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Ordre du Jour - 02 Ordre du Jour CM du 09.09.2024
Ordre du Jour - CM du 15 decembre 2022 Ordre du Jour
Ordre du Jour - CM 9 fevrier 2022 Ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 01.06.2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Portet-sur-Garonne.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour CM du 01.06.2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Grandes et moyennes entreprises,
1. À: 3.
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
du
01/06/2023
à 18h00
Mairie
de
Séance
publique
Salle
du
Conseil
Municipal
de
la Mairie
VoRTer
ARONNE
ORDRE
DU
JOUR
pe
G
FINAN
CES Affectation
des
résultats
2022
- Abroge
et
remplace
suite
à une
erreur
dans
le report
des
résultats
2022
Budget
principal
- Budget
2023
— Abroge
et
remplace
Révision
de
l'autorisation
de
programme
/Crédit
de
paiement.
Reconstruction
de
la Maison
de
Quartier
du
Récébédou
Décision
Modificative
n°1
— Exercice
2023
Budget
2023
- Reprise
provision
pour
contentieux
Urbanisme
Budget
2023
— Reprise
provision
pour
contentieux
Ressources
Humaines
Approbation
de
l'avenant
n°1
de
transfert
de
la convention
d'autorisation
d'occupation
temporaire
du
domaine
public
pour
la fourniture,
l'installation
et
l’exploitation
d’une
guinguette
éphémère
sur
le ramier
à Portet
sur
Garonne
AMENAGEMENT,
ENTRETIEN
ET
DEVELOPPEMENT
DE
LA
CITE,
MOBILITE
8. 9. 10. 11. 12. 13; 14.
Acquisition
parcelle
BK
83
— Sécurisation
traversée
piétons-Cycles
PN9
Cession
de
parcelles
sous
l'emprise
de
la RD
15B
au
CD31
Classement
dans
le domaine
Public
Communal
: Parcelles
AH
n°435,
AH
n°436,
BO
n°443,
BO
n°445,
AR
n°476,
BB
n°353,
et
BB
n°251
Convention
de
servitude
ENEDIS
- Parcelle
AC
147
Convention
de
servitude
ENEDIS
— Parcelle
BP
73
Actualisation
des
tarifs
de
la taxe
locale
sur
la publicité
extérieure
Extension
souterraine
du
réseau
d'éclairage
public
sur
l'avenue
de
la Gare
6 AT
73
VIE
ASSOCIATIVE,
VIE
LOCALE,
RAYONNEMENT
DE
LA
CITE
15. 16.
Participation
Financière
« CALENDRETA
DEL
PAIS
MURETHIN
»
Rectificatif
subvention
« ASPCR
»
AFFAIRES
SCOLAIRES
17.
Attribution
de
clés
USB
aux
élèves
de
CM2
des
écoles
de
la
ville
QUESTIONS
DIVERSES
PORTET-SUR-GARONNE,
LE
24/05/2023
AIRE
THIERRY
SUAUD
1,
rue
de
l'Hôtel
de
ville
-
231121
Portet-sur-Garonne
cedex
Tél.
: 05
61
72
00
15
- Fax
: 05
61
76
77
39
- Courriel
: mairie@portetgaronne.fr
Site
:
WwWwww.portetgaronne.tfr
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