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Compte-Rendu - Compte rendu CM 29 avril 2021 modifie
Document publié le Jeudi 29 avril 2021 par la commune de Chaussy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu CM 29 avril 2021 modifie)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Fiscalité,
COMPTE-RENDU
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
29
AVRIL
2021
Modifié
le
3
mai
2021
L’an
deux
mil
vingt-et-un,
le vingt-neuf avril,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s’est
réuni
exceptionnellement
à la salle
des
fêtes
de
Chaussy
afin
de
respecter
la
distanciation
physique
imposée
par
les mesures
de
lutte
contre
le coronavirus,
avec
port
du
masque
obligatoire
pendant
toute
la réunion,
sous
la présidence
de
Monsieur
Philippe
LEMOINE,
Maire.
Date
de
la convocation
: 20
avril
2021
Etaient
présents
: M.
LEMOINE
Philippe
- Mmes
CHATEAUZEL,
LUCAS,
GUGGER,
BOUREAU
et
LUNEL
—
MM.
CAURETTE,
ROLLOIS,
MORIN,
BESNARD,
BOURBON
et
KEITA.
Formant
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
excusés
: Mme
MICHAUD
(pouvoir
à M.
ROLLOIS)
M.
SARAZIN
(pouvoir
à M.
LEMOINE)
M.
GARDAZ
(pouvoir
à M.
LEMOINE)
M.
CAURETTE
a été
élu
secrétaire
de
séance.
Huis
Clos
: Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
municipaux,
d’instituer
le huis
clos
pour
cette
séance
afin
de
respecter
les
mesures
sanitaires
en
vigueur
pour
la lutte
contre
la pandémie
de
COVID
:
accepté
à l’unanimité.
Monsieur
le Maire
propose
aux
conseillers
présents
d’ajouter
un
point
à l’ordre
du jour,
la validation
du
renouvellement
de
la convention
avec
Ile de
France
Mobilités
pour
le subventionnement
du
service
de
ramassage
scolaire
dans
les
hameaux
: accepté
à l’unanimité
et traité
immédiatement
Convention
Ile-de-France
Mobilités
: Monsieur
le Maire
rappelle
aux
conseillers
que
depuis
plusieurs
années,
Ile-de-France
Mobilités
subventionne
le service
de
ramassage
scolaire
communal.
La
commune
s’engage
à assurer
le service
de
transport
des
enfants
des
hameaux
jusqu’à
l’école
et Ile-de-France
Mobilités
aide
la commune
financièrement
au prorata
du
nombre
d’enfants
domiciliés
dans
les
hameaux
et scolarisés
à l’école
de
Chaussy.
La
convention
est valable
4 ans.
Madame
LUNEL
évoque
la possibilité
d’un
service
de
transport
pour
les
enfants
pratiquant
une
activité
au
Conservatoire
du
Vexin
; Monsieur
CAURETTE
pense
qu’il
s’agit plutôt
dans
ce
cadre
de
mobiliser
le TAD
(transport
à la demande).
Il est prévu
de
demander
à Ile de
France
Mobilités
l’âge
minimum
requis
pour
l’utilisation
du
TAD.
Madame
LUNEL
souhaiterait
que
le problème
du
transport
ne
soit pas
un
frein
à la pratique
des
activités
du
Conservatoire
du
Vexin.
Madame
BOUREAU
demande
des
précisions
sur
la subvention
: ce
n’est
pas
une
subvention
à
l’investissement
(achat
du
car)
mais
bien
une
aide
au
fonctionnement.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
accepte
à l’unanimité
la convention
avec
Ile-de-France
Mobilités
et autorise
Monsieur
le Maire
à la signer.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
Conseil
Municipal
du
26
mars
2021
: Monsieur
KEITA
renouvelle
ses
inquiétudes
quant
au
vote
de
939
000
€
de
dépenses
de
fonctionnement
au
budget
2021
alors
que
les
dépenses
constatées
l'an
dernier
se
sont
élevées
6.000
Monsieur
le
Maire
lui
rappelle
que
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement
ne
sont
pas
de
939
000
€
puisque
ce
chiffre
comprend
160
000
€
prévus
pour
l’investissement
et
près
de
60
000
€
pour
des
dépenses
imprévues.
