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Document publié le Dimanche 5 mars 2023 par la commune de Montélimar.
Lien du pdf (Arrêté - 23a grand prix cycliste de saint james 1)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Sécurité routière,
Montélimar
ARRÊTÉ MUNICIPAL N°2023.01.23A
Objet : Grand Prix Cuycliste de Saint James, souvenir André Reboul, dimanche 5 mars 2023
POLE SECURITE
Police Municipale
TL/MS
Le Maire de la Ville de Montélimar,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 2113-1 et L 2213-2,
VU le Code de la route,
CONSIDÉRANT qu'il U a lieu de prendre toutes dispositions pour assurer le bon déroulement de cette manifestation,
CONSIDÉRANT que le stationnement des véhicules ou objets encombrants ne permet pas l'installation et le bon déroulement de cette manifestation dans des conditions normales de sécurité,
ARRÊTE
ARTICLE 01: Le Grand Prix Cycliste de Saint James 2023 se déroulera le dimanche 5 mars 2022 de 13H à 1/H.
ARTICLE 02 : PARCOURS
Les participants devront respecter le Code de la route.
Les cyclistes emprunteront, au départ de la course, la route d'Espeluche, traverseront le boulevard des Présidents puis sortiront de la commune par la route départementale D4. Le reste du circuit aura lieu hors commune.
Le retour jusqu'à l'arrivée au boulodrome, route d'Espeluche, empruntera le même itinéraire.
mi Hôtel de Ville, place Émile Loubet, 26200 Montélimar — 04 75 00 25 00 - cabinet.maire@montelimar.fr ARTICLE 03: La Police Municipale sécurisera, au départ et à l'arrivée de la course, la traversée du boulevard des Présidents au niveau de la route d'Espeluche. La Police Municipale interdira la circulation des véhicules vers la route d'Espeluche au niveau du rond point route d'Espeluche/Bd de l'Europe.
ARTICLE 04: La Police Municipale pourra, en tous points du parcours sur la commune de Montélimar, dévier ou stopper la circulation, afin de sécuriser le passage des cyclistes.
ARTICLE O5 : Afin de faciliter la mise en place de la la zone de dépari/arrivée de la course, le stationnement sera interdit et considéré gênant le dimanche 5 mars 2023 de 8H à 18H, sur le parking jouxtant le collège Marguerite Duras dit parking du boulodrome.
ARTICLE 06 : Les véhicules en infraction aux dispositions du présent arrêté seront enlevés et déposés à la fourrière.
ARTICLE 07: Les règles à observer pour l'application de l'article 06 du présent arrêté seront celles définies aux articles R325-12 et suivants du Code de la route pour la mise en fourrière.
ARTICLE 08: Monsieur le Directeur Général des Services et Monsieur le Commandant du Commissariat de la Police Nationale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montélimar, Le 9 janvier 2023
Monsieur Jean-Michel GUALLAR
Adjoint au Maire
Le présent arrêté peut faire l'objet, devant Le tribunal administratif compétent, d'un recours contentieux dans les DEUX MOIS à partir de la notification de l'arrêté considéré. IL peut également faire l'objet d'un recours gracieux auprès de l'auteur de l'arrêté. Cette démarche prolonge le délaï de recours contentieux qui doit alors être introduit dans les deux mois suivant la réponse (l'absence de réponse au terme de deux mois vaut rejet implicite).