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Déliberation - 1844164
Déliberation - 1844171
Déliberation - 1619201
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Reventin-Vaugris.
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Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Économie et finances,
£
ta
À
À
_
Rvenhin-Vongris
LISTE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SEANCE
DU
LUNDI
25
MARS
2024
Nombre
de
conseillers
: 19
- présents
: 14
- votants
: 17
;
DÉCISION
DU
NUMERO
OBJET
CONSEIL
2024-11
Budget
communal
- Compte
de
gestion
2023
Approuvée
à
s
l'unanimité
-
17
voix
2024-12
Budget
communal-
Approbation
du
compte
Approuvée
à
:
administratif
2023
l'unanimité
- 16
voix
2024-13
Budget
communal-
Affectation
du
résultat
de
Approuvée
à
:
fonctionnement
2023
l'unanimité
- 17
voix
as
Approuvée
à
2024-14
Budget
communal
-
Budget
primitif
2024
unenimité.17voix
2024-15
Amortissement
des
immobilisations
incorporelles
,
APBIOUNEE
;
-
l'unanimité
- 17
voix
2024-16
Vente
salon
de
coiffure
:
AÉPIONNEE
ê
,
l'unanimité
- 17
voix
2024-17
Avenant
n°4
- Convention
de
voirie
VCA
,
APDSASE
:
.
l'unanimité
- 17
voix
2024-18
Avenant
n°2
- Convention
ZAE
VCA
,APPIOENEE
A"
7
l'unanimité
- 17
voix
2024-19
Convention
de
partenariat
avec
La
SPA
,
APprOuvES
:
.
l'unanimité
- 17
voix
Avis
du
Conseil
Municipal
sur
la
demande
Aro
2e
2024-20
d’autorisation
environnementale
présentée
par
la
Lee
_17
voix
société
SOLIS
TANK
CLEANING
Attribution
d’une
subvention
exceptionnelle
à
Approuvée
à
2024-21
er
AE
;
Fi
2
|
l'association
US
Reventinoise
l'unanimité
- 17
voix
2024-22
Remplacement
éclairage
stade
Jean-Louis
RIVOIRE
18
VERS
POSE
Une
abstention
Convention
de
servitude
avec
ENEDIS
pour
Le
Approuvée
à
2024-23
Re
:
|
Re
:
passage
de
canalisations
souterraines
l'unanimité
- 17
voix
2024-24
Convention
de
mutualisation
pour
La
mise
à
Approuvée
à
disposition
du
logiciel
C-MAGIC
l'unanimité
- 17
voix
Actualisation
des
statuts
de
Vienne
Condrieu
Approuvée
à
2024-25
nn
Es
.
Agglomération
l'unanimité
- 17
voix
Compte-rendu
des
décisions
prises
par
Mme
la
Approuvée
à
2024-26
É
D
nr
|
Maire
par
délégation
l'unanimité
- 17
voix
Affiché
le 28/03/2024