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Déliberation - a0903018
Document publié le Mercredi 18 février 2009 par la commune de Besançon.
Lien du pdf (Déliberation - a0903018)
Thèmes du document : Éducation, Égalité et non-discrimination, Handicap et inclusivité,
Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009 -
Première programmation 2009
M. l’Adjoint GHEZALI, Rapporteur :
CONTEXTE
Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Besançon 2007/2009, engage un partenariat entre la Ville de Besançon, l’Etat, la Région de Franche-Comté, le Département du Doubs, la Communauté d’Agglomération du Grand Besançon, la Caisse d’Allocations Familiales de Besançon, la Direction Régionale de la Caisse des Dépôts et des Consignations de Franche-Comté, l’Office Public Municipal d’Habitation à Loyer Modéré - Grand Besançon Habitat, l’Office Public Départemental d’Habitation à Loyer Modéré - Habitat 25, la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte de Besançon - Logement, la Société Anonyme Immobilière d’Economie Mixte de Besançon - Immobilier d’Entreprise, la Société Anonyme Néolia. Ce partenariat se concrétise chaque année par une programmation d’actions relevant des sept axes d’intervention particuliers du contrat :
- l’habitat et le cadre de vie,
- l’accès à l’emploi et le développement économique,
- la réussite éducative et l’action socio-éducative,
- la santé et l’accès aux soins,
- la citoyenneté et la prévention de la délinquance,
- l’égalité des chances, l’intégration et la lutte contre les discriminations,
- l’accompagnement humain et social, la participation des habitants.
Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale s’appuie sur une géographie prioritaire d’intervention fondée sur trois niveaux de priorité :
- niveau de priorité 1 : ZUS / ZFU de Planoise,
- niveau de priorité 2 : ZUS / ZRU des Clairs-Soleils, ZUS / ZRU d’Orchamps/Palente, ZUS Brulard, Montrapon, Fontaine Ecu,
- niveau de priorité 3 : Battant/Madeleine, Cité de l’Amitié.
Le principe d’action du Contrat Urbain de Cohésion Sociale
Le Contrat Urbain de Cohésion Sociale vise une meilleure intégration des territoires prioritaires dans le fonctionnement de la Ville (et de l’Agglomération) dans lesquels il se trouve en agissant sur des thèmes d’interventions particuliers par l’articulation des politiques publiques de droit commun et la mise en oeuvre d’actions spécifiques.
La programmation annuelle est élaborée conjointement par l’ensemble des partenaires, après une phase d’appel à projets en direction des acteurs de quartier et à l’issue de réunions de cadrage politique entre élus concernés d’instruction technique sur les dossiers proposés.
Le tableau de programmation présente l’état des propositions telles qu’elles ont été soumises au Comité de Programmation du 18 février 2009, à charge pour chaque collectivité ou organisme de proposer à son instance délibérante de décider de leurs engagements au vu des sollicitations des porteurs de projets et de l’analyse technique qui en a été faite.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 627
26 mars 2009 La programmation 2009 est constituée de 275 projets portés par 110 structures différentes, tant municipales qu’associatives.
Cette programmation s’organise en fonction des volets thématiques du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Elle est déterminée en accord avec les différentes délégations concernées et fait l’objet soit de délibérations particulières soumises au Conseil Municipal sous couvert des délégations compétentes (Sports - Vie des Quartiers), soit d’une proposition soumise au Conseil Municipal dans le cadre de la présente délibération.
La participation estimée de la Ville de Besançon pour 2009 s’établit à 4 586 543 €.
Les sollicitations financières faites en direction des autres financeurs des projets sont mentionnées dans les tableaux joints en annexe à la présente délibération pour information. Ces sollicitations font en effet l’objet d’une décision propre à chaque instance délibérante dans le respect de la libre administration de chacune des institutions partenaires.
A noter qu’à l’engagement financier de la Ville de Besançon s’ajoutera un engagement financier du CCAS de Besançon estimé à 469 886 € (soit 189 406 € de plus qu’en 2008) ainsi qu’une contribution financière du Programme de Réussite Educative de Besançon estimée à 58 761 €.
1/ Le volet habitat et le cadre de vie
Le financement de la part Ville de ce programme d’actions est assuré sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 3 500 €, et sur le budget Espaces Verts sur l’imputation 21.412.2128.506/34000 pour un montant de 21 500 €.
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Habitat et cadre de vie
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet MCV Budget général
Département
Espace Public
TOTAL
PROPOSE
VILLE
61 CLCV Habitat et cadre de vie 3 500 3 500
264 Ville de Besançon Réfection du terrain de foot en stabilisé de la Cité Brulard 21 500 21 500
Totaux 3 500 21 500 25 000
2/ L’accès à l’emploi et le développement économique
Les 30 projets retenus au titre de cette première programmation s’inscrivent dans quatre objectifs principaux : développer l’opérationnalité de groupes solidarité emploi dans les quartiers en agissant notamment sur des situations individuelles, développer les réseaux de parrainage, apporter un soutien aux structures d’insertion par l’activité économique, poursuivre le développement économique des quartiers prioritaires.
Le financement de la part Ville de ce programme d’actions est assuré sur le budget de la Mission Emploi Insertion sur l’imputation 65.523.6574/10067 pour un montant de 154 291 € abondé d’un virement de 8 000 € en provenance de la ligne 65.90.6574/10067 et sur l’imputation 65.90.6574/10067 pour un montant de 57 833 €.
628 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 D’autre part, ont déjà été versées lors du Conseil Municipal du 15 janvier 2009 les subventions suivantes :
- Association franc-comtoise de financement solidaire / Caisse solidaire Lutte contre l’exclusion bancaire : 10 150 € sur l’imputation 6572.6574.98006/10067 (action n° 25)
- Régie des Quartiers de Besançon/Chantiers et actions d’insertion dans les quartiers de Besançon : 67 345 € sur l’imputation 6590.6574.2802/10067 (action n° 37).
A ces financements de la Mission Emploi Insertion (MEI) s’ajoutent 1 000 € en provenance du budget de la Mission Lutte contre les Discriminations (MLCD) sur l’imputation 65.020.6574 code projet 7029/10068 au titre de l’action n° 42.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 53, n° 92, n° 93 et n° 98 sont donnés à titre indicatif et sont inclus dans les financements attribués aux structures correspondantes dans les conventions qui les lient à la Ville de Besançon. Ces sommes font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 145, n° 161, n° 205 sont donnés à titre indicatif et sont inclus dans les financements attribués aux structures municipales correspondantes. Ces financements ne font pas l’objet d’une délibération.
Il est important de noter qu’au 1 er janvier 2009 est intervenu le transfert de compétences de la Ville de Besançon vers la CAGB, de la ZFU de Planoise et de son service d’amorçage de projets, et de la Mission Locale Espaces Jeunes de Besançon. En conséquence les moyens auparavant mis en œuvre par la Ville de Besançon sur ces dispositifs seront pour 2009 crédités au titre de la CAGB. Le montant global de ces moyens sera d’environ 110 000 € pour les personnels de la ZFU auxquels il convient d’ajouter 30 000 € au titre de correspondants emploi formation insertion de la Mission Locale et 46 000 € pour le Service d’Amorçage de projets.
En reprenant dans un souci de comparaison 2008/2009 ces transferts de compétences le volet «accès à l’emploi et le développement économique» du CUCS 2009 pour Besançon et la CAGB bénéficiera d’un engagement financier global de 505 800 € environ.
Programmation CUCS 2009 PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Accès à l’emploi et développement
économique
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville MEI Ville MLCD Ville Fonct.
Gén.
TOTAL
PROPOSE
VILLE
1 AC ! Agir
ensemble contre
le chômage
Atelier d’accompagnement
des chômeurs et précaires
2 000 2 000
9 Blanchisserie
Textiles Services
Insertion par l’activité
économique de personne
en difficulté sur le basin
d’emploi de Besançon
10 684 10 684
20 Association
Julienne Javel
Jardins de Cocagne 18 790 18 790
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 629
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009 PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Accès à l’emploi et développement
économique
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville MEI Ville MLCD Ville Fonct.
Gén.
TOTAL
PROPOSE
VILLE
25 Association
Franc-Comtoise
de financement
solidaire
Caisse solidaire
Lutte contre l’exclusion
bancaire
10 150 10 150
Déjà versée
en vertu d’une
délibération du
Conseil
Municipal du
15 janvier 2009
37 Régie des
Quartiers
Chantiers et actions
d’insertion dans les
quartiers de Besançon
67 345 67 345
Déjà versée
en vertu d’une
délibération du
Conseil
Municipal du
15 janvier 2009
41 MEDEF du Doubs Réseau de Parrainage 6 150 6 150
42 Boutique de
Gestion de
Franche-Comté
4ème Edition Locale du
concours Talents des Cités
1 000 1 000 2 000
53 MJC de
Besançon Clairs-
Soleils
Groupe Solidarité Emploi -
Point Emploi de Proximité /
cellule anti discrimination
5 400 5 400
58 Association
ABAPE
Accès à l’emploi et
développement
économique
2 500 2 500
65 Association Gare
BT T
Accès à l’emploi et
développement
économique
44 666 44 666
67 La roue de
secours
Aide à la mobilité 6 000 6 000
74 I ntermed’ Accompagnement renforcé
vers l’emploi
43 139 43 139
84 Mission Locale
Espace Jeunes
Parrainage 8 250 8 250
85 Mission Locale
Espace Jeunes
Rencontres pour l’emploi 1 000 1 000
89 Association Jean
Eudes
Blanchisserie du refuge 12 060 12 060
92 CQ de Rosemont-
Saint-Ferjeux
Mobilisation vers l’emploi 5 000 5 000
93 CQ de Rosemont
Saint-Ferjeux
Chantier d’insertion 8 306 25 200 33 506
630 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009 PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Accès à l’emploi et développement
économique
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville MEI Ville MLCD Ville Fonct.
Gén.
TOTAL
PROPOSE
VILLE
98 MJC de Palente-
Orchamps
Coordination Groupe
Solidarité Emploi Palente /
Orchamps
4 075 4 075
119 Association pour
Facilité l’Insertion
Professionnelle
des Jeunes
Diplômés
Action pour l’égalité des
chances des jeunes
diplômés des quartiers
prioritaires de Besançon
5 000 5 000
120 GEIQ Industrie Parrainage 3 150 3 150
126 PLIE de la CAGB Mobilisation et préparation
à l’emploi publics jeunes et
familles monoparentales
2 000 2 000
145 Maison de
quartier de
Montrapon
Fontaine Ecu
Groupe solidarité emploi
Montrapon Fontaine Ecu
1 250 1 250
161 Maison de
quartier de
Planoise
Groupe solidarité emploi
de Planoise
2 150 2 150
174 Syneco Insertion sociale et
professionnelle par
l’activité économique
7 733 7 733
205 Maison de
quartier Grette/
Butte
Groupe solidarité emploi 1 150 1 150
224 Institut de
Formation des
Métiers
Chantiers découvertes 4 000 4 000
227 Coopilote Coopérative d’activité et
d’emploi
10 000 10 000
265 Alternative
Chantier
Insertion par l’emploi 8 259 8 259
266 Aqua vert Insertion par l’emploi 6 153 6 153
267 Centre Omnisport
Pierre Croppet
Le pied à l’étrier 9 284 9 284
TOTAUX : 297 619 1 000 44 225 342 844
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 631
26 mars 2009 3/ La réussite éducative et l’action socio-éducative
Les projets inscrits dans ce volet thématique ont un lien avec plusieurs dispositifs intégrés au Contrat Urbain de Cohésion Sociale : Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité, Contrat Educatif Local, Programme de Réussite Educative, Contrat Enfance Jeunesse/volet jeunesse auxquels s’ajoutent un volet «autres projets socio-éducatifs», un volet «séjours familiaux», et un volet «sport et cohésion sociale». Le Contrat Enfance Jeunesse/volet jeunesse fait l’objet de délibérations particulières dans le cadre du présent Conseil Municipal ainsi que le volet «sport et cohésion sociale».
La Ville de Besançon coordonne au niveau local les actions engagées au titre du Contrat Educatif Local et du Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité dans les écoles primaires, élémentaires et maternelles sur les temps périscolaires et extra scolaires.
Ces actions sont essentiellement développées dans les quartiers retenus au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
L’objectif de ces dispositifs est de contribuer à l’épanouissement des enfants dans et hors l’école, et d’impliquer l’ensemble des acteurs éducatifs autour d’une politique globale qui prenne en compte le parcours de l’enfant.
3.1/ Le Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
11 projets ont été retenus au titre de la programmation 2009.
Le financement de la part Ville de ce programme «Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité» pour 2009 est assuré sur le budget de la Direction de l’Education sur l’imputation 65.824.6574/21100 pour un montant de 8 700 € et sur le budget de la Direction Vie des Quartiers pour un montant de 173 447 € dans le cadre du budget général de fonctionnement des structures municipales de type «Maison de quartier» et dans le cadre des conventions annuelles de partenariat pour les structures associatives.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 49, n° 94 et n° 101 sont donnés à titre indicatif et sont inclus dans les financements attribués aux structures correspondantes dans les conventions qui les lient à la Ville de Besançon. Ces sommes font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 146, n° 151 et n° 251 sont donnés à titre indicatif et sont inclus dans les financements attribués aux structures municipales correspondantes. Ces financements ne font pas l’objet d’une délibération.
632 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative -
Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Dir. Education
CLAS
Ville
Fonct. Gén.
DVQ
TOTAL
PROPOSE
VILLE
4 PARI - école ouverte CLAS 1 900 1 900
49 MJC de Besançon Clairs-Soleils - accompagnement à la scolarité CLAS 23 100 23 100
71 Tambour Battant - accompagnement à la scolarité CLAS 1 000 1 000
94 CQ Rosemont Saint-Ferjeux - accompagnement à la scolarité CLAS 31 000 31 000
101 MJC de Palente-Orchamps - accompagnement à la scolarité CLAS 10 600 10 600
141 De vous à Nous - soutien scolaire CLAS 2 000 2 000
146 MQ de Montrapon Fontaine Ecu - accompagnement à la scolarité CLAS 50 173 50 173
151 MQ Grette-Butte - accompagnement à la scolarité CLAS 38 364 38 364
190 CEMEA de Franche-Comté - formation des accompagnateurs à la scolarité CLAS 3 800 3 800
197 ASEP Cras Chaprais - accompagnement à la scolarité CLAS 5 300 5 300
251 MQ Planoise - Ca m’dit CLAS 14 910 14 910
TOTAUX : 8 700 173 447 182 147
3.2/ Le Contrat Educatif Local
Cette programmation CEL est composée de 9 actions pour 2009.
Le financement de la part Ville de ce programme «Contrat Educatif Local» pour 2009 est assuré tout d’abord sur le budget de la Direction de l’Education sur l’imputation 65.824.6574/21100 pour un montant de 12 250 €. Il conviendra également de procéder, à partir de cette même imputation 65.824.6574/21100, au transfert d’un montant de 17 500 € sur l’imputation 011.213.6042/21100 pour permettre la mise en oeuvre par la Direction de l’Education de la Ville de Besançon de l’action n° 181.
A ce financement de la Direction de l’Education s’ajoute un financement de la Direction de la Petite Enfance pour un montant de 40 571 € au titre de l’action n° 110. Ce financement est intégré au budget primitif 2009 de la direction concernée.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 148 et n° 207 sont donnés à titre indicatif et sont inclus dans les financements attribués aux structures municipales correspondantes. Ces financements ne font pas l’objet d’une délibération.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 633
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Contrat Educatif Local
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet VILLE EDUC/CEL VILLE Fonct. Gén./
DVQ
Ville Fonct.
Gén. Dir.
Petite
Enfance
TOTAL
PROPOSE
VILLE
100 MJC de Palente- Orchamps Orchestre à l’école 3 000 3 000
110 Ville de Besançon - Direction petite
enfance
Développement de place
d’accueil en halte garderie
sur les quartiers prioritaires
de Besançon
40 571 40 571
116 La Rosemonde Ateliers périscolaires, culturels, artistiques et
sportifs
5 000 5 000
135 Ligue de l’enseignement Lire et faire lire 1 000 1 000
148 Maison de quartier de Montrapon
Fontaine Ecu
Jardin partagé 3 950 3 950
181 Ville de Besançon - Direction de
l’éducation
CEL Ecoles Champagne,
Dürer, Herriot, Jean Zay,
Bourgogne, Brossolette,
Fontaine Ecu
17 500 17 500
193 Association culturelle et
sportive Jean Macé
Ouverture culturelle et
citoyenneté 3 250 3 250
207 Maison de quartier Grette / Butte Temps périscolaire établissement privé 17 149 17 149
TOTAUX : 29 750 21 099 40 571 91 420
3.3/ Le Programme de Réussite Educative
Le Programme de Réussite Educative de Besançon fait partie intégrante du volet «Réussite éducative» du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Toutefois, le PRE dispose de sa propre instance de pilotage. C’est pourquoi le tableau ci-après est introduit dans la présente délibération à titre indicatif.
Les 229 238 € dont il est fait état sont une valorisation des contributions volontaires en nature (mise à disposition gratuite de biens, rémunération de personnels) apportées par la Ville de Besançon à la mise en oeuvre du Programme de Réussite Educative de Besançon.
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Programme de Réussite Educative
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville Budget de
Fonctionnement Général
TOTAL
PROPOSE VILLE
269 Caisse des Ecoles de Besançon Programme de Réussite Educative Ville de Besançon 229 238 229 238
634 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 3.4/ Le Contrat Enfance Jeunesse/Volet Jeunesse
Cette programmation CEJ, 50 actions, fait l’objet d’une délibération spécifique de la Direction de la Vie des Quartiers à cette même séance.
