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Déliberation - Délibération 2024 13 Attribution des subventions aux associations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Auzielle.
Lien du pdf (Déliberation - Délibération 2024 13 Attribution des subventions aux associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
MAIRI
E
D
JA
U
ZI
E
L
L
E
nu
préfecture
le
11/04/2024
GR
ID
: 031-213100365-20240328-2024_13-DE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
mars
2024
Délibération
N°2024-13
L’an
deux
mille
vingt-quatre,
jeudi
28
mars,
à
20
heures
30,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
d’AUZIELLE
(Haute-Garonne),
légalement
convoqué,
s’est
réuni,
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la présidence
de
Madame
Michèle
SEGAFREDO,
Maire
de
la commune.
Date
de
la convocation
: 22
mars
2023
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 19
Présents
: 14
Votants
: 16
Présents
:
Marie-Claude
BLAD,
Mireille
ARNOULT,
Karine
BOUILLOUD,
Etienne
BREMAND,
Jean-Philippe
CAMES,
Francs
EARD,
Mathieu
JEAN,
Sylvie
LEONELLI,
Bruno
PASTUREL,
Chantal
RESTES,
Frédéric
RESTES,
Christel
RINCENT,
Michèle
SEGAFREDO,
Jean
TERRAL.
Absents
représentés:
Mme
Johana
ATTAIECH
(représentée
par
Mr
Etienne
BREMAND)
et
Mme
Pascale
FLAGE
(représentée
par Mme
Mireille
ARNOULT)
.
Absents
ou
excusés :
Secrétaire
de
séance
: Jean-Philippe
CAMES.
OBJET
DE
LA
DELIBERATION
Attribution
des
subventions
2024
aux
associations
Madame
le Maire
propose
d’attribuer
des
subventions
aux
associations
à hauteur
d’un
montant
précisé
dans
le tableau
ci-dessous
et soumet
celles-ci
au
vote
de
l’Assemblée
Délibérante,
qui
se
prononce
comme
suit
:
Pour
l’ensemble
des
associations
:
à
©
©
©
À
4
otes
POUR
e
se
:
AB
©
CINEMA
STUDIO
7
34010€
12
1
3
MJC
Auzielle
21660 €
14
0
2
FOOTIJSAL
4 216€
(dont 150 € pour
13
0
3
En
en
=
trophées)
L
|
TENNIS
CLUB
TCAL
3 000
€ (dont
150
€
pour
14
0
2
_
[7
trophées)
|
|
|
=
COMITE
DES
FETES
CFA
oo
_
1500€
45
1
0
|
1
Tennis
de
table
860
€
16
0
Q
Couleurs d'Auzielle
|
228€ |
16.
|
0
|
0
Courbes
du
31
200
€
__15
0
1
Jardins
familiaux
L
_
200€
15
0
|
1
BANDA
AOC's
_
de
|
D'RN
er
Stat
et Jeux
du
Lauragais
D
1
|
La
forme
devant
soi
_
|
A
_]
-KLOSK DURA
[2
ES
…
_ |
Réserve
526
€
[MONTANT TOTAL
[7
___65900€|
ET
Mairie
d'Auxielle
— Le
Village
-
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie
: 05
61
00
07
61
Email
: secretariaK@mairie-auxgelle.
fr
Horaires
d'ouverture
: lundi
et mercredi
9h-12b
et
14h-18b,
vend
9b-12h
et
14h-17h. Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
MAIRIE
D
’A
U.
ZI
ELLE
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
Publié
le
ID
: 031-213100365-20240328-2024_13-DE
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal
selon
le détail
des
membres
présents
ou
représentés,
ci-dessus
décide :
-__D’ACCEPTER
d'attribuer des
subventions
aux
associations
pour
un montant
total
inscrit dans
le tableau
ci-dessus.
-
DE
PREVOIR
l'inscription
des crédits
nécessaires
au budget
2024.
FAIT
et DELIBERE,
les jours,
mois
et an que
dessus.
Le
Maire,
Le
secrétaire
de
séance,
Michèle
SEGAFREDO
Le
présent
document a
été :
Publié
sur le site internet
le :
Notifié
le:
Transmis
au
représentant
de
l'Etat le :
Application
de
la loi 82-623
du
22/07/1982
Modifiant
et complétant
la loi 82-813
du
02/03/1982
Cet
acte
est susceptible
de faire
l'objet
d'un recours
contentieux
devant
le tribunal
administratif de
TOULOUSE,
par
courrier
(68,
rue
Raymond
IV,
BP
7007,
31068
Toulouse
Cedex)
ou
par
l'application
informatique
en
ligne
Télérecours
(http: Awww.telerecours.fr)
dans
le délai de deux
mois
à compter
de la date
de publication
et de notification.
Mairie
d'Auzielle
—
Le
Village
-
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Télécopie : 05
61
00
07 61
Ermail:
secretariaN@)mairie-auielle
fr
Horaires
d'ouverture
: lundi et mercredi
9b-12h
et
14h-18b,
vend.
9b-12bh
et
14b-17b.