Compte-Rendu - crcm02062020

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Compte-Rendu - crcm02062020 Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Colombiers. Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm02062020)Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Éducation, Feuillet :

Date de convocation : 16 juin 2020

Présents : MATTARD Hindeley, RUNFOLA Patrice, BENITO Sandrine, TEXIER Marie- France, GALLOCHAT Jacky, POYANT Cécile, BONTEMPS Loïc, MARTIN Cécile, BERNARDEAU Joseph, GUILLARD Isabelle, DUCHAMP Laurent, NEBOR Doctrovée Robert (arrivé à 20h53), GAUDINEAU Valérie, ROUSSEAU Cathy, CONSTANT Pascal, GARNIER Maria, PETITPREZ Christopher, THIBAULT Nathalie, PEROU Philippe.

Excusés : -

Pouvoirs :

Absents :

Public : Nicole RUNFOLA (presse NR-CP)

Ouverture de la séance à 20h35

PREAMBULE

M. le Maire ouvre la séance,

- Validation du compte-rendu de la séance du 11 mars par les membres présents - Désignation du-de la secrétaire de séance : Sandrine BENITO

1- VOTE DU HUIS CLOS

A la demande des membres du conseil municipal, il est proposé de soumettre la séance au huis- clos conformément à l’article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Cet article prévoit que, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider en début de séance, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention

2- DESIGNATION D’UN DELEGUE AUPRES DE L’ASSOCIATION ACTION EMPLOI

Le Maire rappelle que le conseil municipal doit désigner un délégué de la commune au sein de l’association intermédiaire Action Emploi.

Vu le renouvellement du conseil municipal en date du 25 mai 2020,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu les statuts d’Action Emploi,

Après un appel à candidature, Mme Isabelle GUILLARD s’est présentée.

Il est alors procédé à l’élection des délégués, le vote se déroulant au scrutin secret. L’élection se fait à la majorité absolue et après deux tours de scrutin, le troisième tour a lieu à la majorité relative et à égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé.

Election du délégué : Premier tour de scrutin

COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION

DU CONSEIL MUNICIPAL

EN SÉANCE ORDINAIRE

DU 02 JUIN 2020

à 20 h 30Chaque conseiller municipal à l’appel de son nom, a remis dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletin dans l’urne : 19

A déduire, bulletin blancs ou nuls : 0

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 10

A obtenu : Isabelle GUILLARD – 19 voix

Mme Isabelle GUILLARD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé déléguée d’Action Emploi.

3- DESIGNATION DES REPRESENTANTS EN COMMISSION TERRITORIALE AUPRES D’ENERGIES VIENNE

Considérant l’adhésion de la commune au Syndicat ENERGIES VIENNE,

Considérant les résultats des élections municipales du 15 mars 2020 et l’installation du conseil municipal du 25 mai 2020,

Considérant la nécessité de redésigner le représentant titulaire et le représentant suppléant en Commission Territoriale d’Energie (CTE) du Syndicat ENERGIES VIENNE,

En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DESIGNE ses représentants pour siéger au sein de la Commission Territoriale d’Energie du Syndicat ENERGIES VIENNE, à savoir :

Représentant CTE titulaire : Jacky GALLOCHAT

Représentant CTE suppléant : Philippe PEROU

La Commission Territoriale d’Energie, qui sera animée par le Syndicat ENERGIES VIENNE, sera un lieu d’échange privilégié sur tous les besoins énergétiques des communes afin de répondre au mieux à leurs attentes. Elle se réunira au moins une fois par an. Elle constituera également le collège électoral au sein duquel seront élus 85 délégués appelés à siéger au Comité Syndical. Le moment venu, le représentant titulaire sera invité à se porter candidat, s’il le souhaite, à un poste de délégué au Comité syndical.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention

4- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AUPRES DE L’AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE (AT86)

Le maire rappelle que le conseil municipal doit désigner un représentant de la commune au sein de l’AT 86. Il indique que, concernant les communes, le maire ou son représentant siègent avec voix délibérative.

Il est proposé soit de désigner le maire, soit d’élire un représentant du conseil municipal.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de désigner le maire comme représentant de la commune à l’Agence des Territoire 86, soit M. Hindeley MATTARD.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 AbstentionFeuillet :

5- DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU CNAS

Le Maire rappelle que le conseil municipal doit désigner un délégué au sein du Comité National de l’Action Sociale.