La délibération précitée précise le cadre de financement des projets identifiés dans le tableau ci-dessous. Le financement de la part Ville de ce programme «Contrat Enfance Jeunesse» pour 2009 est assuré sur le budget de la Direction Vie des Quartiers pour un montant de 888 301 €, auquel s’ajoute une autorisation d’engagement global pour l’ensemble des structures municipales concernées d’un montant de 187 700 € constituée de recettes prévisionnelles (participations des familles, bons CAF, etc.) hors «Subvention CAF/CEJ».
A ces engagements financiers s’ajoutent une participation financière de la Direction de l’Education dans le cadre de son budget général au titre de l’action n° 257 pour un montant de 19 136 €, de la Direction Vie des Quartiers/Coordination Jeunesse pour les actions n° 271 et n° 272 pour un montant de 5 200 €. Cette somme sera à prélever sur l’imputation 65.422.6574.7008/47041.
En complément, la somme de 9 609 € relative à l’action n° 239 est intégrée au budget de fonctionnement général de la structure d’animation municipale des Bains Douches, Direction Vie des Quartiers.
A ces différents engagements s’ajoute une somme de 3 990 € sur l’action n° 260 en provenance de la Direction de l’Education sur l’imputation 65.824.6574/21100.
Un financement de 12 345 € assuré sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 complète les engagements financiers de la Ville pour le CEJ/volet jeunesse 2009.
En complément de son propre engagement financier, la Ville de Besançon devrait recevoir pour l’année 2009, 438 801,35 € de la CAF de Besançon au titre de la participation de celle-ci au CEJ.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 130, n° 131, n° 132, n° 134, n° 143, n° 155, n° 156, n° 157, n° 196, n° 259, n° 260, n° 261, n° 262, n° 263 sont donnés à titre indicatif et font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 144, n° 240, n° 241, n° 242, n° 243, n° 244, n° 245, n° 246 et n° 247 ont fait l’objet d’une délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 2008 dans le cadre de la délégation des services publics confiés aux Francas du Doubs par la Ville de Besançon.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 169, n° 170, n° 187, n° 208, n° 209, n° 210, n° 215, n° 236, n° 248, n° 254, n° 255, n° 270 sont intégrés au budget de fonctionnement général des Directions et structures municipales concernées.
A noter que l’action n° 260 fait l’objet d’une double inscription dans le cadre du CEL d’une part et du CEJ d’autre part. Les financements attribués à cette action sont globalisés au niveau du tableau CEJ et font l’objet de deux délibérations dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Le tableau suivant est intégré à la présente délibération à titre d'information.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 635
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009 PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Réussite éducative - Contrat Enfance
Jeunesse - volet jeunesse
N° Maître
d’ouvrage
Libellé du projet VILLE
MCV
VILLE/
CAF
CEJ
Ville CEJ/
actions
nouvelles
Ville
Fonct. Gén.
DVQ
Ville CEL
Direction
Education
TOTAL
PROPOSE
VILLE
3 Etoile Sportive Saint-Ferjeux Séjours Eté 2009 2 045 2 045
27 Antenne Petite Enfance de
Franche-Comté
Accueil de loisirs
Maternels 6 245 3 700 9 945
39 ALEDD Accueil de loisirs 3 000 9 975 12 975
105 PEP 25 Aventures équestres dans le Haut Doubs 8 655 8 655
130 Comité de Quartier
Rosemont Saint-
Ferjeux
Accueil de loisirs Top
vacances 4-12 ans 4 035 11 520 15 555
131 Comité de Quartier
Rosemont Saint-
Ferjeux
Animation globale
enfants 4-12 ans 9 745 20 500 30 245
132 Comité de Quartier
Rosemont
Saint-Ferjeux
Top vacances
13-17 ans 5 665 7 280 12 945
134 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Accueil de loisirs
élémentaires - Partir
enfants
18 515 28 000 46 515
138 De Vous à Nous Accueil de loisirs 1 834 1 000 2 834
143 Comité de Quartier
Rosemont Saint-
Ferjeux
Animation globale
13-17 ans 6 825 12 400 19 225
144 Francas du Doubs Espace Jeunes Planoise 47 855 1 977 49 832
155 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Accueil de loisirs
maternels 53 465 2 100 55 565
156 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Accueil de loisirs pré
adolescents et
adolescents Partir
Jeunes
16 150 21 000 37 150
157 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Camp autonome 6 580 3 000 9 580
167 Vésontio Sport Vacances Accueil de loisirs été 3 700 3 700
169 Ville de Besançon -
Direction des
Sports
Vital’Eté 23 165 6 835 30 000
170 Ville de Besançon -
Direction des
Sports
Vital’Sport 4 620 5 380 10 000
636 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009 PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Réussite éducative - Contrat Enfance
Jeunesse - volet jeunesse
171 Profession Sport 25 Accueil de loisirs Petites vacances 2009 4 865 4 865
172 Profession Sport 25 Accueil de loisirs vacances été 2009 5 780 5 780
173 Profession Sport 25 Accueil de loisirs mercredis 2 380 2 380
187 Ville de Besançon -
Coordination
Jeunesse
Alter Egaux 21 341 11 159 32 500
196 ASEP Top vacances 12 615 19 000 31 615
208 Maison de Quartier
Montrapon
Fontaine Ecu
Accueil de loisirs
mercredis et petites
vacances
21 770 12 981 34 751
209 Maison de Quartier
Montrapon
Fontaine Ecu
Accueil de loisirs été 15 140 1 223 16 363
210 Maison de Quartier
Montrapon
Fontaine Ecu
Accueil jeunes
mercredis 10 065 25 823 35 888
211 Centre de loisirs des Barboux Accueil de loisirs 3 100 3 260 6 360
215 Maison de Quartier Grette
Butte
Accueil de loisirs
6-13 ans mercredis et
petites vacances
12 625 25 278 37 903
236 Maison de Quartier Grette
Butte
Pôle Enfance plus de
6 ans 31 035 8 309 39 344
239 Espace associatif
d’animation des
Bains Douches
Accueil de loisirs Battant
vacances 9 609 9 609
240 Francas du Doubs Accueil de loisirs Kergomard 41 525 14 125 55 650
241 Francas du Doubs Accueil de loisirs Rivotte 29 740 4 324 34 064
242 Francas du Doubs Ludothèque Palente Orchamps 68 155 12 861 81 016
243 Francas du Doubs Accueil de loisirs Les Sapins 74 945 10 579 85 524
244 Francas du Doubs Accueil de loisirs Dürer 106 975 122 107 097
245 Francas du Doubs Accueil de loisirs Helvétie 29 775 12 437 42 212
246 Francas du Doubs Accueil de loisirs Bel Air 18 785 9 207 27 992
247 Francas du Doubs Accueil de loisirs Galilée 22 110 4 472 26 582
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 637
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009 PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet Réussite éducative - Contrat Enfance
Jeunesse - volet jeunesse
248 Maison de Quartier
Montrapon
Fontaine Ecu
Accueil jeunes été 1 670 9 376 11 046
253 Maison de Quartier Grette
Butte
Accueil de loisirs été
6-13 ans 13 215 13 215
254 Maison de Quartier de
Planoise
Mini camp enfance ados 9 600 6 098 15 698
255 Maison de Quartier de
Planoise
Accueil jeunes
14/17 ans 5 485 39 160 44 645
257 Ville de Besançon -
Direction de
l’Education
CLAE Arènes 19 136 19 136
259 MJC Palente Orchamps CLSH Maternel 3-6 ans 15 220 7 200 22 420
260 MJC Palente Orchamps S’ouvrir et découvrir 7 485 2 500 3 990 13 975
261 MJC Palente Orchamps Spectacle Jeunesse 17 720 10 400 28 120
262 MJC Palente Orchamps CLSH Eté 32 125 26 100 58 225
263 MJC Palente Orchamps CLSH Petites vacances 17 925 15 700 33 625
270 Maison de Quartier de
Planoise
Espace d’animation
enfants/parents 8 441 9 775 18 216
271 Vésontio Sport Vacances Accueil de loisirs petites vacances 2 700 2 700
272 Vésontio Sport Vacances Accueil de loisirs été centre-ville 2 500 2 500
TOTAUX : 12 345 888 301 33 945 257 804
(structures
associatives)
+ 161 397
(structures
municipales)
3 990 1 357 782
3.5/ Les autres projets à caractère socio-éducatif
A ce programme CEJ s’ajoutent 19 projets, à caractère socio-éducatif, menés au bénéfice des habitants des quartiers de la géographie prioritaire du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Le financement de ce programme est assuré sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 6 000 €.
Le financement indiqué en subvention «Ville CEJ/CAF Volet enfance» pour l’action n° 212 sera assuré sur le budget de la Direction Vie des Quartiers/Maison de Quartier Grette Butte sur l’imputation 74.422.7478/47033 pour un montant de 86 974 €.
638 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Le financement indiqué en subvention «Ville CEJ/CAF Volet enfance» pour l’action n° 213 sera assuré sur le budget de la Direction Vie des Quartiers/Maison de Quartier de Montrapon Fontaine Ecu sur l’imputation 74.422.7478/47032 pour un montant de 8 680 €.
Le financement indiqué en subvention «Ville CEJ/CAF Volet enfance» pour les actions n° 214 sera assuré sur le budget de la Direction Vie des Quartiers/Maison de Quartier de Planoise sur l’imputation 74.422.7478/47034 pour un montant de 68 531 €.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 48, n° 59, n° 103, n° 195 sont donnés à titre indicatif et font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 229, n° 230 et n° 234 ont fait l’objet d’une délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 2008 dans le cadre de la délégation des services publics confiés aux Francas du Doubs par la Ville de Besançon
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 159, n° 213, n° 249, n° 250, n° 252, n° 256 sont intégrés aux budgets de fonctionnement général des Directions et structures municipales concernées.
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Autres projets
socio-éducatifs
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
MCV
Ville
CEJ Ville/CAF
Volet enfance
Ville
Fonct. Gén.
DVQ
TOTAL
PROPOSE
Ville
15 Croqu’Livre Des comptines aux livres,
3 jardins d’enfants
3 000 3 000
21 Julienne Javel Jardins pédagogiques 3 000 3 000
48 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Espace collaboratif 16-25 ans 43 500 43 500
59 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Action collective famille 5 400 5 400
103 MJC de Palente
Orchamps
Action globale, mercredi et fin
d’après midi
6 000 6 000
(+Financement
dans le cadre du
PRE)
133 Ligue de
l’Enseignement du
Doubs
Engagement associatif des
jeunes
1 000 1 000
159 Maison de Quartier
de Planoise
Pass’Sport et culture 5 798 5 798
195 ASEP Activités pour tous 40 000 40 000
212 Maison de Quartier
Grette Butte
Pôle enfance moins de 6 ans 86 974 86 974
213 Maison de Quartier
de Montrapon
Fontaine Ecu
Espace parents enfants 8 680 21 720 30 400
214 Maison de Quartier
de Planoise
Loulouthèque 68 531 68 531
228 Les Francas du
Doubs
Accueil de loisirs La Ritournelle 5 756 5 756
229 Les Francas du
Doubs
Intégrer c’est jouer 16 425 16 425
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 639
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Autres projets
socio-éducatifs
230 Les Francas du
Doubs
Accueil de loisirs Dürer Fluo 42 582 42 582
234 Les Francas du
Doubs
Accueil de loisirs Ile de France 48 677 48 677
249 Maison de quartier
Grette Butte
Accueil de jeunes 14-17 ans été 8 848 8 848
250 Maison de quartier
Grette Butte
Espace jeunesse 14/25 ans
année scolaire
50 515 50 515
252 Maison de quartier
Grette Butte
Camp été 2009 3 050 3 050
256 Ville de Besançon -
Coordination
jeunesse
Eté jeunes Sport’Eté et
Créativ’Eté
55 000 55 000
TOTAUX : 6 000 164 185 354 271 524 456 €
3.6/ Les séjours familiaux
Les 4 projets «séjours familiaux» retenus pour 2009 concernent des actions visant à promouvoir le maintien des liens parents/enfants pendant le temps des vacances, dans une logique de développement et de structuration de la fonction parentale et des liens familiaux. Ce programme a aussi pour fonction de permettre le départ en vacances de familles qui n’en ont pas les moyens et/ou l’autonomie. Les lieux de séjours sont tous situés en Franche-Comté dans un objectif d’une part de maîtrise des coûts et d’autre part d’utilisation de centres de vacances qui sont gérés par des structures ayant d’autres projets en cours avec la Ville de Besançon. Il s’agit aussi de promouvoir un tourisme de proximité, qui puisse être éventuellement reproduit de manière autonome par les familles.
Le financement de ce programme «Séjours familiaux» est assuré sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 24 000 €.
Le montant indiqué en fonctionnement général pour l’action n° 55 est donné à titre indicatif et fait l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Séjours familiaux
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
MCV
Ville
Fonctionne.
Gén. DVQ
TOTAL
PROPOSE
VILLE
55 MJC de Besançon Clairs-Soleils Partir famille 7 500 25 500 33 000
64 Profession Sport 25 Opération vacances familles 2009 3 500 3 500
198 Ville de Besançon Coordination jeunesse Formation «monter une action de vacances» 3 000 3 000
200 PEP 25 J’emmène mes parents en vacances 10 000 10 000
TOTAUX : 24 000 25 500 49 500
640 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 3.7/ Le programme Sport et cohésion sociale
Un programme «Sport et cohésion sociale» complète la programmation du volet réussite éducative du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Cette programmation Sport et cohésion sociale, 26 actions, fait l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Ce programme comporte deux parties distinctes, d’une part 11 actions «Place au sport» qui soutient la mise en œuvre d’actions d’éducation par le sport et d’insertion par le sport initiées par les clubs sportifs bisontins et d’autre part un «fond de soutien aux clubs de quartiers» qui apporte à 15 actions une subvention complémentaire aux clubs intervenant dans les quartiers pour assurer leur fonctionnement jugé plus difficile et plus onéreux.
Le financement de ce programme est assuré sur le budget de la Direction des Sports sur l’imputation 65.40.6574.4825/20300 pour un montant de 15 250 € et de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale par virement à la Direction des Sports sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 15 250 €.
Le montant indiqué en fonctionnement général - Direction des Sports au titre de l’action n° 112 fera l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du Conseil Municipal du mois de mai 2009 sous couvert de la Délégation des Sports.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 102, n° 121, n° 166, n° 179, n° 237 entrent dans le cadre de la subvention «Sport amateur» attribuée aux clubs concernés par la Ville de Besançon. Une première partie de ces montants (acompte 2009) fait l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les deux tableaux suivants sont intégrés à cette délibération à titre d’information.
3.7.1/ Place au sport
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Place au sport
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville Fonds d’aide
aux sports
Ville DVQ
Fonct. Gén
Ville
Direction des
sports Fonct.
Gén
TOTAL
PROPOSE
VILLE
2 BRC Football Place au foot 1 500 1 500
23 Club Pugilistique Bisontin Je lutte pour mon quartier 1 750 1 750
52 MJC de Besançon Clairs- Soleils Sun Challenge - le sport au service des quartiers 400 4 000 4 400
63 Profession Sport 25 Tremplin Foot 2008 1 000 1 000
112 Amicale Cycliste Bisontine Ecole de Vélo et challenge de cyclo
cross des jeunes
500 500
117 Ligue de Tennis de Franche-Comté Tennis dans les quartiers 2 000 2 000
185 Vésontio Sport Vacances Handball 2 500 2 500
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 641
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Place au sport
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville Fonds d’aide
aux sports
Ville DVQ
Fonct. Gén
Ville
Direction des
sports Fonct.
Gén
TOTAL
PROPOSE
VILLE
191 Besançon Basket Comté Doubs Street Tour 2 000 2 000
225 Sport Nautique Bisontin section
aviron
L’aviron dans les
quartiers prioritaires 1 000 1 000
238 Sporting Club Clemenceau Football dans les quartiers 800 800
268 Profession Sport 25 Structuration écoles de football Besançon 5 000 5 000
273 BRC Tennis Tennis dans les quartiers 900 900
TOTAUX : 18 850 4 000 500 23 350
3.7.2/ Fonds de soutien aux clubs de quartiers
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Réussite éducative - Fonds d’aide aux clubs de quartiers
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville Fonds
d’aide aux
sports
Ville Direction
des sports
Fonct. Gén
TOTAL
PROPOSE
VILLE
12 ASC Planoise Saint-Ferjeux Football 1 200 1 200
62 PSB Judo Judo - Ju Jitsu 700 700
102 Association Sportive les Orchamps
Besançon
Football 1 200 1 000 2 200
118 Association Sportive Racine Football 350 350
121 ASPOHB Handball 1 500 3 500 5 000
142 Association des jeunes des 408 Football 500 500
166 Association Foot et Loisirs des
Clairs-Soleils
Football 500 700 1 200
178 Satellite Football 350 350
179 Satellite Savate Boxe Française 350 500 850
201 Ippon Karaté Shotogan Karaté 700 700
203 Sauvegarde Karaté Club Karaté 700 700
216 ASC Montrapon Besançon Football 900 900
218 Association Sportive du Quartier de
Planoise
Football 1 000 1 000
226 Besançon Ring Athlétique Boxe anglaise éducative 500 500
237 Sporting Club Clemenceau Football 1 200 5 700 6 900
TOTAUX : 11 650 11 400 23 050
642 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 4/ La santé et l’accès aux soins
Conformément aux orientations retenues au cours de l’élaboration du Contrat Urbain de Cohésion Sociale, le volet «Santé et accès aux soins», constitué pour 2009 de 4 actions, s’appuie principalement sur les actions engagées par la Direction Hygiène/Santé de la Ville de Besançon et par le CCAS de Besançon.
