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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saillans.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Reunion du Conseil Municipal Affiche 2025.02.06)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Institutions publiques,
& 2 Bite
A Dossier suivi par FE Nathalie BONNAT
Te — Tél. 04 75 21 07 95 ES. Std. 04 75 21 51 52
Mairie à Saillans secretaire.general@mairiedesaillans26.fr
CONSEIEMUNICIPAL
CONVOCATION
Mesdames et Messieurs les Conseillers Municipaux,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion suivante :
Séance du Conseil Municipal
Jeudi 06 février 2025 à 18h30 - Salle polyvalente
La séance du Conseil Municipal est publique
ORDRE DU JOUR
- Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 09 janvier 2025
- Délibérations :
Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal
Désignation des membres des commissions municipales
indemnités des élus
Adoption du Compte administratif 2024 - Budget Général Saillans
Adoption du Compte de gestion 2024 - Budget Général Saillans
Adoption du Compte administratif 2024 - Budget Général Véronne
Adoption du Compte de gestion 2024 — Budget Général Véronne
Mise en place Pavyfip
Tarif d'occupation du domaine public, des salles et du matériel
. Subvention au Forum pour la commémoration du 80*"* anniversaire de la Libération
. Convention Mairie de Saillans — Fédération des Œuvres Laïques 26 (FOL26) — La Bête Lumineuse pour
le renouvellement du partenariat « Ecran Mobile »
12. Convention d'attribution « Chocolatiers d'art et Cie — GRAP » - aide au développement des petites
entreprises du commerce
13. Régime Indemnitaire des agents R.I.F.S.E.E.P
DRAGON
PRANNE
hs
ps
HO
©
- Questions diverses / informations :
Vous disposez de la possibilité de vous faire représenter, vous trouverez ci-dessous un modèle de procuration.
Fait le : 31 janvier 2025 à : SAILLANS François BROCARD
Maire
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE NOUVELLE
JEUDI 06 FEVRIER 2025 À 18H30
DANS LA SALLE POLYVALENTE DE SAILLANS