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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail cc)
Thèmes du document : Logement, Animaux, Industrie,
1/ 3
Montmorillon, le 12 octobre 2023
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/PM/CF/FM/R.2023.1207
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 19 octobre 2023 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
▪ Délibérations :
1. Subvention d’investissement pour l’amélioration du bien-être animal par l’aménagement du bâtiment du marché au cadran sur la commune de Coulonges les Hérolles
2. Ecologie Industrielle et Territoriale (EIT) engagement de la 3ème année – Actualisation des dépenses 2023
3. Modification d’un critère pour l’aide de la CCVG à l’acquisition d’un vélo à assistance électrique
4. Candidature de la CCVG à l’AMI Régional Plateforme de la rénovation énergétique France Rénov’ 2024
5. Mise en place d’une démarche durable d’entretien et de gestion des haies du territoire à travers une charte pour la CCVG et ses communes membres volontaires
6. Maison de santé pluridisciplinaire de l’Isle Jourdain – annulation des loyers d’un bureau occupé
7. Renouvellement du bail de Villesalem
8. Entreprise CDHC à USSON DU POITOU ; mise en place du prélèvement automatique pour l’encaissement des loyers
9. Création d’un grade d’ingénieur hors classe pour avancement de grade 2/ 3
10. Création d’un grade d’adjoint technique et la possibilité de recruter un contractuel sur ce poste pour le chantier d’Insertion
11. Règlement intérieur des agents de droit privé du chantier d’insertion
▪ Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de
……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR
POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE