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Déliberation - Designation au sein de la FAB
Document publié le Mardi 8 février 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - Designation au sein de la FAB)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne, Outre-mer,
7 QUSCat
B vivre
DOSSIER N°4:
DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU
SEIN DE LA SPL LA FABRIQUE DE
BORDEAUX METROPOLE (La Fab)
Nombre de Conseillers
en exercice: 35
Mernbres présents : 29
Absent : 1
Excusés : 5
EXTRAIT DU RE
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 8 Février 2022
Le Conseil Municipal de la Ville du BOUSCAT, dûment
convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Patrick BOBET, le 8 Février 2022
Pi nts: Patrick BOBET, Gwénaël LAMARQUE, Emmanuelle
ANGELINI, lean-Georges MICOL, Philippe FARGEON, Mathilde
FERCHAUD, Françoise COSSECQ, Alain MARC, Alain GERARD,
Bruno QUERE, Armelle BARTHELEMY-ABAZIOU, Michel
MENJUCQ, Nathalie SOARES, Guillaume ALEXANDRE, Bérengère
DUPIN, Benjamin DUGERS, Géraldine AUDEBERT, Marie
Emmanuelle DA ROCHA, Violette LABARCHEDE, Daphné
GAUSSENS, Thomas BURGALIERES, Grégoire REYDIT, Xavier DE
JAVEL, Damien ROUSSEAU, Didier PAULY, Jean-Jacques
HERMENCE, Claire LAYAN, Maxime JOYEZ, Patrick ALVAREZ
Excusés avec procuration: Valérie BARLOIS - LEROUX (à
Françoise COSSECQ), Maël FETOUH (à Jean-Georges MICOL),
Sandrine JOVENE {à Alain MARC), Jonathan VANDENHOVE (à
Thomas BURGALIERES|, Sarah DEHAIL (à Marie DA ROCHA]
Absent: Daniel BALLA
Secrétaire : Daphné GAUSSENSCONSEIL MUNICIPAL DU 8 FEVRIER 2022
DOSSIER N° 4: DESIGNATION D'UN REPRESENTANT AU SEIN DE LA SPL LA FABRIQUE DE BORDEAUX METROPOLE (La Fab)
RAPPORTEUR : M. LE MAIRE
Par délibération en date du 23 juin 2020, le Conseil Municipal à désigné Fabienne DUMAS en qualité de représentant au scin de La Fabrique de Bordeaux Métropole {La Fabi
Sue à la démission de Madame Fabienne DUMAS, il y a leu de désigner un nouveau représentant du
Conseil Mun cipal au sein de La Fabrique de Bordeaux Mérropole.
VU l'articleL. 2171-33 ou Code Générai des Collecrivités Teritor'ales
VU les art-cles L 1524 5 et R 152433 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les stats de la Fab,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par:
28 voix POUR,
6 ABSTENTIONS (MM. ROUSSEAU, PAULY, HERMENCE, MME LAYAN, M. JOYEZ, M. ALVAREZ)
Article unique: Prend acte de la désignation de Gwénaël LAMARQUE en qualité de représentant de la commune au sein des instances de la SPL La Faorique de Bordeaux Métropole.
Fait et dé ibéré le 8 Février 2022
LE MAIRE,
Patrick BOBET