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Procès Verbal - 20250128 PV CM
Compte-Rendu - crcm02062020
Document publié le Mardi 16 juin 2020 par la commune de Colombiers.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crcm02062020)
Thèmes du document : Démocratie, Jeunesse, Éducation,
Feuillet :
Date de convocation : 16 juin 2020
Présents : MATTARD Hindeley, RUNFOLA Patrice, BENITO Sandrine, TEXIER Marie- France, GALLOCHAT Jacky, POYANT Cécile, BONTEMPS Loïc, MARTIN Cécile, BERNARDEAU Joseph, GUILLARD Isabelle, DUCHAMP Laurent, NEBOR Doctrovée Robert (arrivé à 20h53), GAUDINEAU Valérie, ROUSSEAU Cathy, CONSTANT Pascal, GARNIER Maria, PETITPREZ Christopher, THIBAULT Nathalie, PEROU Philippe.
Excusés : -
Pouvoirs :
Absents :
Public : Nicole RUNFOLA (presse NR-CP)
Ouverture de la séance à 20h35
PREAMBULE
M. le Maire ouvre la séance,
- Validation du compte-rendu de la séance du 11 mars par les membres présents - Désignation du-de la secrétaire de séance : Sandrine BENITO
1- VOTE DU HUIS CLOS
A la demande des membres du conseil municipal, il est proposé de soumettre la séance au huis- clos conformément à l’article L.2121-18 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Cet article prévoit que, sur la demande de trois membres ou du maire, le conseil municipal peut décider en début de séance, sans débat, à la majorité absolue des membres présents ou représentés, qu’il se réunit à huis clos.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention
2- DESIGNATION D’UN DELEGUE AUPRES DE L’ASSOCIATION ACTION EMPLOI
Le Maire rappelle que le conseil municipal doit désigner un délégué de la commune au sein de l’association intermédiaire Action Emploi.
Vu le renouvellement du conseil municipal en date du 25 mai 2020,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,
Vu les statuts d’Action Emploi,
Après un appel à candidature, Mme Isabelle GUILLARD s’est présentée.
Il est alors procédé à l’élection des délégués, le vote se déroulant au scrutin secret. L’élection se fait à la majorité absolue et après deux tours de scrutin, le troisième tour a lieu à la majorité relative et à égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé.
Election du délégué : Premier tour de scrutin
COMPTE-RENDU DE LA RÉUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL
EN SÉANCE ORDINAIRE
DU 02 JUIN 2020
à 20 h 30Chaque conseiller municipal à l’appel de son nom, a remis dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletin dans l’urne : 19
A déduire, bulletin blancs ou nuls : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
A obtenu : Isabelle GUILLARD – 19 voix
Mme Isabelle GUILLARD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé déléguée d’Action Emploi.
3- DESIGNATION DES REPRESENTANTS EN COMMISSION TERRITORIALE AUPRES D’ENERGIES VIENNE
Considérant l’adhésion de la commune au Syndicat ENERGIES VIENNE,
Considérant les résultats des élections municipales du 15 mars 2020 et l’installation du conseil municipal du 25 mai 2020,
Considérant la nécessité de redésigner le représentant titulaire et le représentant suppléant en Commission Territoriale d’Energie (CTE) du Syndicat ENERGIES VIENNE,
En conséquence, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, DESIGNE ses représentants pour siéger au sein de la Commission Territoriale d’Energie du Syndicat ENERGIES VIENNE, à savoir :
Représentant CTE titulaire : Jacky GALLOCHAT
Représentant CTE suppléant : Philippe PEROU
La Commission Territoriale d’Energie, qui sera animée par le Syndicat ENERGIES VIENNE, sera un lieu d’échange privilégié sur tous les besoins énergétiques des communes afin de répondre au mieux à leurs attentes. Elle se réunira au moins une fois par an. Elle constituera également le collège électoral au sein duquel seront élus 85 délégués appelés à siéger au Comité Syndical. Le moment venu, le représentant titulaire sera invité à se porter candidat, s’il le souhaite, à un poste de délégué au Comité syndical.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention
4- DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE AUPRES DE L’AGENCE DES TERRITOIRES DE LA VIENNE (AT86)
Le maire rappelle que le conseil municipal doit désigner un représentant de la commune au sein de l’AT 86. Il indique que, concernant les communes, le maire ou son représentant siègent avec voix délibérative.
