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Conseil Municipal - List DEL cm 24 04 261
Document publié le Vendredi 24 avril 2026 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Conseil Municipal - List DEL cm 24 04 261)
Thèmes du document : Éducation, Agriculture et alimentation, Culture et patrimoine,
CONSEIL MUNICIPAL DU 24 AVRIL 2026
20H
LISTE DES DELIBERATIONS
Publié et affiché en application de l'article L. 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
La liste des délibérations examinées par le Conseil Municipal était la suivante :
Désignation du secrétaire de séance : Mme LIMANDRI Angélina
DEL N° 2026-04-029 : BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA COMMUNE : AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS 2025
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-030 : BUDGET PRINCIPAL : BUDGET PRIMITIF 2026 POUR : 26
Abstentions : 3 (M. BLELLY, M. BERILLON, Mme KHIDER)
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-031 : MODIFICATION DES AP/CP DANS LE CADRE DU BUDGET PRIMITIF 2026
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-032 : BUDGET PRIMITIF 2026 DU BUDGET VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAIQUE : AFFECTATION PROVISOIRE DES RESULTATS
2025
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-033 : BUDGET ANNEXE VENTE D’ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE : BUDGET PRIMITIF 2026
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-034 : VOTE DES TAUX D’IMPÔTS DIRECTS LOCAUX Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL DEL N° 2026-04-035 : ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT AU CCAS AU TITRE DE L’EXERCICE 2026
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : François GRISON
DEL N° 2026-04-036 : BUDGET PRIMITIF 2026 DE LA COMMUNE : SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX ASSOCIATIONS 2026
POUR : 25 (3 personnes n’ont pas pris part au votre faisant partie
d’associations dont un qui avait une procuration)
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2026-04-037 : CONVENTION D’OBJECTIFS A PASSER AVEC L’ASSOCIATION COMMUNALE FOOTBALL CLUB DE SAINT JEAN LE BLANC POUR
ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2026
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2026-04-038 : COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS - LISTE DE PRESENTATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Olivier SILBERBERG
DEL N° 2026-04-039 : ANNULATION DE TITRE D’EMPLACEMENT DU MARCHÉ DE L’ILE DE CORSE SUITE AU DECES DE L’EXPOSANT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-040 : TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR 2026 (applicable au 1er mai 2026)
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Stéphane ENGEL
DEL N° 2026-04-041 : TARIFS PERISCOLAIRES 2026-2027
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Florence SALLÉ-TOURNE
DEL N° 2026-04-042 : TARIFS D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC POUR LE SET AU CHATEAU
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Martine GUIBERT
DEL N° 2026-04-043 : TARIFS SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES ET LES BOISSONS – EVENEMENTIEL VILLE
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Martine GUIBERT DEL N° 2026-04-044 : TARIFS 2026/2027 DE L’ECOLE MUNICIPALE DE MUSIQUE - APPROBATION
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Martine GUIBERT
DEL N° 2026-04-045 : TARIFS SAISON CULTURELLE 2026-2027 – APPROBATION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Martine GUIBERT
DEL N° 2026-04-046 : FIXATION DES TARIFS 2027 DES SALLES COMMUNALES Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Martine GUIBERT
DEL N° 2026-04-047 : AIDE AUX SALONS ET EXPOSITIONS ARTISTIQUES – DEMANDE DE SUBVENTION AUPRES DU DEPARTEMENT
Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER
DEL N° 2026-04-048 : REGLEMENT INTERIEUR DES CIMETIERES - ADOPTION Approuvée à l’unanimité
Rapporteur : Thierry CHARPENTIER