Cette intervention globale s’organise sous la forme de 3 ateliers santé/ville : un Atelier Santé Ville «Sorties d’hospitalisation» et un Atelier Santé Ville «Santé mentale», pilotés par le CCAS de Besançon, un Atelier Santé Ville «Promotion et éducation à la santé» piloté par la Direction Hygiène-Santé de la Ville de Besançon.
Ce volet thématique «Santé et accès aux soins» permet aussi de soutenir d’autres initiatives à l’attention de parents et/ou d’adolescents en difficulté.
Le montant indiqué en fonctionnement général pour l’action n° 158 est intégré au budget de fonctionnement général de la Direction Hygiène-Santé de la Ville de Besançon.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 219 et n° 220 sont intégrés au budget de fonctionnement général du CCAS de Besançon et sont donnés ici à titre d’information.
Le financement indiqué pour l’action n° 11 est assuré sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale, sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 3 000 €.
Pour information, trois actions (n° 127 - Réseau 25, n° 128 - Soléa bis et n° 129 - Soléa), intégrées au volet «Citoyenneté et prévention de la délinquance» sont aussi fortement orientées sur les questions de santé par rapport à la prévention et aux soins concernant les consommateurs de cannabis et autres substances psycho actives (cf. paragraphe 5 de la présente délibération).
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Santé et accès aux soins
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
MCV
Ville
Direction
Hygiène Santé
Fonct. Gén.
TOTAL
PROPOSE
VILLE
CCAS de
Besançon
11 Centre de Guidance de
Planoise
Unité d’accueil père mère bébé 3 000 3 000
158 Ville de Besançon - Direction Hygiène-
Santé
Atelier Santé Ville «Promotion
et éducation à la santé» 85 740 85 740
219 CCAS de Besançon Atelier Santé Ville «Sortie d’hospitalisation» 6 747
220 CCAS de Besançon Atelier Santé Ville «Santé Mentale» 8 410
TOTAUX : 3 000 85 740 88 740 15 157
5/ La citoyenneté et la prévention de la délinquance
Les 16 actions retenues ont pour objectif de maintenir un équilibre entre prévention, éducation à la citoyenneté, répression et solidarité. Elles constituent la concrétisation des fiches actions retenues dans le cadre des orientations du Contrat Local de Prévention et de Sécurité et du Plan municipal pour vivre en tranquillité dans la Ville.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 643
26 mars 2009 Le financement de la part Ville de ce programme d’actions pour 2009 est assuré sur le budget de la Mission Tranquillité Publique sur l’imputation 65.522.6574/10063 pour un montant de 562 494 €, sur l’imputation 011.522.6042/10063 pour un montant de 6 630 €, sur l’imputation 011.110.6042/10063 pour un montant de 457 686 €, sur le budget voirie sur l’imputation 23.822.2315.5045/35000 et sur le budget Espaces Verts sur l’imputation 21.823.2128.507/34000 pour un montant de 110 000 €. A ces différents engagements s’ajoute un engagement sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 1 500 €.
Concernant l’action n° 275, les financements sont versés dans le cadre du marché public «Ville de Besançon - ADDSEA du Doubs/Correspondants de nuit». A noter que le CCAS de Besançon participe au financement de cette action pour une somme de 209 914 €, ce qui porte la contribution globale de la collectivité de Besançon à 667 600 € pour 2009. Ce montant de 209 914 € est donné ici à titre d’information.
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Citoyenneté et Prévention de la délinquance
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
MCV
Ville
MTP
Budget
général
Département
Espace
Public
TOTAL
PROPOSE
VILLE
CCAS de
Besançon
24 ADDSEA - SIAMB Chantiers éducatifs d’insertion
jeunes
18-25 ans
31 210 31 210
28 Antenne Petite Enfance
de Franche-Comté
Groupes de parents 2 637 2 637
44 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Accompagnement des jeunes 1 000 1 000
104 Léo Lagrange Grand Est Sensibilisation et lutte contre
les mécanismes de la violence 7 900 7 900
108 Centre Régional
d’Information Jeunesse
Point Information Jeunesse de
Planoise 1 500 5 000 6 500
123 Association d’Aide aux
Victimes d’Infractions
Développement des
interventions de proximité en
réponse aux besoins des
habitants
47 557 47 557
127 Réseau 25 Action de prévention des
conduites addictives auprès
des jeunes et de leur
environnement
15 500 15 500
128 Soléa Bis Consultation d’évaluation et
d’accompagnement des jeunes
consom- mateurs de canabis,
autres substances
psychoactives, et de leurs
familles
6 200 6 200
129 Soléa Centre spécialisé de soins aux
toxicomanes 16 000 16 000
137 2 AD Insertion par les activités
sportives et culturelles 2 240 2 240
139 De Vous à Nous Espaces Jeunes 4 250 4 250
149 Ville de Besançon -
Mission Tranquillité
Publique
Observatoire de la sécurité
enquête sur le sentiment
d’insécurité
6 630 6 630
165 Maison de l’adolescent Santé, citoyenneté, questions
d’ados 18 000 18 000
182 Ville de Besançon Sécurisation des espaces
publics et commerciaux 110 000 110 000
644 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Citoyenneté et Prévention de la délinquance
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
MCV
Ville
MTP
Budget
général
Département
Espace
Public
TOTAL
PROPOSE
VILLE
CCAS de
Besançon
274 ADDSEA Prévention spécialisée 405 000 405 000
275 ADDSEA Correspondants de nuit 457 686 457 686 209 914
TOTAUX : 1 500 1 026 810 110 000 1 138 310 209 914
6/ L’égalité des chances, l’intégration et la lutte contre les discriminations
Cet axe d’intervention, constitué de 25 actions pour l’année 2009, était auparavant intégré de manière transversale au précédent Contrat de Ville. Cette transversalité subsiste encore aujourd’hui pour partie dans le Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Toutefois l’évaluation du précédent dispositif a démontré qu’il y avait une réelle nécessité à aborder ce thème de façon plus attentive et plus spécifique, afin de permettre à ces actions de trouver leur juste place dans la programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale.
Le financement de la part Ville de ce programme d’actions pour 2009 est assuré sur le budget de la Mission Lutte Contre les Discriminations sur l’imputation 65.020.6574.7029.10068 pour un montant de 48 300 €, de la Direction de la Vie des quartiers/Coordination jeunesse sur l’imputation 65.422.6574/47041 pour un montant de 5 000 €, de la Mission Tranquillité Publique sur l’imputation 65.522.6574/10063 pour un montant de 4 300 € et de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 22 300 €.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 56, n° 152, n° 199, n° 202 sont donnés à titre indicatif, et font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Le montant indiqué en fonctionnement général pour l’action n° 160 est intégré au budget de fonctionnement général de la maison de quartier de Planoise. Ce financement ne fait pas l’objet d’une délibération.
Pour l’action n° 124, le financement proposé sera versé dans le cadre de la convention Ville/AAVI.
D’autre part, les actions n° 136 et n° 186 ont déjà fait l’objet d’une attribution de financements lors du Conseil Municipal du 11 décembre 2008.
A noter que les actions n° 222 et n° 223, pilotées par le CCAS de Besançon, font l’objet d’un financement sur budget CCAS, de 117 340 €. Ce montant est donné ici à titre d’information.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 645
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Egalité des chances, intégration
et lutte contre les discriminations
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville/ MLCD Ville MTP Ville MCV Ville Préfin.
délib déc.
08
Ville
DVQ
Fonct.
Gén.
Ville DVQ
Jeunesse
TOTAL
PRO-
POSE
VILLE
CCAS de
Besançon
8 PARI Bases de la langue française 1 000 1 000
14 Croqu’Livre Livres en vie 2 500 6 500 9 000
16 CIDFF Emploi des femmes et
discriminations
2 300 2 300
17 CIDFF Prévention et sensibilisation des
jeunes à l’égalité
2 800 2 800
18 CIDFF Renforcer la confiance en soi,
un pas vers
l’emploi
2 400 2 400
19 CIDFF Information juridique et
socio-profes-
sionnelle des
femmes dans les
quartiers
3 000 2 800 5 800
29 Lycée Victor Hugo Parlons nous «100 témoins,
100 écoles»
1 800 1 800
32 Léo Lagrange
Grand Est
Démocratie et
courage 5 000 5 000 5 000 15 000
38 Boutique du Conte «Sacré Soufi» 3 000 1 000 4 000
56 MJC de Besançon
Clairs-
Soleils
Question féminine 7 000 7 000
73 Réseau Citoyenneté
Dévelop-
pement
Promouvoir la
diversité et lutter
contre les
discriminations
2 000 2 000 4 000
88 Mission Locale
Espace
Jeunes
Parrainage -
développement de
l’apprentissage en
faveur des
minorités visibles
2 000 2 000
90 AJMF de Besançon Cycle de trois conférences en
2009
1 500 1 500
91 LICRA Interventions dans les établissements
scolaires sur les
thèmes de la
citoyenneté et du
racisme
1 500 1 500
124 AAVI Accès au droit et à la citoyenneté -
lutte contre les
discriminations
4 300 1 500 5 800
136 Ligue de l’Enseigne-
ment du
Doubs
Parcours civique -
exposition Anne
Frank, randonnée
de la mémoire
5 305 5 305
646 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Egalité des chances, intégration
et lutte contre les discriminations
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville/ MLCD Ville MTP Ville MCV Ville Préfin.
délib déc.
08
Ville
DVQ
Fonct.
Gén.
Ville DVQ
Jeunesse
TOTAL
PRO-
POSE
VILLE
CCAS de
Besançon
152 MJC Palente Orchamps Atelier image de soi 2 000 2 000
160 Maison de Quartier de
Planoise
Cours
d’alphabétisation 1 000 3 866 4 866
184 Terre des Hommes Oeuvres jumelles 1 000 1 000
186 Ville de Besançon -
MLCD
Sensibilisation aux
discriminations en
renforçant les
actions des
journées
symboliques
4 000 15 500 19 500
189 CEMEA de Franche-
Comté
Démarche
participative dans
le quartier de
Planoise
1 000 1 000
199 MJC Palente Orchamps Actions socio-linguistiques 8 000 5 700 13 700
202 ASEP Atelier socialisation 4 220 4 220
222 CCAS de Besançon Question féminine 40 000
223 CCAS de Besançon Actions socio- linguistiques 2 500 2 500 5 000 77 340
TOTAUX : 48 300 4 300 22 300 20 805 22 786 5 000 123 491 117 340
7/ L’accompagnement humain et social, la participation des habitants
Ce volet d’intervention se décline en trois programmes d’actions qui se complètent :
7.1/ L’animation du dispositif
Les missions des référents de quartier auprès des porteurs de projets et le poste de chargé de mission (animation du dispositif) constituent ces 4 actions.
Le financement de la part Ville de ce programme d’actions pour 2009 est assuré d’une part dans le cadre des conventions qui lient la Ville aux structures d’animation socio-éducatives de quartier (MJC de Besançon Clairs-Soleils, MJC de Palente Orchamps, Comité de quartier de Rosemont - Saint-Ferjeux) pour ce qui concerne les postes de référents de quartiers, et d’autre part sur le budget de la Direction des Ressources Humaines pour ce qui concerne la part Ville du poste de Chargé de mission.
Ces postes (référents de quartier et chargé de mission) font l’objet d’une demande de financement complémentaire auprès de l’Etat.
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 647
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE CUCS 2009
Animation du dispositif
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet VILLE DVQ VILLE
RH
TOTAL
PROPOSE
VILLE
50 MJC de Besançon Clairs-Soleils Référent de quartier 7 600 7 600
95 CQ de Rosemont - Saint-Ferjeux Référent de quartier 7 600 7 600
96 MJC de Palente Orchamps Référent de quartier 7 600 7 600
217 Mission Contrat de Ville/Ville de Besançon Chargé de Mission CUCS 27 486 27 486
TOTAUX : 22 800 27 486 50 286
7.2/ Les initiatives locales
C’est un programme de 31 actions portées par des acteurs sociaux de quartiers qui ont principalement pour objectif de favoriser la participation des habitants à la vie sociale de leur quartier.
Le financement de la part Ville de ce programme est assuré pour 2009 sur le budget de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 54 980 €, et sur le budget de la Mission Tranquillité Publique sur l’imputation 65.522.6574/10063 pour un montant de 2 000 €.
Le financement des 22 850 € sur l’action n° 45 s’inscrit dans le cadre de la convention entre la Ville de Besançon - Direction de l’Urbanisme et de l’Habitat/Mission PRU et la MJC de Besançon Clairs-Soleils. Ce financement a fait l’objet d’une délibération dans le cadre du Conseil Municipal du 26 février 2009.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 45, n° 46, n° 47, n° 51, n° 54, n° 176 sont donnés à titre indicatif et font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 114, n° 147, n° 162, n° 175, n° 183 et n° 206 sont intégrés au budget de fonctionnement général des structures municipales concernées.
A noter que l’action n° 221, pilotée par le CCAS de Besançon, fait l’objet d’un financement sur budget CCAS, de 127 475 €. Ce montant est donné ici à titre d’information.
648 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE CUCS 2009
Accompagnement humain et social,
participation des habitants -
Initiatives locales
N° Maître
d’ouvrage
Libellé du projet Ville
MCV
Ville
Fonct. Gén.
DVQ
Ville MTP Direction de
l’Urbanisme et de
l’Habitat/
Mission PRU
TOTAL
PROPOSE
VILLE
C.C.A.S de
Besançon
5 PARI Relations familles 4 000 4 000
6 PARI Papa, maman, le web et moi 1 500 1 500
7 PARI Imagine ton quartier 1 000 1 000
33 Bouge toi ! Animations des Epoisses 4 000 4 000
35 APIM Boulevard Nord 5 000 5 000
36 APIM Festival de Montrapon 3 500 3 500
45 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Atelier urbain 4 850 22 850 27 700
46 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Coélaboration des
actions collectives -
fêtes et évènements
27 000 27 000
47 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Clairs-Soleils fête son
quartier 5 000 5 000
51 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Formation des jeunes 2 000 3 600 5 600
54 MJC de Besançon
Clairs-Soleils
Fonds de Participation
des Habitants 3 000 1 000 4 000
57 Réseau d’Echanges
Réciproques
de Savoirs
de Besançon
Clairs-Soleils
Echanges de savoirs en
réciprocité ouverte 1 200 1 200
60 Chrisalide Dynamique culturelle et créative sur le quartier
des Clairs-Soleils
1 000 1 000
68 Brulard Ensemble Actions intergénérationnelles sur
le quartier de la Grette
3 000 3 000
69 ASC Montrapon Animations sportives autour du football 2 000 2 000
70 Tambour Battant Vivre ensemble à Battant 2 500 2 500
79 Arc en Ciel des
Orchamps
Palente
Animation
socio-culturelle du
quartier Orchamps
Palente
5 000 5 000
109 Atelier musical de
Montrapon
Atelier éveil musical et
atelier batterie espace
jeunes
1 340 1 340
113 Humanis Humani’Cité 6 500 6 500
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 649
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE CUCS 2009
Accompagnement humain et social,
participation des habitants -
Initiatives locales
N° Maître
d’ouvrage
Libellé du projet Ville
MCV
Ville
Fonct. Gén.
DVQ
Ville MTP Direction de
l’Urbanisme et de
l’Habitat/
Mission PRU
TOTAL
PROPOSE
VILLE
C.C.A.S de
Besançon
114 Espace associatif et
d’animation
des Bains
Douches
Travailler ensemble
pour Battant 7 897 7 897
140 De Vous à Nous Vie de quartier et activités seniors 4 000 4 000
147 Maison de Quartier de
Montrapon
Fontaine Ecu
Sorties familiales et
culturelles 4 600 4 600
162 Maison de Quartier de
Planoise
Sorties familiales et
culturelles 7 250 7 250
163 ASQP Aide-toi ton quartier t’aidera 1 000 1 000
164 Battant Information Journal de quartier 440 440
175 Maison de Quartier de
Montrapon
Fontaine Ecu
Carnaval de Montrapon
Fontaine Ecu 6 000 6 000
176 Comité de Quartier
Rosemont -
Saint-Ferjeux
Animation globale sur la
Cité de l’Amitié 41 750 41 750
180 Miel d’Acacias Animation 5 000 5 000
183 Maison de Quartier de
Planoise
Animations familiales en
plein air 10 098 10 098
206 Maison de Quartier
Grette Butte
Sorties familiales et
culturelles 5 700 5 700
221 CCAS de Besançon Modélisation de l’expérimentation de
l’épicerie sociale des
Clairs-Soleils sur le
quartier de Planoise
127 475
TOTAUX : 54 980 124 745 2 000 22 850 204 575 127 475
7.3/ Le programme Culture pour la Ville
Un programme de 16 actions culturelles est inscrit dans ce volet pour l’année 2009.
13 de ces projets s’intègrent dans le Fonds d’Intervention Culturelle. Conformément aux orientations arrêtées dans la convention Culture pour la Ville, ces projets ont pour objectif principal de favoriser la prise en compte des besoins des habitants en matière d’accès à la culture et de favoriser l’expression des habitants des quartiers de la géographie prioritaire du CUCS eux-mêmes.
650 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009 Le financement du Fonds d’Intervention Culturelle (FIC), pour les parts relatives à la Direction de la Culture et du Patrimoine et de la Mission Contrat Urbain de Cohésion Sociale, soit au total 50 500 €, sera assuré pour 2009 sur l’imputation 65.824.6574/47003 pour un montant de 30 750 €, qu’il conviendra d’abonder par un transfert de crédits d’un montant de 19 750 € en provenance du chapitre 65.30.6574 CS 41000.
