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Document publié le Jeudi 28 septembre 2017 par la commune de Caubios-Loos.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 28 09 2017)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Justice et droit,
COMMUNE DE CAUBIOS-LOOS DCM 2017 / 06
- 64 230 -
DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 28 septembre 2017
L’an deux mille dix-sept, le 28 septembre à 19 heures 30, les membres du Conseil Municipal de la Commune de CAUBIOS-LOOS se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la Présidence de Monsieur Bernard LAYRE, Maire.
Étaient présents : Mmes CONSTANS Grace, BELTRAN Sabine, MONARET Marie- Hélène, DESCHASEAUX Brigitte, CASTAING Yvette, ARNAUDET (PHILIPPERON) Virginie,
MM VANDERBEEKEN Francis, BRUNET Gilles, JOUBERT Patrick, LESQUIBE Sébastien, MAUMELLE Julien,
Absents excusés : MM. LAHITTE Olivier, PÉRÉ Fabien,
Mme LACOSTE Jeanine
Convocation du 19/09/2017.
*DCM 2017 / 06 / 01 – Décision budgétaire modificative n°3
SECTION DE FONCTIONNEMENT
Dépenses : Compte 6232– fêtes/cérémonies: + 1 000,00 €
Compte 739223 : FPIC (péréquation ressources interco.) + 3 530,00 €
Compte 022– dép. Imprévues : - 4 530,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
• APPROUVE la modification proposée.
Fin du compte-rendu.
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Numéro de délibération Objet
DCM 2017 / 06 / 01 Décision budgétaire modificative n°3
(Signatures séance DCM 2017 / 06) NOMS SIGNATURE
ARNAUDET Virginie
BELTRAN Sabine
BRUNET Gilles
CASTAING Yvette
CONSTANS Grace
DESCHASEAUX Brigitte
JOUBERT Patrick
LAYRE Bernard
LESQUIBE Sébastien
MAUMELLE Julien
MONARET Marie-Hélène
VANDERBEEKEN Francis