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Procès Verbal - PV 2022.06.16
Procès Verbal - PV 2025 03 28
Procès Verbal - PV 2023.12.22
Document publié le Dimanche 22 décembre 2024 par la commune de Génissieux.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023.12.22)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
PROCES-VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
22
DECEMBRE
2023
À 19H30
Nombre
de
membres
afférents
au
Conseil
Municipal.
19
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
qui
ont
pris
part
à la
délibératio:
Date
de
la convocation
et d'affichage
19
1118
décembre
2023
L'AN
DEUX
MILLE
VINGT-TROIS
et le
VINGT-DEUX
DECEMBRE
à 19h30,
le Conseil
Municipal
de
Génissieux,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
Mme
Catherine
PELTIER,
Maire.
PRESENTS
: Catherine
PELTIER,
maire
; Jean-Paul
SALISSON,
Alexia
DUVAL,
Louis
CLAPPIER,
Anne-Lore
ANDRE,
adjoints
; Suzanne
SPIEGEL,
James
EPTINS,
Jean-Luc
HYVERT,
Catherine
ALBRECH,
Thierry
DARRIBERE,
Damien
SABBAGH,
Michel
CHAPET,
Christian
BORDAZ,
Marie-Odile
BOSSAN. PROCURATIONS
: Julie
LE
RAT
à Suzanne
SPIEGEL,
Maxime
SAVOYE
à Thierry
DARRIBERE,
Bernard
ROLLIN
à James
EPTING,
Joseph
CELLIER
à
Michel
CHAPET
et Alexandra
BONOD-FERRIEUX
à Damien
SABBAGH.
ABSENT
: Néant.
Jean-Luc
HYVERT
a été
élu
secrétaire.
Le
quorum
étant
atteint,
te conseil
municipal
peut
donc
valablement
délibérer.
N°2023-101
: INSTALLATION
D'UNE
NOUVELLE
CONSEILLERE
MUNICIPALE
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
M.
Julien
TREFFE
a présenté
sa
démission
de
ses
fonctions
de
conseiller
municipal
par
courrier
reçu
le 30
novembre
2023.
Considérant
qu'en
application
de
l'article
L.2121-4
alinéa
2 du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
Mme
le Maire
a dûment
informé
Monsieur
le Préfet
de
la Drôme
de
cette
démission,
qui
en
a pris
acte.
Considérant
qu'aux
termes
de
l'articte
L.270
du
Code
électoral
le remplacement
du
conseiller
municipal
démissionnaire
est
assuré
par
« le
candidat
venant
sur
une
liste
immédiatement
après
le dernier
élu
». Vu
le courrier
en
date
du
30
novembre
2023
de
Mme
le Maire
à Mme
Marie-Odite
BOSSAN
lui proposant
le poste
de
conseillère
municipale.
Est
désignée,
pour
remplacer
M.
Julien
TRÉFFE
au
conseil
municipal,
Mme
Marie-Odile
BOSSAN,
qui
a accepté
cette
fonction
par
courrier
du
04
décembre
2023.
Le
conseil
municipal
prend
acte
de
l'installation
de
Mme
Marie-Odile
BOSSAN
en
qualité
de
conseillère
municipale
et prend
acte
de
la modification
du
tableau
du
conseil
municipal.
N°2023-102
: PROCES-VERBAL
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
24
NOVEMBRE
2023
Madame
le Maire
donne
lecture
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
24
novembre
2023
adressé
aux
conseillers
municipaux
le 18
décembre
2023
et invite
le conseil
municipal
à présenter
ses
observations.
Le
conseil
municipal
adopte
le procès-verbal
par
2 abstentions,
1 contre
et 16
pour.
N°2023-103
: CREATION
D'UN
CINQUIEME
POSTE
D’ADJOINT
AU
MAIRE
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que,
conformément
à l'article
L.2122-1
et L.212-2
du
Code
général
des
collectivités
territoriales,
la commune
doit
disposer
au
minimum
d'un
adjoint
et au
maximum
d'un
nombre
d'adjoints
correspondant
à 30
% de
l'effectif
légal
du
conseil
municipal,
soit
pour
la Commune
de
Génissieux,
le nombre
de
cinq
adjoints
au
maximum.
Mme
le Maire
rappelle
qu'en
date
du
17
mai
2023,
le conseil
municipal
a créé
quatre
postes
d’adjoints
au
maire.
est
proposé
à l'assemblée
la création
d'un
5°%e
poste
d'adjoint
de
manière
à renforcer
la municipalité.