Après un appel à candidature, M Patrice RUNFOLA s’est présenté.

Il est alors procédé à l’élection des délégués, le vote se déroulant au scrutin secret. L’élection se fait à la majorité absolue et après deux tours de scrutin, le troisième tour a lieu à la majorité relative et à égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé.

Election du délégué : Premier tour de scrutin

Chaque conseiller municipal à l’appel de son nom, a remis dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletin dans l’urne : 19

A déduire, bulletin blanc ou nul : 0

Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 19

Majorité absolue : 10

A obtenu : Patrice RUNFOLA – 19 voix

Patrice RUNFOLA ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé délégué du collège Elus du CNAS.

Mme Eglantine DUBOIS sera correspondante auprès du CNAS.

Mme Laure MARECHALLE-POREBSKI sera délégué du collège Agent du CNAS.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention

6- DESIGNATION DU CORRESPONDANT DE DEFENSE

Le maire rappelle que conformément à la circulaire du 26 octobre 2001, chaque commune doit désigner, parmi les membres du conseil municipal, un correspondant défense.

Les correspondants défense remplissent une mission de sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Ils sont les acteurs de la diffusion de l’esprit de défense dans les communes et les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région. Ils s’expriment sur l’actualité défense, le parcours citoyen, le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de désigner Patrice RUNFOLA en tant que correspondant défense de la commune de Colombiers.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention7- INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES

Le conseil municipal,

Vu la demande du Maire de Colombiers de bénéficier d’une indemnité inférieure au barème ci- dessus,

Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2123-20 à L. 2123-24-1, Vu la délibération n°2020/19 du 25 mai 2020 conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 3,

Considérant que l’article L. 2123-24 du code général des collectivités territoriales fixe les indemnités maximales pour l’exercice des fonctions d’adjoints par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et en appliquant à cet indice les barèmes suivants :

Population (habitants) Taux (en % de l’indice)

De 1 000 à 3 499 19,8

Considérant que la commune dispose de 3 adjoints,

Considérant que la commune compte 1501 habitants,

Considérant qu'il y a lieu de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués,

Après en avoir délibéré, DÉCIDE

Article 1er : À compter du 26 mai 2020, le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par les articles L. 2123-20 et suivants, fixé aux taux suivants :

− Maire : 33,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique − 1er adjoint : 13,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique − 2ème et 3ème adjoint : 10,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique

− Les conseillers municipaux délégués : 5,25 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique.

Article 2 : L'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L. 2123-22 à L. 2123-24 du code général des collectivités territoriales.

Article 3 : Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement.

Article 4 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.

Article 5 : Un tableau récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal est annexé à la présente délibération.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 AbstentionFeuillet :

8- DESIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DE LEURS MEMBRES

Le maire rappelle que conformément à l'article L2121-22 du code général des collectivités territoriales, « le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres. Elles sont convoquées par le maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché.

Il est proposé de créer 8 commissions, chargées respectivement des thèmes suivants : - Finances : 7 membres

- Voirie : 6 membres

- Bâtiments : 6 membres

- Environnement et cadre de vie : 8 membres

- Animation et communication : 11 membres

- Affaires scolaires : 4 membres

- Commission de suivi du PEDT : 4 membres

- Contrôle des inscriptions électorales : 5 membres

Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le conseil municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :

Commission Membres

Finances

Sandrine BENITO

Patrice RUNFOLA

Marie-France TEXIER

Valérie GAUDINEAU

Jacky GALLOCHAT

Cécile MARTIN

Isabelle GUILLARD

Voirie

Patrice RUNFOLA

Pascal CONSTANT

Loïc BONTEMPS

Cécile POYANT

Laurent DUCHAMP

Doctrovée Robert NEBOR

Bâtiments

Jacky GALLOCHAT

Patrice RUNFOLA

Pascal CONSTANT

Cécile POYANT

Laurent DUCHAMP

Philippe PEROU

Cadre de Vie et Environnement

Cécile POYANT

Patrice RUNFOLA

Sandrine BENITO

Pascal CONSTANT

Loïc BONTEMPS

Laurent DUCHAMP

Doctrovée Robert NEBOR

Joseph BERNARDEAUAnimation et communication

Valérie GAUDINEAU

Marie-France TEXIER

Cécile POYANT

Cécile MARTIN

Loïc BONTEMPS

Doctrovée Robert NEBOR

Philippe PEROU

Maria GARNIER

Christopher PETITPREZ

Cathy ROUSSEAU

Nathalie THIBAULT

Affaires scolaires

Marie-France TEXIER

Cathy ROUSSEAU

Sandrine BENITO

Isabelle GUILLARD

Commission de suivi du

PEDT (Projet Educatif

Territorial)

