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Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2023
Document publié le Jeudi 1 juin 2023 par la commune de Châtillon-en-Vendelais.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM 01.06.2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
tillon
LT M Vendelai Le 26 mai 2023 a le cadre de vie
À l'attention des membres du Conseil Municipal
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir participer à la réunion du Conseil Municipal qui se tiendra à la mairie le
JEUDI 1° JUIN 2023
à 20 H 30 à la Mairie
ORDRE DU JOUR :
L: APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU JEUDI 4 MAI 2023
2. FINANCES :
2-1 Modification de la délibération portant sur l'approbation du bilan financier 2022 de l'école publique.
2-2 Modification de la délibération portant sur la subvention 2023 à l'OGEC
2-3 Modification de la délibération portant sur la participation aux frais de fonctionnement des écoles privées pour les enfants châtillonnais scolarisés dans d'autres communes.
2-4 Participation des communes bénéficiant du service ALSH.
2-5 Tarification des repas pris au restaurant scolaire.
2-6 Tarification du service garderie scolaire.
2-7 Institution de la taxe d'aménagement.
3. CONVENTION DE MANDATS
3-1 Convention d'adhésion à la centrale d'achat Mégalis Bretagne pour la mise à disposition
d'un marché de fourniture de certificats électroniques.
3-2 Convention de renouvellement a la mission de délégué à la protection des données
mutualisé du centre de gestion de la fonction publique territoriale d'Tlle-et-Vilaine.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre participation et vous en remerciant,
Je vous prie d'agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes meilleures salutations.
Le Maire,
Jean-Luc DUVEL
P.J.: PV de la séance du Conseil Municipal du 4 mai 2023
OJ Détaillé