Ce financement est complété pour les actions n° 13, n° 31 et n° 194 par un financement de la Direction Vie des Quartiers/Coordination jeunesse, sur l’imputation 65.422.6574/47041 pour un montant de 14 500 €.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 43, n° 97 et n° 194 sont donnés à titre indicatif et font l’objet d’une délibération spécifique dans le cadre du présent Conseil Municipal.
Les montants indiqués en fonctionnement général pour les actions n° 106 et n° 204 sont intégrés au budget de fonctionnement général des structures municipales concernées.
Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet «Accompagnement humain et social, participation
des habitants» Fonds d’interventions culturelles
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville CP Ville
MCV
Ville
DVQ
Jeunesse
Ville
DVQ Fonct.
Gén.
TOTAL
PROPOSE
Ville
13 Croqu’Livre Regards jeunes sur Besançon 2 000 3 000 4 000 9 000
26 D’ici et d’ailleurs L’art au quotidien - autopsie d’une
création
1 000 1 500 2 500
30 Théâtre de l’espace Attention, chantier théâtre 750 750 1 500
31 Espace Besançon
Planoise
Passeurs d’image 2009 1 000 1 900 5 500 8 400
34 SPS ADDSEA Passages «quartiers rêvés» 2 000 4 500 6 500
40 Sauf’art, Le pavé
dans la mare
Tisser du lien, résidence
d’artistes
2 500 1 500 4 000
75 Compagnie
Teraluna
FMR radio vivante et itinérante 3 000 5 000 8 000
76 Compagnie un
Château en
Espagne
Les prairies de paliers et autres
histoires à deux temps (action
menée en 2009/2010)
2 000 2 000 4 000
106 Espace associatif et
d’animation des
Bains Douches
Parcours intérieurs, trafic
temporaire de bibelots et
d’histoires
1 500 2 000 7 810 11 310
111 GBEC Safari Banlieues 2 250 4 250 6 500
122 Comix’Trip Salon de BD 750 750 1 500
194 ASEP Cultures urbaines 3 600 5 000 11 400 20 000
204 Maison de Quartier
Grette Butte
Accès à la culture 1 000 20 894 21 894
TOTAUX : 19 750 30 750 14 500 40 104 105 104
BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 651
26 mars 2009 Programmation CUCS 2009
PROPOSE VILLE CUCS 2009
Volet «Accompagnement humain et social, participation des habitants» Autres actions culturelles
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
Fonct. Général
DVQ
TOTAL
PROPOSE
Ville
43 MJC de Besançon Clairs-Soleils Action culturelle 10 000 10 000
97 MJC de Palente Orchamps Fête du Livre 15 000 15 000
TOTAUX : 25 000 25 000
En complément de ce programme d’actions financées en 2009, s’ajoute une action qui se déroulera en 2009 dont le financement a été attribué par une délibération du Conseil Municipal du 11 décembre 2008.
N° Maître d’ouvrage Libellé du projet Ville
DCP
TOTAL
PROPOSE
Ville
258 Compagnie du Colibri Seul parmi les autres ?
Spectacle pour bus
2 250
(financement accordé
en 2008)
2 250
Propositions
Ceci exposé, il est proposé au Conseil Municipal :
- d’approuver la première programmation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale 2009 telle que présentée et son plan de financement prévisionnel,
- de solliciter les participations financières nécessaires à la bonne mise en oeuvre des projets auprès de l’ensemble des partenaires identifiés dans le plan de financement prévisionnel des actions (Etat, Région de Franche-Comté, Département du Doubs, Communauté d’Agglomération du Grand Besançon, Direction Régionale de la Caisse des Dépôts et Consignations de Franche-Comté, Caisse d’Allocations Familiales de Besançon, Fonds social européen...),
- d’autoriser M. le Maire ou les Adjoints Délégués compétents à signer les conventions et avenants éventuels à établir et à intervenir avec les différents partenaires permettant la mise en œuvre de cette première programmation 2009 du CUCS de Besançon.
652 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 653
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
RECAPITULATIF GENERAL PAR THEMES
Volet
Coût des projets
Ville Total deman- dé 2009
Ville Total
proposé CUCS 2009
CCAS Partici- pation 2009
Ville Rappel
accordé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat pro- posé 1 ère enve- loppe 2009
Etat pro-
posé 2 ème enve- loppe 2009
Etat pro- posé Droit Com- mun 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total deman- dé 2009 (instru- ction)
Dépar- tement Total deman- dé 2009 (ins- truc- tion
Agglo Total deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
CAF Total deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
FSE Total
deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
CDC Total deman- dé 2009
(ins- truc- tion)
GBH Total deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
Néolia Total deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
Habitat
25Total
demandé 2009 (ins-
truc- tion)
SAIEM Total demandé 2009 (ins- truc- tion)
Habitat cadre de vie
208 980
32 500
25 000
0
16 000
8 500
8 500
0
1 500
6 800
21 500
Accès à l’emploi et développement économique
10 546 584
545 116
342 844
415 976 1 105 195 108 940
35 000
143 940 369 833
743 595247 678
18 251 212 153
15 750
Réussite éducative
6 736 137 2 487 785 2 480 943
2 105 007 1 145 702 159 600
71 67018 000 249 270 121 530
340 760 29 700 523 777
15 253
CLAS
597 437
173 169
182 147
158 770
75 268
En attente de décision
26 430
21 450
72 632
CEL
373 178
102 218
91 420
51 285
63 750
17 000
16 00012 500
45 500
1 000
12 000
7 000
71 671
PRE
906 086
229 238
229 238
221 738
676 848
Instruction en cours
CEJ
3 099 241 1 344 728 1 357 782
1274385
121 258
68 000
36 470
104 470
15 717
152 159 12 000 296 658
14 753
Projets socio-éducatifs
981 973
474 862
524 456
317 219
69 128
39 400
8 950 1 500
49 850
22 883
67 101
1 000
70 016
Séjours familiaux
101 140
53 400
49 500
494 410
68 450
2 000
5 850
7 850
6 000
8 800
Place au sport
196 855
39 995
23 350
10 900
37 400
19 250
3 400 4 000
26 650
36 000
57 350
3 500
4 000
500
Fonds d’aide aux clubs de
quartiers
480 227
70 175
23 050
21 300
33 600
13 950
1 000
14 950
19 500
24 700
6 200
Santé et accès aux soins
459 594
138 124
88 740
15 157
84 590
138 992
79 100
79 100
10 650
37 000
13 000
13 500
Citoyenneté et prévention de la délinquance
2 051 716 1 150 105 1 138 310209 914 1 055 269
303 379
9 637
8 000 Instru-
ction en cours
17 637
27 000
1180391 25 068
2 637
43 649 37 558
23 712
16 431
Egalité des chances, intégration et lutte contre les discriminations
707 064
201 779
123 491117 340
85 150
154 324
82 697
47 700
130 397
24 665
65 346
8 750
5000
Accompagnement humain et social, participation des habitants
2 473 964
679 315
387 215127 475
475 373
325 084
86 500
71 650
158 150
86 411
121 477 14 500
4 4795
5 000
1 660
Animation dispositif
94 645
49 956
50 286
50 438
42 917
26 500
26 500
Initiatives locales
1 440 295
375 065
204 575127 475
247 020
115 350
32 500
53 150
85 650
20 905
71 950
8 500
18 000
1 660
F.I.C.
789 638
195 794
107 354
151 115
145 017
27 500
15 000
42 500
63 506
34 527
6 000
6 795
5 000
Actions culturelles
149 386
58 500
25 000
26 800
21 800
3 500
3 500
2 000
15 000
20 000
Total
23 184 039 4 144 348 4 586 543469 886 4 221 365 3 188 676 53 4974 234 02041 000 786 994 640 089 2 488 569318 446 618 010 245 906
20 750 66 809 37 558
23 712
16 431
Nota 1:
sur le total proposé Ville de 4 586 543 €, 438 801,35 € proviennent de la part CAF de Besançon au titre du CEJ/Volet Jeunesse 2009, ce qui porte l’engagement net de la Ville à 4 147 742 €. A
cette participation de la Ville s’ajoute une participation estimée du CCAS de Besançon d’un montant de 469 886 €.
Nota 2 :
au total proposé par la Ville de Besançon sur le volet « Accès à l’emploi et développement économique, il convient de rajouter une somme de 186 000 € versée par la Ville de Besançon à la
C.A.G.B. au titre des transferts de compétences (en date du 1
er
janvier 2009) concernant la Z F U de Planoise et son Service d’Amorçage de projets, ainsi que les Correspondants Emploi Formation Insertion
de la Mission Locale. En conséquence, la contribution totale de la Ville de Besançon sur ce volet est de 528 844 € 654 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« HABITAT ET CADRE DE VIE
»
N° de projet
Volet
Libellé du
projet
Maître d’ouvra-
ge
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total
demandé
2009
Ville Total
proposé
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
envelop- pe 2009
Etat Total
proposé
2009
Agglo Total
Demandé
2009
(instruc-
tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
GBH
demandé (instruc-
tion)
22
Habitat cadre de vie
Auto embellis- sement accompa- gné
Association Julienne Javel
Planoise
66800
7500
0
0
7500
0
0
6800
0
61
Habitat cadre de vie
Habitat, cadre de vie
Consom- mation Logement Cadre de Vie Union Locale de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
99180
3500
3500
4500
8500
8500
8500
1500
0
0
264
Habitat cadre de vie
Réfection du terrain de foot en stabilisé de la Cité Brulard
Ville de Besançon
ZUS Brulard
43000
21500
21500
nouveau
0
0
0
0
21500
Total
208980
32500
25000
4500
16000
8500
8500
1500
6800
21500 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 655
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« ACCES A L’EMPLOI ET DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
»
N° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total deman-
dé 2009
Ville Total
proposé
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
deman- dé 2009
Etat
Proposé
1ère enve- loppe 2009
Etat
Proposé 2ème enve- loppe
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total deman-
dé
(instruc-
tion)
Dépar- tement Total deman-
dé
(instruc-
tion)
Agglo Total deman-
dé
(instruc-
tion)
CAF Total deman- dé
(instruc-
tion)
FSE
deman- dé 2009 (instruc- tion)
CDC deman- dé 2009
(instruc-
tion)
1
Atelier d’accompa- gnement des chômeurs et précaires
AC! Agir ensemble contre le chômage
Quartiers géographie prioritaire
43 201
9 222
2 000
4 220
4 220
6 440
6 440
1 015
9
Insertion par l’activité économique de personnes en difficultés sur le bassin de Besançon
Blanchisserie Textiles Services
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon FontaineEcu - ZUS Brulard
835 228
12 000
10 684
11 700
169 418
0
52 500
20 125
12 000
20
Jardins de Cocagne
Association Julienne Javel
Quartiers géographie prioritaire
882 021
20 000
18 790
14 000
75 615
0
12 083
135 000
60 000
25
Lutter contre l’exclusion bancaire et le surendet- tement
Association franc comtoise de financement solidaire
Tous quartiers
67 750
10 150
10 150
10 150
3 000
3 000
3 000
11 500
10 000
6 000
37
Amélioration du cadre de vie dans les quartiers d’habitat social en intégrant les habitants
Regie des quartiers de Besançon
Planoise - Clairs-Soleils
987 977
67 345
67 345
67 345
29 000
10 000
10 000
15 000
15 000
21 835
41
Le réseau de parrainage
MEDEF du Doubs
Planoise - Clairs-Soleils
111 467
6 150
6 150
6 150
40 400
0
6 000
6 341
42
4ème édition Locale du Concours Talents des cités
Boutique de Gestion de Franche-Comté
Quartiers géographie prioritaire
10 000
2 000
2 000
2 000
1 000
1 000
1 000
2 000 656 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
N° de projet
Libellé du projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total deman- dé 2009
Ville Total
proposé
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
deman- dé 2009
Etat
Proposé
1ère enve- loppe 2009
Etat
Proposé 2ème enve- loppe
2009
Etat Total propo-
sé 2009
Région Total deman-
dé
(instruc-
tion)
Dépar- tement Total deman-
dé
(instruc-
tion)
Agglo Total deman-
dé
(instruc-
tion)
CAF Total deman- dé (instru- ction)
FSE deman
dé 2009 (ins- truc- tion)
CDC deman- dé 2009 (instruc- tion)
53
GSE Point Emploi de Proximité - Cellule anti discrimination
MJC de Besançon Clairs-Soleils
Clairs-Soleils
21 400
6 500
5 400
6 965
9 000
5 000
5 000
58
Accès à l’emploi et développement économique
Association ABAPE
Planoise
298 570
18 000
2 500
nouveau
59 245
0
44 000
6 325
6 000
65
Accès à l’emploi et développement économique
Association Gare BTT
Quartiers géographie prioritaire
406 554
52 400
44 666
50 000
95 000
20 000
20 000
148 000
5 000
67
Aide à la mobilité
La roue de secours Quartiers
géographie prioritaire
113 550
13 000
6 000
12 000
13 000
20 000
20 000
13 400
13 000
18 000
72
Promouvoir l’accès à l’emploi pour les personnes résidant dans les quartiers prioritaires
Groupe Indibat
Planoise - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié
15 000
5 000
Finance- ment en attente de décision
nouveau
5 000
0
5 000
74
Accompagnement renforcé vers l’emploi
Intermed’
Quartiers géographie prioritaire
1 237 500
37 000
43 139
37 000
66 606
15 000
15 000
39 000
30 000
77
Service d’Amorçage de Projets
Boutique de Gestion de Franche-Comté
Quartiers géographie prioritaire
63 800
48 050
Transfert de compé- tences à la C.A.G.B. depuis le 01/01/09
23 000 (ZFU)
0
0
15 750
78
Coaching Emploi
ACEREP Groupe Instep
Planoise
16 945
8 498
0
nouveau
2 077
0
1 877
2 815
1 678
80
Pilotage du Groupe Solidarité Emploi Montrapon Fontaine Ecu
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Montrapon Fontaine Ecu
1 507
1 500
0
nouveau
0
0 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 657
26 mars 2009
n°de pro- jet
Libellé du projet
Maître d’ouvra-
ge
Quar- tier(s)
Coût du projet
Ville Total de- man- dé 2009
Ville Total propo- sé 2009
Ville Rappel propo- sé 2008
Etat Total de- mandé 2009
Etat Propo- sé 1ère enve- loppe 2009
Etat Propo- sé2ème enve- loppe 2009
Etat Total propo sé2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total
de-
mandé (ins- tru- ction)
Agglo Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total de- man- dé (ins- truc- tion)
FSE de- man- dé 2009 (ins- truc- tion
CDC de- man-d
é
2009 (ins- truc -tion
81
Insérer professionnellement des publics peu ou pas qualifiés dans les quartiers ZUS et/ou CUCS
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géogra- phie prioritaire
8 036
3 000
0
nouveau
5 000
0
82
Favoriser l’accès à la mobilité des jeunes en grande précarité financière
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géogra- phie prioritaire
12 726
3 000
0
nouveau
0
3 000
3 000
84
Parrainage
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géogra- phie prioritaire
40 178
9 250
8 250
8 250
30 500
0
85
Rencontre pour l’emploi
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géogra- phie prioritaire
16 067
1 000
1 000
1 949
11 200
0
2 411
87
Correspondant Emploi Formation Insertion
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géogra- phie prioritaire
177 178
27 729
Transfert
de
compéten- ces à la C.A.G.B. depuis le 01/01/09
29 116
22 500
22 500
22 500
24 594
30 000
77 000
89
Blanchisserie du Refuge, ACI pour un public féminin des quartiers reconnu en difficultés
Associa- tion Jean Eudes
Quartiers géogra- phie prioritaire
619 000
25 000
12 060
8 500
40 000
0
40 000
39 000
92
Mobilisation vers l’emploi
Comité de Quartier Rosemont Saint- Ferjeux
Quartiers géogra- phie prioritaire
14 970
5 970
5 000
9 280
4 500
5 000
5 000
4 500
93
Chantier d’insertion
Comité de Quartier Rosemont Saint- Ferjeux
Cité de l’Amitié
322 330
32 568
33 506
29 690
21 000
0
7 329
14 000
20 000 658 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
n° de pro- jet
Libellé du projet
Maître d’ou-
vrage
Quar- tier(s)
Coût du projet
Ville Total de- man- dé 2009
Ville Total pro- posé 2009
Ville Rap- pel pro- po- sé2008
Etat Total de- man- dé 2009
Etat Pro- po- sé1ère enve- lop- pe 2009
Etat Pro- po- sé2ème enve- loppe 2009
Etat Total pro- posé 2009
Ré- gion Total de- man- dé (ins- truc- tion)
Dé- parte ment Total de- man- dé (ins- truc- tion)
Ag- glo Total de- man- dé (ins- truc- tion)
CAF Total de- man- dé (ins- truc- tion)
FSE de- man- dé 2009 (ins- truc- tion)
CDC de- man- dé 2009 (ins- truc- tion)
98
Coordination GSE Palente Orchamps
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
31 606
4 075
4 075
5 600
3 811
5 000
5 000
1 015
18 251
119
Action pour l’égalité des chances dans l’accès à l’emploi des jeunes diplômés des quartiers prioritaires de Besançon
Association pour Faciliter l’Insertion Professionnelle des Jeunes diplômés
Quartiers géogra- phie prioritaire
22 500
7 000
5 000
nou- veau
8 000
0
120
Parrainage
GEIQ Industrie
Quartiers géogra- phie prioritaire
31 402
3 150
3 150