Le
conseil
municipal
est
invité
à présenter
ses
observations.
La
délibération
est
adoptée
par
2 abstentions
et 17
pour. N°2023-104
: ELECTION
DU
CINQUIEME
ADJOINT
AU
MAIRE
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
leur
délibération
n°2023-103
du
22
décembre
2023
par
laquelle
il a été
créé
un
cinquième
poste
d’adjoint
au
maire
et par
laquelle
il a été
déclaré
la vacance
du
poste.
|| convient
donc
de
procéder
à l'élection
du
5ème
adjoint
au
maire
au
scrutin
secret
et à
la majorité
absolue
des
suffrages
pour
les
deux
premiers
tours,
au
scrutin
secret
et à
la majorité
relative
des
suffrages
en
cas
de
troisième
tour.
est
proposé
la candidature
de
Mme
Catherine
ALBRECH,
conseillère
municipale.
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne
19
Bulletins
blancs
ou
nuis
à déduire
3
Suffrages
exprimés
16
Majorité
absolue
10
Catherine
ALBRECH
16
Mme
Catherine
ALBRECH
a obtenu
seize
voix
et est
déclarée
5ère
adjoint
au
maire
de
la commune
de
Génissieux.
Le
tableau
du
conseil
municipal
est
mis
à jour.
N°2023-105
: INDEMNITES
DE
FONCTION
DU
MAIRE,
DES
ADJOINTS
et DES
CONSEILLERS
MUNICIPAUX
DELEGUES Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
leur
délibération
n°2023-033
du
09
juin
2023
relative
aux
indemnités
de
fonction
du
Maire,
des
adjoints
et des
conseillers
municipaux
délégués.
Elle
informe
le conseil
municipal
de
la démission
de
M.
Julien
TREFFÉ,
conseiller
municipal,
à compter
du
1°
décembre
2023.
Elle
rappelle
la délibération
n°2023-103
portant
création
d'un
ème
poste
d'adjoint
à compter
du
1°’
janvier
2024.
Vu
le Code
général
des
collectivités
territoriales
et notamment
les
articles
L.2123-20
et suivants.
Vu
la loi
n°2019-1461
du
27
décembre
2019
relative
à l'engagement
dans
la vie
locale
et à
la proximité
de
l'action
publique
et
notamment
la revalorisation
des
indemnités
de
fonction
des
Maires
des
communes
de
moins
de
3.500
habitants,
Madame
le
Maire
informe
les
membres
du
conseil
municipal
des
indemnités
maximales
mensuelles
légales
pouvant
être
attribuées
aux
élus.
La
commune
de
Génissieux
comptant
2468
habitants,
celles-ci
sont
les
suivantes
:
æ
Pour
le Maire,
51,6
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique
(4.110,52€),
soit
: 2.121,03
€
&
Pour
les
adjoints,
19,8
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
: 813,88
€
Le
montant
de
l'enveloppe
globale
à ne
pas
dépasser
est
composé
de
l'indemnité
du
Maire
et de
l'indemnité
des
cinq
adjoints,
soit
: 2.121,08
€ +
(813,88
€ X
5) =
6.190,43
€.
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'elle
souhaite
donner
des
délégations
à quatre
conseillers
municipaux.
L'indemnité
maximale
d'un
conseiller
municipal
délégué
est
de
6 %
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
246,63
€, qui
doit
être
comprise
dans
l'enveloppe
des
indemnités
des
Maire
et Adjoints.
Madame
le Maire
accepte
de
diminuer
son
indemnité
et présente
une
nouvelle
répartition
des
indemnités
qui
serait
la suivante
:
æ
Indemnité
du
Maire
: 27,60
% de
l'IBT,
soit
: 1.134,51
€
æ
Indemnité
des
adjoints
: 19,80
% de
l'IBT,
soit
: 813,88
€
&
Indernnité
des
conseillers
délégués
: 6 %
de
l'IBT,
soit
: 246,63
€
L'enveloppe
globale
se
monte
à : 1.134,51
€ +
(5 X
813,88
€) +
(4 X
246,63
€) =
6.190,43
€. Ce
montant
respecte
le plafond
de
l'enveloppe
indemnitaire
calculé
pour
un
montant
de
6.190,43
€.
Le
Conseil
municipal,
par
2 abstentions,
1 contre
et 16
pour,
> DECIDE
de
fixer
à compter
du
1f
janvier
2024,
le taux
de
l'indemnité
de
fonction
brute
mensuelle
du
Maire
à 51,6
%
de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
: 2.121,03
€.