Monsieur
KEITA
souhaiterait
que
l’excédent
de
fonctionnement
soit
transféré
à
l’investissement.
Monsieur
le
Maire
lui
rappelle
que
ce
mouvement
est
irréversible
et
est
donc
réalisé
en
fonction
du
besoin
réel
de
financement
suivant
les
investissements
réalisés
dans
l’année.
Monsieur
KEITA
propose
de
présenter
les
investissements
par
thème
correspondant
aux
7
sujets
abordés
dans
la profession
de
foi
des
candidats
lors
des
élections. Madame
LUCAS
demande
si
les
projets
sont
mis
en
œuvre
à
la
condition
d’obtenir
des
subventions
:
Monsieur
LEMOINE
et
Monsieur
CAURETTE
lui
répondent
que
la
décision
est
prise
par
le
Conseil
Municipal
en
fonction
des
montants
engagés
;
il
peut
être
décidé
de
réaliser
un
investissement
sans
subvention.
Monsieur
CAURETTE
ne
se
souvient
pas
qu’il
ait
été
dit
en
conseil
municipal
que
les
investissements
ne
seraient
pas
réalisés
s’ils n’étaient
pas
financés
en
partie
par
des
subventions.
Monsieur
ROLLOIS
précise
que
l’important
est
d’examiner
le
compte
administratif
qui
révèle
les
dépenses
et
les
recettes
réelles
de
l’année,
le
budget
n’est
qu’une
prévision
qui
ouvre
des
crédits
budgétaires
permettant
au
service
comptable
de payer
les
dépenses.
Madame
BOUREAU
souligne
l’importance
de
suivre
les
grandes
lignes
de
la profession
de
foi
initiale
dans
le choix
des
investissements.
Madame
CHATEAUZEL
explique
que
le
budget
n’est
pas
un
document
dressé
selon
la
profession
de
foi
; ce
sont
aux
différentes
commissions
de
travailler
sur
les
projets
à mettre
en
œuvre
puis
remettre
en
fin
d’année,
vers
le mois
de
novembre,
une
étude
chiffrée
qui
permettra
l’élaboration
du
budget.
Monsieur
LEMOINE
souligne
que
l’année
2020
n’est
pas
significative
car
très
peu
de
projets
ont
pu
être
mis
en
œuvre
du
fait des
élections
et surtout
des
conditions
sanitaires.
Après
en
avoir
délibéré,
les
conseillers
approuvent,
à l’unanimité,
le
compte-rendu
de
la réunion
du
26
mars
2021.
Vote
du
taux
des
taxes
locales
directes
2021
: Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
conseillers
municipaux
que
la Taxe
d’Habitation
disparait
progressivement
sur
les
résidences
principales
et que
les
communes
ne
votent
plus
son
taux.
Un
système
de
compensation
est mis
en
place
en prenant
2019
comme
année
de
référence
: la
part
départementale
de
la
Taxe
foncière
sur
les
Propriétés
Bâties
est
transférée
aux
communes
en
compensation
de
la perte
du
produit
de
la Taxe
d’Habitation.
Monsieur
le
Maire
précise
que
l’état
applique
un
coefficient
correcteur
pour
que
la part
départementale
transférée
corresponde
exactement
au
montant
de
la taxe
d’habitation
perçue
par
la commune
en
2019 :
en
2021,
la contribution
que
l’état
va
reprendre
à la commune
est de
31
356
€.
Il va
falloir
communiquer
sur
le
sujet
pour
expliquer
aux
contribuables
que
le taux
de
taxe
foncière
sur
le bâti
au
profit
de
la commune
augmente
sur
la feuille
d’impôts
mais
en
contrepartie
celui
au
profit
du
département
disparaît,
d’où
une
stabilité
du
taux
global.