2 000
13 725
0
125
Groupe Solidarité Emploi PLIE de la CAGB
Planoise- Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié
17 369
4 199
0
0
4 199
0
8 971
126
Mobilisation et préparation à l’emploi, publics jeunes et familles monoparentales
PLIE de la CAGB
Quartiers géogra- phie prioritaire
9 165
4 583
2 000
0
4 582
0
145
Groupe Solidarité Emploi Montrapon Fontaine Ecu
Maison de quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
5 310
2 750
1 250
1 000
2 000
5 000
5 000
161
Groupe Solidarité Emploi de Planoise
Maison de quartier de Planoise
Planoise
4 772
2 150
2 150
1 500
2 000
8 000
8 000
174
Insertion sociale et professionnelle par l’activité économique
Syneco
Quartiers géogra- phie prioritaire
1 124 574
10 000
7 733
9 100
96 810
0
30 000
13 000
10 000 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 659
26 mars 2009
n°de pro- jet
Libellé du
projet
Maître d’ou- vrage
Quar- tier(s)
Coût du projet
Ville Total deman-
dé 2009
Ville Total propo- sé 2009
Ville Rap- pel pro- posé 2008
Etat Total
Demandé
2009
Etat Propo- sé 1ère enve- loppe 2009
Etat Propo- sé2ème enve- loppe 2009
Etat Total propo-
sé 2009
Région Total deman- dé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total deman- dé (ins- truc- tion)
Agglo Total deman- dé (ins- truc- tion)
CAF Total deman- dé (ins- truc- tion)
FSE
deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
CDC deman- dé 2009 (ins- truc- tion)
177
Coatching public demandeur d’emploi résidant sur le quartier de Planoise
Action Formation Franche- Comté
Planoise
5 640
5 640
0
nouveau
0
0
205
Groupe Solidarité Emploi
Maison de Quartier Grette Butte
ZUS Brulard
4 770
2 150
1 150
1 000
2 000
5 000
5 000
224
Chantiers découverte
Institut de Formation des Métiers
Quartiers géographie prioritaire
39 838
30 545
4 000
nouveau
0
0
4 000
227
Coopérative d’activité
Coopilote
Quartiers géographie prioritaire
141 000
10 000
10 000
10 000
12 000
10 000
10 000
35 000
12 000
20 000
265
Insertion par l’emploi
Alternative Chantiers
Tous quartiers
1 594 043
12 761
8 259
12 761
33 940
0
53 561
200 000
68 002
266
Insertion par l’emploi
Acqua Vert
Planoise
1 050 960
6 781
6 153
6 730
214 847
0
66 578
28 800
18 004
267
Le pied à l’étrier
Centre Omnisport Pierre Croppet
Tous quartiers
140 680
15 000
9 284
11 121
0
0
25 000
Total
10 546 584
545 116
342 844
392 127
1 105 195
108 940
35 000
143 940
369 833
743 595
247 678
18 251
212 153
15 750 660 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
»
n° de projet
Libellé du projet
Maître d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville Total
Proposé
2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat Total
Demandé
2009
Etat
Total proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment Total demandé (instruc-
tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
4
Accompagnement à la scolarité
Association PARI
Planoise
153 158
1 900
1 900
1 900
16 850
Financement définis après
travail L.A. / Ville / Préfecture du
Doubs sur la
complémentarité CLAS/Accompag nement éducatif
26 430
7 000
49
Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité 2009-2010
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs Soleils
62 140
22 140
23 100
22 470
12 000
6 000
11 000
71
Accompagnement à la scolarité à Battant
Tambour Battant
Battant Madeleine
43 763
1 000
1 000
700
1 700
1 700
94
Accompagnement à la scolarité
Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux
Cité de l’Amitié
64 542
31 292
31 000
30 830
11 500
5 000
16 500
101
Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité
MJC de Palente Orchamps
Orchamps Palente
44 307
1 690
10 600
11 145
6 590
1 500
141
Soutien Scolaire
De Vous à Nous
Tous quartiers
14 050
2 000
2 000
2 000
1 500
1 000
1 500
146
Accompagnement à la Scolarité
Maison de quartier Montrapon Fontaine-Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
85 535
50 173
50 173
39 230
5 935
14 792
151
Accompagnement à la Scolarité
Maison de quartier Grette Butte
ZUS Brulard
71 447
38 364
38 364
35 984
7 000
14 590
190
Formation des accompagnateurs à la scolarité
CEMEA de Franche-Comté
Quartiers géographie prioritaire
14 900
3 800
3 800
2 025
4 000
950
2 550
197
Accompagnement à la scolarité
ASEP
Tous quartiers
13 800
5 900
5 300
5 300
3 000
4 200
251
Ca m’dit
Maison de quartier de Planoise
Tous quartiers
29 795
14 910
14 910
nouveau
5 193
5 800
Total
597 437
173 169
182 147
151 584
75 268
0,00
26 430
21 450
72 632 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 661
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - CONTRAT EDUCATIF LOCAL
»
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
demandé
2009
Ville Total proposé 2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe 2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc- tion en cours)
100
Orchestre à l’école Jean Zay
MJC de Palente Orchamps
Orchamps Palente
29 670
6 000
3 000
6 000
7 000
4 000
2 000
6 000
3 000
3 000
110
Développement de places d’accueil en halte garderie sur les quartiers prioritaires de Besançon
Ville de Besançon - Direction Petite Enfance
Tous quartiers
184 000
40 571
40 571
nouveau
15 000
15 000
15 000
66 171
115
Ecole, parents et élèves, ensemble pour la réussite
Collège Diderot
Tous quartiers
8 298
1 298
0,00
nouveau
5 000
0,00
1 500
116
Ateliers périscolaires, culturels, artistiques et sportifs
LaRosemonde - école élémentaire Jules Ferry
Cité de l’Amitié
16 660
5 000
5 000
3 500
5 000
3 000
2 000
5 000
1 500
135
Lire et faire lire
Ligue de l’enseigne- ment du Doubs
Quartiers géographie prioritaire
74 600
5 000
1 000
nouveau
3 500
1 000
1 000
2 000
1 000
5 000
4 000
3 000
148
Jardin partage
Maison de quartier Montrapon Fontaine Ecu
Tous quartiers
10 950
6 450
3 950
5 150
3 500
3 500
3 500
181
CEL dans les quartiers de Montrapon, Fontaine Ecu, Planoise et Grette
Ville de Besançon - Direction de l’éducation
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
36 000
17 500
17 500
31 560
18 500
3 000
6 000
9 000
193
Ouverture culturelle et citoyenne
Association sportive et culturelle de l’école Jean Macé
Clairs-Soleils
6 500
3 250
3 250
3 250
3 250
2 000
1 000
3 000
207
Temps périscolaire - établissements privés
Maison de Quartier Grette Butte
ZUS Brulard
6 500
17 149
17 149
nouveau
3 000
1 500
500
2 000
1 000
2 500
Total
373 178
102 218
91 420
49 460
63 750
17 000
16 000
12 500
45 500
1 000
12 000
7 000
71 671 662 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - PROGRAMME DE REUSSITE EDUCATIVE
»
n° de projet
Volet
Libellé du projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville
proposé Total
2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat
Total demandé
2009
Etat
Total proposé
2009
(instruction)
269
PRE
Programme de Réussite Educative
Caisse des Ecoles de Besançon
Tous quartiers
906 086
229 238
676 848
Instruction en
cours BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 663
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - CONTRAT ENFANCE JEUNESSE/VOLET JEUNESSE
»
N° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
demandé
2009
Ville proposé Total 2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
CUCS 2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe 2009
Etat
proposé Droit Commun 2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé (instruc-
tion)
3
Séjours Eté 2009
Association Etoile Sportive Saint- Ferjeux
Cité de l’Amitié
67 157
2 045
2 045
2 045
0
1 500
27
Accueil de loisirs maternel
Antenne Petite Enfance de Franche- Comté
Montrapon Fontaine Ecu
17 818
10 269
9 945
9 945
0
1 500
39
Accueil de loisirs
Association pour les Loisirs des Enfants Différents mais Déterminés
Orchamps Palente
59 075
22 975
12 975
13 050
3 000
3 000
3 000
4 000
2 000
105
Aventures équestres dans le Haut Doubs
PEP 25
Planoise - Clairs- Soleils - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié - Battant Madeleine
20 251
8 655
8 655
8 655
5 956
2 500
2 500
130
Accueil de loisirs Top vacances 4-12 ans
Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux
Cité de l’Amitié
52 248
15 562
15 555
11 728
2 000
2000
2 000
365
2 000
6 061
131
Animation globale enfants 4-12 ans
Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux
Cité de l’Amitié
79 663
30 237
30 245
29 385
2 000
2000
2 000
1 827
3 000
7 724
7 524 664 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
N° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s) Coût du
projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
CUCS 2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe 2009
Etat
proposé Droit Commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé (instruc-
tion)
132
Top vacances 13-17 ans
Comité de quartier Rosemont Saint- Ferjeux
Cité de l’Amitié
16 197
12 947
12 945
14 647
1 000
1 000
1 000
1 000
1 150
1 150
134
Accueil de loisirs élémentaires - Partir enfants
MJC de Besançon Clairs-Soleils
Clairs Soleils
68 500
45 515
46 515
54 565
2 500
2 500
2 500
6 000
6 000
138
Accueil de loisirs
Association De Vous à Nous
Orchamps Palente
32 768
5 100
2 834
4 334
4 000
3 000
1 000
4 000
2 500
5 650
143
Animation globale 13-17 ans
Comité de quartier Rosemont Saint-Ferjeux
Cité de l’Amitié
26 132
20 232
19 225
17 422
2 000
2 000
2 000
2 000
1 600
144
Espace Jeunes Planoise
Francas du Doubs
Cité de l’Amitié
67 058
51 732
49 832
47 913
1 500
3 770
3 770
3 814
3 065
155
Accueil de loisirs maternels
MJC de Besançon Clairs-Soleils
Clairs- Soleils
73 965
53 465
55 565
45 442
2 000
2 000
2 000
5 000
6 000
156
Accueil de loisirs pré adolescents et adolescents Partir Jeunes
MJC de Besançon Clairs-Soleils
Clairs- Soleils
52 200
36 150
37 150
35 505
3 000
3 000
3 000
5 000
5 800
157
Camps autonomes
MJC de Besançon Clairs-Soleils
Clairs- Soleils
24 680
8 580
9 580
8 510
3 000
3 000
3 000
5 000
3 100
167
Accueil de loisirs été
Vésontio sport vacances
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu
43 185
5 700
3 700
3 700
2 000
2 000
2 000
1 000
4 085
169
Vital’Eté
Ville de Besançon - direction des sports
Planoise
211 000
30 000
30 000
30 000
8 000
5 000
3 000
8 000
8 000
8 000 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 665
26 mars 2009
N° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
CUCS 2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe 2009
Etat
proposé Droit Commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé (instruc-
tion)
170
Vital’ Sport
Ville de Besançon - direction des sports
Planoise
52 000
10 000
10 000
10 000
4 000
4 000
4 000
4 000
4000
171
Accueil de loisirs petites vacances 2009
Profession Sport 25
Planoise
44 947
4 865
4 865
4 865
1 500
1 500
1 500
4 000
13 304
172
Accueil de loisirs vacances été 2009
Profession Sport 25
Planoise
43 857
46 780
5 780
5 780
1 500
1 500
1 500
4 000
13 660
173
Accueil de loisirs mercredis
Profession Sport 25
Planoise
16 908
2 380
2 380
2 380
1 000
1 000
1 000
1 600
2 450
187
Alter Egaux
Ville de Besançon - Coordination Jeunesse
Planoise - Clairs- Soleils - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
55 775
32 500
32 500
32 500
10 000
4 000
1 000
5 000
2 000
4 000
196
Top vacances
ASEP
Clairs- Soleils - Montrapon Fontaine Ecu
113 430
31 615
31 615
27 840
5 985
5 000
5 000
84
927
16 168
208
Accueil de loisirs mercredis et petites vacances
Maison de Quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
68 955
34 751
34 751
36 321
1 000
1 000
1 000
6 049
209
Accueil de loisirs été
Maison de Quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
39 820
16 363
16 363
18 350
1 000
1 000
1 000
5 337
210
Accueil jeunes mercredis et samedis petites vacances
Maison de Quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
47 495
35 888
35 888
37 630
1 000
1 000
1 000
3 712 666 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
N° de pro- jet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total de- man-d é 2009
Ville pro- posé Total 2009
Ville Rappel
propo-s é 2008
Etat Total de- mandé 2009
Etat Propo- sé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat pro- posé Droit Com mun 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Agglo Total de- man-
dé (ins- truc- tion)
CAF Total de- man- dé (ins- truc- tion)
FSE de- mandé (ins- truc- tion)
211
Accueil de loisirs
Centre de Loisirs des Barboux
Planoise - Clairs- Soleils - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié - Battant Madeleine
60 587
6 360
6 360
6 360
0
9 167
215
Accueil de loisirs 6-13 ans mercredis et petites vacances
Maison de quartier Grette-Butte
ZUS Brulard
62 417
37 903
37 903
3 9576
3 000
2 000
1 000
3 000
1 000
2 000
3 839
236
Pôle enfance plus de 6 ans
Maison de quartier Grette Butte
ZUS Brulard
51 074
39 344
39 344
nouveau
0
4 000
239
Accueil de loisirs Battant vacances
Espace associatif et d’animation des Bains Douches
Planoise - Battant Madeleine
34 197
9 609
9 609
nouveau
0
4 360
240
Accueil de loisirs Kergomard
Francas du Doubs
Montrapon Fontaine Ecu
93 930
55 650
55 650
54 181
1 915
1 500
1 500
2 313
1 0216
241
Accueil de loisirs Rivotte
Francas du Doubs
Battant Madeleine
56 855
34 064
34 064
31 634
350
0
441
6 237
242
Ludothèque Palente Orchamps
Francas du Doubs
Orchamps Palente
119 795
81 016
81 016
82 630
3 075
1 500
1 500
3 000
4 042
14 917
243
Accueil de loisirs les sapins
Francas du Doubs
Planoise
147 023
85 524
85 524
90 364
2 304
1 500
1 500
2 503
17 233
244
Accueil de loisirs Dürer
Francas du Doubs
Planoise
167 045
107 097
107 097
109 185
2 330
2 000
2 000
2 037
17 721
245
Accueil de loisirs Helvétie
Francas du Doubs
Battant Madeleine
80 699
42 212
42 212
46 396
583
0
738
10 560 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 667
26 mars 2009
N° de pro- jet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s
)
Coût du projet
Ville Total de- mandé 2009
Ville propo-
sé Total 2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total de- man- dé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat pro- posé Droit Com mun 2009
Etat Total pro- posé 2009
Ré- gion gion Total de- man- dé (ins- truc- tion)
Dépar-
te- ment Total de-
mandé (ins- truc- tion)
Agglo Total de- man-
dé (ins- truc- tion)
CAF Total de- man- dé (ins- truc- tion)
FSE de- mandé (ins- truc- tion)
246
Accueil de loisirs Bel Air
Francas du Doubs
ZUS Brulard
61 931
27 992
27 992
28 720
3 160
3 000
3 000
3 278
8 300
247
Accueil de loisirs Galilée
Francas du Doubs
Planoise
66 371
29 127
26 582
27 054
2 780
2 500
2 500
6 854
7 855
248
Accueil jeunes été
Maison de quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
11 046
11 046
14 360
1 500
1 500
1 500
1 500
1 304
253
Accueil de loisirs été 6-13 ans
Maison de quartier Grette Butte
ZUS Brulard
27 975
13 215
13 215
17 874
1 500
1 500
15 001
1 500
3 660
254
Mini camp enfance ados
Maison de quartier de Planoise
Planoise
23 595
15 698
15 698
11 995
1 500
1 500
1 500
1 500
752
255
Accueil jeunes 14/17 ans
Maison de quartier de Planoise
Planoise - Orchamps Palente
65 730
44 645
44 645
9 026
3 000
2 000
1 000
3 000
3 000
3 010
257
CLAE Arènes
Ville de Besançon - Direction de l’éducation
Tous quartiers
29 629
19 136
19 136
Nouveau
0
7 803
259
CLSH Maternel 3-6 ans
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
56 614
23 478
22 420
20 795
1 210
1 200
1 200
7 457
6 698
260
S’ouvrir et découvrir
MJC Palente Orchamps
Tous quartiers
21 970
13 072
13 975
12 391
7 620
3 500
2 000
5 500
1 000
261
Spectacle jeunesse
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
106452
28 166
28 120
20 720
4 000
4 000
4 000
10 000
20 000
262
CLSH Eté
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
171 128
62 494
58 225
60 125
5 220
2 000
2 000
10 271
24 031
263
CLSH Petites vacances
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
107 913
35 386
33 625
27 815
4 770
2 500
2 500
7 325
15 180
270
Espace d’animation enfants/parents
MQ Planoise
Planoise
30 747
18 216
18 216
18 724
0
3 941
271
Accueil de loisirs petites vacances
Vesontio Sport Vacances
Autres quartiers
29 360
5 200
2 700
nouveau
1 500
1 500
1 500
2 000
8 660
272
Accueil de loisirs été centre ville
Vesontio Sport Vacances
Autres quartiers
31 120
4 900
2 500
nouveau
1 000
2 000
2 000
500
2 860
Total
3 099 241
1 424 856
1 357 782
1 242 437
121 258
68 000
36 470
0
