Conseil Municipal - Conseil Municipal Mardi 13 FÉVRIER 2018

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Conseil Municipal - Conseil Municipal Mardi 13 FÉVRIER 2018 Document publié le Mardi 13 février 2018 par la commune de Ternand. Lien du pdf (Conseil Municipal - Conseil Municipal Mardi 13 FÉVRIER 2018)Thèmes du document : Consommateurs, Aménagement du territoire, Assurance, RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 FÉVRIER 2018

Le Conseil Municipal s’est réuni le mardi 13 février 2018 sous la présidence de Madame Michèle DANGUIN, Maire.

Excusés : Martine COQUARD, Frédéric DUCHARNE

Secrétaire de séance : Marie-Elisabeth GUICHON

Début de séance : 20 H

Approbation du compte-rendu du 9 janvier 2018

URBANISME

Déclaration préalable déposée par Monsieur INNOCENTI et Madame BLONDIN pour réfection de toiture et façades plus assainissement sur maison à Lalouet. Dossier accepté en suivant les prescriptions du SAVA.

Déclaration préalable déposée par Monsieur VERRON pour réfection de toiture sur maison aux Remparts. Dossier transmis à l’ABF.

Déclaration préalable déposée par Monsieur MONTANA pour piscine au Berthier. Dossier accepté.

Déclaration préalable déposée par Monsieur ROCHAND pour pose de panneaux photo générateurs sur maison aux Grande Planches. Dossier transmis à l’ABF.

CU RU vente PONTHENIER-TRONCY

CU RU vente PEIGNEAUX-BARRIER

CU RU vente PULLIAT-COURTOIS

CU succession DUBOIS

MARPA : Maison d’Accueil et de Retraite pour Personnes Agées. La commune pourrait proposer la moitié du terrain lui appartenant à la Potte pour construire une MARPA. Le Conseil donne un accord de principe afin de permettre à l’OPAC de lancer une étude de faisabilité.

PAH : Pays d’Art et d’Histoire. Compte-rendu de la dernière réunion : un dossier sera déposé en avril pour présenter un projet commun sur différents thèmes comme la culture, le tourisme, le patrimoine… Ce projet concerne le territoire de la

communauté de communes Beaujolais Pierres Dorées, la ville de Villefranche et son agglomération.

COMMISSIONS COMMUNALES

VOIRIE

Poteaux incendie : Compte-rendu de la vérification annuelle : Voir une vidange à changer.

Chemin de la Carochère : les trous ont été bouchés.

BATIMENTS

Appartement Poste : L’appartement a été remis en état : sol du hall, cuisine, WC. Nettoyage de la grande pièce, escaliers et volets repeints. Porte d’entrée remise en état. Salle d’animation : dalle coulée. Isolation en train d’être enlevée. Désamiantage la semaine prochaine. Une assurance dommage ouvrage doit être prise, coût 5 740 €TTC(Groupama) demande de devis auprès d’autres compagnies d’assurance.DÉNOMINATION DES RUES

Approbation des noms de rues qui avaient été présentés lors du conseil de novembre avec en plus « impasse des mésanges » (montée vers maison DUPRÉ), « impasse de l’étang » (chemin maison COCHET/BALLANDRAS) et modification « chemin » et non « impasse » des Brotteaux.

A commander : 15 panneaux et 2 plaques de rue et 168 numéros de maison pour un total de 2 300 € HT

SCOLAIRE

Démission Madame Carine PERRIN : Madame Carine PERRIN ayant eu une proposition de travail à temps complet, elle a fait part à la commune de son intention de démissionner de son poste à la garderie. Les agents en place s’organisent pour la remplacer jusqu’à fin juin.

Conseil d’école : Suite au conseil d’école décision de revenir à la semaine de 4 jours. Les enseignants souhaiteraient une matinée de travail plus longue avec un arrêt de 12 h à 13 h 30 mais cela pose problème pour organiser deux services à la cantine. Le conseil souhaite garder une pause médiane de 11 h 30 à 13 h 30.

