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Déliberation - cms 2024 03 11 3
Document publié le Lundi 11 mars 2024 par la commune de Chambéry.
Lien du pdf (Déliberation - cms 2024 03 11 3)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
Centre communal conseil d'administration du 11 mars 2024
d'action sociale
www.chambery.fr
Délibération
L'an deux mille vingt-quatre et Le lundi onze mars à 13 heures, le conseil d'administration du CCAS de Chambéry, convoqué légalement par lettre adressée à chacun de ses membres, s'est réuni à son siège, sous la présidence de M. Repentin, Président du CCAS.
Etaient présent(e)s :
M. REPENTIN, Président du C.C.A.5. (jusqu'à La délibération 1.1 mais parti avant le vote), Mme FAVETTA SIEYES, Vice-Présidente du C.C.ASS,.,
Mmes BOUROU, BONILLA, COLIN-COCCHI, COLIN-JORE, KREUTER, MYARD-DALMAIS, RAMBAUD M. NOBLECOURT
Etaient excusé(e)s :
M. REPENTIN, Président du C.C.A.S. (à compter de la délibération 1.1), Mmes ALVERNHE (donne pouvoir à Mme COLIN-COCCHI), GARCIN, PERRENES (donne pouvoir à Mme FAVETTA-SIEYES), VERDU (donne pouvoir à M. NOBLECOURT)
MM BERENDSEN (donne pouvoir à Mme MYARD-DALMAIS), DE BOISRIOU (donne pouvoir à Mme BOUROU), GACHET (donne pouvoir à Mme BONILLA)
3. ACTIUITE DES SERVICES
3.1 SERVICE ANIMATION : TARIFICATION DES SORTIES 15 SEMESTRE 2024
L'équipe du service animation prévoit plusieurs temps forts sur le 1% semestre 2024 :
- _ Mercredi 20 mars : sortie restaurant au Col du Granier
- Mardi 16 avril : sortie journée au Fort de Tamié
- _ Mercredi 29 mai : sortie journée au Parc animalier des Abrets
- Les 7/8/9 juin : un mini-séjour à la Grande Motte.
- Mercredi 19 juin: Buffet spectacle : 11h30 à 17h00 à la salle de la Bisseraine à
Chambéru. Lors de cette journée, une exposition photos des temps forts du service animation sera exposée, et présentation des actions qu'il propose ; un buffet froid sera servi et des démonstrations de Tango Argentin et de danses Country viendront animer l'après-midi.
Les tarifs proposés pour ces animations sont détaillés ci-dessous :
SORTIE RESTAURANT COL DU GRANIER - LE 20 MARS 2024
. _ Quotient 2 Quotient 3
couple quotient 1 (1 855 €) (Entre 1 855 € et 2 332 €) (Au-delà de 2 332 €)
Personne - _ Quotient 2 Quotient 3
seule quotient 1 (1 059 €) (Entre 1 059 € et 1 326 €) (Au-delà de 1 326 €)
o HOTS HOrsS , Hors Chambériens Chambéry Chambériens Chambéry Chambériens Chambéry
TOTAL 46,70 € 47,20 € 51,10 € 51,60 € 58,45 € 59,00 €
SORTIE FORT DE TAMIE -— LE 16 AVRIL 2024
. _ Quotient 2 Quotient 3
couple quotient 1(- 1 855 €) (Entre 1 855 € et 2 332 €) (Au-delà de 2 332 €)
Personne : _ Quotient 2 Quotient 3
seule quotient 1(- 1059 €) (Entre 1 059 € et 1 326 €) (Au-delà de 1 326 €)
, HOrs HOTS ' HOrs Chambériens Chambéry Chambériens Chambéry Chambériens Chambéru
TOTAL 20,10 € 27,45 € 27,45 € 34,80 € 34,80 € 42,15€
Accusé de réception en préfecture
073-267310050-20240311-24 00463-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024
Publication 22/03/2024 SORTIE JOURNEE PARC ANIMALIER DES ABRETS - LE 29 MAI 2024
_ _ Quotient 2 Quotient 3 Quotient 1 (1 855 €) (Entre 1 855 € et 2 332 €) (Au-delà de 2 332 €)
Personne : _ Quotient 2 Quotient 3 seule Quotient 1 (1 059 €) (Entre 1 059 € et 1 326 €) (Au-delà de 1 326 €)
e HOTS y HOTS > HOTS Chambériens Chambéry Chambériens Chambéry Chambériens Chambéry
TOTAL 25,70€ 26,20 € 30,10 € 30,60 € 37,45 € 38,00 €
MINI-SEJOUR A LA GRANDE MOTTE - LES 7/8/9 JUIN 2024
. _ Quotient 2 Quotient 3 Couple Quotient 1 (1 855 €) (Entre 1 855 € et 2 332 €) (Au-delà de 2 332 €)
Personne : _ Quotient 2 Quotient 3 seule Quotient 1 (- 1 059 €) (Entre 1 059 € et 1 326 €) (Au-delà de 1 326 €)
y HOTS y HOTS y HOTS Chambériens Chambéru Chambériens Chambéry Chambériens Chambéru
TOTAL 366,30 € 369,30 € 373,30 € 377,30€ | 381,30€ | 385,30 €
BUFFET SPECTACLE - LE 19 JUIN 2024
TARIF UNIQUE CHAMBERIENS TARIF UNIQUE HORS CHAMBERY
TOTAL 22,00 € 25,00 €
+ Résolution :
Le conseil d'administration à l‘unanimité des membres présents et représentés :
- __ Approuve l’organisation et la tarification pour les animations présentées ci-dessus.
Monsieur le Président ou son représentant, le directeur du CCAS et le receveur sont autorisés, chacun en ce qui les concerne, à effectuer toutes les formalités administratives et techniques nécessaires à l'exécution de la présente délibération.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux, devant le tribunal administratif de Grenoble, dans les deux mois qui suivent son entrée en vigueur. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr
Dans ce même délai, un recours gracieux peut être déposé devant l'autorité territoriale. Cette démarche suspend le délai de recours contentieux qui recommencera à courir soit :
o à compter de la notification de la réponse de l'autorité territoriale ; o deux mois après l'introduction du recours gracieux en l'absence de réponse de 1 + # Q ” # Q l'autorité territoriale pendant ce délai. Accusé de réception en préfecture 073-267310050-20240311-24 00463-DE Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024 Nombre d'administrateurs
en exercice : 17
Vote: Pour: 15
Contre :
Abstention :
Pour extrait, certifié conforme au
Registre des délibérations,
Pour le Maire, Président du C.C.A.S.
La Vice-Présidente
Christelle FAUETTA SIEYE
Là
7 Par délégation du PrésideNt
Le Directeur du CCAS \e
Gilles BAUDOIN
Accusé de réception en préfecture
073-267310050-20240311-24 00463-DE
Date de télétransmission : 22/03/2024
Date de réception préfecture : 22/03/2024