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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Béville-le-Comte.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM PV du 5 juin 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Famille,
- 1 -
Réunion du conseil Municipal du vendredi 5 juin 2026
L’an deux mil vingt-six, le cinq juin, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué, s’est réuni à la Mairie de Béville-le-Comte à 19h30, sous la présidence de Monsieur Eric SEGARD, Maire.
Conseillers présents : M. Ségard, M. Decourtil, Mme Quillivic, M. Masson, Mme Pauvert-Rémy, Mme Boulben, M. Bouvet, M. Cerclé, M. Denniel, M. Deraeve, M. Gehan, Mme Guyot, Mme Legendre, Mme Mazoyer, Mme Nagou, M. Piel-Bauzon, Mme Satchivi, Mme Vérité, M. Yakoubi Conseillers absents : M. Denniel (pouvoir à Mme Guyot)
Secrétaire de séance : M. Decourtil
Le compte-rendu de la séance du vendredi 22 mai 2026 est approuvé. Le Conseil municipal approuve l’ajout d’une question à l’ordre du jour relative à la désignation de représentants dans des instances de la Communauté de communes.
1/ Election délégués élections sénatoriales :
Les conseils municipaux doivent procéder à l’élection des délégués pour les élections sénatoriales du 27 septembre 2026. Compte tenu de l’effectif du conseil, le nombre de délégués à élire est de 5 et de 3 délégués suppléants.
L’élection des délégués et suppléants se fait au scrutin de liste à la proportionnelle sans panachage. Chaque liste doit être composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Le vote se déroule au scrutin secret.
Une seule de candidats est présentée avec 5 délégués et 3 suppléants : Délégués Suppléants
Laëtitia PAUVERT Alain DECOURTIL
Eric SEGARD Danielle VERITE
Aude QUILLIVIC Jean-Marie MASSON
Sébastien DERAEVE
Sandrine SATCHIVI
Résultats du scrutin :
Nombre de conseillers présents ou
représentés
19
Abstention 1
Nombre de votants 18
Bulletins blancs ou nuls 0
Nombre de suffrages exprimés 18
Liste Laëtitia Pauvert 18
La liste de Mme Pauvert est élue avec 5 délégués et 3 suppléants.
2/ Désignation de représentants au sein d’instances de la Communauté de communes :
Le Conseil municipal doit désigner un représentant pour siéger au sein de la Commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT). Le rôle de la commission est d’évaluer les transferts de charges entre les communes membres et l'intercommunalité, afin de neutraliser les impacts financiers de ces transferts par l’ajustement des attributions de compensation. Le Conseil municipal désigne Mme Pauvert-Rémy pour siéger à la CLECT. Le Conseil municipal doit désigner à la demande de la Communauté de communes un référent petite enfance - jeunesse. L’élu référent participera notamment aux réunions concernant le renouvellement de la Convention territoriale de services aux familles (CTSF). Une réunion de travail est prévue le lundi 6 juillet de 18h à 20h au siège de la Communauté de communes. Le Conseil municipal désigne M. Philippe Géhan pour représenter la commune. Mme Aude Quillivic se propose également pour participer aux réunions.
Un référent mobilité auprès de la Communauté de communes est à désigner. Son rôle est de relayer les besoins et attentes de la commune, participer aux travaux et échanges liés au plan de - 2 -
mobilité simplifié, diffuser les informations auprès de acteurs locaux et accompagner à l’échelle communale la mise en œuvre des actions engagées.
Le Conseil municipal désigne Mme Laëtitia Pauvert-Rémy pour occuper cette fonction. Des ateliers sont prévus dans le cadre du projet alimentaire territorial de la Communauté de communes (PAT). Les ateliers auront lieu le 25 juin et le 26 juin. Mme Nagou se propose pour y participer.
3/ Questions diverses :
Conseil municipal :
Le prochain Conseil municipal est prévu le jeudi 2 juillet 2026.
Associations : Mme Liliane Bezaud a annoncé sa démission de la présidence du FEP. Agenda :
Dimanche 7 juin 2026 : spectacle Sauve-Mouton à la Halle des sports dans le cadre du PACT coopération.
Samedi 13 juin 2026 : fête de la musique
M. SEGARD M. DECOURTIL MME PAUVERT-REMY
M. MASSON MME BOULBEN M. BOUVET
M. CERCLE M. DERAEVE M. GEHAN
MME LEGENDRE MME MAZOYER MME NAGOU
M. PIEL-BAUZON MME QUILLIVIC MME SATCHIVI
MME VERITE M. YAKOUBI