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Document publié le Lundi 28 septembre 2026 par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 28 sept 2026)
Thèmes du document : Famille, Économie et finances, Éducation,
SANGUINET
pril village
=
Délibérations à l'ordre du jour du conseil municipal
du 28 septembre 2026
délibération 2026-87 : créances en non valeurs — budget bois et forêt. Approuvée à l'unanimité délibération 2026-88 : budget « bois et forêt » 2026 — décision modificative n°1. Approuvée à l'unanimité délibération
2026-89
:
créances
en
non-valeur
budget
principal
de
la
Commune
2026.
Approuvée à
l'unanimité
délibération 2026-90 : autorisation de programme / crédits de paiement n°2023/01
« Cœur de
village 2 »
-
modification
n°7. Approuvée à 24 voix pour et 3 abstentions (Sophie Dussoul,
Laurent Molin, Jean-Yves Delaunay). délibération
2026-91:
autorisation
de
programme
/
crédits
de
paiement
n°2025/01
« rénovation du bâtiment Jules Ferry » - modification n°2. Approuvée à
l'unanimité
délibération 2026-92 : autorisation de programme
/ crédits de paiement n°2026/05 « Cœur de
village 3 »
- création.
Approuvée à 24 voix pour et 3 abstentions (Sophie Dussoul,
Laurent
Molin, Jean-Yves Delaunay). délibération 2026-93 : budget « Commune » 2026 — décision modificative n°1. Approuvée à 24 voix pour et 3 abstentions (Sophie Dussoul, Laurent Molin, Jean-Yves Delaunay). délibération 2026-94 : règlement intérieur du Relais petite enfance. Approuvée à l'unanimité délibération
2026-95
:
règlement
intérieur
du
Lieu
d'accueil
enfants
parents.
Approuvée
à
l'unanimité délibération 2026-96 : convention d'objectifs et de moyens 2026 avec le comité de jumelage Land'Asturias. Approuvée à
l'unanimité
délibération 2026-97 : convention d'objectifs et de moyens 2026 avec le comité de jumelage de Neyland. Approuvée à l'unanimité délibération
2026-98
:
convention
de
subventionnement
2026-2027
avec
l'association
Tapages.
Approuvée
21
voix pour et 3 abstentions
(Nathalie
Soubagné,
Patricia
Gaudry,
Romain Dumartin). délibération 2026-99 : convention de subventionnement 2026-2027 avec l'association Atelier musical de Sanguinet. Approuvée à l'unanimité délibération
2026-100
:
convention
de
subventionnement
2026-2027
avec
l'association
Odysca. Approuvée à
l'unanimité
délibération 2026-101
: règlement de mise à disposition des salles communales. Approuvée à
l'unanimité délibération
2026-102
: convention
d'application
financière
2026
avec
la
Département
des
Landes et l'association FLUVII. Approuvée à l'unanimité délibération 2026-103 : mise à disposition d'emplacements pour des commerces saisonniers. Approuvée à 25 voix pour, 2 abstentions (Laurent Molin et Sophie Dussoul) et 1
voix contre
Jean-Yves Delaunay). délibération 2026-104
: création
de deux
emplois
non
permanents
d’adjoint technique
pour
accroissement temporaire d'activité. Approuvée à l'unanimité délibération
2026-105 :
création
d’un
emploi
permanent d'éducateur territorial
des activités
physiques et sportives — suppression d'un
emploi
permanent d’animateur à temps complet.
Approuvée à l'unanimité délibération
2026-106
:
création
d'un
emploi
permanent
d'attaché
territorial.
Approuvée
à
l'unanimité