> DECIDE
de
fixer
à compter
du
19
janvier
2024,
le taux
de
l'indemnité
de
fonction
brute
mensuelle
des
cinq
adjoints
à
19,8
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
: 813,88
€.
> DECIDE
de
fixer
à compter
du
f®'
janvier
2024,
le taux
de
l'indemnité
de
fonction
brute
mensuelle
des
quatre
conseillers
municipaux
délégués
à 6
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
: 246,63
€.
> DIT
que
l'enveloppe
globale
indemnitaire
mensuelle
{montant
maximum
prévu
pour
le Maire
+ montant
maximum
prévu
pour
les
5 adjoints)
est
de
: 2.121,03
€ +
(813,88
€ X
5) soit
: 6.190,43
€.
> DIT
que,
compte
tenu
que
l'indemnité
de
fonction
des
conseillers
municipaux
délégués
est
comprise
dans
l'enveloppe
des
Maires
et adjoints,
les
indemnités
du
Maire,
des
adjoints
et des
conseillers
municipaux
délégués
seront
calculées
comme
suit
: æ
Madame
PELTIER
Catherine,
Maire,
percevra
une
indemnité
de
fonction
égale
à 27,60
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
: 1.134,51
€,
æ
M.
SALISSON
Jean-Paul,
Mme
DUVAL
Alexia,
M.
CLAPPIER
Louis,
Mme
ANDRE
Anne-Lore,
Mme
ALBRECH
Catherine,
adioints
au
Maire,
percevront
une
indemnité
de
fonction
égale
à 19,80
% de
l'indice
brut
terminal
de
la fonction
publique,
soit
: 813,88
€.
&
M.
DARRIBERE
Thierry,
Mme
BONOD-FERRIEUX
Alexandra,
Mme
SAVOYE
Maxime,
M.
EPTING
James,
conseillers
municipaux
délégués,
percevront
une
indemnité
de
fonction
égale
à 6
% de
l'indice
brut
terminal
de
la
fonction
publique,
soit
: 246,63
€,
> PRECISE
qu'en
cas
de
revalorisation
de
l'indice
brut
terminal
de
l'échelle
indiciaire
de
la fonction
publique,
le Maire,
les
adjoints
et les
conseillers
municipaux
délégués
bénéficieront
immédiatement
et de
plein
droit
de
la revalorisation.
> DIT
que
le montant
de
ces
indemnités
sera
prévu
au
budget
primitif
2024
à l'article
65311
« indemnités
des
maires,
adjoints
et conseillers
».
N°2023-106
: COMMISSIONS
MUNICIPALES
- remplacement
d'un
membre
démissionnaire
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
les
délibérations
n°2023-034
et n°2023-035
du
09
juin
2023
par
lesquelles
il
avait
été
proposé
la constitution
de
quatre
commissions
municipales
et fixé
le nombre
de
conseillers
municipaux
qui
les
composeront
sur
le principe
de
la représentation
proportionnelle
pour
permettre
l'expression
pluraliste
des
élus
au
sein
de
l'assemblée
communale.
Suite
à la
démission
de
M.
Julien
TRÉFFE,
conseiller
municipal
de
la liste
« Génissieux
Ensemble
»,
et à
l'installation
de
Mme
Marie-Odile
BOSSAN
au
sein
du
conseil
municipal
le 22
décembre
2023,
il y a
lieu
de
procéder
au
remplacement
de
l'élu
démissionnaire
au
sein
des
diverses
commissions
municipales
dont
il était
membre,
à savoir
la
commission
des
travaux
et la
commission
des
finances.
L'article
L.2121-21
du
CGCT
prévoit
que
les
membres
des
commissions
municipales
sont
désignés
par
vote
à bulletin
secret.
Mais
le conseil
municipal
peut
décider,
à l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations.
Mme
le Maire
invite
le conseil
municipal
à décider
à ce
sujet
: le conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la désignation
des
membres
des
commissions
municipales.
Mme
le Maire
fait
appel
à candidature
et Mme
Suzanne
SPIEGEL
s'étant
portée
candidate,
est
désignée
membre
de
la
commission
des
finances
| Votant
: 19
| Abstention
: 3
| Pour
: 16
| Contre
: 0
|
- M.