104 470
15 717
152 159
12 000
296 658
14 735 668 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET “REUSSITE EDUCATIVE - PROJETS SOCIO EDUCATIFS'
N° de proje t
Libellé du projet
Maître d’ou- vrage
Quartier(s
)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville
proposé Total 2009l
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total deman-d é 2009
Etat
Proposé
1ère enve- loppe 2009
Etat
Proposé 2ème enve- loppe
2009
Etat
Proposé
Droit com-
mun 2009
Etat Total proposé
2009
Région Total deman-
dé
(instruc-ti
on)
Départem ent Total deman-d
é
(instruc-ti
on)
Agglo Total deman-d
é
(instruc-ti
on)
CAF Total
deman-d
é
(instruc-ti
on)
15
Des comptines aux livres, 3 jardins d’enfants
Associa- tion Croqu’ Livre
Cité de l’Amitié
11 600
3 000
3 000
3 000
3 000
2 500
2 500
1 000
3 000
1 600
21
Jardins pédagogi- ques
Associa- tion Julienne Javel
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
36 053
3 000
3 000
3 000
5 500
3 000
3 000
12 083
48
Espace collabora- tif 16-25 ans pour l’engage-m ent citoyen des jeunes
MJC Besançon Clairs Soleils
Clairs Soleils
52 500
42 500
43 500
20 000
3 000
3 000
3 000
5 000
59
Action collective famille
MJC Besançon Clairs Soleils
Clairs Soleils
42 000
3 000
5 400
2 000
3 000
3 000
3 000
4 000
12 000
103
Action globale, mercredi et fin d’après midi
MJC de Palente Orchamps
Orchamps Palente
98 535
12 700
6 000
4 020
6 025
0
12 045
24 703
107
Clubs scienti- fiques
Associa- tion des petits débrouil- lards de Franche Comté
Planoise
15 465
6 000
Finan-
cement en attente de décision
nouveau
0
2 500
133
Engage- ment associatif des jeunes
Ligue de l’ensei- gnement du Doubs
Quartiers géogra- phie prioritaire
15 400
1 500
1 000
nouveau
1 800
500
1 000
1 500
1 500
800
159
Pass’ Sport et culture
Maison de quartier de Planoise
Planoise
12 089
7 298
5 798
nouveau
2 000
1 000
1 000
1 000
195
Activités pour tous
ASEP
Quartiers géogra- phie prioritaire
129 410
40 650
40 000
45 295
3 500
2 000
2 000
6 050
1 000 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 669
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009l
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
212
Pôle enfance moins de 6 ans
Maison de Quartier Grette Butte
ZUS Brulard
103 474
86 974
86 974
nouveau
1 500
1 000
500
1 500
1 000
213
Espace parents enfants
Maison de quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
40 650
30 400
30 400
30 080
1 500
1 500
1 500
214
Loulouthèque
Maison de Quartier de Planoise
Planoise
81 052
68 531
68 531
Nouveau
1 500
1 500
1 500
228
Accueil de loisirs La Ritournelle
Les Francas du Doubs
Planoise
12 802
5 756
5 756
4 036
1 086
1 000
1 000
1 210
1 562
229
Intégrer c’est jouer
Les Francas du Doubs
Planoise
26 461
16 425
16 425
15 271
3 000
3 000
3 000
3 500
500
230
Accueil de loisirs Dürer Fluo
Les Francas du Doubs
Planoise
83 316
42 582
42 582
33 276
1 568
1 500
1 500
5 717
10 274
231
Ateliers scientifiques dans le cadre duProgramme de Réussite Educative
Les Francas du Doubs
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
5 226
3 676
0
0
950
950
950
232
Pass’culture Junior
Les Francas du Doubs
Quartiers géographie prioritaire
6 050
450
0
nouveau
3 700
1 000
1 000
800
950
500
233
Ludomobile
Les Francas du Doubs
Quartiers géographie prioritaire
6 850
1 500
0
0
1 500
1 500
1 500
1 500
1 500 670 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quar- tier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009l
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
Demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
234
Accueil de loisirs Ile de France
Les Francas du Doubs
Planoise
83 246
48 677
48 677
48 363
1 499
1 400
1 400
5 629
9 010
235
Ateliers scientifiques Scientibus
Les Francas du Doubs
Quartiers géogra- phie prioritaire
6 041
1 361
Finance- ment en attente de décision
0
1 500
1 500
1 500
1 500
249
Accueil de jeunes 14/17 ans été 2009
Maison de quartier Grette Butte
ZUS Brulard
18 060
8 848
8 848
32 878
3 000
2 000
2 000
1 000
1 502
250
Espace jeunesse 14/25 ans année scolaire
Maison de quartier Grette Butte
ZUS Brulard
74 555
50 515
50 515
0
8 000
6 000
6 000
3 000
3 315
252
Camp été 2009
Maison de quartier Grette Butte
Tous quartiers
7 190
3 050
3 050
1 000
1 000
2 000
2 000
1 000
750
256
Eté jeunes Sport’Eté et Créativ’Eté
Ville de Besançon - Coordination jeunesse
Tous quartiers
95 000
55 000
55 000
55 000
10 000
5 000
2 500
7 500
5 000
10 000
2 000
Total
1 063 025
543 393
524 456
297 219
69 128
39 400
8 950
1 500
49 850
22 883
67 101
1 000
70 016 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 671
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - SEJOURS FAMILIAUX
»
n° de projet
Libellé du
projet
Maître d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville Total
proposé
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat Total
proposé
2009
Département
Total
demandé (instruction)
CAF Total demandé (instruction)
55
Partir famille
MJC Besançon Clairs-Soleils
Clairs-Soleils
63 000
35 500
33 000
32 910
2 000
2 000
2 000
5 000
6 000
64
Opération vacances familles 2009
Profession Sport 25
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié
11 500
4 400
3 500
3 500
2 000
1 250
1 250
1 800
198
Formation « Monter une action de vacances
»
Ville de Besançon - Coordination jeunesse
Tous quartiers
7 650
3 000
3 000
3 000
2 000
2 000
2 000
1 000
1 000
200
J’emmène mes parents en vacances
PEP 25
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
18 990
10 500
10 000
1 0000
2 600
2 600
2 600
Total
101 140
53 400
49 500
49 410
65 950
2 000
5 850
7 850
6 000
8 800 672 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - PLACE AUX SPORTS
» '
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville
proposé Total
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé Droit commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé
2009
(instruc-
tion)
2
Place au foot
BRC Football
Planoise
15 000
7 000
1 500
2 000
1 000
1 000
1 000
2 000
2 000
3 000
23
Je lutte pour mon quartier
Club Pugilistique Bisontin
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu
23 150
2 500
1 750
1 500
2 000
2 000
2 000
2 500
25 000
3 500
52
Sun challenge- le sport au service du projet de quartier
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs Soleils
17 000
3 700
4 400
500
3 000
2 000
1 000
3 000
2 500
63
Tremplin Foot 2009
Profession Sport 25
Planoise
6 625
4 175
1 000
nouveau
1 000
1 000
1 000
1 000
112
Ecole de Vélo et challenge de cyclo cross des jeunes
Amicale Cycliste Bisontine
Quartiers géographie prioritaire
12 000
2 500
500
nouveau
0
7 500
500
500
500
117
Tennis dans les quartiers
Ligue de Franche- Comté de Tennis
Quartiers géographie prioritaire
40 000
3 000
2 000
2 000
13 000
4 000
4 000
9 000
3 000
150
100 ceintures noires, 100 emplois
Comité du Doubs de Judo
Planoise - Clairs- Soleils
16 700
2 200
0
0
2 000
2 000
2 000
12 000
185
Handball
Vesontio Sport Vacances
Quartiers géographie prioritaire
14 600
5 500
2 500
nouveau
4 000
4 000
4 000
4 000
191
Street Tout
Besançon Basket Comté Doubs
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu
41 200
2 000
2 000
2 000
5 000
1 000
2 000
3 000
3 000 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 673
26 mars 2009
n°de pro- jet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total De- mandé 2009
Ville pro- posé Total 2009
Ville Rappel propo- sé2008
Etat Total de- mandé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat Propo- séDroit com- mun 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total deman-
dé
(instruc-
tion)
Dépar- tement Total deman-
dé
(instruc-
tion)
Agglo Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total deman- dé
(instruc- tion)
FSE
deman- dé 2009 (ins- truction)
225
L’aviron dans les quartiers prioritaires
Sport Nautique Bisontin section aviron
Quartiers géographie prioritaire
3 340
1 000
1 000
nouveau
400
400
400
600
238
Football dans les quartiers
Sporting Club Clemenceau
ZUS Brulard - Cité de l’Amitié
6 000
6 000
800
2 000
0
268
Structura- tion écoles de football deBesançon
Profession Sport 25
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente
30 500
5 000
5 000
nouveau
6 000
6 250
6 250
15 000
3 500
273
Tennis dans les quartiers
BRC Tennis
Tous quartiers
3 500
1 000
900
400
0
750
Total
229 615
45 575
23 350
10 400
37 400
19 250
3 400
4 000
26 650
36 000
57 350
3 500
4 000
500 674 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - FONDS D’AIDE AUX CLUBS DE QUARTIERS
»
n° de pro- jet
Libellé du projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
demandé
2009
Ville Total propo- sé 2009
Ville Rappel pro- posé 2008
Etat Total
Deman- dé 2009
Etat Propo- sé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat Propo- séDroit com- mun 2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Agglo Total de- mandé (ins- truc- tion)
12
Football
ASC Planoise Saint-Ferjeux
Planoise
13 892
2 000
1 200
1 800
4 000
1 000
1 000
1 800
1 800
1 500
62
Judo - Ju Jitsu
P.S.B. Judo
Montrapon Fontaine Ecu
9 500
2 000
700
500
1 500
1 500
1 500
1 500
102
Football
Association Sportive les Orchamps Besançon
Orchamps Palente
96 630
3 500
2 200
1 800
3 400
1 250
1 250
1 700
118
Football
Association Sportive Racine
Planoise
4 500
0
350
nouveau
3 000
0
121
Handball
ASPOHB
Orchamps Palente
21 000
8 000
5 000
1 500
2 000
1 000
1 000
5 000
142
Football
Association des jeunes de 408
ZUS Brulard
5 062
1 000
500
nouveau
1 000
1 000
1 000
1 000
166
Football
Association Foot et Loisirs des Clairs-Soleils
Clairs-Soleils
5 600
1 500
1 200
2 935
2 000
1 000
1 000
700
168
Gymnas- tique enfant
Sporting Club des Clairs- Soleils
Clairs-Soleils
1 240
420
0
nouveau
200
0
200
178
Football
Satellite
Planoise
3 700
1 000
350
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
179
Savate Boxe Française
Satellite
Planoise
30 825
13 475
850
1 000
4 000
3 500
500
4 000
2 500 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 675
26 mars 2009
n°de pro- jet
Libellé du projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total de- mandé 2009
Ville Total
proposé 2009
Ville Rappel propo- sé2008
Etat
Total de- mandé
2009
Etat
Proposé
1ère enve- loppe 2009
Etat
Proposé 2ème enve- loppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total
de-
mandé (instru- ction)
Dépar- tement Total de- mandé (instruc- tion)
Agglo Total demandé (instruc-
tion)
201
Karaté
Ippon Karaté Shotogan
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente
2 800
700
700
300
700
700
700
700
700
203
Karaté
Sauvegarde Karaté Club
Planoise
20 400
1 500
700
700
1 500
1 000
500
1 500
1 1000
1 000
1 000
216
Football
Association Sportive et Culturelle Montrapon Besançon
Montrapon Fontaine Ecu
4 000
2 000
900
3 900
2 000
1 000
1 000
218
Football
Association Sportive du quartier de Planoise
Planoise
5 000
1 500
1 000
1 600
1 500
0
226
Boxe anglaise éducative
Besançon Ring Athlétique
Planoise
16 190
2 000
500
1 500
1 500
0
1 000
2 300
237
Football
Sporting Club Clemenceau
ZUS Brulard - Cité de l’Amitié
241 128
30 000
6 900
2 000
4 500
0
5 000
6 000
3 000
Total
481 467
70 595
23 050
20 535
33 800
13 950
1 000
0
14 950
19 500
24 700
6 200 676 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET «SANTÉ ET ACCES AUX SOINS»
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvra-ge
Quartier(s)
Coût du projet
Ville
Total de- mandé
2009
Ville Total proposé
2009
Ville Rappel
propo-s é 2008
Etat Total de- mandé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat 2ème enve- loppe 2009
Etat
Proposé
Droit com- mun 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total de- mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total de- mandé (ins- truc- tion)
FSE de- mandé 2009
(ins- truc- tion)
10
Lieu de parole et de rencontre pour les préadolscents, adolescents et les parents
Maison Verte de Besançon - Espace adolescent
Quartiers géographie prioritaire
15 000
7 500
Finance- ment PRE
nouveau
7 500
7 500
7 500
11
Unité d’accueil père -mère - bébé
Centre de Guidance infanto juvénile de Planoise/ C.H. Novillars
Planoise
109 100
6 000
30 00
2 750
6 000
5 000
5 000
83
Poi nt Accueil Ecoute Jeunes
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
143 013
20 000
Finance- ment en attente de décision
8 350
50 492
10 600
En attente de décision
10 600
10 650
25 000
13 000
13 500
86
PAEJ - La parentalité et ses difficultés
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Orchamps Palente
8 857
4 000
0
nouveau
0
4 000
158
Atelier Santé Ville Promotion et Education à la Santé
Ville de Besançon - Direction Hygiène Santé
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu
106 740
85 740
85 740
73 490
21 000
16 000
GRSP non confirmé
16 000
219
Atelier Santé Ville - Sorties d’hospitali- sation
Centre Communal d’Action Sociale de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
40 474
6 474
Finance- ment par CCAS
30 000
20 000
20 000
4 000
220
Atelier Santé Ville - Santé mentale
Centre Communal d’Action Sociale de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
36 410
8 410
Finance- ment par CCAS
24 000
20 000
20 000
4 000
Total
459 594
138 124
88 740
84 590
138 992
79 100
59 100
10 650
37 000
13 000
13 500 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 677
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET «CITOYENNETÉ ET PRÉVENTION DE LA DELINQUANCE»
n°de pro- jet
Libellé du projet
Maître d’ou- vrage
Quartier(s) Coût
du projet
Ville Total de- man- dé 2009
Ville Total pro- posé 2009
CCAS de Besançon Participa- tion 2009
Ville Rappel pro- posé 2008
Etat Total de- mandé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat Droit
commun
(dont FIPD) 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total demandé (instruc- tion)
Agglo Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total de- mandé (ins- truc- tion)
GBH De- mandé (ins- truc- tion)
Néolia De- mandé (ins- truc- tion)
Habitat
25De-
mandé (ins- truc- tion)
SAIEM De- mandé (ins- truc- tion)
24
Chantiers éducatifs d’insertion jeunes 18-25 ans
ADDSEA - SIAMB
Tous quartiers
560 772 31 210
31 210
30 450
74 825
Instruction en cours
0
105 775
25 068
28
Groupes de parents
Antenne Petite Enfance deFranche- Comté
Planoise - Clairs Soleils - ZUS Brulard
8 311
2 637
2 637
nou- veau
2 637
2 637
2 637
2 637
44
Accompa- gnement des jeunes
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs-Soleils
7 500
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
104 Sensibilisa-
tion et lutte contre les mécanis- mes de la violence
Etablis- sement Léo Lagrange Grand Est
Quartiers géographie prioritaire
21 300
7 900
7 900
nou- veau
15 800
0
4 500
108 Point
Information Jeunesse dePlanoise
Centre Régional d’Informa- tion Jeunesse
Planoise
29 500
6 500
6 500
5 000
5 000
4000
4 000
15 000
3000
123 Dévelop-
pement des inter- ventions de proximité en réponse aux besoins des habitants
Associa- tion d’Aide aux Victimes d’Infrac- tions
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié
136 261 47 557
47 557
45 135
157 408
0 678 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« REUSSITE EDUCATIVE - CONTRAT LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT A LA SCOLARITE
»
n°de pro- jet
Libellé du
projet
Maître d’ou- vrage
Quar- tier (s)
Coût du projet
Ville Total de- mandé 2009
Ville Total pro- posé 2009
CCAS de Besançon Participa- tion 2009
Ville Rappel pro- posé 2008
Etat Total
deman- dé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat Droit com- mun (dont FIPD) 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Agglo Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total de- mandé (ins- truc- tion)
GBH De- mandé (ins- truc- tion)
Néolia De- mandé (ins- truc- tion)
Habi- tat 25 De- mand é (ins- truc- tion)
SAIE M De- man- dé (ins- truc- tion)
127
Action de prévention des conduites addictives auprès des jeunes et de leur environ- nement
Réseau 25
Tous quartiers
16 1674
22 245
15 500
15 245
42 000
Instruc- tion en cours
0
128
Consultat. d’évaluat. et d’accomp. des jeunes consom- mateurs de canabis, autres substances psycho- actives, et de leur famille
Soléa Bis
Tous quartiers
10 6094
6 000
6 200
6 090
2500
0
129
Centre spécialisé de soins aux toxicom.
