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Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 25 JUIN1
Document publié le Vendredi 17 mai 2024 par la commune de Saint-Jean-le-Blanc.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm du 25 JUIN1)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Agriculture et alimentation,
ORDRE DU JOUR
1 - DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE
2 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 17 MAI 2024
3 - DELEGATIONS ACCORDEES AU MAIRE
4- COMMISSION RESSOURCES DU 4 JUIN
5-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
6-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
7-AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2023 DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE
8-APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2023 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
9-APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
10-AFFECTATION DEFINITIVE DES RESULTATS 2023 DU BUDGET ENERGIE PHOTOVOLTAÏQUE
11 – REVISION DE L’AP/CP MSP2024 POUR LA CREATION D’UNE MSP
12 – BUDGET PRINCIPAL 2024 : DECISION MODIFICATIVE N°1
13 – ATTRIBUTION DU MARCHE « CONSTRUCTION EN MODULAIRE OSSATURE BOIS D’UNE MAISON DE SANTE PLURIPROFESSIONNELLE »
14 - COMMISSIONS SPORT DU 23 MAI ET DU 13 JUIN
15- CONVENTION D’OBJECTIFS A PASSER AVEC L’ASSOCIATION COMMUNALE FOOTBALL CLUB DE SAINT JEAN LE BLANC POUR ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2024
16 - COMMISSION CULTURE DU 28 MAI
17 - TARIFS 2024-2025 ECOLE DE MUSIQUE
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2024 18 - TARIFS SUR LES PRODUITS ALIMENTAIRES ET LES BOISSONS – EVENEMENTIEL VILLE
19 - TARIFS SAISON CULTURELLE
20 - COMMISSION DEVOIR DE MEMOIRE DU 29 MAI
21- COMMISSION ENVIRONNEMENT DU 12 JUIN
22 - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L’ORGANISATION DE LA 7EME RENCONTRE PROFESSIONNELLE DES ASSISTANTS MATERNELS INDEPENDANTS POUR 20 COMMUNES DE LA METROPOLE ORLEANAISE
23- MODALITES DE VERSEMENT DES INDEMNITES HORAIRES POUR TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES (IHTS) ET DES HEURES SUPPLEMENTAIRES D’ENSEIGNEMENT (HSE)
24- INSTAURATION D’UNE INDEMNITE DE FONCTIONS, DE SUJETION ET D’EXPERTISE (IFSE) SPECIALE ELECTIONS
25 -MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS : SUPPRESSION ET CREATION DE TOUS LES EMPLOIS
26 – AFFAIRES DIVERSES