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Déliberation - 25sept91
Document publié le Jeudi 25 avril 2002 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - 25sept91)
Thèmes du document : Éducation, Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité,
Education - Convention avec l’Association des Pupilles de l’Enseignement Public du Doubs (PEP 25) - Subventions aux classes transplantées
Mme l’Adjointe FELLMANN, Rapporteur :
1) Convention avec les PEP 25
Les enseignants des écoles maternelles et élémentaires organisent chaque année des séjours en classes transplantées ou des journées de découverte dans d’autres lieux que l’école.
Ces sorties s’intègrent aux projets d’école ; elles favorisent des contacts directs avec un environnement naturel ou culturel, avec des professionnels dans leur milieu de travail, avec des oeuvres originales et la pratique d’activités physiques ou sportives. Elles permettent également de compenser les inégalités sociales et constituent une occasion d’apprentissage de la vie en collectivité.
La Ville de Besançon apporte une participation financière à ces sorties, versée sous forme de subvention aux coopératives scolaires des écoles ou aux organismes partenaires des écoles, le reste étant financé par les parents, les coopératives scolaires et d’autres subventions. La participation de la Ville de Besançon est de 9 € par jour et par enfant ; elle peut être majorée pour les familles en difficulté.
Dans la mesure où les écoles séjournent principalement dans des centres appartenant à l’association des PEP 25, le Conseil Municipal avait, le 25 avril 2002, décidé de passer une convention avec cet organisme.
Cette convention étant arrivée à échéance, il est proposé d’en conclure une nouvelle en y intégrant les modifications tarifaires intervenues depuis 2002.
2) Subventions aux classes transplantées
Il est proposé au Conseil Municipal d’attribuer, pour les séjours en classes transplantées ou de découvertes, les participations suivantes à l’école élémentaire Bourgogne :
ü séjour à Paris de 17 élèves de CM2 le 26 juin 2006 : participation de 85,20 € correspondant à la demande de l’école.
ü séjour à Levier d’une classe de CE2 et d’une classe de CM2 du 13 au 17 octobre 2008 ; nombre d’élèves prévus : 43 - subvention de 9 € par jour et par enfant, soit une participation de 1 935 €.
Le Conseil Municipal est appelé à se prononcer sur cette répartition.
Le montant de 2 020,20 € sera prélevé sur les crédits existants de l’imputation 65.255.6574.21100.
Ces subventions seront versées à la coopérative scolaire de l’école, après vérification du nombre d’élèves effectivement présents.
Le Conseil Municipal est invité à :
- statuer sur le projet de convention à intervenir avec les PEP 25,
- autoriser M. le Maire ou l’Adjoint Délégué à signer la convention avec les PEP 25,
- statuer sur les propositions de subventions aux classes transplantées.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 1319
25 septembre 2008 Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, s’est prononcé favorablement sur l’ensemble de ces propositions.
Mme FELLMANN n’a pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 3 octobre 2008.
1320 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
25 septembre 2008