Compte-Rendu - CR CM 18.11.2021

Documents similaires

Compte-Rendu - CR CM 14.04.22

Compte-Rendu - CR CM 12.12.22

Compte-Rendu - CR CM 10.02.22

Compte-Rendu - CR CM 14.12.23

Compte-Rendu - CR CM 13.01.22

Compte-Rendu - CR CM 17.03.22

Compte-Rendu - CR CM 23.06.22

Compte-Rendu - CR CM 12.01.23

Compte-Rendu - CR CM 17.11.22

Compte-Rendu - CR CM 23.02.23

Compte-Rendu - CR CM 18.11.2021 Document publié le Jeudi 18 novembre 2021 par la commune de Rivolet. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 18.11.2021)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Démocratie, ,Département du Rhône

Mairie de RIVOLET

--------

69640

COMPTE RENDU DE REUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

DU 18 NOVEMBRE 2021

à 20h

Présents : Gilles AUTHIER, Béatrice BOUGAIN, Charles-Alexandre ORTONNE, Julien FELLOT, Jean-Pierre GIRAUD, Françoise BRANCIARD, Marjorie GRIERE- FURTAK, David THOMASSET, Catherine BUTET, Jean HEIM, Dominique BRESSOLLE

Absentes : Catherine BARRIERE (a donné pouvoir à Catherine BUTET) Sylviane AULAS (a donné pouvoir à Marjorie GRIERE-FURTAK)

Karine BOUDOT (a donné pouvoir à Béatrice BOUGAIN)

Priscille DU MANOIR (a donné pouvoir à David THOMASSET)

Secrétaire de séance : Dominique BRESSOLLE

Monsieur le maire remercie les participants de leur présence et ouvre la séance. Le compte rendu du Conseil municipal du 14 octobre 2021 est approuvé à l’unanimité.

1. Délibération – Convention Territoriale Globale

La convention territoriale globale est une convention de partenariat qui vise à renforcer l’efficacité, la cohérence et la coordination des actions en direction des habitants d’un territoire. Elle se concrétise par la signature d’un accord entre la CAF et :

• Le Conseil général à l’échelon du département

• Une commune ou une communauté de communes

Elle s’appuie sur un diagnostic partagé avec les partenaires et facilite les priorités et les moyens dans le cadre d’un plan d’actions adapté. En mobilisant l’ensemble des ressources du territoire, elle renforce les coopérations et contribue ainsi à une plus grande efficacité et complémentarité d’interventions.

Pour Rivolet, le diagnostic a été fait par Madame Françoise BRANCIARD et Madame Sylviane AULAS. Celui-ci permettra si besoin de fournir des informations à la CAF afin d’obtenir des subventions. Il est précisé que la garderie périscolaire et les transports ne sont pas couverts par cette convention. La durée du contrat est de cinq ans.

L’adhésion à la Convention Territoriale Globale (CTG) est votée à l’unanimité.2. Délibération – Poste d’adjoint technique territorial – Contrat d’engagement d’un agent contractuel sur un emploi permanent

Le contrat de Monsieur Samuel PIGUET se termine le 31 décembre 2021. Il est proposé de le renouveler pour 1 an, du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022.

Dans la semaine, Monsieur Samuel PIGUET travaille deux jours à Rivolet et trois jours à la commune de Denicé.

Le Conseil municipal approuve à l’unanimité la prolongation du contrat de Monsieur Samuel PIGUET.

La commune de Rivolet est à la recherche d’un autre cantonnier afin de remplacer Monsieur Alain SANGOUARD qui sera en retraite au 1er janvier 2022. Le manque de candidats questionne sur l’externalisation de certains travaux.

3. Rapports sur le Prix et la Qualité des Services (R.P.Q.S.) Eau, Assainissement (collectif et non collectif) et le bilan d’activité du service Déchets – Année 2020

Les rapports sur le prix et la qualité des services sont disponibles à la mairie de Rivolet ou sur le site internet de l’agglomération : https://www.agglo-villefranche.fr/nos-publications.html, dans la rubrique : « rapports d’activités des équipements communautaires ».

4. Décision sur l’achat de la maison GACON

Il est décidé, à la majorité des votes, de ne pas faire d’offre pour l’achat de la maison GACON pour l’instant, afin de se donner un temps de réflexion. Toutefois, le Conseil municipal se réserve la possibilité de préempter le bien en cas d’offre de la part d’un particulier.

Le Conseil municipal doit étudier la faisabilité d’un projet justifiant la préemption de cette maison. Les éléments suivants doivent d’être réunis :

• Approche financière (coût, prêt, aides…)

• Evaluation des besoins de la commune que la bâtisse et son terrain pourraient satisfaire.

• Réalisation d’un diagnostic d’architecte afin de connaitre les possibilités et les coûts des travaux.

• Etablissement du mode d’élaboration du projet :

- Implication des habitants de Rivolet, des associations

- Proposition de projet ou de besoins par les conseillers municipaux.