Monsieur
CAURETTE
présente
un
tableau
qu’il
a
réalisé
pour
comparer
les
taux
des
contributions
directes
de
différentes
communes
voisines
: Chaussy
pratique
un taux
de taxe
foncière
sur les propriétés
bâties
particulièrement
bas.
Monsieur
le Maire
propose
de
maintenir
les mêmes
taux
que
les
années
passées,
soit :
-
Taxe
foncière
sur
le bâti
: 7.32%
(ancien
tx communal)
+
17.18%
(taux
département)
= 24.50
%
-
Taxe
foncière
sur
le non
bâti
: 40.89%
Décisions
modificatives
Budget
« Assainissement
»
: une
erreur
de
calcul
des
dépenses
imprévues
(compte
022)
plafonnées
à
7.5%
des
dépenses
réelles
sur
le
budget
« assainissement
»
doit
être
rectifiée.
Il
est
proposé
d’inscrire
la
somme
de
4 500
€
au
compte
022
et
la
somme
de
11
400
€
au
compte
6541
afin
de
couvrir
les
créances
pour
non-valeur.
Une
différence
de
0.30
€
est
également
à
régulariser
pour
passer
les
écritures
d’amortissement
en
comptabilité.
Aucune
de
ces
décisions
—modificatives
n’impacte l’équilibre budgétaire tel-qu’il-a-été voté
le 26 mars dernier :-accepté à ——
l'unanimité. Demande
de
subvention
à
la
Région
Ile-de-France
pour
le
projet
d’installation
d’agrès
: dans
le
cadre
des
dossiers
déposés
au
titre
de
la DETR,
le projet
d’équipement
de
l’espace
public
a été
approuvé
lors
du
dernier
conseil
municipal
; ce
projet
inclut
l’installation
de
matériel
de
fitness
extérieur
(devis
de
la
société
JPP
Direct
pour
3
957.88
€ TTC). Madame
LUCAS
et Madame
LUNEL
pensent
que
le nombre
d’agrès
proposé
n’est
pas
suffisant
et que
davantage
d’éléments
susciteraient
plus
d’intérêt
pour
les
administrés.
Il
sera
toujours
possible
d’en
rajouter plus
tard,
les devis
étant déjà proposés
pour
les dossiers
de subvention.
Il
est
proposé
de
déposer
une
demande
d’aide
à
la
Région
Ile-de-France
dans
le
cadre
du
« plan
sport
oxygène-équipement
»
: accepté
à l’unanimité
Motion
relative
au
maintien
des
infrastructures
et
de
l’exploitation
du
réseau
de
fibre
optique :
Monsieur
le
Maire
expose
le problème
: une
partie
du
réseau
de
fibre
optique
a été
réalisée
par
TDF
et
le
Conseil
Départemental
du
Val
d’Oise,
jusqu’aux
armoires
de
rues
; à partir
des
armoires
de
rues,
ce
sont
les
opérateurs
et
leurs
sous-traitants
qui
relient
les
installations
des
clients.
Or,
il
s’avère
que
de
nombreux
sous-traitants
interviennent
sans
prendre
soin
des
armoires
de
rues
qui
sont
très
souvent
détériorées.
La
motion
proposée
vise
à obtenir
une
réglementation
précise
concernant
les
infrastructures
avec
l’intervention
d’un
organe
de
surveillance.
Le
Val
d’Oise
fait
partie
des
départements
les
plus
en
avance
avec
un
déploiement
de
la
fibre
optique
sur
100%
de
son
territoire
mais
« essuie
un
peu
les
plâtres
» d’un
vide juridique
sur
la législation
dans
ce
domaine.
Motion
acceptée
à l’unanimité
Désignation
d’un
référent
forêt-bois
:
Madame
BOUREAU
est
désignée
à
l’unanimité
en
tant
qu’interlocuteur
du
conseil
municipal
auprès
de
la Fédération
Nationale
des
Communes
Forestières.
Point
sur
les
dossiers
en
cours
. Assainissement : -
la
séparation
des
boues
est
terminée;
des
prélèvements
ont
révélé
la
présence
récurrente
d’une
pollution
aux
hydrocarbures
qui
va
nous
empêcher
d’obtenir
des
subventions
et
engendrer
des
coûts
supplémentaires.