Il est proposé soit de désigner le maire, soit d’élire un représentant du conseil municipal.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de désigner le maire comme représentant de la commune à l’Agence des Territoire 86, soit M. Hindeley MATTARD.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 AbstentionFeuillet :
5- DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DU CNAS
Le Maire rappelle que le conseil municipal doit désigner un délégué au sein du Comité National de l’Action Sociale.
Après un appel à candidature, M Patrice RUNFOLA s’est présenté.
Il est alors procédé à l’élection des délégués, le vote se déroulant au scrutin secret. L’élection se fait à la majorité absolue et après deux tours de scrutin, le troisième tour a lieu à la majorité relative et à égalité de voix, l’élection est acquise au plus âgé.
Election du délégué : Premier tour de scrutin
Chaque conseiller municipal à l’appel de son nom, a remis dans l’urne, son bulletin de vote écrit sur papier blanc. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :
Nombre de bulletin dans l’urne : 19
A déduire, bulletin blanc ou nul : 0
Reste pour le nombre de suffrages exprimés : 19
Majorité absolue : 10
A obtenu : Patrice RUNFOLA – 19 voix
Patrice RUNFOLA ayant obtenu la majorité absolue, il a été proclamé délégué du collège Elus du CNAS.
Mme Eglantine DUBOIS sera correspondante auprès du CNAS.
Mme Laure MARECHALLE-POREBSKI sera délégué du collège Agent du CNAS.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention
6- DESIGNATION DU CORRESPONDANT DE DEFENSE
Le maire rappelle que conformément à la circulaire du 26 octobre 2001, chaque commune doit désigner, parmi les membres du conseil municipal, un correspondant défense.
Les correspondants défense remplissent une mission de sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Ils sont les acteurs de la diffusion de l’esprit de défense dans les communes et les interlocuteurs privilégiés des autorités civiles et militaires du département et de la région. Ils s’expriment sur l’actualité défense, le parcours citoyen, le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide de désigner Patrice RUNFOLA en tant que correspondant défense de la commune de Colombiers.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention7- INDEMNITE DE FONCTION DU MAIRE, DES ADJOINTS ET DES CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES
Le conseil municipal,
Vu la demande du Maire de Colombiers de bénéficier d’une indemnité inférieure au barème ci- dessus,
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L. 2123-20 à L. 2123-24-1, Vu la délibération n°2020/19 du 25 mai 2020 conseil municipal fixant le nombre d’adjoints au maire à 3,
Considérant que l’article L. 2123-24 du code général des collectivités territoriales fixe les indemnités maximales pour l’exercice des fonctions d’adjoints par référence au montant du traitement correspondant à l’indice brut terminal de l’échelle indiciaire de la fonction publique et en appliquant à cet indice les barèmes suivants :
Population (habitants) Taux (en % de l’indice)
De 1 000 à 3 499 19,8
Considérant que la commune dispose de 3 adjoints,
Considérant que la commune compte 1501 habitants,
Considérant qu'il y a lieu de déterminer le taux des indemnités de fonction allouées aux adjoints et aux conseillers municipaux délégués,
Après en avoir délibéré, DÉCIDE
Article 1er : À compter du 26 mai 2020, le montant des indemnités de fonction du maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires de mandats locaux par les articles L. 2123-20 et suivants, fixé aux taux suivants :
− Maire : 33,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique − 1er adjoint : 13,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique − 2ème et 3ème adjoint : 10,50 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique
− Les conseillers municipaux délégués : 5,25 % de l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique.
