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Déliberation - DCM10 201123
Déliberation - DCM11 201123
Déliberation - DCM20 201123
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Aubagne.
Lien du pdf (Déliberation - DCM20 201123)
Thèmes du document : Budget, Justice et droit, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
des
BOUCHES-du-RHONE
COMMUNE
d ' A U B A G N E
Convocation du 14/11/2023
Date de publication :
Conseillers en exercice : 043
Présents : 037
Quorum : 22
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 20 novembre 2023
L'An deux mille vingt-trois, et le lundi vingt novembre à 18
heures, le Conseil Municipal de cette Commune,
régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par
la Loi, à L'Espace Bras d'Or, sous la présidence de
M. Gérard GAZAY, Maire.
N° 020-201123
OBJET : FINANCES, BUDGET,
ECONOMIE, EMPLOI
Approbation de la Décision
Modificative n° 1 du Budget principal
2023
PRESENTS :
Monsieur GAZAY Gérard Maire,
Monsieur ROUSSET Alain, Madame AMARANTINIS Sophie,
Monsieur RUSCONI Vincent, Madame MENET Danielle, Monsieur
AGOSTINI Pascal, Monsieur AMY Philippe, Madame MORFIN
Geneviève, Monsieur LEVISSE André, Madame HARKANE
Stéphanie, Monsieur LEANDRE Yoann, Monsieur MOURNAUD
Léo, Madame LEVASSEUR Jeannine, Monsieur LOUIS Jean-
Bernard, Madame GABRIEL Julie Adjoints,
Madame DUPLAN Irène, Madame MOISE-HIRMANN Monique,
Monsieur GUEDJ Laurent, Madame BOURGUIGNON Cécile,
Madame AMOROS Brigitte, Madame ROUX Magali, Monsieur
CHAMLA Franck-Clément, Madame THIBAUD Faustine, Monsieur
PANGOURASSOU Jérémy, Madame BENASSAYA-NIVET
Dominique, Monsieur SALONE Arthur, Madame GIOVANNANGELI
Magali, Monsieur GRANDJEAN Denis, Madame FARDOUX
Clémentine, Monsieur LATZ Alexandre, Madame MELIN Joëlle,
Monsieur MIROUX William, Monsieur HERMANT Matthieu,
Madame BOUGEAREL Michèle, Madame BOISSON Valérie,
Madame METCHÉ-BARTHELEMY Mathilde, Monsieur ZANARINI
Marc Conseillers Municipaux,
formant la majorité des Membres en exercice.
EXCUSES:
Madame TRIC Hélène (donne pouvoir à Monsieur AGOSTINI
Pascal), Monsieur JARQUE Patrice (donne pouvoir à Monsieur
AMY Philippe), Monsieur COETTO Jérémy (donne pouvoir à
Madame MENET Danielle), Monsieur KOURICHI Zarick (donne
pouvoir à Madame AMARANTINIS Sophie), Madame
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20231120-201123_20DELIB-DE
Reçu le 22/11/2023
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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Gérard,SN=GAZAY,T=Maire,OU
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30303538,O=COMMUNE D AUBAG
NE,C=FR
22/11/2023 Délibération n° 020-201123 du Conseil Municipal du 20 novembre 2023 (suite)
MEZERGUES MAUTREF Eliette (donne pouvoir à Madame
BOISSON Valérie), Monsieur PERRIN-TOININ Yves (donne
pouvoir à Madame FARDOUX Clémentine)
ABSENTS :
Monsieur Jérémy PANGOURASSOU a été élu(e) secrétaire
Madame Danielle MENET rapporte :
Depuis le vote du Budget Primitif et du Budget Supplémentaire, les crédits du budget principal au titre de l’exercice 2023 nécessitent des ajustements, tant en fonctionnement qu’en investissement, dans le cadre d’une décision modificative N°1.
Cette délibération propose donc d’approuver la Décision Modificative n° 1 pour l’exercice 2023.
LE CONSEIL MUNICIPAL,
Entendu l’exposé du rapporteur,
VU l’Instruction budgétaire et comptable M57 applicable au 1er janvier 2023,
VU la délibération 22-131222 du 13 décembre 2022 relative au Budget Primitif 2023,
VU la délibération 16-260923 du 26 septembre 2023 relative au Budget Supplémentaire 2023,
VU l’examen en Commission Municipale,
Après en avoir délibéré, DECIDE :
ARTICLE 1 : d’APPROUVER la Décision Modificative N°1 du budget principal pour l’exercice 2023, votée en équilibre aux montants ci-dessous :
Dépenses Recettes
Fonctionnement 1 469 102,41 € 1 469 102,41 €
Investissement 180 773,00 € 180 773,00 €
TOTAL 1 649 875,41 € 1 649 875,41 €
ARTICLE 2 : d’ADOPTER le document budgétaire ci-annexé, comportant les ajustements de crédits de la Décision Modificative N°1 au titre de l’exercice 2023.
ADOPTE A LA MAJORITE des MEMBRES PRESENTS
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20231120-201123_20DELIB-DE
Reçu le 22/11/2023
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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Gérard,SN=GAZAY,T=Maire,OU
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22/11/2023 Délibération n° 020-201123 du Conseil Municipal du 20 novembre 2023 (suite)
CONTRE : Madame BENASSAYA-NIVET Dominique, Madame BOISSON Valérie mandataire de Madame MEZERGUES MAUTREF Eliette, Monsieur SALONE Arthur, Madame GIOVANNANGELI Magali, Monsieur GRANDJEAN Denis, Madame FARDOUX Clémentine, Monsieur LATZ Alexandre, Madame MELIN Joëlle, Madame FARDOUX Clémentine mandataire de Monsieur PERRIN-TOININ Yves, Madame BOUGEAREL Michèle, Madame BOISSON Valérie
POUR EXTRAIT CONFORME
Gérard GAZAY
Maire
Accusé de réception en préfecture
013-211300058-20231120-201123_20DELIB-DE
Reçu le 22/11/2023
Signé par CN=Gérard GAZAY,serialNumb
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Gérard,SN=GAZAY,T=Maire,OU
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22/11/2023