Valterra
recherche
actuellement
la meilleure
filière.
- travaux
d’extension
avec
subvention
Rue
du
Clos
de
l’Isle:
l’extension
du
réseau
va
inclure
deux
habitations
existantes
en
assainissement
autonome
actuellement.
. Eau
: réseau
de
La
Comté
-
convention
tripartite
entre
le SIAEP
Vexin
Ouest,
Monsieur
Bigot
et la commune
Un
plan
de
la
Comté
est
présenté
pour
bien
comprendre
les
problématiques
du
réseau
qui
est
actuellement
un
réseau
privé
pour
alimenter
les
habitations
du
hameau.
A
l’avenir,
le
Puits
du
Bois
devrait
permettre
d’alimenter
en
eau
potable
le
village
et
le
hameau
de
La
Comté,
la
Bergerie
conservant
son
réseau
privé
(avec
également
une
convention
à
mettre
en
place
entre
La
Bergerie,
le
SIAEP
Vexin
Ouest
et le Conseil
Régional
d’Ile-de-France).
La
reprise
du
réseau
existant
est
en
cours
de
négociation,
sachant
que
ce
réseau
date
d’environ
25
ans
pour
ces
parties
les plus
anciennes
et ne
montre
pas
de
problème
de
fuite
à ce jour.
Monsieur
BIGOT
avait
cédé
le
Puits
de
La
Comté
à
la
Région
sous
couvert
d’une
convention
qui
mentionnait
entre
autres,
que
l'eau
distribuée
aux
habitations
du
hameau
serait
gratuite
;
nous
allons
racheter
sa canalisation
pour
10.000
euros,
ce
qui
permettra
également
d’annuler
la convention
entre
M.
Bigot
et
la
Région,
de
facturer
les
consommations
du
hameau
de
La
Comté
et
d’utiliser
une
part
des
infrastructures situées sur la parcelle du Puits de La Comté. Questions
et
informations
diverses
. les
élections
départementales
régionales
ont
lieu
les
20
et
27
juin
2021 ;
il
faudra
au
minimum
5
personnes
en
permanence
pour
tenir
le bureau.
Les
élus
et les
électeurs
qui
souhaitent
tenir
le bureau
de
vote
doivent
se
faire
connaître
au
secrétariat
de
mairie
et
peuvent,
s’ils
le
souhaitent,
être
vaccinés
en
priorité. . problèmes
de
stationnement
récurrents:
une
étude
de
la
circulation
et
du
stationnement
doit
être
réalisée
par
un
bureau
d’études
à
déterminer.
Dans
cette
attente
et
face
aux
différents
soucis
actuels,
une
communication
ciblée
va
être
diffusée
sur
les
pare-brise
des
voitures
stationnées
Place
Charles
de
Gaulle
(autour
de
la fontaine
et
dans
le
sens
inverse
des
marquages
au
sol),
Place
de
la
Libération
et
à
tout
endroit
dangereux
comme
les
stationnements
dans
les virages
ou
sur
les trottoirs.
Monsieur
le Maire
informe
en
outre,
les
conseillers
qu’en
fin
de
semaine
dernière,
trois
véhicules
garés
sur
le
nouveau
parking
entre
le
Monument
aux
Morts
et
la
Mairie
ont
eu
les
pneus
crevés
volontairement
à coups
de
couteaux
; plaintes
ont
été
déposées
en
gendarmerie.
Les
élus
ne
peuvent
que
conseiller
aux
administrés
qui
le
peuvent,
de
garer
leurs
véhicules
dans
leurs
garages
ou
dans
leurs
propriétés.
. reprise
de
l’Association
de
Sauvegarde
de
Villarceaux
: l’association
a
été
créée
en
1980
pour
lutter
contre
le projet
de
construction
de
750
pavillons
à Villarceaux
et
est
restée
en
sommeil
jusqu’à
ce
que
la menace
d’une
rupture
de
bail
entre
la Fondation
et
la Région
n’apparaisse.
