Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - PARTICIPATION FINANCIERE CLASSE DECOUVERTE
Déliberation - Attribution Subventions classes découvertes
Déliberation - 25 classe de decouvertes participation communale
Déliberation - 04 50 classe de decouverte ecoles elementaires et
Déliberation - PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS
Déliberation - PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS
Déliberation - 38 CLASSE DECOUVERTE PARTICIPATION 2010
Déliberation - 20.CLASSES DECOUVERTE PARTICIPATION COMMUNALE
Déliberation - PARTICIPATION AUX FRAIS DE TRANSPORTS 2015 2016
Déliberation - Participation frais transports scolaires 2017 2018
Déliberation - Attribution Participation Classe Découverte
Document publié le Mardi 1 février 2022 par la commune de Mas-Grenier.
Lien du pdf (Déliberation - Attribution Participation Classe Découverte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL
DÉPARTEMENT
82 - TARN-ET-GARONNE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Nombre de conseillers
• en exercice 14
• présents 11
• votants 11
• absents 3
• exclus 0
Objet
Attribution participation
financière Classe
Découverte
du 01 février 2022 Séance
Mme PROUET Bernadette
Étaient présents :
De la commune à MAS-GRENIER
Date de convocation :
24 janvier 2022
Date d'affichage :
24 janvier 2022
à 20 heures 30
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de :
PROUET Bernadette, LANTOURNE Jean-Jacques, DESCAZEAUX Thierry, GULINO Sandra, ESTANOVE Philippe, BAUDEN Marie-
Christine, ROUS Gilles, TASTAVIN Corinne, VIEILLEVIGNE Philippe,LE NAY-MOUTON Géraldine, CARRARA Virginie
Absents ou Excusés : CLAMENS Lydie, VAN RELL Laurence, THOMAS Frank
Secrétaire de séance :
Mme CARRARA Virginie
Pour copie conforme, au registre sont les signatures.
Le Maire,
Bernadette PROUET Le Maire
Fait à MAS-GRENIER, le 04 février 2022
Acte rendu exécutoire après le dépôt en Préfecture le 03 février 2022.
Publié ou notifié le 03 février 2022.