Thierry
DARRIBERE
s'étant
porté
candidat,
est
désigné
membre
de
la commission
travaux
| Votant
: 19
| Abstention
: 3
} Pour
: 16
| Contre
: 0
|
N°2023-107
: COMMISSION
APPEL
D'OFFRES
- remplacement
d’un
membre
suppléant
démissionnaire
- Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la délibération
n°2023-036
du
08
juin
2023
par
laquelle
il avait
été
procédé
à
l'élection
des
membres
titulaires
et suppléants
de
la Commission
d'Appel
d'Offres
à la
représentation
proportionnelle
au
plus
fort
reste. - Suite
à la
démission
de
M,
Julien
TREFFE,
conseiller
municipal
de
la liste
« Génissieux
Ensemble
», et
à l'installation
de
Mme
Marie-Odile
BOSSAN
au
sein
du
conseil
municipal
le 22
décembre
2023,
il y a
lieu
de
procéder
au
remplacement
de
l'élu
démissionnaire
qui
était
membre
suppléant
de
la CAO,
- L'article
L.2121-21
du
CGCT
prévoit
que
les
membres
des
commissions
municipales
sont
désignés
par
vote
à bulletin
secret.
Mais
le conseil
municipal
peut
décider,
à l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations.
- Mme
le Maire
invite
le conseil
municipal
à décider
à ce
sujet
:
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la désignation
des
membres
des
commissions
municipales.
- Mme
le Maire
fait
appel
à candidature.
Membres
suppléants
Liste
Génissieux
Ensemble
Liste
Agir
Ensemble
pour
Génissieux
ALBRECH
Catherine
Néant
- Mme
Catherine
ALBRECH
s'étant
portée
candidat,
est
désignée
membre
suppléant
de
la commission
d'appel
d'offres.
[ Votant
: 19
| Abstention
: 3
| Pour
: 16
| Contre
: 0 N°2023-108
: SYNDICAT
D'IRRIGATION
DROMOIS
— remplacement
d'un
membre
titulaire
démissionnaire
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
la délibération
n°2023-039
du
09
juin
2023
par
laquelle
il avait
été
procédé
à la
désignation
des
membres
titulaire
et suppléant
pour
siéger
au
comité
de
territoire
du
Syndicat
d'irrigation
Drômois.
Suite
à la
démission
de
M.
Julien
TREFFE,
conseiller
municipal
de
la liste
« Génissieux
Ensemble
», et
à l'installation
de
Mme
Marie-Odile
BOSSAN
au
sein
du
conseil
municipal
le 22
décembre
2023,
il y a
lieu
de
procéder
au
remplacement
de
l'élu
démissionnaire
qui
était
membre
titulaire.
L'article
L.2121-21
du
CGCT
prévoit
que
les
membres
des
commissions
municipales
sont
désignés
par
vote
à bulletin
secret.
Mais
le conseil
municipal
peut
décider,
à l'unanimité,
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
aux
nominations
ou
aux
présentations.
Mme
le Maire
invite
le conseil
municipal
à décider
à ce
sujet
:
Le
conseil
municipal,
à l'unanimité,
décide
de
ne
pas
procéder
au
scrutin
secret
pour
la désignation
d'un
membre
titulaire
au
Syndicat
d'irrigation
Drômois.
Mme
le Maire
propose
de
désigner
le délégué
suivant
: représentant
titulaire
: Mme
Catherine
ALBRECH
Le
conseil
municipal,
par
3 abstentions
et 16
pour,
désigne
Mme
Catherine
ALBRECH
membre
titulaire
pour
siéger
au
comité
de
territoire
du
Syndicat
d'irrigation
Drômois.
N°2023-109
: TRAVAUX
EN
REGIE
- année
2023
Madame
le Maire
expose
au
conseil
municipal
que
certains
achats
de
matériaux
ou
location
de
matériels
ont
été
imputés
sur
le
budget
de
fonctionnement
et concement
les
travaux
de
construction
d'un
mur
de
clôture
et la
pose
d'un
portique
sur
les
terrains
omnisports
réalisés
par
le personnel
communal.
Ces
travaux
en
régie
font
l'objet
d'un
état
dressé
par
l'ordonnateur
et les
écritures
d'ordre
permettent
de
les
comptabiliser
en
section
d'investissement.
Mme
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
les
dépenses
se montent
à 11.950,32
€HT
soit
14.340,39
€TTC.
Le
conseil
municipal,
par
2 abstentions
et 17
pour,
VALIDE
les
travaux
réalisés
en
régie,
à valoriser
en
section
d'investissement,
pour
les
travaux
de
construction
d'un
mur
de
clôture
et pose
d'un
portique
sur
les
terrains
omnisports
dont
le montant
s'élève
à 14.340,39
€TTC.
