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Document publié le Mercredi 24 juillet 2024 par la commune de Nogent-le-Rotrou.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 24 JUILLET 2024 1)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Justice et droit,
a.
Nogent-le-Rotrou CAPITALE DU PERCHE
ET
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DE NOGENT-LE-ROTROU
DU 24 JUILLET 2024 À 18 HEURES 00
L'An deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre juillet à dix-huit heures, sur convocation
dématérialisée de Monsieur Jérémie CRABBE, 1° conseiller municipal, en date du dix-huit juillet deux mille vingt-quatre, le Conseil Municipal de la Ville de Nogent-Le-Rotrou s'est réuni,
sous la présidence de Monsieur Jean GONSARD, doyen des membres du conseil, dans le
lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour.
ORDRE DU JOUR
Installation d’un conseiller municipal
Election du Maire
Détermination du nombre de postes d’adjoints
Election des adjoints
Modification dans la désignation des représentants de la commune au sein des
commissions, syndicats et organismes extérieurs
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Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 25 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Jannick
RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Gérard DEVOIR, Martine CARRE-AVELINE, Alain VERGNOL, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER,
Guillaume CARAYON, David LEDUC, Roselyne RICHARD-BRULE, Jean GONSARD, Nathalie FEY, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs: 03 : Josiane SEIGNEUR à Jérémie CRABBE, Rachid SOUKTANI à Martine CARRE-AVELINE, Laurence LEDUC à David LEDUC.
Absent-Excusé : 01 : Christine MASDOUMIER-GAUVIN.
Secrétaire de séance : Martine CARRE-AVELINE
Monsieur Jean GONSARD, doyen de l'assemblée, Président de séance, déclare la session ouverte et constate que le quorum est atteint.
Conformément à l’article L.2121-5 du Code général des collectivités territoriales, il est procédé à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du conseil municipal. Madame Martine CARRE-AVELINE est désignée pour remplir cette fonction, qu’elle accepte. INSTALLATION DE MADAME NATHALIE FEY SUITE A LA DEMISSION DE MONSIEUR HAROLD
HUWART
Monsieur Jean GONSARD indique que suite à son élection lors des élections législatives des 30 juin et 07 juillet 2024, Monsieur Harold HUWART a démissionné de son mandat de
conseiller municipal.
De ce fait, Madame Nathalie FEY, suivante de liste est devenue conseillère municipale, qui a accepté de siéger au sein du conseil municipal de Nogent-le-Rotrou.
Le conseil en prend acte.
Monsieur GONSARD indique à ses collègues, qu'il convient d’élire le nouveau maire et les
adjoints, après avoir défini leur nombre.
Au préalable, deux assesseurs chargés de l’assister lors des opérations de vote doivent être
désignés.
Madame Marie-Claude BENOIT-MOUSSEAU et Monsieur Guy BOCQUILLON sont candidats.
ELECTION DU MAIRE
Après avoir fait appel à candidature, Monsieur Jean GONSARD procède aux opérations de
vote.
A l'issu du premier tour de scrutin, Monsieur Jérémie CRABBE est élu avec 23 suffrages. Monsieur GONSARD félicite Monsieur CRABBE qui prend immédiatement ses fonctions de
Maire.
L'An deux mille vingt-quatre, le vingt-quatre juillet à dix-huit heures, sur convocation dématérialisée de Monsieur Jérémie CRABBE, en date du dix-huit juillet deux mille vingt-
quatre, le Conseil Municipal de la Ville de Nogent-Le-Rotrou s'est réuni, sous la présidence de Monsieur Jérémie CRABBE, Maire nouvellement élu, dans le lieu ordinaire de ses séances, pour délibérer sur les questions portées à l'ordre du jour.
Nombre de conseillers en exercice : 29
Présents : 25 : Jérémie CRABBE, Catherine CATESSON, Philippe PELLION, Marie-Claude
BENOIT-MOUSSEAU, Guy BOCQUILLON, Nadine CHAILLOU-COCHELIN, Jannick RIBAULT, Marie POIRIER, Guy CHAMPION, Jean-Claude DORDOIGNE, Gérard DEVOIR, Martine CARRE-AVELINE, Alain VERGNOL, Béatrice LIZIARD, Pascaline GRANGIER,
Guillaume CARAYON, David LEDUC, Roselyne RICHARD-BRULE, Jean GONSARD, Nathalie FEY, Pascale DE SOUANCE, Jean-Pierre HUGUET, Christophe ALLHEILY, Estelle
DUEZ, Thierry COSSE.
Pouvoirs: 03 : Josiane SEIGNEUR à Jérémie CRABBE, Rachid SOUKTANI à Martine CARRE-AVELINE, Laurence LEDUC à David LEDUC.
Absent-Excusé : 01 : Christine MASDOUMIER-GAUVIN.
Secrétaire de séance : Martine CARRE-AVELINE
DETERMINATION DU NOMBRE D’ADJOINTS
Avant de procéder à l'élection des adjoints, le conseil municipal doit en déterminer son nombre, qui ne doit pas excéder 30 % de l'effectif légal du conseil municipal. Il est proposé de le fixer à SEPT (7).
Vote favorable à l’unanimité.
ELECTION DES ADJOINTS
Monsieur le Maire rappelle que les adjoints sont élus au scrutin de liste, composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. A l'issu du premier tour de scrutin, la liste conduite par Jérémie CRABBE obtient 24
suffrages.
ELECTION/DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE AU SEIN DES DIVERSES COMMISSIONS ET ORGANISMES EXTERIEURS, suite à la démission de Monsieur Harold HUWART 1. Suppression de la commission « Economie »
2. Remplacement de Monsieur Jérémie CRABBE par :
a. Madame Nathalie FEY au sein de la commission « Culture » b. Madame Laurence LEDUC au sein de la commission « Finance » 3. Désignation de Monsieur Jérémie CRABBE, membre titulaire au sein des syndicats
intercommunaux :
a. SIACOTEP
b. AQUAVAL
c. BASEL
4. Désignation de :
a. Monsieur Alain VERGNOL membre suppléant du syndicat SIACOTEP en remplacement de Monsieur Jérémie CRABBE, devenu titulaire
b. Monsieur Alain VERGNOL membre titulaire du syndicat AQUAVAL en remplacement de Monsieur Gérard DEVOIR
c. Madame Laurence LEDUC membre titulaire du BASEL en remplacement de Madame Roselyne BRULE-RICHARD
5. Désignation :
a. De Monsieur Jérémie CRABBE membre titulaire au sein de la : i. Commission Départementale de Coopération Intercommunale (CDCI) ii. Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) b. De Madame Catherine CATESSON, membre suppléant de la CLECT en remplacement de Monsieur Jérémie CRABBE devenu titulaire
Vote favorable à l’unanimité.
L'ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire demande s’il y a des questions.
Sans autre question, Monsieur le Maire clôt les débats et lève la séance.
Martine CARRE-AVELINE,
Secrétaire de séance,