Compte-Rendu - CR CM 12.01.23

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 11.05.2023 1

Compte-Rendu - CR 21.01.2021

Compte-Rendu - CR 17 01 2019

Compte-Rendu - CR 18 01 2018

Compte-Rendu - CR 10 12 2020

Compte-Rendu - CR CM 14.12.23

Compte-Rendu - CR CM 14.04.22

Compte-Rendu - CR CM 18.11.2021

Compte-Rendu - CR CM 13.01.22

Compte-Rendu - CR CM 17.03.22

Compte-Rendu - CR CM 12.01.23 Document publié le Jeudi 12 janvier 2023 par la commune de Rivolet. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 12.01.23)Thèmes du document : Démocratie, Budget, Ruralité, ,Département du Rhône

Mairie de RIVOLET

--------

69640

COMPTE RENDU DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 12 JANVIER 2023

à 19h30

Présents : Catherine BUTET, Didier COMBIER, Jean-Pierre GIRAUD, Joëlle RUBENS, Julien FELLOT, Sylviane AULAS, Béatrice BOUGAIN, Karine BOUDOT, Françoise BRAN- CIARD, Hugues FELLOT, Marjorie GRIERE FURTAK

Absents : Charles-Alexandre ORTONNE (a donné pouvoir à Julien FELLOT) David THOMASSET (a donné pouvoir à Jean-Pierre GIRAUD)

Catherine BARRIERE (a donné pouvoir à Didier COMBIER)

Priscille DU MANOIR (a donné pouvoir à Hugues FELLOT)

Secrétaire de séance : Hugues FELLOT

Madame le Maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance. Le compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre sera approuvé lors du prochain Conseil municipal après des modifications mineures.

1. Délibération – Vote de mise en application de l’article L.1612-1 du Code général des collectivités territoriales

Madame le maire demande à l’assemblée l’autorisation d’engager des dépenses d’investissement avant le vote du budget 2023 pour pouvoir procéder au mandatement d’éventuelles factures. Pour cela, il est nécessaire de délibérer conformément à l’article L. 1612-1 du Code général des collectivités territoriales.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal approuve à l’unanimité le fait d’autoriser, dans l’attente du vote du budget 2023, des dépenses d’investissement d’un montant maximum de 100 089.80 € TTC correspondant à 25% des dépenses d’investissement 2022.2. Changement du système de chauffage de l’école

La vétusté de la chaudière fioul de l’école est avérée. Suite à une expertise de la ALTE69, deux devis ont été demandés pour le changement du système de chauffage :

- Un devis pour un système type pompe à chaleur, nécessitant deux blocs de ventilateurs contre le mur extérieur de l’école côté ancienne cabine téléphonique.

- Un devis pour un système chaudière bois granulés, qui nécessite l’ajout d’un petit bâtiment à ce même endroit, pour accueillir le corps de chauffe ; le silo serait construit dans la cave de l’école.

Après discussion, il s’avère qu’il manque de données pour prendre une décision et qu’il parait intéressant de mener une réflexion sur un système de chauffage collectif. Par exemple, il est évoqué l’idée d’un espace chaufferie, qui permettrait d’alimenter plusieurs bâtiments communaux par la suite (ceci éviterait d’avoir trop de machines à gérer).

La commission « bâtiments » prend acte de cette décision et va œuvrer pour faire des propositions. Elle se renseignera notamment auprès de communes qui ont déjà ce type de chaufferie collective. La commune pourra aussi confronter ses souhaits avec la ALTE69 qui remet son rapport en mairie le 23 janvier à 18h.

Le Conseil municipal décide donc de ne pas délibérer sur la demande de dotation d’équipement des territoires ruraux (année 2023) pour ce projet par manque d’éléments.

3. Délibération – Demande de dotation d’équipement des territoires ruraux – Année 2023 – Aménagements de zones sur l’aire de loisirs

Madame Françoise BRANCIARD présente le projet au Conseil municipal.

L’aménagement de l’aire de loisirs est en cours de réflexion depuis plusieurs mois, avec notam- ment la commission « environnement » et « la démocratie participative ». Plusieurs jeux d’extérieur ont été sélectionnés, afin d’avoir un montage financier et de constituer le dossier de demande de subvention devant être déposé avant le 14 février 2023. Le montant prévisionnel de ce projet s’élève à 37 000 € HT.

Le Conseil municipal vote à l’unanimité la délibération.

4. Informations et questions diverses

4.1. Contrôle de sécurité de la salle des fêtes

Madame Catherine BUTET informe de l’aboutissement de plusieurs contrôles de sécurité sur la commune, notamment celui des poteaux incendie et celui de la conformité la salle des fêtes (l’ajout d’un téléphone à la salle des fêtes est une obligation légale).

4.2. CCAS

Madame Françoise BRANCIARD précise que la distribution des colis aux ainés s’est déroulée le samedi 16 décembre de 14h jusqu’à tard le soir. Ce « petit » geste de la commune reste un moment important et attendu. Les visites sont très appréciées, et le colis de Noël est un bon prétexte pour échanger.

Il convient maintenant de préparer le repas des anciens pour le 25 février 2023.

4.3. Commission « bâtiments »

Monsieur Didier COMBIER explique que le toit du préau de l’école a été refait par l’entre- prise NG Charpente au début des vacances scolaires.

Une réfection de quelques mètres carrés de crépis à l’intérieur de l’église devrait être réalisée par Monsieur Camille GUILLOT.4.4. Commission « communication »

Monsieur Jean-Pierre GIRAUD informe l’assemblée que la commune se concentre actuelle- ment à remettre en ordre de marche le site de la commune.

Le bulletin municipal « Le Rivolien », étant lui aussi un projet qui demande beaucoup de temps, est reporté à l’année prochaine.

4.5.Commission « environnement »

Monsieur Hugues FELLOT rappelle la soirée film et échanges sur la permaculture organisée le 20 janvier à 18h30 à la mairie.

Le lendemain, le samedi 21 janvier, « le groupe permacole » se retrouve sur l’aire de loisirs avec Monsieur Benjamin JAYR pour commencer à étayer un plan d’aménagements du terrain. T ous les membres du Conseil municipal sont conviés à y participer. Aussi, à cette occasion, il conviendra de voir comment sécuriser les entrées et les sorties de cet espace par une signa- létique appropriée et un meilleur accès.

4.6. Commission « école »

Madame Sylviane AULAS explique que la garderie périscolaire (matin et soir) a beaucoup de succès, voire trop puisque l’effectif est monté jusqu’à 28 enfants le soir.

L’espace est trop étroit pour accueillir les enfants dans de bonnes conditions. Certains peu- vent jouer dehors lorsque la météo le permet. La salle de la couchette peut être ouverte les jours de forte affluence et de mauvais temps, mais cela reste précaire.

L’interphone de la porte de l’école serait à améliorer, pour simplifier les entrées et les sorties.

4.7. Commission « finances »

Le budget prévisionnel de l’année 2023 est en cours d’élaboration.

4.8. Commission « voirie »

Monsieur Didier COMBIER explique que les travaux d’élagage de la route de la Fouillouse sont prévus avec l’entreprise « Aux quatre saisons ». Ils se dérouleront durant les vacances scolaires de février. La route sera barrée à la circulation pendant une semaine. Plusieurs membres du Conseil municipal demandent la sécurisation de cette route puisque les automobilistes roulent beaucoup trop vite et dépassent largement la limitation de vitesse. Une rencontre avec la commune de Montmelas-Saint-Sorlin est prévue pour envisager la mu- tualisation pour une élagueuse.

La séance est levée à 21h20