DIT
que
les
dépenses
engagées
à cet
effet
sont
imputées
en
recettes
au
chapitre
042
: opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections,
au
compte
722
: immobilisations
corporelles,
en
section
de
fonctionnement.
DIT
que
les
dépenses
engagées
à cet
effet
sont
imputées
en
dépenses
au
chapitre
040
: opérations
d'ordre
de
transfert
entre
sections,
au
compte
2138
: travaux
de
construction.
APPROUVE
les
ouvertures
de
crédits
au
722/042
et au
023
en
section
de
fonctionnement
et au
021
et,
au
2138/040
en
section
d'investissement
pour
un
montant
de
14.340,39
€TTC.
N°2023-110
: SYNDICAT
D'IRRIGATION
DROMOIS
- Rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
du
service
public
de
l’eau
d'irrigation
— année
2022
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
le décret
n°95-635
du
06
mai
1998
relatif
au
rapport
annuel
sur
le prix
et la
qualité
des
services
publics
de
l'eau
d'irrigation
et,
notamment
son
article
1, «
il incombe
au
Maire
de
présenter
annuellement
au
conseil
municipal
le rapport
établi
par
l'établissement
public
de
coopération
intercommunale
». Mme
le Maire
donne
lecture
du
rapport
de
l'exercice
2022
sur
le prix
et la
qualité
du
service
d'eau
d'irrigation
comportant
les
indicateurs
financiers
et
techniques
prévus
à l'annexe
1! du
décret
susvisé
et diffusé
à l'ensemble
des
membres
du
Syndicat
d'irrigation
Drômois
lors
de
la réunion
du
comité
syndical.
Le
conseil
municipal
prend
acte
du
rapport
annuel
2022
sur
la qualité
et le
prix
du
service
de
l'eau
d'irrigation.
N°2023-111
: BIBLIOTHEQUE
MUNICIPALE
- Remboursement
des
frais
de
déplacement
des
bénévoles
Madame
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
la bibliothèque
municipale
est
gérée
et animée
par
une
équipe
de
bénévoles,
Ces
bénévoles
sont
amenés,
dans
le cadre
de
ce
service
public,
à effectuer
des
déplacements
pour
le compte
de
la Commune,
en
particulier
pour
leur
formation,
leurs
relations
avec
la bibliothèque
départementale
et leurs
achats
en
librairie.
Conformément
à la
réglementation
en
vigueur,
Mme
le Maire
propose
le remboursement
par
la Commune
de
leurs
frais
de
déplacements
effectués
avec
leur
véhicule
personnel
ainsi
que
les
frais
de
repas,
selon
les
règles
applicables
aux
fonctionnaires
territoriaux.
A l'unanimité,
le conseil
municipal
autorise
le remboursement
par
la commune
des
frais
de
déplacements
et de
repas
des
bénévoles
de
la bibliothèque
municipale
sur
présentation
de
justificatifs
(convocation
formation,
note
de
frais
etc...)
et donne
délégation
à Mme
le Maire
pour
dresser
et tenir
à jour
la liste
de
ces
bénévoles. N°2023-112
: FRAIS
DE
DEPLACEMENT
DES
MEMBRES
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
- Modalités
de
prise
en
charge Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
les
membres
du
conseil
municipal
peuvent
bénéficier
du
remboursement
des
frais
de
transport
et de
séjour
qu'ils
ont
engagés
pour
se
rendre
à des
réunions
dans
des
instances
ou
organismes
où
ils
représentent
la commune,
lorsque
la réunion
a lieu
hors
du
territoire
de
celle-ci.
Les
remboursements
des
frais
(transport,
hébergement,
repas)
pourront
être
remboursés
sur
présentation
de
justificatifs
de
réunions,
des
organismes
dont
ils font
partie
es
qualités,
des
formations
ou
sur
ordre
de
mission,
dans
la limite
des
montants
suivants
et au-delà
d'un
rayon
de
10
km
:
æ
Repas
: 17,50
€
æ
Nuitée
: 70
€
æ
Km
: 0,32
€/km
M.
Michel
CHAPET
demande
des
précisions
quant
aux
personnes
concernées.
M.
Louis
CLAPPIER
précise
que
tous
les
conseillers
qui
le demanderont
seront
indemnisés.
Par
contre,
si lors
d'une
réunion
l'indemnisation
de
l'élu
représentant
la
commune
est
prise
en
charge
par
l'organisme,
il n’y
aura
pas
de
double
indemnisation.
