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Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 11 DECEMBRE 2018
Document publié le Mardi 11 décembre 2018 par la commune de Ternand.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal du Mardi 11 DECEMBRE 2018)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Institutions publiques,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11
DECEMBRE 2018
Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 11 décembre 2018 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.
Excusé : Michel LAHAIRE
Secrétaire de séance : Marie-Elisabeth GUICHON
Début de la séance : 20h
Approbation du compte-rendu du 13 novembre 2018.
URBANISME
- Certificat d’urbanisme déposé pour donation PAIRE.
- Certificat d’urbanisme pour propriété BRACHET.
- Certificat et renseignements d’urbanisme pour vente ANDRE/ SCI HUMA.
- Certificat et renseignements d’urbanisme pour vente GOURBEYRE/RIVIER RIZZO. Suite donnée à des dossiers :
- PC GENEVRIER HACHICHI à Chavasson : accepté
- PC SCI HUMA au Petit Paris : accepté
COMMISSIONS COMMUNALES
VOIRIE
- Le Colliard : les travaux de réfection de la chaussée sont terminés.
- Le Rallye Charbonnières se déroulera du 18 au 20 avril 2019, les spéciales passeront par Ternand le vendredi comme l’an dernier.
- Suite aux abondantes chutes de neige, de nombreuses branches ont chuté sur les routes forestières. De façon solidaire, un groupe d’amis « quadeurs » a gentiment dégagé les chemins pendant 2 jours sur 165 km et plusieurs communes. Les chasseurs ont eux aussi participé à cette action.
- Arbre sur la place de Saint Victor : arbre gênant pour les riverains, sera coupé.
BATIMENTS
- Salle d’animation :
- les brises soleil ainsi que la barrière autour de la chaudière ont été installés. La chambre froide et le piano sont en fonction.-
- La mise en place de l’ auvent devrait commencer la deuxième quinzaine de décembre.
- Inauguration salle d’animation : une priorité a été donnée aux commerçants et artisans locaux pour les achats liés à cette manifestation.
- Pour le nettoyage de la salle, plusieurs devis sont en étude afin de choisir la solution la plus économique. - Aménagement du sous-sol : une grande partie servira au stockage du matériel de la commune ainsi que du comité des fêtes. Nabucco aménage un espace
pour ses répétitions. La commune finance les fournitures.
DENOMINATION DES RUES
- La commande a été validée pour la dernière tranche et devrait arriver la deuxième
quinzaine de janvier.
SCOLAIRE
- Le marché de Noël organisé par les Amis de l’école a rencontré un franc succès
comme les années précédentes.
COMMUNICATION
- Le bulletin annuel et l’info de décembre sont en cours de finalisation.
COMMUNAUTE DE COMMUNES
- PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial) est un outil adapté pour engager une
stratégie d’organisation et de planification afin de lutter contre le changement climatique et d’organiser une gestion durable des ressources énergétiques de manière plus économe tout en limitant les émissions de polluants atmosphériques. La cimenterie Lafarge et l’autoroute seraient les plus pollueurs dans notre secteur.
ELECTRICITE
- Les guirlandes ont été installées au Vieux Bourg par des bénévoles avec l’aide de
l’Entreprise GABARDO de Létra pour les branchements électriques.
DELIBERATIONS
- Contrat Mauricette SIVELLE pour le recensement.
- Les tarifs pour la location de la salle d’animation :
Pour le weekend : Habitant de la commune : 350€
Personne extérieure à la commune : 700€
Par journée( hors weekend) : Habitant de la commune : 100€
Personne extérieure à la commune : 200€
Pour l’entrée et la cuisine(le weekend) : Habitant de la commune : 150€
Personne extérieure à la commune : 300€
Forfait ménage (obligatoire) : 100€
Forfait installation podium : 50€
- Miroir et signalétique d’un stop pour les travaux de l’OPAC.
- Annulation d’une délibération.
PERSONNEL COMMUNAL
- Une candidature a été déposée pour le remplacement de Monsieur CHARMOIS.
- Lancement d’un appel d’offres pour l’embauche à mi-temps d’un employé communal
à partir du mois de mars 2019.
DIVERS
- Passage du Rallye Charbonnières-les-Bains « Classic » le 30 mars 2019 : environ 80
véhicules d’époque traverseront la commune entre 9h50 et 11H20 route de Ste Paule. - L’association « Marche de l’espoir » de Saint Vérand organise une randonnée pédestre
le dimanche 6 Janvier 2019 qui passe sur notre commune.
- Journées portes ouvertes de l’ARFA : école des métiers à Limas, les samedis 15/12,
19/01, 9/03, 6/04 de 9h à 12h.
- Invitation à la réunion du Comité Syndical du SIEVO (syndicat des eaux).
- Invitation au salon professionnel des solutions IT pour les administrations publiques.
- Demande de subvention pour l’association des Sclérosés en Plaques : refusée.
- Demande se soutien à l’action de Docteur Clown : refusée
- Rappel de l’interdiction de brûlage.
- Prochaine réunion le 8 Janvier 2019.
Fin de la réunion 22h00