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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vienne et Gartempe - invitation mail cc)
Thèmes du document : Logement, Jeunesse, Formation,
1/ 3
Montmorillon, le 9 novembre 2023
Le Président de la CCVG
à
Mesdames, Messieurs les Conseillers
Communautaires
Nos réf : MJ/OC/CF/FM/R.2023.1321
Objet : Réunion du Conseil Communautaire
Mesdames, Messieurs,
J’ai l’honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Communautaire qui se tiendra le :
Le jeudi 16 novembre 2023 à 17h30
Salle Vienne – Maison des services
6 rue Daniel Cormier - MONTMORILLON
A l’ordre du jour :
▪ Délibérations :
1. Proposition de Contrat Local de Santé (CLS) Vienne et Gartempe 2024-2028 2. Avenant n°4 à la convention SRDEII avec la Région Nouvelle Aquitaine 3. Validation des tarifs du Circuit du val de vienne pour 2024
4. Centrales photovoltaïques de Pindray et Montmorillon/Saint Léomer – transferts des conventions d’occupations temporaires
5. Avenant à la convention de financement pour les opérations de développement du Très Haut Débit Vienne avec le Département de la Vienne
6. Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat du territoire de la CCVG : validation de l’opération et de la convention ANAH n° 086PRO022
7. OPAH-RU 2023-2028 - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat de Renouvellement Urbain du centre-ville de Montmorillon et des centres bourgs de Lussac-les-Châteaux et L’Isle-Jourdain : validation de l’opération et de la convention ANAH n° 086PRO021
8. Validation de la fiche projet : rénovation du gymnase Louise Michel à Lussac-les- Châteaux
9. Lancement d’une formation BNSSA – Territoire Vienne et Gartempe 10. Candidature appel à projet – Accompagnement aux Changements des territoires touristiques (ACTT)
11. Facturation régie Emplois verts 2023 2/ 3
12. Ombrières à Montmorillon – facturation de l’électricité autoconsommée à la Maison des Services pour 2023
13. Budget 2023 : décision modificative n°3
▪ Questions diverses
En espérant que vous pourrez participer à cette réunion ou vous y faire représenter, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées et les meilleures. 3/ 3
POUVOIR
Je soussigné …………………………………………………………...………………………………………………………..
Délégué de la Commune de
……………………………………………………………………………………...……………..
donne pouvoir à M. ………………………………………………………………………………………………………………....
Pour me représenter et voter en mes lieu et place, lors de la réunion de Conseil
Communautaire de la Communauté de communes Vienne et Gartempe, qui se tiendra le
……………………………….……………………………
A ……………………………..…….., le ……………………………………..
(signature précédée de « BON POUR
POUVOIR »)
COMMUNAUTE DE
COMMUNES
VIENNE ET GARTEMPE