Le
conseil
municipal,
par
3 abstentions
et 16
pour
:
ADOPTE
les
modalités
de
remboursement
par
la commune
des
frais
comprenant
le transport,
l'hébergement
et les
repas
des
membres
du
conseil
municipal.
PRECISE
que
ces
dispositions
prendront
effet
à compter
de
ce
jour
et que
les
crédits
suffisants
seront
prévus
au
budget
principal. AUTORISE
Mme
le Maire
à signer
les
pièces
à intervenir.
N°2023-113
: SOU
DES
ECOLES
- Subvention
exceptionnelle
pour
une
classe
de
découverte
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
que
l’école
élémentaire
a un
projet
de
classe
de
découverte
« nature
etescalade
»
à Buis-les-Bafonnies
pour
la classe
de
CE1
début
avril
2024.
Mme
le Maire
propose
d'apporter
son
soutien
à l'association
Sou
des
Ecoles
pour
le financement
de
ce
projet
et propose
de
participer
à hauteur
de
1.640
euros
par
le versement
d'une
subvention
exceptionnelle
qui
permettra
de
couvrir
les
frais
du
déplacement
en
car
(aller-retour).
A l'unanimité,
le conseil
municipal
attribue
une
subvention
exceptionnelle
de
1.640
euros
à l'association
du
Sou
des
Ecoles
pour
le financement
de
la classe
de
découverte
à Buis-les-Baronnies
et dit
que
le montant
de
cette
subvention
est
inscrit
au
budget
2023
à l'article
65748.
N°2023-114
: TERRITOIRE
D'ENERGIE
DROME
-— SDED
- Cofinancement
d’une
étude
d'aide
à la
décision
de
travaux
énergétique
préalable
à des
travaux
d'économies
d'énergie
Madame
le Maire
informe
le conseil
municipal
qu'en
vertu
des
articles
L.2224-31
et L.2224-34
du
code
général
des
collectivités
territoriales
qui
fixent
le cadre
des
actions
relatives
aux
économies
d'énergie
que
peuvent
faire
réaliser
les
Autorités
Organisatrices
de
Distribution
de
l'Energie
(AODE),
Territoire
d'énergie
Drôme
- SDED
a adopté,
en
Comité
syndical
du
28
septembre
2021,
le règlement
de
sa
Compétence
Efficacité
Energétique.
Par
délibération
n°2023-090
du
27
octobre
2023
la Commune
de
Génissieux
adhère
à cette
compétence,
à travers
sa
formule
« Energie
Plus
», lui
donnant
accès
au
cofinancement
d'une
« étude
d'aide
à la
décision
de
travaux
énergétiques
préalable
» à la
rénovation
d'un
bâtiment
communal.
La
commune
de
Génissieux
projette
des
travaux
sur
les
bâtiments
du
groupe
scolaire.
Pour
ce
faire,
la commune
sollicite
auprès
de
Territoire
d'Energie
Drôme
- SDED,
une
prestation
intellectuelle
d'aide
à la
décision,
cofinancée
par
les
deux
parties.
Le
conseil
municipal,
par
2 abstentions,
1 contre
et 16
pour
:
AUTORISE
Mme
le Maire
à solliciter
auprès
de
Territoire
d'Energie
Drôme
— SDED
le cofinancement
d'une
étude.
AUTORISE
Territoire
d'Energie
Drôme
- SDED
à engager
une
consultation,
et à
passer
commande
de
la
prestation
intellectuelle,
après
validation
du
choix
du
prestataire
par
la commune
(courrier
/ mail
- dans
les
3 jours
ouvrés
suivant
la consultation.
En
l'absence
de
retour
dans
les
3 jours
ouvrés,
la commande
sera
notifiée).
DIT
que
la Commune
prendra
à sa
charge
60
% du
montant
TTC
de
la prestation. RAPPORT
DES
COMMISSIONS
ET
GROUPE
DE
TRAVAIL
SYNDICAT
DES
EAUX
DE
L'HERBASSE
(James
EPTING)
- Le
1e"
décembre
2023
ont
eu
lieu
les
premières
assises
de
l'eau
: faire
face
aux
aléas
climatiques,
suivre
les
recommandations
préfectorales,
limiter
la consommation
journalière,
etc...
- La
gestion
de
l’eau
sera
assurée
par
Agglomération
à échéance
2026.
- Le
Schéma
Départemental
de
la Défense
Contre
l'incendie
est
en
attente.
TRAVAUX
(James
EPTING)}
- Les
travaux
de
la Matinière
sont
terminés.