Marie-France TEXIER

Cathy ROUSSEAU

Sandrine BENITO

Isabelle GUILLARD

Contrôle des inscriptions

électorales :

Doctrovée Robert NEBOR

Philippe PEROU

Laurent DUCHAMP

Loïc BONTEMPS

Cathy ROUSSEAU

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention

9 – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019

Le Conseil municipal,

Lors de la présentation et du vote de l’affectation du résultat 2019, une erreur d’affectation a été faîte, l’affectation en réserves en recette 1068 en investissement doit couvrir le besoin de financement de l’investissement. L’affectation du résultat a été modifié en conséquence. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2019, ce jour, Considérant qu’il n’y a aucune remarque à formuler,

Constatant que le compte administratif présente un excédent de fonctionnement de 151 072,81 € Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :

RESULTAT DE FONCTIONNEMENT

A/ Résultat de l’exercice

Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)

B/ Résultats antérieurs reportés

Ligne 002 du compte administratif, précédé du signe + (excédent) ou

– (déficit)

C/ Résultats à affecter

=A+B (hors restes à réaliser)

(si C est négatif, report du déficit ligne 002 ci-dessous)

+ 151 072,81 €

+ 133 827,79 €

+ 284 900,60 €

D/ Solde d’exécution d’investissement (précédé de + ou -)

D 001 (besoin de financement)

R 001 (excédent de financement)

- 223 644,18 €

E/ Soldes des restes à réaliser d’investissement - 8608,30 €Feuillet :

Besoin de financement

Excédent de financement

- 163 464,68 €

+ 154 856,38 €

F/ Besoin de financement =

D+

E

- 232 252,48 €

AFFECTATION C=G +H

+ 284 900,60 €

G/Affectation en réserves R 1068 en investissement

au minimum couverture du besoin de financement (F) 233 000 €

H/Report en fonctionnement R 002 51 900,60 €

Déficit reporté D 002 0

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention

10- ACQUISITION D’UNE TONDEUSE AUTOPORTEE – PLAN DE FINANCEMENT

Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la tondeuse dont est propriétaire la commune, est en état de vétusté et son autorisation de circuler nécessite des coûts de remise en état important. Le service technique de la commune ne peut donc pas l’utiliser.

Il propose d’inscrire une nouvelle opération au budget communal : acquisition d’une tondeuse autoportée de 25 200 € TTC soit 21 000 € HT.

Ce montant couvrira l’acquisition du véhicule.

L’ancien véhicule serait mis en vente en l’état.

Le plan de financement de l’opération se décompte tel que :

* SNCF Réseaux (FST) : 7 000 € 33,33 %

* Département (ACTIV 2020) : 9 800 € 46,67 %

* Autofinancement ou emprunt : 4 200 € 20,00 %

TOTAL : 21 000 € HT 100,00 %

Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :

- Sollicite l’aide financière auprès du financeur cité dans le plan de financement. - S’engage à voter, au budget, les crédits nécessaires à cette acquisition, si les aides financières sont octroyées. Dans le cas contraire, le projet sera reporté.

- Autorise Monsieur le Maire à mettre l’ancienne tondeuse en vente.

- Donne pouvoir au Maire pour la signature des pièces à intervenir.

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention11- DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BP 2020 : AFFECTATION DU RESULTAT ET INSCRIPTION OPERATION 236

La modification de l’affectation du résultat et l’inscription de l’opération 236 – acquisition d’une tondeuse autoportée - implique les décisions modificatives suivantes au budget Primitif 2020 :

Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention

DEPENSES (€) RECETTES (€)

INVESTISSEME

NT

Voté DM INVESTISSEMEN

T

Voté DM

A-Affectation du résultat 2019

1068 Affectation en

réserve

021 : virement de la

section de

fonctionnement à

l’investissement

140 000,00

141 506,60

+ 93 000€

-93 000

Sous-total des

modifications 0 € B-Inscription opération 236

Opération 236 :

