CRÉATION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE
ADOPTÉE PROJET CYCL'EAUX MÉDOC
Votants : 18 Abstentions : O Exprimés : 18 Pour : 18 | Contre : 0
2023 07 MODIFICATIONS STATUTAIRES DU SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ALIMENTATION
ADOPTÉE EN EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT DE CASTELNAU-DE-MÉDOC
Votants : 18 Abstentions : 0 Exprimés : 18 | Pour : 18 Contre : 0
2023 08 AUTORISANT LE RECOURS À LA MISSION D'ACCOMPAGNEMENT EN ÉVOLUTION
ADOPTÉE PROFESSIONNELLE PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION DE LA GIRONDE
Votants : 18 Abstentions : O0 | Exprimés : 18 Pour : 18 Contre : 0
2023_09 DEMANDE DE SUBVENTION POUR L'ACHAT DE MOYENS DE SURVEILLANCE DES ZONES
ADOPTÉE INCENDIÉES
Votants : 18 Abstentions:0 | Exprimés : 18 | Pour : 18 Contre : 0
Mme le Maïre certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, et informe qu'il peut faire l'objet d'un recours
auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS| Envoyé en préfecture le 81/03/2028
Reçu en préfecture le 31/03/2023
Publié le S L O7
Ein de séance : 19h30 Le MAIRE ID : 033-213302482-20230327-PV CM:28 03 07-DE
[il Von ju
Le détail des échanges est disponible sur le site de la Mairie de Listrac-Médoc : http://www.mairie-listrac-
medoc.com/p153.html
Mme le Maire certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte qui sera affiché ce jour au siège de la collectivité, et informe qu'il peut faire l'objet d’un recours auprès du Tribunal Administratif de Bordeaux dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État.