L’association
a repris
son
activité
sous
la
présidence
de
Monsieur
Wauthier-Wurmser
qui
est
malheureusement
décédé
en
novembre
dernier.
Les
anciens
membres
viennent
de
se
réunir
pour
élire
un
nouveau
président
et il a été
décidé
d’essayer
d’étoffer
l’association
par
la recherche
de
nouveaux
membres,
et par
l’implication
de
diverses
entités
comme
la
CCVVS
ou
encore
Pact
en
Vexin
et
le
PNR
du
Vexin
Français.
Les
conseillers
émettent
l’idée
d’une
modification
des
statuts
afin
de
pouvoir
accueillir
des
communes
au
sein
de
l’association
: Chaussy
pourrait
être
adhérente.
. reprise
des
travaux
du
chemin
« boucle
n°3
cyclistes
et piétons
du
Val
d’Oise
»
: les
travaux
de
pistes
cyclables
sont
prévus
dans
le Bois
de
Villers
pour
relier
Haute-Souris
à Vétheuil.
Madame
GUGGER
en profite
pour
demander
à ce
que
le
Chemin
Communal
au
départ
de
Méré
bouché
depuis
la tempête
de
1999
soit entretenu
et rouvert.
Monsieur
CAURETTE
propose
que
la
commission
« Transport-Mobilité
»
reprenne
le
projet
de
circulation
douce
entre
Villarceaux
et
le
village.
Madame
BOUREAU
souhaite
se joindre
à ce
groupe
de
travail.
. travaux
de
voirie
à
Chérence
et
La
Roche-Guyon
avec
déviations
par
Chaussy
en
mai
: Monsieur
le
Maire
informe
les
conseillers
que
des
travaux
de
réfection
de
route
sur
Chérence
et
La
Roche-Guyon
nécessitent
la mise
en place
de
déviations
qui
passent
par
Chaussy.
. dossiers
DETR
2021
:
les
membres
de
la
commission
DETR
à
la
Préfecture
ont
décidé
que
les
commune
de
moins
de
2
000
habitants
ne
pouvaient
déposer
que
3
dossiers
de
demandes
de
subvention
donc
le dossier
relatif aux
suspensions
du
plafond
de
la salle
des
fêtes
ne
sera pas
instruit.
. Monsieur
ROLLOIS
demande
aux
conseillers
s’ils
seraient
favorables
à un
« Noël
des
Enfants
» plus
« responsable
et
durable
»
: il propose
d’étudier
la
possibilité
de
travailler
avec
l’Association
Rejoué,
association
de
recyclage,
pour
éviter
les jouets
en
plastique
en
provenance
de
Chine
et pour
favoriser
l’emploi
local.
Une
visite des
ateliers
de l’association
à Vitry-sur-Seine
est possible.
Il
est
vrai
que
le Noël
actuel
contente
les
enfants
et les
parents.
Cette
nouvelle
formule
est
plutôt
pour
—servir-d'exemple
de consommation raisonnée
—
Madame
LUCAS
propose
de
passer
commande
chez
«
Les
Variétés
—
Magasin
Albert
»
à
Magny-en-
Vexin
pour
faire
travailler
les
commerces
locaux.
Monsieur
CAURETTE
associerait
dans
ce
cadre,
la librairie
« L’ Aventure
» de
Magny-en-Vexin.
Madame
GUGGER
explique
que
la
commission
en
charge
des
actions
sociales
avait
pensé
proposer
aux
enfants
de
rapporter
leurs
anciens
jouets
pour
les
initier
à
un
cercle
vertueux
en
matière
de
consommation. Monsieur
le Maire
craint
que
cette
initiative
fasse
penser
que
la commune
veuille
faire
des
économies ;
or,
Madame
GUGGER
confirme
que
le budget
alloué
au
cadeau
de
chaque
enfant
demeurerait
le même
et que
les
cadeaux
pourraient
donc
être
des
produits
plus
attractifs.
. Monsieur
ROLLOIS
informe
les
conseillers
qu’il
rencontre
des
problèmes
de
non-réception
de
certains
messages
adressés
via
les
adresses
électroniques
de
groupe
créées
pour
chaque
commission.