Ternand médiéval : Madame le Maire propose de recevoir en mairie les représentants de Ternand Médiéval et des Amis de l’Ecole afin de régler un différent opposant ces deux associations.

COMMUNICATION

Le bulletin annuel a été distribué dans toutes les boites aux lettres.

SPORT-ASSOCIATION

Classe en 9 : demande pour l’organisation d’un feu d’artifice le 14 juillet avec prise en charge des frais par la commune. Refus du conseil.

BUDGET

Réunion de préparation : lundi 5 mars à 20 h

Réunion pour vote : vendredi 30 mars à 18 h 30

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES

Commissions : la commune n’est pas représentée à certaines commissions de la communauté de communes. Madame le Maire donne lecture de ces commissions et demande si des conseillers sont volontaires pour les intégrer. Olivier TILLET prend la commission « communication » Pierre MONNERY la commission « PLH » (Plan Local Habitat), Michèle DANGUIN prend les commissions « enfance, jeunesse, contrat de rivière » « initiatives nouvelles » et « PCAET »(Plan Climat Air Energie Territorial) en plus de celles où elle représentait déjà la commune.

RSO : Redevance Spéciale Ordures ménagères, redevance pour les professionnels produisant des ordures ménagères et ne payant pas la taxe. Mise en place de forfaits de 70€ à 415€ par an suivant les bacs collectés (120 litres à 750 litres). La commune payera un forfait de 0.35€ par habitants pour les bâtiments publics.Compte-rendu du bureau des Maires : 2 communes restent à 4.5 jours en rythme scolaire : Chasselay et Theizé. Les autres seront à 4 jours à la rentrée.

Bureau Du Bois d’Oingt : Le Département a fait une offre pour acheter les locaux du Bois d’Oingt, mais plus basse que l’estimation des domaines.

ÉLECTRICITÉ

Charges SYDER 2018 : total 33 044.42 €. Cette somme sera fiscalisée.

Compte-rendu de l’assemblée générale à consulter

Proposition de groupement d’achat d’électricité en 2019 pour les consommateurs de puissance supérieure à 36 KWA. La commune n’est pas intéressée car aucun bâtiment public ne demande cette puissance.

DÉLIBÉRATION

- augmentation du loyer de Monsieur ABADIE.

- Soutien au barreau de Villefranche pour éviter son transfert à Lyon.

DIVERS

- Association Gym santé : demande de subvention : refusée.

- Chambre des métiers : demande de subvention : refusée.

- AFSEP : demande de subvention : refusée.

- ADMR : demande de subvention. Accord sur le même montant que l’année dernière : 1 400 €.

- Camion épicerie : demande pour s’installer sur la commune le dimanche matin : accord du conseil si les commerçants locaux donnent un avis favorable.

- Enquête INSEE : sur le cadre de vie et la sécurité du 1er février au 30 avril 2018. - Création d’un accueil de jour à St Vérand.

- Eco pâturage : s’installe à Ternand. Voir pour le pré sous le Bourg. Prix 1 350 € HT par an. Dossier mis en attente.

- Citoyens vigilants charte signée avec la Gendarmerie et le Sous Préfet. Voir si des Ternandais seraient intéressés pour participer.

- Remerciement famille JACQUET pour les condoléances envoyées.

- Remerciement famille LAHAIRE pour les condoléances envoyées.

- Remerciement famille RIZZO pour les condoléances envoyées.

- Remerciements lycée Thimonnier pour le stage d’Amandine POMMIER.

- Remerciements collège des Pierres dorées pour le stage de Noah ASSIMON. - Recherche d’emploi de Lorine BEAUDET pour la période estivale.

- Vœux reçus.

- Prochain conseil : mardi 6 mars à 20 h.

Fin de la réunion : 23 H