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Déliberation - Designation Carte jeune
Document publié le Jeudi 23 juin 2022 par la commune de Bouscat.
Lien du pdf (Déliberation - Designation Carte jeune)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Exploration spatiale,
} LeBousçat Viile à vivre DOSSIER N°2 : DESIGNATION DE 3 REPRESENTANTS
AU SEN CE LA CONHRENCE
INTERCOMMUNAIF POUR LE
DEVELOPPEMENT ET LA GESTION
D'UNE CARTE JEUNE PARTAGLL ENTRE
PLUSIEURS COMMUNES SUITE A UNE
DEMISSION
Nombre de Conseillers
en exercice : 35
Mernbres présents : 27
Absente : 1
Excusés : 7
EXTRAIT DU REGISTRE"
DES
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 23 JUIN 2022
Le Conseil Municipal de la Ville du BOUSCAT, dûment
convoqué par Monsieur le Maire, s'est assemblé au lieu
ordinaire de ses séances sous la présidence de Monsieur
Patrick BOBET, le 23 Juin 2022
Présents: Patrick BOBET, Gwénaël LAMARQUE, Emmanuelle
ANGELINI, Philippe FARGEON, Maël FETOUH, Française
COSSECQ, Alain MARC, Marie DA ROCHA, Nathalie SOARES,
Guillaume ALEXANDRE, Thomas BURGALIERES, Michel
MENJUCO, Bruno QUÉRÉ, Sandrine JOVENÉ, Daphné GAUSSENS,
Géraldine AUDEBERT, Jonathan VANDENHOVE, Alain GÉRARD,
Benjamin DUGERS, Sarah DEHAIL, Xavier DE JAVEL, Julie-Anne
BROUSSIN, Damien ROUSSEAU, Didier PAULY, Jean-Jacques
HERMENCE, Maxime JOYEZ, Patrick ALVAREZ
Excusés avec procuration: Jean Georges MICOL (Pouvoir
Philippe FARGEON), Mathilde FERCHAUD {Pouvoir Mael
FETOUH), Bérengère DUPIN {Pouvoir Emmanuelle ANGELIND,
Grégoire REYDIT (Pouvoir Marie DA ROCHA), Daniel BALLA
(Pouvoir Sandrine JOVENE), Violette LABARCHÈDE (Pouvoir
Alain MARC), Armelle BARTHÉLEMY (Pouvoir Michel MENJUCQ)
Absente : Claire LAYAN
Secrétaire : Guillaume ALEXANDRE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 JUIN 2022
DOSSIER N°2: DESIGNATION DE 3 REPRESENTANTS AU SEIN DE LA CONFERENCE INTERCOMMUNALE POUR LE DEVELOPPEMENT ET
LA GESTION D'UNE CARTE JEUNE PARTAGEE ENTRE PLUSIEURS
COMMUNES SUITE À UNE DEMISSION
RAPPORTEUR : M. le Maire
Par délibération en date du 11 décembre 2018, le Conseil Municipal a approuvé la participation de
la Ville du Bouscat à l'expérimentation de la Carte Jeure partagée entre 12 communes [Ambarès-
et-Lagrave, Ambès, Artigues près-Bordeaux, Bordeaux, Bouliac, Gradignan, Le Bouscar, Le Taillan-
Médoc, Saint-Aubin de Médoc, Saint-Lou's-ae-Montferrand, Saint-Médard-en-lalles, Talence} pour
une durée de 30 mois
Chaque Vilie participante dispose de trois représentants et est dotée d'une voix au sein de la
conférence intercommunale.
Par délibération au 23 juin 2020, le Conseil Mun'cipal a désigné trois représentants
= Emmanuelle ANGELINI
= Valérie BARLOIS-LEROUX
= Daphné GAUSSENS
Suite à ta aémission de Madame BARLOIS-LEROUX il corvient de désigner3 représentants au sein de cette co-férence intercommunale.
Ainsi,
VU le Code Général des Ce-lectivités Ter/toriales,
VU la dé‘ipération en date eu 11 décembre 2018 approuvant la parcic pation de la Vi'le du Souscat au dispositif de la carre jeure,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal par :
34 voix POUR,
Article unique Désigne 3 représentants de la commune au sein de la conférence intercemmunale
= Emmanuelle ANGELN!
= Bruno QUERC
+ Daphné GAUSSENS
Fait et déibéré le 23 Juin 2022
E MARE,
Patrick BOBCT