Après
réflexion,
le Conseil
décide
de
ne
plus
utiliser
les
adresses
groupées.
. Monsieur
ROLLOIS
confirme
aux
conseillers
que
Chaussy
apparaîtra
sous
la forme
d’une
carte
du jeu
dans
le jeu
CREACOM
de
CIRCINO
qui
sera
commercialisé
au
prix
de
24.95
€
et
que
la
société
de
production
propose
un
tarif
préférentiel
de
18.00
€
via
une
association
communale
: ce
pourrait
être
l’association
IMAGE
et PATRIMOINE.
. circulation
dans
le
village
de
motos
enduro/cross
: plusieurs
plaintes
ont
été
émises
quant
à
la
circulation
de
nombreuses
motos
de
cross
ou
d’enduro
dans
le
village
mais
aussi
sur
le terrain
de
foot
et
dans
des
champs
privés
cultivés
; quelques
jeunes
du
village
ont
été
identifiés
et
les
parents
ont
été
contactés
par
les
élus.
Depuis
quelques
jours,
Chaussy
est
devenue
le terrain
de
cross
privilégié
de
plus
d’une
dizaine
de jeunes
dont
certains
conduisent
sans
permis
et/ou
sans
plaque
minéralogique.
La
gendarmerie
a
été
alertée
du
fait
des
nuisances
et
des
dégâts
sur
des
terrains
de
sport
et
terrains
privés.
Il est
rappelé
que
les
motos
peuvent
circuler
sur
certains
chemins
maïs
pas
détériorer
les
terrains
en
les transformant
en
circuit
de
cross.
. Monsieur
CAURETTE
informe
les
conseillers
de
dépôts
sauvages
dans
le
Chemin
des
Porcherons
: la
pose
de
barrière
est en
cours
d’étude
avec
la Commission
Environnement
de
la CCVVS.
. Madame
LUCAS
rappelle
qu’elle
devait
faire
un
travail
pour
recenser
et
localiser
les
terrains,
propriétés
de
la
commune,
sur
la
base
des
matrices
cadastrales
mais
elle
ne
parvient
pas
à
situer
les
parcelles
ni
à trouver
leurs
superficies.
Madame
BOUREAU
lui propose
un
travail
réalisé
avec
la stagiaire
engagée,
il y a quelques
années,
par
la commune
et
la Bergerie
; ce
document
reprend
les
parcelles
communales,
leurs
utilisations
actuelles
et une
proposition
pour
l’avenir
; il sera
diffusé
après
validation
par
Monsieur
le Maire.
.
Madame
LUCAS
informe
les
conseillers
que
le
SMIRTOM
a
finalisé
son
marché
pour
les
composteurs
qui
seront
mis
à
disposition
des
habitants.
Monsieur
BOURBON
ajoute
que
ces
composteurs
seront
payants
mais
à un
prix
modique.
. Madame
GUGGER
demande
où
en
est
l’enfouissement
des
lignes
à Haute-Souris
; Madame
LUNEL,
déléguée
au
SIERC,
fait
part
des
priorités
du
syndicat
: de
nombreuses
communes
doivent
également
bénéficier
de
ces
travaux
et la fin de
Haute-Souris
n’est
pas
prévue
cette
année.
. Madame
GUGGER
évoque
des
plaintes
de
riverains
concernant
des
risques
de
verglas
l’hiver
et
de
très
mauvaises
odeurs,
l’été
au
croisement
de
la
Rue
de
la
Tuilerie
et
de
la
Rue
des
Petites
Maisons ;
les
odeurs
sont
probablement
dues
à des
rejets
d’assainissement
autonome.
Le
réseau
passe
à l’air
libre
après
le croisement.
. Madame
LUNEL
demande
des
nouvelles
du
groupe
de
travail
qui
devait
travailler
sur
le
dossier
du
futur
lotissement
Rue
de
la Gendarmerie
: Monsieur
le Maire
va
le lancer
en
maï.
Ordre
du jour
terminé,
séance
levée
à 23h20