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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 13 NOVEMBRE 2018
Document publié le Mardi 13 novembre 2018 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 13 NOVEMBRE 2018)
Thèmes du document : Famille, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 NOVEMBRE 2018
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 novembre 2018 sous la présidence de Madame Michèle
DANGUIN, Maire.
Excusés : Frédéric DUCHARNE, Olivier TILLET
Secrétaire de séance : Blandine DUPERRAY
Début de la séance : 20h
Approbation du compte-rendu du 9 octobre 2018.
URBANISME
− Déclaration préalable déposée par Monsieur Roland ABADIE pour changement porte d’entrée et porte de garage. Dossier accepté.
− Droit de préemption urbain pour vente CORGIER à SARL COTE JARDIN. − Réseaux logements OPAC : début des travaux le 19 novembre.
− Certificat d’urbanisme pour licitation faisant cesser l’indivision DENEANNE /GELIN épouse GAYNON à Rebaisselet.
COMMISIONS COMMUNALES
VOIRIE
− Les travaux au « Colliard » devraient être faits courant novembre, la route sera bloquée une journée.
− Episode neigeux : plusieurs arbres ont cassé sous le poids de la neige, tous les chemins communaux ont été dégagés. Restons prudents lors des balades en forêt, certaines branches restent fragiles.
BATIMENTS
− Mairie : les portes endommagées par le cambriolage sont maintenant changées, reste à faire la peinture.
− Chaudières : changement de 2 joints de porte effectué par l’entreprise LOGITHERM. − Maison Médicale : suite à la visite semestrielle concernant l’entretien de la VMC, une ventilation est à changer au 1er étage.
− Salle d’animation : mise en route de la ventilation et de la chaudière. Les artisans peaufinent les derniers ajustements de la première tranche. L’inauguration est prévue le 14 décembre à 18h00.
− TOURISME
− Les offices du tourisme de Villefranche /Saône, Belleville et Anse vont fusionner pour n’en former qu’un.
DENOMINATION DES RUES
− Commande imminente des numéros et plaques de rues pour la dernière tranche. SCOLAIRE
− Le premier conseil d’école a eu lieu le 16 octobre. L’école a cette année un effectif de 65 élèves, compte tenu du nombre important d’enfants en petite section il n’y aura pas d’inscription de toute petite section en cours de période.
L’élection des délégués des parents d’élèves s’est déroulée le 12 octobre, Mesdames GRENOUILLER, BOYER, SAENZ, TILLMAN, BRACHET et PRIEUX ont été élues. Les CP et CE1 ont participé à une première évaluation nationale et une seconde est prévue pour les CP en milieu d’année. L’équipe enseignante nous a soumis un projet d’école très abouti. Comme les années précédentes la piscine a repris avec le financement intégral du transport par la municipalité. Les amis de l’école organisent à nouveau le marché de Noël le 8 décembre et en complément des animations l’école restera ouverte aux parents afin de découvrir le travail des enfants. A souligner : une participation très appréciée des enfants à la cérémonie du 11 novembre où ils ont pu honorer la mémoire par des lectures et l’interprétation de la Marseillaise. Une boite à livres va être créée par la maison familiale de Lamure/Azergues (Pascal BESSENAY) dans le cadre d’un projet.
COMMUNICATION
− Pour le bulletin, il est demandé aux commissions un article illustré avant le 15/12 avec le bilan de l’année 2018 et les projets 2019.
SPORTS ASSOCIATION
− Compte-rendu de la réunion des Présidents d’associations
COMMUNAUTE DE COMMUNES
− Projet Géopark au Musées des Pierres Folles : coût 6.5 Millions d’euros sur 10 ans. − SYDER : proposition de 2 bornes électriques pour Anse et le Bois d’Oingt. − Voirie : une carte par commune pour l’état de la voirie.
− Tous les ouvrages d’art (ponts) doivent être recensés.
− Il reste 3,5 hectares de bois à la coupe sur des terrains de la Communauté de Communes à Theizé, si des personnes sont intéressées faire une proposition de prix.
− Un Plan Climat Air Energie Territorial va être mis en place.
ÉLECTRICITÉ
− Dossier GOUVERNEYRE : une étude a été réalisée pour dissimulation de réseau électrique. Ces travaux seront financés en totalité par la famille GOUVERNEYRE.
− Invitation par ENEDIS sur le thème de l’élagage autour des réseaux électriques. Il est rappelé que chaque propriétaire doit entretenir (coupe, élagage) les arbres situés sur sa parcelle afin de ne pas perturber les différents réseaux (électrique, téléphonique), excepté sous les lignes à hautes tensions sous la responsabilité d’ENEDIS.
DÉLIBÉRATIONS
− Décisions modificatives budgétaires
− Redevance Occupation du Domaine Public
− Rapport Syndicat des eaux
− Rapport du SAVA
− Recherche assurance groupe
− Avenant contrat assistance juridique CDG
− Soutien à l’association des Producteurs de Bourgogne
PERSONNEL COMMUNAL
− Mutation au 1er décembre 2018 de Christophe CHARMOIS pour un temps complet sur la Commune de Joux. Son poste est à pourvoir.
DIVERS
− Changement de nom du Syndicat des eaux : SIEVO
− Proposition de parrainage des Arbres de la Solidarité, refusé. − Entreprise GREEN STYLE recherche jardiniers, paysagistes et techniciens de sols sportifs gazonnés, l’annonce est disponible en Mairie.
− Création d’un compte Facebook, pour la mairie, à réfléchir.
− Invitation de l’entreprise LAVIEILLE.
− Nouveau Préfet de Région Monsieur Pascal MAILHOS.
− Présentation du livret des Ateliers Révélés.
Fin de la séance 23H15