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Compte-Rendu - 2011&download
Document publié le Mercredi 10 août 2011 par la commune de Bolquère.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2011&download)
Thèmes du document : Bois et produits du bois, Institutions publiques, Union Européenne,
1
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
du mercredi 10 août 2011
à 20 Heures 30
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique le mercredi 10 août 2011 à 20 Heures 30, sous la présidence de Monsieur ABEL Jean-Pierre, Maire.
PRESENTS: MM. INGLES. COLL. BRUNET. Mmes CHENAULT. GARCIA. MM. ROSELL B. SOLA. VINCENT.
ABSENTS : Mme MARTIN donne procuration à Mr VINCENT
Mr ARTAUD donne procuration à Mr ABEL
Mme FABRE. MM. ESPEUT. FAYOS. ROSSELL S.
Secrétaire de séance : Madame Véronique CHENAULT
1. Marchés Publics. Projet de construction d’une chaufferie et d’un silo à bois déchiqueté à Bolquère – lots 04 et 06 :
Monsieur le Maire rappelle à l’Assemblée que lors de la séance du Conseil Municipal du 02 Août dernier, il a été attribué les lots 01, 02, 03 et 05 dans le cadre du projet de construction d’une chaufferie et d’un silo à bois déchiqueté à Bolquère.
S’agissant des lots 04 (Serrurerie) et 06 (Chauffage/Electricité), Monsieur le Maire fait part à l’Assemblée qu’après analyse détaillée, il a constaté avec les membres présents en réunion du 01 Août 2011 que les offres des entreprises étaient supérieures aux montants estimatifs. Il a donc décidé de procéder à une négociation avec l’Entreprise Coméro pour le lot 04 et les entreprises Climatsol, Basso/Lavaur pour le lot 06.
Une réunion de négociation s’est tenue en Mairie de Bolquère le jeudi 04 Août 2011 en présence de Monsieur le Maire, Monsieur Inglès - Adjoint, la SCP Gotanegre et Vermeesch- maître d’œuvre de l’opération et Monsieur Galté - Secrétaire Général des Services ainsi que les entreprises préalablement convoquées.
Monsieur le Maire indique qu’il a été demandé à ces dernières, ayant remis une offre conforme, de porter des précisions sur la teneur de leurs offres et les inviter à revoir leur offre de prix.
La remise d’une nouvelle proposition a été fixée au mardi 09 août 2011, dernier délai.
Monsieur le Maire donne le résultat de cette négociation. Les entreprises ont fait les propositions suivantes :
…/… 2
Lots Estimatif Entreprise Proposition initiale Proposition après négociation
4
Serrurerie 33 000.00€HT Coméro
35 330.60€HT
42 255.40€TTC
33 000.00€HT
39 468.00€TTC
6
Chauffage
Electricité
Base : 325 000€HT
Option 3 mois : 18 000€HT
Option 6 mois : 36 000€HT
Climatsol
Base : 337 420.70€HT
403 555.16€TTC
Option 1 mois :19 932.00€HT
23 838.68€TTC
Option 3 mois :29 688.00€HT
35 506.85€TTC
Option 6 mois :44 322.00€HT
53 009.12€TTC
Base : 330 672.00€HT
395 483.72€TTC
Option 1 mois :17 082.56€HT
20 430.75€TTC
Option 3 mois : 25 443.20€HT
30 430.07€TTC
Option 6 mois :37 984.16€HT
45 429.06€TTC
Basso/
Lavaur
Base : 347 552.99€HT
415 673.38€TTC
Option 1 mois : -
Option 3 mois :16 048.50€HT
19 194.01€TTC
Option 6 mois :29 057.00€HT
(Plus value)
34 752.18€TTC
Base : 324 827.06€HT
388 493.17€TTC
Option 1 mois : -
Option 3 mois :16 048.50€HT
19 194.01€TTC
Option 6 mois :29 057.00€HT
(Plus value)
34 752.18€TTC
Après analyse, Monsieur le Maire a constaté que les offres économiquement les plus avantageuses sont :
lot 4 : Serrurerie :
. Entreprise Coméro
lot 6 : Chauffage/Electricité :
. Entreprise Basso/Lavaur
et a décidé d’attribuer les marchés aux entreprises suivantes :
Lots Entreprise Proposition après négociation Délais d’exécution
4 Serrurerie Coméro 33 000.00€HT 39 468.00€TTC ½ mois
6 Chauffage/
Electricité
Basso/
Lavaur
Base : 324 827.06€HT
388 493.17€TTC
Option 3 mois : 16 048.50€HT
19 194.01€TTC
4 mois
Monsieur le Maire demande à l’Assemblée Délibérante d’approuver son avis et sa décision comme détaillés ci-dessus et de l’autoriser à signer les marchés avec les entreprises attributaires ci-dessus désignées ainsi que tous les actes afférents aux marchés. 3
Le Conseil Municipal - à l’unanimité - APPROUVE l’avis et la décision de Monsieur le Maire comme détaillés ci-dessus et AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés avec les attributaires ci-dessus désignés ainsi que les actes afférents au marché.
QUESTIONS DIVERSES :
2. Rencontre avec l’UDSIS.
Monsieur le Maire informe l’Assemblée de la rencontre avec les représentants de l’UDSIS – à l’occurrence Monsieur NEGRE, Directeur et Monsieur VILALDACH, Responsable Technique.
Suite à la demande formulée par la Commune, Monsieur le Directeur a remis une copie du titre de propriété datant de 1962.
Lors de cette rencontre, Monsieur le Maire a fait part de la possibilité de la Commune à se porter acquéreur des terrains et du bâtiment.
En réponse, les représentants de l’UDSIS ont préconisé à la Commune de présenter un projet formalisant le devenir du bâtiment et des terrains.
Au vu de ces éléments, Monsieur le Maire demande aux membres du Conseil Municipal de réfléchir à un projet afin d’aménager cette zone.
SEANCE LEVEE A 21 HEURES 10
Jean-Pierre ABEL
Maire
Jean-Pierre INGLES
Adjoint
Jackie COLL
Adjoint
Françoise MARTIN
Adjointe
Procuration à T. VINCENT
Jean-Louis BRUNET
Adjoint
Véronique CHENAULT
Conseillère Municipale
Joëlle GARCIA
Conseillère Municipale
Claude FAYOS
Conseiller Municipal
Bernard ROSELL
Conseiller Municipal
Daniel SOLA
Conseiller Municipal
Jean-Yves ARTAUD
Conseiller Municipal
Procuration à J.P. ABEL
Serge ROSSELL
Conseiller Municipal
Laurence FABRE
Conseillère Municipale
Philippe ESPEUT
Conseiller Municipal
Thierry VINCENT
Conseiller Municipal 4 5