Une réunion fixée au 29 novembre à 20 h permettra d’approfondir le sujet et de lister les actions à faire pour avoir tous les éléments de décision lors de l’arrivée de la DIA.

5. Informations et questions diverses

5.1. Recensement de la population

La Municipalité est toujours à la recherche d’une personne pour effectuer le recensement de la population qui aura lieu au début de l’année 2022. Si personne ne se propose, Madame Martine AUTHIER s’en chargera, sachant qu’elle l’avait fait lors du précédent recensement.5.2. Réalisation d’une cloison à l’auberge

Le Département du Rhône a attribué une subvention de 2 550 € pour la réalisation de ce projet.

5.3. Défibrillateur

Un défibrillateur sera prochainement installé sur un des contreforts de l’église côté mairie. Le fournisseur de l’appareil propose une formation à la population pour son utilisation.

5.4. Recrutement d’un cantonnier

Le remplacement du poste de Monsieur Alain SANGOUARD est toujours en cours. Des entretiens d’embauche sont prévus mais le recrutement s’annonce difficile. Il manque une continuité entre le départ à la retraite de Monsieur Alain SANGOUARD et l’embauche d’un éventuel remplaçant. La difficulté de recrutement et le besoin d’investissements (tracteur, épareuse) posent la question de l’externalisation de certaines activités.

5.5. Elagage des platanes de la place de la bascule

Deux devis ont été reçus, avec deux approchent différentes :

• Tout compris :mise en sécurité du site et de la D504, élagage, broyage des branches pour 4 100 € (pour tous les arbres)

• Uniquement l’élagage : la régulation de la circulation sur la D504, la récupération des branches sont à la charge de la commune. La prestation est à 1 800 € (pour un arbre sur deux).

La première solution est retenue à l’unanimité sachant que, même si tous les arbres sont élagués, cette coupe douce permettra de conserver de l’ombre sur cette place cet été.

5.6. Urbanisme

Deux Déclarations Préalables ont été acceptées : chemin du Petit Vernay (façade et fenêtres) et chemin de Rivolaine (panneaux photovoltaïques).

Trois DIA (Déclaration d’Intention d’Aliéner) ont été réceptionnées en mairie ; la municipalité ne donnera pas suite.

La dématérialisation des démarches liées à l’urbanisme dans le cadre de l’ADS (Autorisation du Droit des sols) suit son cours.

5.7. Voirie

L’adhésion au groupement de commandes a permis la signature d’un contrat avec la société THIVENT. Le marché doit leur être notifié prochainement. La commune pourra alors prendre contact avec la société THIVENT afin d’obtenir des devis pour la réparation des nids de poules et pour la réfection des routes déjà programmée.

5.8. Illuminations

Le Conseil municipal a abordé la possibilité de décorer la rue des Ecoliers pour la période de Noël. Une décoration naturelle sera mise en place et l’achat de deux guirlandes « tulipe » (504 €) est voté à la majorité (8 voix). Il est demandé que tout ce qui ne fonctionne plus soit retiré.

5.9. Remise des colis aux ainés

Les colis seront remis aux ainés (plus de 75 ans) le samedi 18 décembre. Les enfants de 12 et 13 ans de la commune y participeront si les conditions sanitaires le permettent.

5.10. Commission Environnement

Les deux sessions de visite de jardins ont connu de bons retours. D’autres visites sont en prévision pour le printemps. Les prochaines auront lieu le 27 novembre avec la visite de 2 jardins. Un lieu pour l’hivernage des géraniums est à trouver.

La mise en place du panneau publicitaire pour les artisans du village devrait être réalisée en décembre.Il est proposé aux membres du Conseil de se réunir pour faire le tour du village afin d’identifier les actions à réaliser. Des propositions de date seront communiquées pour que chacun puisse donner ses disponibilités.

5.11. Démocratie participative

Des ateliers de réflexion ont eu lieu : un atelier associant les habitants du Petit Vernay et du Grand Vernay, et un autre atelier associant ceux du Moulin. Deux ateliers sont prévus aux Jardins du Nizerand et à La Fouillouse. Le Conseil municipal est convié à un atelier participatif le 2 décembre à 20h.

Le recueil des avis et idées des rivoliens se poursuivra jusqu’à fin décembre. A ce jour , une centaine de réponses a été recueillie.

Une restitution de cette consultation sera faite au cours du mois de janvier.

5.12. Commission auberge

Une rencontre avec les aubergistes a eu lieu afin de faire un bilan de l’activité de l’auberge. Leurs besoins ont été listés (devis pour l’entretien de la chaudière, changement de robinets, ajout d’un radiateur, réparation du silo à granulés, remplacement des chaises, arrachage de lierre). Une demande de changement du titulaire du bail a été faite.

5.13. Autres informations

La visite de Monsieur le sous-préfet initialement prévue le 1er décembre est repoussée au début du mois de janvier.

La réunion prévue au mois de novembre avec les associations du village est repoussée au mois de décembre.

Le nettoyage de la salle des fêtes est insatisfaisant. Il est envisagé de trouver un autre prestataire.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h00.