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Document publié le Lundi 3 juillet 2023 par la commune de Pluvigner.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 2023 07 03 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Éducation,
Conseil municipal du 3 juillet 2023 1/4
SEANCE DU LUNDI 3 JUILLET 2023
Début de séance : 19h40
Fin de séance : 21h00
Nombre de conseillers :
En exercice : 29
Présents : 24
Votants : 28
L’an deux mille vingt-trois, le lundi 3 juillet à 19h30, le Conseil municipal de la commune de
Pluvigner, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de
Mme Diane HINGRAY, Maire.
- 24 élus présents : HINGRAY Diane ; OLLIVIER Sylvie ; LE PALLEC Fabien ; LE GOUEFF Viviane ; RENEVEY
Alexis ; LE BOULAIRE Patricia ; KERSUZAN Jean-Marie ; DOUSSELIN Emmanuel ; LEREDE Michel ; PILLET
Gérard ; THOMAS Patrice ; REMOUE Christine ; AJAX Luiguy ; LOIZEL-CADORET Catherine ; BOTUHA Eric ;
LE GOLVAN Patrick ; ALLANO Françoise ; POTEL Robert ; LE GUILLOUX Anne-Gaëlle ; TASSÉ Damien ; RIO
Aurélie ; LE CAM Jean-Michel ; RICHARD Bruno ; CHATELAIN Christiane.
Absentes excusées :
- CARÉRIC Mélanie
- COLOMBET Mylène
- LE BARON-RACHEL Marjorie
- HADDAOUI Sarah
Absent :
- HARNOIS Jean
SECRETAIRE DE SEANCE : REMOUE Christine
Date de convocation du Conseil municipal : le 27 juin 2023
Les textes intégraux des actes sont consultables à l’accueil de la mairie
aux heures habituelles d’ouverture et sur son site Internet
à l’adresse suivante : https://www.pluvigner.fr/deliberations-du-conseil-municipal/
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Affichage
du 11/07/2023 au 11/09/2023 Conseil municipal du 3 juillet 2023 2/4
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_05_01 Désignation du secrétaire de séance :
VOTE Le conseil municipal désigne Christine REMOUE comme secrétaire de
28 POUR
N° DEL2023_05_02 Approbation du PV du CM du 09/06/2023 :
VOTE Le procès-verbal du dernier conseil est adopté à l’unanimité.
28 POUR
N° DEL2023_05_03 Finances Budget
I. 1. : Demande de fonds de concours auprès de la communauté de
communes :
VOTE Le conseil municipal valide ce plan de financement.
28 POUR
N° DEL2023_05_19 Finances Budget
I. 2. : Rénovation de la chapelle de Trélécan, demande de subvention -
Rectificatif :
VOTE Le conseil municipal valide ce plan de financement.
28 POUR
N° DEL2023_05_05 Finances Budget
I. 3. : Actualisation du plan de financement de l’Atlas de la Biodiversité
Communale :
VOTE Le conseil municipal valide ce plan de financement.
28 POUR Conseil municipal du 3 juillet 2023 3/4
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_05_06 Finances Budget
I. 4. : Redevance de concession et redevance d’occupation du domaine
public dues par GRDF :
VOTE Le conseil municipal valide le montant de ces redevances.
28 POUR
N° DEL2023_05_07 Travaux
II. 5. : Collaboration avec Morbihan Énergies pour la rénovation de
l’éclairage public :
VOTE
Le conseil municipal valide un programme de modernisation de l’éclairage
public.
28 POUR
N° DEL2023_05_08 Travaux
II. 6. : Avenants pour les travaux du Pôle culturel :
VOTE Le conseil municipal valide ces avenants.
28 POUR
N° DEL2023_05_09 Personnel et Concertation
III. 7. : Modification du tableau des emplois et des effectifs :
VOTE Le conseil municipal valide ces modifications.
28 POUR
N° DEL2023_05_10 Personnel et Concertation
III. 8. : Bilan des formations 2022 et plan de formation 2023 :
VOTE Le conseil municipal valide ce plan de formation.
28 POUR
N° DEL2023_05_11 Culture Animation
IV. 10. : Tarifs des spectacles :
VOTE Le conseil municipal valide cette grille tarifaire.
28 POUR
N° DEL2023_05_12 Culture Animation
IV. 11. : Tarif de location des salles du pôle culturel :
VOTE
Le conseil municipal valide les conditions et tarifs de la mise à disposition de
la salle de spectacle.
28 POUR Conseil municipal du 3 juillet 2023 4/4
_________________________________________________________________________________________________________
Affiché en mairie et publié sur le site internet le 11 juillet 2023,
Le Maire,
Diane HINGRAY
Le secrétaire,
Christine REMOUE
DELIBERATION OBJET
N° DEL2023_05_13 Affaires scolaires
V. 12. : Prise en charge du forfait scolaire en école Diwan :
VOTE Le conseil municipal valide la participation de 344 €.
28 POUR
N° DEL2023_05_14 Sport Jeunesse
VI. 13. : Révision des tarifs ALSH :
VOTE Le conseil municipal valide ces tarifs.
28 POUR
N° DEL2023_05_15 Sport Jeunesse
VI. 14. : Modulation du tarif de garderie :
VOTE Le conseil municipal valide ces nouveaux tarifs de la garderie.
28 POUR
N° DEL2023_05_16 Sport Jeunesse
VI. 15. : Mise à jour du règlement intérieur :
VOTE Le conseil municipal valide ce nouveau règlement intérieur.
28 POUR
N° DEL2023_05_17 Monde associatif
VII. 16. : Participation aux joutes Kiwanis :
VOTE
Le conseil municipal valide la prise en charge des inscriptions aux Kiwanis
du Loch à Auray pour un total de 300 €.
28 POUR
N° DEL2023_05_18 Urbanisme
VIII. 17. : Définition des modalités de la modification simplifiée du PLU :
VOTE
Le conseil municipal valide ces conditions de mise à disposition du dossier
de modification simplifiée du PLU.
28 POUR