Soléa
Tous quartiers
63 9745
16 500
16 000
16 000
29 200
5 000
5 000
62 000
137
Insertion par les activités sportives et culturelles
2AD
Tous quartiers
3 6991
6 990
2 240
4 420
6 000
0
3 000
139
Espaces Jeunes
Asso- ciation De Vous à Nous
Tous quartiers
1 3640
4 250
4 250
1 250
10 000
3 000
2 000
5 000
2 000
149
Observa- toire de la sécurité - enquête sur le sentiment d’insécurité
Ville de Besan- çon - Mission Tran- quillité Publi- que
Tous quartiers
9 630
6 630
6 630
2 500
6 000
0 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 679
26 mars 2009
n°de pro- jet
Libellé du projet
Maître d’ou- vrage
Quar- tier(s)
Coût du projet
Ville Total de- mandé 2009
Ville Total propo- sé 2009
CCAS
de
Besan- çon Partici- pation 2009
Ville Rap-
pel pro- posé 2008
Etat Total de- mandé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat Droit com- mun (dont FIPD) 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Agglo Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total de- mandé (ins- truc- tion)
GBH De- mandé (ins- truc- tion)
Néolia De- mandé (ins- truc- tion)
Habitat 25 De- mandé (ins- truc- tion)
SAIEM
De
mandé (ins- truc- tion)
165
Santé, Citoyenneté, questions d’ados
Maison de l’adoles- cent
Quartiers géogra- phie priori- taire
92 000
18 000
18 000
nouveau
28 500
Instruction en cours
0
9 000
15 000
182
Sécurisation des espaces publics et com- merciaux
Ville de Besançon
Tous quartiers
220 000
110 000
110 000
37324
220 000
0
274
Prévention spécialisée
ADDSEA
Tous quartiers
1 109 482
470 817
405 000
40 0924
0
638 664
275
Correspon- dants de nuit
ADDSEA
Tous quartiers
1 138 362
667 600
457 686
209 914
45 0640
0
348 452
43 649
37 558
23 712
16 431
Total
4 291 262
1425 836
1 138 310
209 914 1 015 978
303 379
9 637
8 000
0
17 637
27 000 1 180 391
25 068
2 637
43 649
37 558
23 712
16 431 680 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« EGALITE DES CHANCES, INTEFRATION ET LUTTE CONTRE LES DISCRIMINATIONS
»
n° de projet
Libellé du projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
CCAS de Besançon Partici- pation
2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé (instruc-
tion)
8
Bases de la langue française
Association PARI
Planoise
78 65
1 000
1 000
0
2 400
2 400
2 400
165
600
14
Livres en vie
Association Croqu’Livre
Tous quartiers
18 500
10 000
9 000
7 000
5 000
4 000
4 000
2 500
1 000
16
Emploi des femmes et discriminations
CIDFF du Doubs
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu - Battant Madeleine
4 496
2 496
2 300
2 300
2 000
2 000
2 000
17
Prévention et sensibilisation des jeunes à l’égalité
CIDFF du Doubs
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - Battant Madeleine
4 880
2 880
2 800
2 880
2 000
2 000
2 000
18
Renforcer la confiance en soi, un pas vers l’emploi
CIDFF du Doubs
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - Battant Madeleine
17 900
2 400
2 400
2 400
5 500
5 500
5 500
5 000
5 000
19
Information juridique et socio- professionnelle des femmes dans les quartiers
CIDFF du Doubs
Planoise - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - Battant Madeleine
10 317
5 817
5 800
5 817
4 500
4 500
4 500
29
Parlons nous
« 100
témoins, 100 écoles
»
Lycée Victor Hugo
Planoise
4 200
2 250
1 800
2 250
1 750
1 750
1 750
200 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 681
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
CCAS de Besançon Partici- pation
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé (instruc-
tion)
32
Démocratie et courage
Léo Lagrange Grand Est
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
38 000
15 000
15 000
15 000
10 000
5 000
1 000
6 000
5 000
5 000
38
«Sacré Soufi» pour combattre l’ignorance et les discrimi- nations culturelles
Compagnie Boutique du Conte
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu - ZUS Brulard - Cité de l’Amitié - Battant Madeleine
20 000
7 220
4 000
nouveau
6 400
3 200
3 200
1 015
56
Question féminine
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs- Soleils
21 500
8 000
7 000
7 125
7 000
4 000
4 000
4 000
73
Promouvoir la diversité et lutter contre les discrimi- nations
Réseau Citoyenneté Dévelop- pement
Planoise
17 148
4 400
4 000
4 000
4 000
4 000
4 000
2 300
1 700
88
Parrainage - Dévelop- pement de l’apprentis- sage en faveur des minorités visibles
Mission Locale Espace Jeunes de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
5 022
3 000
2 000
2 000
2 000
2 000
2 000
90
Cycle de Trois conférences en 2009
AJMF Besançon
Quartiers géographie prioritaire
5 350
2 000
1 500
1 500
0
0
2 000 682 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville
proposé Total
2009
CCAS de Besançon Participa-
tion 2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
FSE
demandé (instruc-
tion)
91
Interventions dans les établissements scolaires sur les thèmes de la citoyenneté et du racisme
LICRA - section de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
5 700
2 000
1 500
1 500
0
0
99
Atelier «cuisine du monde» itinérant
MJC de Palente Orchamps
Orchamps Palente
5 562
1 500
0
nouveau
1 500
1 500
1 500
1 500
124
Accès au droit et à la citoyenneté - Lutte contre les discriminations
Association d’Aide aux Victimes d’Infrac- tions
Quartiers géographie prioritaire
21 869
5 922
5 800
5 800
15 547
15 547
15 547
136
Parcours civique - exposition Anne Frank, randonnée de la mémoire
Ligue de l’enseigne ment du Doubs
Quartiers géographie prioritaire
72 570
8 000
5 305
nouveau
6 000
2 000
2 000
10 000
10 000
4 000
152
Atelier image de soi
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
5 175
2 000
2 000
nouveau
1 000
1 000
1 000
1 500
160
Cours d’alphabéti- sation
Maison de quartier de Planoise
Planoise
9 866
5 866
4 866
3 978
4 000
4 000
4 000
184
Œuvre jumelles
Terre des Hommes France Antenne du Doubs
ZUS Brulard
4 200
2 000
2 000
nouveau
1 500
1 500
1 500
186
Sensibilisation aux discriminations en renforçant les actions des journées symboliques
Ville de Besançon - Mission Lutte Contre les Discrimi- nations
Quartiers géographie prioritaire
47 640
19 500
19 500
8 000
10 000
6 500
3 500
10 000
188
Lieu de parole neutre
CEMEA de Franche- Comté
Planoise
14 837
4 308
0
nouveau
0
0
4 309
1 580 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 683
26 mars 2009
n°de pro- jet
Libellé du projet
Maître d’ouvra-
ge
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total de- mandé 2009
Ville pro- posé Total 2009
CCAS
de
Besan- çon Parti- cipation 2009
Ville Rap- pel pro- posé 2008
Etat Total de- man- dé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- lop- pe 2009
Etat Pro- posé 2ème enve- loppe 2009
Etat Pro- posé Droit com- mun 2009
Etat Total pro- posé 2009
Région Total
de-
mandé (ins- truc- tion)
Dépar- tement Total de- mandé (ins- truc- tion)
CAF Total de- man- dé (ins- truc- tion)
FSE de- mandé (instruc-- tion)
189
Démarche participa- tive dans le quartier de Planoise
CEMEA de Franche- Comté
Planoise
18 320
2 000
1 000
2 000
0
0
4 000
2 000
199
Action socio- linguistique
MJC Palente Orchamps
Clairs- Soleils - Orchamps Palente - Cité de l’Amitié
60 947
30 216
13 700
0
13 000
4 500
2 000
6 500
3 000
9 000
202
Atelier socialisa- tion
ASEP
Tous quartiers
30 360
4 220
4 220
0
2 227
0
2 222
2 170
222
Question féminine
Centre Commu- nal d’Action Sociale deBesançon
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente - ZUS Brulard - Battant Madeleine
62 500
40 000
40 000
40 000
0
17 000
17 000
17 000
5 000
223
Actions socio- linguisti- ques
Centre Commu- nal d’Action Sociale de Besançon
Planoise - Clairs- Soleils - Orchamps Palente - ZUS Brulard - Battant Madeleine
150 340
82 340
5 000
73 407
67 563
30 000
15 000
15 000
30 000
8 000
Total
685 064
276 335
123 491
117 340
141 113
154 324
82 697
47 700
130 397
24 665
65 346
8 750
5 000 684 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« ACCOMPAGNEMENT HUMAIN ET SOCIAL, PARTICIPATION DES HABITANTS, ANIMATION DU DISPOSITIF
»
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
demandé
2009
Ville
proposé Total
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit com- mun 2009
Etat Total
proposé
2009
50
Référent de quartier
MJC Besançon Clairs-Soleils
Clairs- Soleils
15 240
7 620
7 600
7 620
7 620
2 000
2 000
95
Référent de quartier
Comité de Quartier Rosemont Saint-Ferjeux
Cité de l’Amitié
12 000
7 850
7 600
7 620
4 000
2 000
2 000
96
Référent de quartier
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
12 433
7 000
7 600
7 620
3 811
2 000
2 000
217
Chef de projet Contrat Urbain de Cohésion Sociale
Ville de Besançon
Quartiers géographie prioritaire
54 972
27 486
27 486
27 578
27 486
20 500
20 500
Total
94 645
49 956
50 286
50 438
2 917
26 500
0
0
42 917 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 685
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« ACCOMPAGNEMENT HUMAIN ET SOCIAL, PARTICIPATION DES HABITANTS, INITIATIVES LOCALES
»
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville
proposé Total
2009
CCAS de Besançon Participa- tion 2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total demandé (instruc-
tion)
G.B.H. demandé (instruc- tion)
5
Relations familles
Associa- tion PARI
Planoise
17 950
4 000
4 000
4 000
4 000
4 000
4 000
5000
1 000
6
Papa, maman le web et moi
Associa- tion PARI
Planoise
4 215
1 500
1 500
1 500
1 500
1 500
1 500
165
7
Imagine ton quartier
Associa- tion PARI
Planoise
7 385
1 000
1 000
nouveau
3 000
1 000
1 000
740
33
Animation des Epoisses
Bouge toi!
Planoise
46 000
4 000
4 000
3 500
3 000
3 000
3 000
2 000
35
Boulevard Nord
APIM
Montra- pon Fontaine Ecu
19 500
9 000
5 000
5 000
2 000
0
2 000
36
Festival de Montra- rapon
APIM
Montra- pon Fontaine Ecu
10 000
5 000
3 500
3 500
2 000
0
45
Atelier urbain
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs- Soleils
34 500
26 700
27 700
26 700
2 000
2 000
2 000
1 500
46
Coélabora tion des actions collecti- ves - fêtes et événe- ments
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs- Soleils
46 500
30 000
27 000
27 395
1 500
1 500
1 500
3 500
47
Clairs- Soleils Fête son quartier
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs- Soleils
16 500
9 000
5 000
nouveau
1 500
1 500
1 500
1 500
51
Formation des jeunes
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs- Soleils
10 500
7 600
5 600
1 000
2 500
2 500
2 500
2 500
54
Fonds de Participa- tion des Habitants
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs- Soleils
16 000
7 000
4 000
5 640
4 000
0
6 000
57
Echanges de savoirs en réciprocité ouverte
Réseau d’Echan- ges Récipro- ques de Savoirs de Besançon Clairs- Soleils
Clairs Soleils
14 300
1 200
1 200
1 200
1 000
1 000
1 000
500 686 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
CCAS de Besançon Partici- pation
2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
GBH
demandé (instruc-
tion)
60
Dynamique culturelle et créative sur le quartier des Clairs- Soleils
Chrisalide
Clairs- Soleils
8 300
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
1 000
66
Pratique artistique dans les quartiers
Grigri l’antigris
Montra- pon Fontaine Ecu - ZUS Brulard
8 500
2 000
0
nouveau
2 000
0
2 000
68
Actions intergéné- rationelles sur le quartier de la Grette
Brulard Ensemble
ZUS Brulard
25 370
3 000
3 000
nouveau
3 000
1 500
1 500
3 000
3 000
69
Animations sportives autour du football
Association Sportive et Cultur. de Montrapon
Montra- pon Fontaine Ecu
7 060
2 000
2 000
nouveau
2 000
1 000
1 000
1 500
70
Vivre ensemble à Battant
Tambour Battant
Battant Madeleine
22 531
2 500
2 500
2 500
1 000
1 000
1 000
1 200
79
Animation socio- culturelle du quartier Orchamps Palente
Arc en ciel des Orchamps Palente
Orchamps Palente
555 950
5 000
5 000
5 500
2 500
2 500
2 500
2 500
2 800
109
Atelier éveil musical et atelier bat- terie espa- ce jeunes
Atelier musical de Montrapon
Montra- pon Fontaine Ecu
4 340
1 340
1 340
nouveau
1 500
1 500
1 500
1 500
113
Humani’ Cité
Humanis
Quartiers géographie prioritaire
28 400
8 500
6 500
5 000
10 000
4 000
2 000
6 000
4 000
1 660
114
Travailler ensemble pour Battant
Espace associatif et d’anima- tion des Bains Douches
Battant Madeleine
12 197
7 897
7 897
nouveau
2 150
2 150
2 150
2 150
140
Vie de quartier et activités seniors
Association De Vous à Nous
Tous quartiers
22 958
4 000
4 000
3 500
2 000
1 000
1 000
2 000
1 000
147
Sorties familiales et culturelles
Maison de quartier Montrapon Fontaine Ecu
Montrapon Fontaine Ecu
10 670
4 600
4 600
5 470
1 000
1 000
1 000
1 000
1 500 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 687
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
CCAS de Besan-
çon
Participa-
tion 2009
Ville Rappel proposé 2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe- ment
Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
G.B.H. demandé (instruc- tion)
153 Solidarité
et partage
Centre Culture Islamique de Franche Comté
Montra- pon Fontaine Ecu
11 400
1 100
Finance- ment en attente de décision
nouveau
2 000
0
154 La connais-
sance est la lumière
Centre Culture Islamique de Franche Comté
Mont- rapon Fontaine Ecu
6 700
1 000
Finance- ment en attente de décision
nouveau
2 000
0
600
162
Sorties familiales et culturelles
Maison de quartier de Planoise
Planoise
16 300
9 750
7 250
7 750
1 500
1 500
1 500
1 000
1 500
163
Aide toi et ton quartier t’aidera
Association Sportive du Quartier de Planoise
Planoise
1 450
1 000
1 000
nouveau
0
0
164
Journal de quartier
Battant information
Battant Madeleine
4 320
440
440
1 100
200
0
200
175
Carnaval de Mont- rapon Font. Ecu
Maison de quartier de Montrapon Font. Ecu
Mont- rapon Fontaine Ecu
8 875
6 000
6 000
6 160
1 500
1 500
1 500
176
Animation globale sur le quartier de l’Amitié
Comité de Quartier de Rosemont Saint- Ferjeux
Cité de l’Amitié
70 262
49 465
41 750
34 325
6 000
4 000
2 000
6 000
7 500
6 000
180 Animation
Miel d’Acacias
ZUS Brulard
34 380
4 000
5 000
5 000
5 000
5 000
5 000
1 000
2 000
183
Animations familiales en plein air
Maison de quartier de Planoise
Planoise
18 807
10 098
10 098
nouveau
2 000
2 000
2 000
3 000
2 000
192
Université citoyenne
Ligue de l’Enseigne ment du Doubs
Quartiers géogra- phie prioritaire
58 000
8 500
Finance- ment en attente de décision
nouveau
4 500
0
7 500
7 500
206
Sorties familiales et culturelles
Maison de Quartier Grette Butte
ZUS Brulard
12 900
5 700
5 700
5 200
1 500
1 500
1 500
2 000
2 000
221
Modélisa- tion de l’expéri- mentation de l’épice- rie sociale des Clairs- Soleils sur le quartier Planoise
Centre Communal d’Action Sociale de Besançon
Planoise
180 475
127 475
0
127 475 nouveau
30 000
30 000
30 000
15 000
Total
1373495
372365
204 575
127 475
161 940
115 350
32 500
53 150
85 650
20 905
66 950
8 500
18 000
1 660 688 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 - VOLET
« ACCOMPAGNEMENT
HUMAIN ET SOCIAL, PARTICIPATION DES HABITANTS - FONDS D’INTERVENTIONS CULTURELLES
»
n° de projet
Libellé du
projet
Maître
d’ouvrage
Quartier
(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville
proposé Total
2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
13
Regards jeunes sur Besançon
Association Croqu’Livre
Clairs- Soleils - Montrapon Fontaine Ecu
18 500
10 000
9 000
10 000
13 000
4 000
4 000
2 500
1 000
26
L’art au quotidien - autopsie d’une création
Association D’ici et d’ailleurs
ZUS Brulard
20 000
4 000
2 500
3 000
8 000
2 500
2 500
1 000
1 000
1 000
4 000
30
Attention, chantier théâtre
Théâtre de l’espace
Planoise
4 591
1 500
1 500
nouveau
4 500
1 500
1 500
31
Passeurs d’image 2009
Espace Besançon Planoise
Planoise - Orchamps Palente - ZUS Brulard
13 900
8 400
8 400
8 400
5 000
1 000
1 000
34
Passages « quartiers rêvés
»
SPS ADDSEA
Planoise - Montrapon Fontaine Ecu
25 500
7 500
6 500
10 000
17 500
5 000
5 000
250
40
Tisser du lien, résidence d’artistes
Association Sauf’art, Le pavé dans la mare
Planoise
491 808
5 000
4 000
4 500
13 000
4 000
4 000
56 506
18 000
5 000
75
FMR Radio vivante et itinérante
Compagnie Teraluna
Planoise
23 764
8 700
8 000
nouveau
20 700
6 000
6 000 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 689
26 mars 2009
n° de projet
Libellé du projet
Maître
d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total
Demandé
2009
Ville proposé Total 2009
Ville Rappel
proposé
2008
Etat Total
demandé
2009
Etat
Proposé
1ère
enveloppe
2009
Etat
Proposé 2ème enveloppe
2009
Etat
Proposé
Droit
commun
2009
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départem
ent Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total demandé (instruc- tion)
CAF Total
demandé (instruc-
tion)
75 bis
FMR Radio vivante et itinérante - Dossier complémentaire sur installation technique
Compagnie Teraluna
Planoise
6 365
6 365
Finance- ment en attente de décision
nouveau
0
76
Les prairies de paliers et autres histoires à deux temps
Compagnie un Château en Espagne (action menée en 2009/2010)
Planoise
28 645
5 000 en
2009
(5 000 en
2010)
4 000
nouveau
18 000
4 000
4 000
2 000
1 795
106
Parcours intérieurs, trafic temporaire de bibelots et d’histoires
Espace associatif et d’animation des Bains Douches
Battant Madeleine
21 944
14 377
11 310
nouveau
10 567
2 000
2 000
111
Safari Banlieues
GBEC
Quartiers géographie prioritaire
22 000
8 500
6 500
3 500
8 500
6 000
6 000
5 000
122
Salon de BD
Comix Trip
Battant Madeleine
11 597
3 500
1 500
nouveau
1 500
0
1 500
194
Cultures urbaines
ASEP
Quartiers géographie prioritaire
65 830
31 808
20 000
27 900
16 500
5 000
5 000
6 000
2 277
204
Accès à la culture
Maison de quartier Grette Butte
ZUS Brulard
30 694
23 894
21 894
18 090
3 000
0
2 000
258
Seul parmi les autres ? Spectacle pour bus
Compagnie du Colibri
Planoise
4 500
2 250
0
nouveau
5 250
1 500
1 500
Total
789 638
167 595
105 104
85 390
145 017
27 500
15 000
0
42 500
63 506
34 527
6 000
6 795 690 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON
26 mars 2009
CONTRAT URBAIN DE COHESION SOCIALE DE BESANCON 2007-2009 - 1
ère
programmation 2009 -
VOLET
« ACCOMPAGNEMENT HUMAIN ET SOCIAL, PARTICIPATION DES HABITANTS - AUTRES ACTIONS CULTURELLES
»
n° de projet
Libellé du projet
Maître d’ouvrage
Quartier(s)
Coût du projet
Ville Total deman- dé 2009
Ville Total pro- posé 200
Ville Rappel pro- posé 2008
Etat Total De-
mandé 2009
Etat Pro- posé 1ère enve- loppe 2009
Etat Propos é 2ème enve- loppe 200
Etat
Proposé
Droit
commun
200
Etat Total
proposé
2009
Région Total demandé (instruc- tion)
Départe-
ment Total
demandé (instruc-
tion)
Agglo Total
demandé (instruc-
tion)
CAF Total
demand
é
(instruc-
tion)
43
Action culturelle
MJC Besançon Clairs- Soleils
Clairs Soleils - Orchamps Palente
55 800
34 500
10 000
8 800
5 000
1 500
1 500
2 000
5 000
97
Fête du livre
MJC Palente Orchamps
Orchamps Palente
93 586
24 000
15 000
18 000
16 800
2 000
2 000
10 000
20 000
Total
149 386
58 500
25 000
26 800
21 800
0
3 500
0
3 500
2 000
15 000
0
20 000 «M. Abdel GHEZALI : Ce Contrat Urbain de Cohésion Sociale entre dans sa troisième et dernière année. Il s’organise en fonction de thématiques. Les priorités que nous avons souhaitées lui donner pour cette année 2009 concernent l’accès à l’emploi, la réussite éducative, l’égalité des chances, le soutien aux initiatives locales, notamment celles portées par les petites structures de quartier. Sur ces thèmes, les priorités se traduisent par une augmentation des moyens engagés par la Ville et le CCAS. Pour l’accès à l’emploi, ces moyens seront en augmentation de 21 % pour l’année 2008 et de 33 % par rapport à 2007 passant ainsi de 353 000 € à près de 523 000 € en 2009. Pour la réussite éducative, ces moyens seront en augmentation de 15 % par rapport à 2008. Sur le thème de l’égalité des chances, ces moyens seront en augmentation très forte, passant en 2007 de 93 000 € à 240 000 € pour 2009, donc vous voyez que ces thèmes sont importants pour nous et prioritaires.
