Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Déliberation - liste des délibérations du 7 mars 2024
Déliberation - liste des déliberations du CM du 30 mars
Déliberation - délibérations du conseil municipal du 28 mars 2024
Déliberation - délibérations du conseil municipal du 28 mars 2024
Déliberation - liste des délibérations du conseil municopal du 07
Déliberation - liste des délibérations du 20 mars 2026
Déliberation - liste des délibérations du 13 avril 2026
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+28+JUIN+2024
Déliberation - liste des délibérations du 28 avril 2025
Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Déliberation - liste des délibérations du 28 mars 2024)
Thèmes du document : Économie et finances, Énergies, Justice et droit,
SANGUINET “esprit
uilage
Délibérations
à
l’ordre
du
jour
du
conseil
municipal
du
28
mars
2024
délibération
2024-29
: budget
«
lotissement
airial
du
Gauchey
»,
annexe
au
budget
principal
de
la commune
- budget
primitif
2024.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-30:
budget
« tourisme
»,
annexe
au
budget
principal
de
la
commune
-
budget
primitif
2024.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-31
: budget
« bois
et
forêt
»,
annexe
au
budget
principal
de
la
commune
-
budget
primitif
2024.
Approuvée
à 24
voix pour
et
1 abstention
(Véronique
Castaignède)
délibération
2024-32
: taux
des
impôts
directs
locaux
2024.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-33
: autorisation
de
programme
/ Crédits
de
paiement
n°2020/01
« extension
du
self
dans
le
pôle
scolaire
et
périscolaire
»
-
modification
n°6
—
ciôture.
Approuvée
à
l'unanimité délibération
2024-34
: autorisation
de
programme /
Crédits
de
paiement
n°2016/02
«
Mise
aux
normes
de
l'éclairage
public
» - modification
n°8
— clôture.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-35 :
autorisation
de
programme
/
Crédits
de
paiement
n°2022/01
«
rénovation
énergétique
de
la Mairie
» - modification
n°2
— clôture.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-36:
autorisation
de
programme
/
Crédits
de
paiement
n°2022/02
« construction
d’une
salle
omnisport
»
-
modification
n°2.
Approuvée
à
20
voix
pour
et
5
abstentions
(Véronique
Castaignède,
Nathalie
Soubaigné,
Jean-Yves
Delaunay,
Romain
Dumartin,
Aurore
Brune)
délibération
2024-37
: autorisation
de
programme
/ Crédits
de
paiement
n°2023/01
« cœur
de
village
I
»
-
modification
n°2.
Approuvée
à
20
voix
pour
et
5
abstentions
(Véronique
Castaignède,
Nathalie
Soubaigné,
Jean-Yves
Delaunay,
Romain
Dumartin,
Aurore
Brune)
délibération
2024-38:
autorisation
de
programme
/ Crédits
de
paiement
n°2023/02
«
Plan
plage
» - modification
n°1.
Approuvée
à l'unanimité
délibération
2024-39:
autorisation
de
programme
/
Crédits
de
paiement
n°2024/01
«
installation
de
panneaux
photovoltaïques
sur
les
bâtiments
communaux
»
-
création.
Approuvée
à 24
voix pour
et
1 abstention
délibération
2024-40
: budget
principal
de
la commune
- budget
primitif
2024.
Approuvée
à 20
voix pour et 5 abstentions
(Véronique
Castaignède,
Nathalie
Soubaigné,
Jean-Yves
Delaunay,
Romain
Dumartin,
Aurore
Brune)
délibération
2024-41
: renforcement
du
réseau
basse
tension,
route
de
Lugos
- convention
de
servitude
de
passage
au
profit
d'ENEDIS.
Approuvée
à 24
voix pour
et
1 abstention
délibération
2024-42:
création
d'un
emploi
non
permanent
pour
accroissement
temporaire
d'activité.
Approuvé
à l'unanimité