Article 2 : L'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L. 2123-22 à L. 2123-24 du code général des collectivités territoriales.
Article 3 : Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point de l'indice et payées mensuellement.
Article 4 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.
Article 5 : Un tableau récapitulant l'ensemble des indemnités allouées aux membres du conseil municipal est annexé à la présente délibération.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 AbstentionFeuillet :
8- DESIGNATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DE LEURS MEMBRES
Le maire rappelle que conformément à l'article L2121-22 du code général des collectivités territoriales, « le conseil municipal peut former, au cours de chaque séance, des commissions chargées d'étudier les questions soumises au conseil soit par l'administration, soit à l'initiative d'un de ses membres. Elles sont convoquées par le maire, qui en est le président de droit, dans les huit jours qui suivent leur nomination, ou à plus bref délai sur la demande de la majorité des membres qui les composent. Dans cette première réunion, les commissions désignent un vice-président qui peut les convoquer et les présider si le maire est absent ou empêché.
Il est proposé de créer 8 commissions, chargées respectivement des thèmes suivants : - Finances : 7 membres
- Voirie : 6 membres
- Bâtiments : 6 membres
- Environnement et cadre de vie : 8 membres
- Animation et communication : 11 membres
- Affaires scolaires : 4 membres
- Commission de suivi du PEDT : 4 membres
- Contrôle des inscriptions électorales : 5 membres
Après appel à candidatures, considérant la présence d’une seule liste pour chacune des commissions, et en conformité avec les dispositions du code, notamment de l’article L2121-21 du CGCT, le conseil municipal, après avoir décidé à l’unanimité de ne pas procéder au scrutin secret, désigne au sein des commissions suivantes :
Commission Membres
Finances
Sandrine BENITO
Patrice RUNFOLA
Marie-France TEXIER
Valérie GAUDINEAU
Jacky GALLOCHAT
Cécile MARTIN
Isabelle GUILLARD
Voirie
Patrice RUNFOLA
Pascal CONSTANT
Loïc BONTEMPS
Cécile POYANT
Laurent DUCHAMP
Doctrovée Robert NEBOR
Bâtiments
Jacky GALLOCHAT
Patrice RUNFOLA
Pascal CONSTANT
Cécile POYANT
Laurent DUCHAMP
Philippe PEROU
Cadre de Vie et Environnement
Cécile POYANT
Patrice RUNFOLA
Sandrine BENITO
Pascal CONSTANT
Loïc BONTEMPS
Laurent DUCHAMP
Doctrovée Robert NEBOR
Joseph BERNARDEAUAnimation et communication
Valérie GAUDINEAU
Marie-France TEXIER
Cécile POYANT
Cécile MARTIN
Loïc BONTEMPS
Doctrovée Robert NEBOR
Philippe PEROU
Maria GARNIER
Christopher PETITPREZ
Cathy ROUSSEAU
Nathalie THIBAULT
Affaires scolaires
Marie-France TEXIER
Cathy ROUSSEAU
Sandrine BENITO
Isabelle GUILLARD
Commission de suivi du
PEDT (Projet Educatif
Territorial)
Marie-France TEXIER
Cathy ROUSSEAU
Sandrine BENITO
Isabelle GUILLARD
Contrôle des inscriptions
électorales :
Doctrovée Robert NEBOR
Philippe PEROU
Laurent DUCHAMP
Loïc BONTEMPS
Cathy ROUSSEAU
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention
9 – AFFECTATION DU RESULTAT DE FONCTIONNEMENT DE L’EXERCICE 2019
Le Conseil municipal,
Lors de la présentation et du vote de l’affectation du résultat 2019, une erreur d’affectation a été faîte, l’affectation en réserves en recette 1068 en investissement doit couvrir le besoin de financement de l’investissement. L’affectation du résultat a été modifié en conséquence. Après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2019, ce jour, Considérant qu’il n’y a aucune remarque à formuler,
Constatant que le compte administratif présente un excédent de fonctionnement de 151 072,81 € Décide d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
RESULTAT DE FONCTIONNEMENT
A/ Résultat de l’exercice
Précédé du signe + (excédent) ou – (déficit)
