Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - N 59 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Marche mediev
Déliberation - N 42 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Marche mediev
Déliberation - N 41 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Fetes de la M
Déliberation - N 41 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Noel a Bayonn
Déliberation - N 38 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Premier forum
Déliberation - N 40 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Arenes Mise
Déliberation - N 34 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Arenes Mise
Déliberation - N 44 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Modalites pra
Déliberation - N 30 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Marche de Noe
Déliberation - N 42 EVENEMENTIEL ET ANIMATION Animations de
Déliberation - N 25 Evenementiel et Animation Marche medieval Dispositions concernant l hebergement des intervenants
Document publié le Jeudi 19 juillet 2018 par la commune de Bayonne.
Lien du pdf (Déliberation - N 25 Evenementiel et Animation Marche medieval Dispositions concernant l hebergement des intervenants)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
1
COMMUNE DE BAYONNE
Département des Pyrénées-Atlantiques - Arrondissement de Bayonne
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUILLET 2018
DELIBERATION N° 25
L’an deux mil dix huit, le dix neuf juillet, le Conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-René ETCHEGARAY, Maire. La séance a été ouverte à 17h40.
Présents : M. ETCHEGARAY, Mme DURRUTY, M. MILLET-BARBE, Mme BISAUTA (jusqu’à 19h55 – délibérations n°1 à 28), M. SOROSTE, MM. NEYS, UGALDE, LACASSAGNE, Mmes DUHART, CASTEL, MARTIN DOLHAGARAY, MM. AGUERRE, ESMIEU, Mme LANGLOIS, MM. SALDUCCI, POCQ, ARCOUET, LALANNE, SALANNE, Mme MEYZENC, M. ESCAPIL-INCHAUSPE, Mme TAIEB (jusqu’à 19h20), M. LAIGUILLON, Mme BENSOUSSAN (à partir de 18h35), M. BOUTONNET, DAUBISSE, Mmes ARAGON, CAPDEVIELLE, HERRERA LANDA, MM. DUZERT, ETCHETO, BERGE, PALLAS (jusqu’à 19h15), ARTIAGA, IRIART et Mme LEUENBERGER.
Absents représentés par pouvoir :
Mme LAUQUE par M. LACASSAGNE, Mme JUZAN par Mme DUHART, Mme BRAU- BOIRIE par M. MILLET-BARBE, Mme TAIEB par M. POCQ (à partir de 19h20), Mme CANDILLIER par M. ARCOUET, Mme BENSOUSSAN par M. LAIGUILLON (jusqu’à 18h35), Mme LARRE par Mme MARTIN DOLHAGARAY, Mme PICARD- FELICES par Mme HERRERA LANDA, M. PALLAS par M. ETCHETO (à partir de 19h15).
Absentes:
Mme BISAUTA (à partir de 19h55 – délibérations n°29 à 55), Mme BELBARAKA. Secrétaire :
M. BOUTONNET
Entendu le rapport de M. Ugalde,
OBJET : EVENEMENTIEL ET ANIMATION – Marché médiéval 2018 – Dispositions concernant l’hébergement des intervenants.
A l’occasion du Marché médiéval 2018, des dispositions ont été prises avec le Conseil régional Nouvelle Aquitaine afin que le lycée Louis-de-Foix héberge les 20 organisateurs, intervenants et artistes.
L’installation et la surveillance des lieux, assurées par un agent de ce lycée, seront prises en charge par la Ville, moyennant le versement d’une rémunération brute de 500 €.
Nombre de conseillers
municipaux en exercice :
43
Certifié exécutoire compte
tenu du dépôt au titre du
contrôle de légalité et de
l’affichage en mairie le
Le Maire 2
Il est demandé au conseil municipal d’approuver les dispositions relatives au contrat de travail visé ci-dessus et d’autoriser Monsieur le Maire à signer la convention de mise à disposition des locaux à intervenir avec le Conseil régional.
Ont signé au registre les membres présents.
ADOPTION, A L’UNANIMITE
Jean-René ETCHEGARAY
Maire de Bayonne