Il reste
de
nombreuses
réparations
à réaliser
dans
les
appartements.
- Les
travaux
des
toilettes
de
l'école
élémentaire
sont
terminés,
coût
2.600
€.
SOCIAL
{Alexia
DUVAL
- Plusieurs
sessions
de
formation
de
sauveteur
secouriste
du
travail
ont
réuni
27
personnes,
retours
positifs.
- Le
repas
des
anciens
du
17
décembre
au
Tahiti
a réuni
204
inscrits,
des
liens
sociaux
et de
convivialité
se
sont
créés.
- Les
membres
du
CCAS
ont
visité
les
personnes
malades.
- La
permanence
mensuelle
est
remplacée
par
des
rendez-vous
au
fil de
l'eau.
5 membres
du
CCAS
ont
été
formés.
QUESTIONS
ORALES
de
M, Joseph
CELLIER
Question
n°1
: sécurité
routière
: radar
pédagogique
Le
radar
pédagogique
de
la rue
Simon
Chopin
a été
retiré.
Quelle
est
la raison
de
ce
retrait
et est-ce
qu'il
va
être
réinstallé
?
Réponse
: ce
radar
est
un
prêt
gratuit
pour
un
mois
et pourra
être
remis
à nouveau.
Question
n°2
: évolution
de
la commune
de
Génissieux
— information
INSEE
suite
au
recensement
effectué
pendant
le premier
trimestre
2023
Au
premier
trimestre,
la commune
de
Génissieux
a fait
l’objet
d'un
recensement.
Pouvez-vous
nous
indiquer
quelle
est
la
population
totale
de
Génissieux
et sa
répartition
par
tranches
d'âge
après
le recensement
de
2023
? Disposez-vous
de
chiffres
clés
complémentaires
qui
permettraient
d'informer
les
habitants
de
Génissieux
sur
l'évolution
de
la commune
?
Réponse
: la population
de
Génissieux
a été
recensée
en
janvier/février
2023,
Les
nouvelles
populations
légales
seront
authentifiées
par
décret
et seront
accessibles
sur
le site
de
l'INSEE.
Au
19’
janvier
2024
la commune
compte
une
population
totale
de
2.472
habitants.
Question
n°3
: plan
de
sobriété
— passage
en
leds
des
terrains
de
football
- subventions
Concernant
le passage
en
leds
de
l'éclairage
des
terrains
de
football
(entrainement
et honneur),
un
accompagnement
de
la
Fédération
de
football
régionale
avait
été
acceptée,
moyennant
la constitution
de
dossiers
de
demande
ad
hoc
et la
réalisation
des
travaux.
La
première
tranche
est
réalisée,
avons-nous
perçu
la subvention
de
6.000
euros
associée
? La
seconde
tranche
est
financée
par
la Fédération
à hauteur
de
14.000
euros.
Après
présentation
de
la demande,
avons-nous
la confirmation
qu'elle
est
acceptée
?
Réponse
: le plan
de
sobriété
énergétique
n'a
pas
été
engagé
directement
dans
la continuité
de
ce
qui
avait
été
préparé.
La
première
tranche
du
terrain
d'entraînement
a été
réalisée
après
révision
du
périmètre
d'intervention
en
concertation
avec
les
dirigeants
d'association,
Le
versement
de
la subvention
prévue
va
être
demandé,
elle
n'a
pas
encore
été
réalisée.
Concernant
la deuxième
tranche,
il avait
été
prévu
une
aide
de
la fédération
qui
n’a
pas
été
accordée
en
2023
mais
la demande
sera
redéposée
début
2024.
Question
n°4
: plan
de
sobriété
énergétique
de
la commune
de
Génissieux
- avancement
Début
2023,
la commune
de
Génissieux
s'est
dotée
d’un
plan
de
sobriété
énergétique
pour
un
investissement
prévu
de
184.000
euros,
hors
périmètre
des
écoles
et de
la cantine
avec
deux
objectifs
majeurs
: générer
des
économies
d'énergies
pour
pallier
à la
très
forte
augmentation
des
coûts
énergétiques
(gaz
et électricité)
des
bâtiments
communaux
et faire
preuve
d'exemplarité
dans
le contexte,
quelque
peu
alarmant,
du
changement
climatique
et de
ses
conséquences.
Pouvez-vous
nous
présenter,
succinctement,
l'avancement
de
la réalisation
de
ce
plan
de
sobriété
énergétique
?