B/ Résultats antérieurs reportés
Ligne 002 du compte administratif, précédé du signe + (excédent) ou
– (déficit)
C/ Résultats à affecter
=A+B (hors restes à réaliser)
(si C est négatif, report du déficit ligne 002 ci-dessous)
+ 151 072,81 €
+ 133 827,79 €
+ 284 900,60 €
D/ Solde d’exécution d’investissement (précédé de + ou -)
D 001 (besoin de financement)
R 001 (excédent de financement)
- 223 644,18 €
E/ Soldes des restes à réaliser d’investissement - 8608,30 €Feuillet :
Besoin de financement
Excédent de financement
- 163 464,68 €
+ 154 856,38 €
F/ Besoin de financement =
D+
E
- 232 252,48 €
AFFECTATION C=G +H
+ 284 900,60 €
G/Affectation en réserves R 1068 en investissement
au minimum couverture du besoin de financement (F) 233 000 €
H/Report en fonctionnement R 002 51 900,60 €
Déficit reporté D 002 0
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention
10- ACQUISITION D’UNE TONDEUSE AUTOPORTEE – PLAN DE FINANCEMENT
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que la tondeuse dont est propriétaire la commune, est en état de vétusté et son autorisation de circuler nécessite des coûts de remise en état important. Le service technique de la commune ne peut donc pas l’utiliser.
Il propose d’inscrire une nouvelle opération au budget communal : acquisition d’une tondeuse autoportée de 25 200 € TTC soit 21 000 € HT.
Ce montant couvrira l’acquisition du véhicule.
L’ancien véhicule serait mis en vente en l’état.
Le plan de financement de l’opération se décompte tel que :
* SNCF Réseaux (FST) : 7 000 € 33,33 %
* Département (ACTIV 2020) : 9 800 € 46,67 %
* Autofinancement ou emprunt : 4 200 € 20,00 %
TOTAL : 21 000 € HT 100,00 %
Entendu cet exposé et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
- Sollicite l’aide financière auprès du financeur cité dans le plan de financement. - S’engage à voter, au budget, les crédits nécessaires à cette acquisition, si les aides financières sont octroyées. Dans le cas contraire, le projet sera reporté.
- Autorise Monsieur le Maire à mettre l’ancienne tondeuse en vente.
- Donne pouvoir au Maire pour la signature des pièces à intervenir.
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention11- DECISION MODIFICATIVE N°1 DU BP 2020 : AFFECTATION DU RESULTAT ET INSCRIPTION OPERATION 236
La modification de l’affectation du résultat et l’inscription de l’opération 236 – acquisition d’une tondeuse autoportée - implique les décisions modificatives suivantes au budget Primitif 2020 :
Vote : 19 Pour/ 0 Contre/ 0 Abstention
DEPENSES (€) RECETTES (€)
INVESTISSEME
NT
Voté DM INVESTISSEMEN
T
Voté DM
A-Affectation du résultat 2019
1068 Affectation en
réserve
021 : virement de la
section de
fonctionnement à
l’investissement
140 000,00
141 506,60
+ 93 000€
-93 000
Sous-total des
modifications 0 € B-Inscription opération 236
Opération 236 :
Acquisition d’une
tondeuse autoportée
21571 : Matériel
roulant
0 + 25 200
1328 autres
1323 Département
1641 Emprunt
0
0
20 389,99
7 000
9 800
7 700
Sous-total des
modifications + 25 200 + 25 200 Budget Total 517 933,63 543 133,63 517 933,63 543 133,63
DEPENSES (€) RECETTES (€)
FONCTIONNEM
ENT
Voté DM FONCTIONNE
MENT
Voté DM
A-Affectation du résultat 2019
023 : Virement de la
section de
fonctionnement à
l’investissement
141506,60 - 93 000,0 R002 144 900,60 -93 000,0
Sous-total des
modifications 0 € -93 000 € 0 € -93000 € Budget Total 1 011 049,60 918 049,60 1 011 049,60 918 049,60Feuillet :
12- QUESTIONS DIVERSES
Organisation distribution des masques du Département de la Vienne : Les masques fournis par le Département ont été reçu le 28 mai à Lencloître. Ils seront mis sous enveloppe, 1 enveloppe contenant 2 masques sera distribué par foyer. Un courrier du Département et de la Mairie sont joint. Il est proposé aux personnes recevant une enveloppe de se présenter en mairie, si leur foyer a besoin de plus de masques.