Acquisition d’une

tondeuse autoportée

21571 : Matériel

roulant

0 + 25 200

1328 autres

1323 Département

1641 Emprunt

0

0

20 389,99

7 000

9 800

7 700

Sous-total des

modifications + 25 200 + 25 200 Budget Total 517 933,63 543 133,63 517 933,63 543 133,63

DEPENSES (€) RECETTES (€)

FONCTIONNEM

ENT

Voté DM FONCTIONNE

MENT

Voté DM

A-Affectation du résultat 2019

023 : Virement de la

section de

fonctionnement à

l’investissement

141506,60 - 93 000,0 R002 144 900,60 -93 000,0

Sous-total des

modifications 0 € -93 000 € 0 € -93000 € Budget Total 1 011 049,60 918 049,60 1 011 049,60 918 049,60Feuillet :

12- QUESTIONS DIVERSES

 Organisation distribution des masques du Département de la Vienne : Les masques fournis par le Département ont été reçu le 28 mai à Lencloître. Ils seront mis sous enveloppe, 1 enveloppe contenant 2 masques sera distribué par foyer. Un courrier du Département et de la Mairie sont joint. Il est proposé aux personnes recevant une enveloppe de se présenter en mairie, si leur foyer a besoin de plus de masques.

La commune décompte environ 600 foyers.

Cécile POYANT propose d’organiser des secteurs de distribution par conseillers municipaux. Elle se rendra à la mairie pour l’organisation avec Christèle Guignon.

Les élus disponibles s’inscrivent sur un créneau pour assurer la mise sous plis des masques. Les élus récupéreront : les enveloppes, le plan et les secteurs de distribution le vendredi 5 juin pour assurer une distribution, au plus tard le mardi 9 juin.

 Réouverture de la salle des fêtes

La salle des fêtes sera réouverte pour des groupes de 10 personnes à partir du 9 juin, une communication auprès des associations est programmée en fin de semaine.

POUR INFORMATION

 Equipement de distributeurs de gel hydroalcoolique :

L’acquisition de 2 à 3 distributeurs de gel hydroalcoolique est programmée : un pour la Mairie, un pour les services techniques et un équipement pour l’école.

 Conseil d’école extraordinaire programmé pour le jeudi 4 juin à 9h30

 Ouverture des services communaux : Accueil de Loisirs et Point Jeunes Hindeley Mattard sollicite l’avis des conseillers municipaux concernant l’opportunité ou non d’ouvrir l’accueil de loisirs pour les enfants de 5 à 11 ans et/ou le Point Jeunes pour les enfants de 12 à 17 ans pour l’été 2020.

Une discussion s’engage, il en ressort que :

- L’ouverture pour l’ALSH est importante pour assurer le service auprès des familles ou les parents travaillent

- Il faut prendre en compte le retour des agents, notamment la coordonnatrice enfance jeunesse

- Quelque soit la décision, il faut un retour rapide auprès des familles pour qu’elles puissent s’organiser dans les meilleures conditions

- Un lieu de rencontre cadré pour les adolescents peut être opportun, compte tenu qu’actuellement les jeunes se rencontrent dans le jardin public, sans respecter les gestes barrières.

- Le projet pédagogique sera moins poussé que les années précédentes, les sorties seront surement impossibles au vu du protocole sanitaire actuel, imposé dans les écoles. - Des critères d’attribution des places seront peut-être à étudier.

 Travaux de voirie en cours

 Distribution des masques

 Volontaire pour distribution aide alimentaire Accident route de Châtellerault : dommages constatés, travaux de réparation engagés auprès de SOREGIES pour l’éclairage public, en attente pour le panneau de signalisation

 Réunion des associations (préparation calendrier des fêtes 2021) : le jeudi 25/06 à 19h00 à la salle des fêtes

 Rappel des dates de commissions :

Commission PEDT : 25/06 à 20h30

Commission animation et communication : 29/06 à 20h30

Commission PEDT : 30/06 à 18h30

Commission affaires scolaires : 30/06 à 20h30

Commission cadre de vie : 02/07 à 20h30

****************

Fin de la séance : 23 h 00

Prochaine réunion : 23 juin 2020 à 20h30, à la salle des fêtes

Fait à Colombiers, le 05 juin 2020

Le secrétaire de séance, Le Maire

Sandrine BENITO Hindeley MATTARD