Réponse
: les
autres
opérations
ne
sont
pas
abandonnées
et font
l'objet
d'un
nouvel
examen
avant
engagement
aussi
bien
pour
la recherche
de
financement
ou
la réalisation
comme
prévu
ou
avec
des
modifications. QUESTIONS
ORALES
de
M. Christian
BORDAZ
Question
n°1:
Lors
des
élections
du
mois
de
maï
nous
n'avions
pas
fini
la sécurisation
de
l'accès
aux
terrains
de
foot,
avez-vous
l'intention
de
continuer
cette
sécurisation
?
Réponse
: oui.
Question
n°2:
Je
souhaite
obtenir
une
copie
des
devis
de
réparations,
des
documents
de
vente
ou
de
reprise
de
l'ancien
camion
communal,
ainsi
que
les
documents
d'achat
du
nouveau
camion.
Réponse
: les
éléments
seront
communiqués
dès
que
le titre
de
recette
sera
totalement
réalisé.
Question
n°3
:
Le
camion
communal
que
vous
avez
acquis
n'est
pas
pourvu
d’un
coffre
pour
ranger
les
outils,
ce
qui
est
un
handicap
pour
nos
employés
qui
utilisent
chaque
jour
leurs
outils
pour
remplir
leurs
missions.
Avez-vous
l'intention
de
faire
ajouter
un
coffre
au
camion,
ce
qui
coutera
bien
plus
cher
que
si vous
l'aviez
acheté
équipé
d'un
coffre,
si encore
cette
modification
est
possible
?
Réponse
: oui.
Question
n°4
:
Où
en
est
le recours
en
justice
de
M.
ROLLIN
sur
notre
projet
d'école
?
Réponse
: M.
ROLLIN
s'est
désisté
de
sa
plainte,
laquelle
a été
classée
sans
suite
par
une
ordonnance
de
désistement.
Question
n°5
:
Nous
avions
délibéré
pour
l'acquisition
d'une
parcelle
de
terrain
pour
l'élargissement
du
chemin
de
Buffevent,
avez-vous
acquis
cette
parcelle
?
Réponse
: oui,
l'opération
a fait
l'objet
d'une
délibération,
il s'agit
de
l'emplacement
réservé
n°18.
Question
n°6
:
Dans
la petite
lucarne
du
mois
de
novembre
vous
avez
écrit
« il est
désormais
envisagé
de
faire
réaliser
les
vitraux
prévus
à
l'origine
à l'emplacement
des
niches
». Vous
« envisagez
seulement
» comme
si ces
travaux
n'étaient
pas
certains
d'être
réalisés.
Alors
que
c'est
notre
équipe
qui
a trouvé
les
fonds
et qui
a signé
la commande
dès
le 08
février
2023
à l'entreprise
Thomas
Vitraux
de
Valence.
Ce
projet
a été
porté
par
deux
de
mes
adjoints
René
PARREAULT
et Jean-Pierre
CAILLET.
Avez-vous
annulé
la commande
?
Réponse
: la commande
n'a
pas
été
annulée,
l'entreprise
Thomas
a été
relancée
à 3
reprises
pour
une
intervention
rapide
; les
travaux
seront
réalisés
avec
des
grillages
supplémentaires.
INFOS
DU
MAIRE
- Sécurité
qui
concerne
les
menaces
et insultes
envers
les
élus
: le
14
décembre
a eu
lieu
une
formation
aux
élus
assurée
par
la Gendarmerie
à l'initiative
de
l'association
des
Maires
de
la Drôme.
Les
élus
ont
été
invités
à réagir
rapidement,
à savoir,
de
porter
plainte
systématiquement.
Le
travail
de
maire
est
d'assurer
la concorde
dans
le village
et de
privilégier
la négociation,
mais
des
dépôts
de
plaintes
seront
déposés
aux
prochaines
agressions
verbales
ou
diffamations.
Une
information
complémentaire
relative
aux
agressions
des
professionnels
de
santé
: il y a
dans
la Drôme,
en
moyenne
par
jour
65
professionnels
de
santé
qui
sont
victimes
d'agression
physique
ou
verbale.
Le
message
est
qu'il
faut
prendre
soin
de
nos
soignants. - Remerciements
à Mme
Nicole
TISSEYRE
pour
son
engagement
dans
notre
bibliothèque
municipale
durant
toutes
ces
années.
De
nouveaux
bénévoles
ont
pris
le relais
avec
enthousiasme
et la
commune
continuera
à soutenir
ce
service
culturel
pour
tous.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
Mme
le Maire
lève
la séance
à 21h50.
Le secrétaire,