La commune décompte environ 600 foyers.
Cécile POYANT propose d’organiser des secteurs de distribution par conseillers municipaux. Elle se rendra à la mairie pour l’organisation avec Christèle Guignon.
Les élus disponibles s’inscrivent sur un créneau pour assurer la mise sous plis des masques. Les élus récupéreront : les enveloppes, le plan et les secteurs de distribution le vendredi 5 juin pour assurer une distribution, au plus tard le mardi 9 juin.
Réouverture de la salle des fêtes
La salle des fêtes sera réouverte pour des groupes de 10 personnes à partir du 9 juin, une communication auprès des associations est programmée en fin de semaine.
POUR INFORMATION
Equipement de distributeurs de gel hydroalcoolique :
L’acquisition de 2 à 3 distributeurs de gel hydroalcoolique est programmée : un pour la Mairie, un pour les services techniques et un équipement pour l’école.
Conseil d’école extraordinaire programmé pour le jeudi 4 juin à 9h30
Ouverture des services communaux : Accueil de Loisirs et Point Jeunes Hindeley Mattard sollicite l’avis des conseillers municipaux concernant l’opportunité ou non d’ouvrir l’accueil de loisirs pour les enfants de 5 à 11 ans et/ou le Point Jeunes pour les enfants de 12 à 17 ans pour l’été 2020.
Une discussion s’engage, il en ressort que :
- L’ouverture pour l’ALSH est importante pour assurer le service auprès des familles ou les parents travaillent
- Il faut prendre en compte le retour des agents, notamment la coordonnatrice enfance jeunesse
- Quelque soit la décision, il faut un retour rapide auprès des familles pour qu’elles puissent s’organiser dans les meilleures conditions
- Un lieu de rencontre cadré pour les adolescents peut être opportun, compte tenu qu’actuellement les jeunes se rencontrent dans le jardin public, sans respecter les gestes barrières.
- Le projet pédagogique sera moins poussé que les années précédentes, les sorties seront surement impossibles au vu du protocole sanitaire actuel, imposé dans les écoles. - Des critères d’attribution des places seront peut-être à étudier.
Travaux de voirie en cours
Distribution des masques
Volontaire pour distribution aide alimentaire Accident route de Châtellerault : dommages constatés, travaux de réparation engagés auprès de SOREGIES pour l’éclairage public, en attente pour le panneau de signalisation
Réunion des associations (préparation calendrier des fêtes 2021) : le jeudi 25/06 à 19h00 à la salle des fêtes
Rappel des dates de commissions :
Commission PEDT : 25/06 à 20h30
Commission animation et communication : 29/06 à 20h30
Commission PEDT : 30/06 à 18h30
Commission affaires scolaires : 30/06 à 20h30
Commission cadre de vie : 02/07 à 20h30
****************
Fin de la séance : 23 h 00
Prochaine réunion : 23 juin 2020 à 20h30, à la salle des fêtes
Fait à Colombiers, le 05 juin 2020
Le secrétaire de séance, Le Maire
Sandrine BENITO Hindeley MATTARD