Je veux vous dire que cette programmation a été faite avec différents partenaires dont l’Etat, les collectivités locales, des bailleurs et des associations. Comme cela l’avait été demandé, ce Contrat Urbain de Cohésion Sociale est en pleine évaluation, vous avez eu un premier bilan d’étape. J’ai tenu à réunir le plus grand nombre d’élus sur ce sujet qui me paraît important et les chiffres de la première évaluation nous permettent de dire que le Contrat Urbain de Cohésion Sociale est une réussite. Ce n’est pas une politique de droit commun mais une politique spécifique qui nous permet d’avancer dans ces quartiers difficiles, dans ces quartiers populaires.
Je veux vous dire qu'au point de vue financier c’est plus de 4 500 000 € qui sont engagés par la Ville avec une progression de plus de 18 % par rapport à 2008. S’y ajoute une contribution de la part du CCAS de 470 000 € donc au total ce seront près de 5 M€ qui seront engagés par la Ville pour porter un effet significatif au développement social urbain des quartiers identifiés dans ce CUCS. Voilà sur l’approche générale. Je voulais remercier l’ensemble des délégations et des services qui s’engagent à mes côtés et aux côtés de la Mission Contrat Urbain. Comme c’est la dernière année, la question de son devenir est posée notamment en terme géographique. En théorie et d’après la Préfecture du Doubs, la Ville de Besançon devrait être associée à la géographie prioritaire et à la détermination des zones urbaines sensibles de Besançon pour la période 2010-2012. Toutefois, à ce jour et à quelques mois de l’échéance, aucune proposition concrète de travail ne nous a été formulée par la Préfecture du Doubs, hormis un hypothétique échange autour d’un livret vert qui serait en préparation au niveau ministériel et pour lequel les collectivités locales n’ont pas été associées. Face à cette absence d’interlocuteur, nous entamerons donc dans un premier temps au sein même de nos services et de la Ville une démarche stratégique d’élaboration d’une géographie prioritaire que nous proposerons à l’Etat comme base de travail dans le cadre d’un éventuel CUCS 2010-2012.
M. Michel OMOURI : Simplement pour répondre à M. GHEZALI, les députés et certains ministres travaillent sur les zones géographiques, on y travaille rassurez-vous, on soutient, on s’y met. Mais il est difficile de débattre sur le CUCS 2007-2009 pour le moment, laissons à l’AUDAB le soin de nous rendre son évaluation définitive pour un prochain Conseil Municipal et j’espère Monsieur le Maire qu’on aura ce débat.
Nous devons quand même évaluer les politiques de la ville en fonction des commissions mais cela est difficile car elles sont segmentées dans diverses commissions qui n’ont pas de passerelles entre elles. Quelques exemples : commission 1, nous avons les finances, le budget mais bizarrement nous y trouvons aussi la lutte contre les discriminations, les questions humanitaires, 3 ème commission : l’environnement, l’urbanisme et encore bizarrement nous y trouvons l’emploi et l’insertion et j’en passe, commission 5, Proxim’Cité... Pourquoi ne pas créer une super commission des politiques de la ville où nous pourrions trouver le CUCS, l’emploi, l’insertion, tout ce qui a trait aux politiques de la ville pour qu’enfin nous passions d’une vision cartésienne à une vision transversale pour une meilleure évaluation de nos politiques.
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26 mars 2009 Cette année vous avez transféré à l’Agglomération la Mission Locale, la ZFU, pourquoi pas. Soyons cohérents, transférez à l’Agglomération un des volets du CUCS qui est l’accès à l’emploi et au développement économique.
Sur le volet égalité des chances, certains ont une approche idéologique ; avec 24 % de chômage des jeunes dans les quartiers prioritaires, nous devons adapter notre modèle à une réalité. Les bien-pensants, je dis bien les bien-pensants, sont dans la théorie et la pensée unique alors qu’ils devraient être dans la réalité. De la première ébauche de l’évaluation sur l’emploi faite par l’AUDAB, sur 9 000 personnes prises en charge, seulement 50 % trouvent une solution, les autres 50 % restant encore sur le bord de la route. Je souhaiterais que l’AUDAB nous fasse une évaluation très détaillée des solutions trouvées y compris sur le quantitatif.
Dans le dispositif égalité des chances qui est un très bon dispositif, il faut savoir le reconnaître, il ne faut pas être démagogue. Il faudrait tout mettre en œuvre pour aider nos jeunes diplômés issus des classes populaires à trouver un emploi. Pour cela vous ne devriez pas retirer de ce dispositif la discrimination positive. Il y a des pistes à explorer comme de nouveaux dispositifs à expérimenter. Soyons imaginatifs pour donner une vraie perspective d’avenir à ces jeunes issus des quartiers prioritaires.
M. LE MAIRE : Expliquez-moi ce que vous avez dit : passer d’une vision cartésienne à une vision transversale, parce qu’on peut être à la fois cartésien et transversal.
M. Michel OMOURI : C’est très simple mais je crois que vous ne m’avez peut-être pas écouté au début Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE : Si, je vous ai écouté.
M. Michel OMOURI : Là on met des dates dans les cases, vous segmentez des politiques de la ville dans des cases alors que vous pourriez carrément les rassembler dans une commission spécifique. Monsieur le Maire, je veux simplement des réponses à mes questions.
M. LE MAIRE : On va vous répondre, même si les questions vous avez déjà dû, comme je vous connais, déjà les poser et obtenu les réponses mais on va vous les redonner publiquement. Entre parenthèse j’ai oublié de dire que vous ne devriez pas prendre part au vote, c’est un conseil amical que je vous donne parce que vous êtes président d’une association qui va être subventionnée dans le cadre du CUCS.
M. Michel OMOURI : Je le sais Monsieur le Maire, rassurez-vous. Dans le domaine juridique je sais comment ça se passe.
M. Abdel GHEZALI : Par rapport aux interventions, on va essayer d’être pragmatique. Je vous ai indiqué qu’on était sur des actions et vous, vous nous dites : «créons une super commission», ça ferait peut-être un peu usine à gaz ! Simplement ce qu’il faut savoir c’est que sur le Contrat Urbain de Cohésion Sociale on est bien sur des actions et chacun, dans sa délégation, présente des actions. Je vous ai précisé quand même qu’on a émis des priorités avec l’accès à l’emploi, l’égalité des chances, la réussite éducative. Vous parlez des bien-pensants qui nous déposent des dossiers comme ça et qui ne savent pas, je ne sais pas à qui vous faisiez allusion. Vous parlez de 9 000 personnes prises en charge, moi je m’en réjouis, et vous regrettez qu’il n’y ait que 50 % de sorties positives. Je répète que le Contrat Urbain de Cohésion Sociale n’a pas pour mission de régler tous les problèmes des quartiers populaires, mais sur cet exemple que vous avez pris, 50 % de sorties positives sur ces 9 000 personnes, ça veut dire 4 500 personnes, quand on dit sorties positives ce n’est pas obligatoirement un CDI, c’est de l’accompagnement à la formation, je trouve que c’est très bien et je m’en réjouis. Sur la discrimination positive, vous dites «soyons imaginatifs», la meilleure des imaginations c’est de pouvoir sur le terrain
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26 mars 2009 répondre aux structures associatives qui font un travail essentiel sur les quartiers, donc on est imaginatif. On a évalué le CUCS, on travaille en partenariat, on y donne des priorités dans les 7 thématiques différentes dans lesquelles la loi nous oblige à intervenir. Mme PEQUIGNOT parlait tout à l’heure lors du débat sur l’analyse des besoins sociaux de l’accès à l’emploi. Pour cela on a remobilisé des moyens, on y a mis des financements supplémentaires. Sur l’enveloppe globale cela représente 18 %. On reste sur des actions et on travaille avec les différentes délégations et aussi avec d’autres partenaires. Donc on essaie d’être le plus pragmatique possible, d’apporter des réponses les plus justes même si on sait qu’on ne réglera pas tous les problèmes. Mais je pense que là c’est une volonté forte de la Ville, du Maire de donner des financements supplémentaires pour essayer que ce soit le moins pire possible. Donc on est imaginatif, on est pragmatique. Je tiens aussi à rappeler que c’est la commission 2 qui tranche. J’ai voulu sur ce dossier-là rassembler le plus d’élus possibles pour échanger et pour essayer de trouver des solutions. Créer une super commission je pense que ce n’est pas une idée intéressante.
M. LE MAIRE : On dit que quand on veut enterrer des problèmes on crée des commissions. Là ce n’est pas le cas.
M. Pascal BONNET : Je voulais juste intervenir sur cette question de l’organisation des commissions parce que je pense que Michel OMOURI pose une bonne question. Il y a à travers la politique de la ville une dimension transversale comme il y a une dimension transversale avec l’Agenda 21, donc on appelle à travailler plusieurs services. Pour ce qui est des élus, ça me semble compliqué que ce soit éclaté dans différentes commissions et l’articulation actuelle, l’architecture des commissions n’est pas pertinente par rapport à cela. C’est notre remarque en tant qu’élus minoritaires souhaitant travailler, il semble que les politiques soient éclatées en plusieurs commissions.
M. Michel OMOURI : Je crois qu’on s’est mal compris : on ne peut pas encore évaluer le CUCS sachant que l’AUDAB ne doit rendre sa copie qu’au mois de juillet. Là on pourra commenter mais pour le moment, je n’ai pas dit quoi que ce soit sur des chiffres ou autre. Simplement je vous demande d’être aujourd’hui pragmatique. On s’aperçoit que le CUCS a une enveloppe globale, mais qu’une partie des compétences du CUCS partent sur d’autres commissions. Ainsi, il y a un dispositif «permis pour tous» qu’on ne peut pas évaluer à la commission 2 car il est dans une autre commission. Cela fait un an qu’on dit qu’il faut évaluer nos politiques pour savoir si ça va dans le bon sens, si oui ou non on doit comme on dit réorienter une certaine politique, simplement soyez pragmatiques.
Et puis je m’attendais à ce que quelqu’un me réponde sur la discrimination positive. Franchement je ne suis pas content car je pensais que cela allait provoquer des réactions.
M. LE MAIRE : Parce que vous faites vos interventions en imaginant déjà les réactions ? Au moins ça a le mérite d’être clair.
M. Michel OMOURI : Un candidat PS issu de la diversité a été investi dans la 4 ème circonscription des Charentes chez votre amie Ségolène alors que la quasi-totalité des élus socialistes de ce département l’avait rejeté. Alors je me dis que si les dirigeants PS ont expérimenté la discrimination positive lors des élections législatives, on peut expérimenter quand même dans le dispositif CUCS le volet égalité des chances pour les jeunes diplômés. Ce n’est pas une question pour vous titiller, simplement essayons, évaluons et puis soyons imaginatifs.
M. LE MAIRE : J’avoue que je n’ai pas bien compris ce que vous vouliez dire.
M. Michel OMOURI : Il n’y a peut-être que vous qui ne comprenez pas (réactions).
M. Edouard SASSARD : Simplement une petite remarque concernant le volet emploi et développement économique. Il y a évidemment l’insertion dans le travail, il peut y avoir aussi la création
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26 mars 2009 d’entreprise. Je pense qu’en ce moment on peut peut-être profiter de la dynamique de création d’entreprise que j’ai pu constater sur le terrain, grâce au nouveau statut d’auto-entrepreneur qui est une vraie réussite en terme de simplicité, etc. Il a des avantages et forcément des inconvénients, mais ça va aussi s’améliorer… Quand on sait que monter des statuts en EURL c’est 800 €, quand on sait que des contraintes de charges sociales peuvent être évitées, cela présente quand même un intérêt et on arrive à concilier des choses intéressantes. Simplement une petite remarque : ne peut-on pas en profiter pour aider les jeunes, et il y en a un paquet qui ont la «niaque» type à Planoise pour créer une entreprise, en ont vraiment envie et il y a vraiment une valeur du travail. Ça se fait déjà mais on pourrait profiter du statut juridique favorable actuellement pour aider des gens qui ne peuvent pas partir avec des capitaux de 7 500 €, et puis du parrainage, on peut peut-être faire quelque chose de sympathique…
M. LE MAIRE : Il y a des opérations du style talents des cités qui existent, c’est exactement cela.
M. Edouard SASSARD : D’accord mais là on parle vraiment de l’aide à la création d’entreprise pure…
M. LE MAIRE : Talents des cités, c’est cela.
M. Edouard SASSARD : Je suis d’accord mais avec un statut depuis le 1 er janvier 2009 plus favorable qu’à l’époque. C’est simplement une remarque, ne peut-on pas bénéficier en ce moment d’une certaine dynamique ?
M. LE MAIRE : Talents des cités est une bonne opération. D’ailleurs Jacqueline PANIER me souffle à l’oreille, je ne le savais pas, que le jus de fruit que nous allons boire ce soir est un jus de fruit créé par un lauréat de talents des cités. Voyez cela se fait déjà et c’est bien.
Mme Valérie HINCELIN : Je voulais juste repositionner certaines choses par rapport à la politique emploi insertion, à savoir que sur Besançon cette politique s’exerce via des dispositifs que la Ville accompagne dans le cadre de ses prérogatives, mais également à travers des dispositifs qui ont donné lieu à des transferts au niveau de l’Agglomération, le PLIE, la Mission Locale, la ZFU. En ce qui concerne le Contrat Urbain de Cohésion Sociale dans son volet accès à l’emploi, insertion et développement économique des quartiers, c’est un axe prioritaire de l’action, concerté avec les pouvoirs publics et les signataires du CUCS. 4 catégories de partenaires figurent dans ce volet ; nous avons l’appui aux structures d’insertion par l’activité économique que sont les SIAE, l’animation des groupes solidarité emploi, le développement du parrainage et l’appui à des actions portées par des associations locales.
Je crois que la complémentarité et la diversité des actions du CUCS permettent de répondre à l’ensemble d’une politique transversale et donc décloisonner, pour répondre un peu aux propos de M. OMOURI».
Après en avoir délibéré et sur avis favorables unanimes des Commissions n° 2 et n° 3, le Conseil Municipal, à l’unanimité des suffrages exprimés, a décidé d’adopter l’ensemble des propositions du Rapporteur.
Mme TISSIER, M. HAKKAR, M. OMOURI, M. DEVESA et M. DAHOUI n’ont pas pris part au vote.
Récépissé préfectoral du 3 avril 2009.
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26 mars 2009