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Conseil Municipal - CM26 02 10
Document publié le Vendredi 26 février 2010 par la commune de Saint-Genest-Malifaux.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM26 02 10)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FEVRIER 2010
Les membres du conseil municipal, convoqués le 12 février 2010 par Daniel MANDON, Maire, se sont réunis en séance à 21 h 00.
Procurations : Cécile BASTY procuration à Christelle SABATIER
Olivier LARGERON, procuration à Christian SEUX
Pascale ROCHETIN, procuration à Denise GAMET
Philippe MASSARDIER, procuration à Vincent DUCREUX
Michel TEYSSIER, procuration à Jean Paul BERTHAIL
Absents excusés : Annick TROUILLET – Jean Pierre BASTY – Jean Baptiste MONTEUX
En ouvrant la séance, le Maire a remercié chaleureusement les services
techniques pour la bonne gestion des opérations de déneigement de cet hiver ainsi que les services administratifs et les agents recenseurs pour la qualité du travail de recensement de la population qui vient de s’achever.
FINANCES COMMUNALES
- COMPTE ADMINISTRATIF 2009 :
Sous la présidence de Christian SEUX, adjoint aux finances, le compte
administratif 2009 de la commune et des services annexes a été approuvé à l’unanimité après que le Maire eut quitté la salle comme le veut le code des collectivités territoriales.
L’ensemble des résultats est retracé dans le tableau en annexe.
- AFFECTATION DES RESULTATS :
L’assemblée a ensuite affecté le résultat d’exploitation de chacun des budgets.
RENOVATION PETIT GYMNASE
- AVANT PROJET DETAILLE :
Une réunion de concertation a été organisée le 6 février 2010 avec les
associations sportives et les établissements scolaires afin de valider les différentes solutions proposées par le cabinet de maîtrise d’œuvre. L’option finalement retenue pour la réfection du sol consistera à couler un nouveau revêtement polyvalent dont la résistance a déjà été éprouvée dans d’autres équipements similaires.
Le conseil municipal approuve donc l’avant projet détaillé de rénovation pour un coût évalué à 395 064 hors taxes et autorise le Maire à procéder à un appel d’offres selon la procédure des marchés adaptés. - CONTROLE TECHNIQUE :
Après mise en concurrence, la mission de contrôle technique sera confiée au Bureau SOCOTEC, moins disant, pour un coût de 6 300 H.T.
- CONTROLE SECURITE PROTECTION SANTE :
De même la mission de contrôle S.P.S. sera confiée au Bureau ALPES
CONTROLE, moins disant, pour un coût de 920 H.T.
TABLEAU DE CLASSEMENT DE LA VOIRIE COMMUNALE
Au cours de l’enquête publique portant sur la mise à jour du tableau de
classement de la voirie communale, qui s’est déroulée du 12 janvier au 28 janvier 2010, aucune observation n’a été formulée.
Le conseil municipal approuve le nouveau tableau de classement qui intègre les voies nouvelles des lotissements « Les Narcisses » et « Les Sources », ainsi que le classement d’une section de chemin rural à Pillot, le déclassement d’une section de chemin rural au Barrage et le déclassement d’une portion de voie au lieu-dit « Les Tours ». Le Maire est autorisé à signer les actes de transfert de propriété.
PERSONNEL COMMUNAL
Afin de faire face au surplus d’activités de la saison estivale au camping et au remplacement des agents techniques en congés, le conseil municipal autorise la création d’emplois saisonniers qui seront proposés aux jeunes de la commune afin de les sensibiliser à la vie civique tout en leur permettant d’accéder à un premier travail.
QUESTIONS DIVERSES
Au cours de cette même séance, le conseil municipal prend connaissance de l’organisation des bureaux de vote pour les prochaines élections régionales des 14 et 21 mars 2010.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance a été levée à 22H30.