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Compte-Rendu - compte rendu 350 1
Document publié le Lundi 3 février 2025 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 350 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
nn 21eces 2
4
7-4
02/2
Envoyé
en
préfecture
le
10/0 ï 4
Reçu
en
orétecture
le
10
DS
ESS
2025
08D
Publié le 10/02/2085
KKK
ID
:.639-219903917-20250203-2025
08D-0E
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
3 février 2025
à 20h00
- Présents :
08
- Votants :
08
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents :
00
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
28.01.2025
JEANNAUX,
Marine
BINETRUVY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON,
Audrey
MENIN,
Georges
BALANCHE.
Publication
sur
le site
internet
de
la commune
et
transmission
en
Préfecture
Absent
Excusé :
/
le
10/02/2025 Objet
Absent
: /
Subvention
La
ronde
de
l'espoir
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
Pour
la
35ème
année
La
Ronde
de
l'Espoir
s’élancera
les
5,
6
et
7
septembre
2025
sur
les
routes
du
département
du
Doubs,
à la
rencontre
des
élus
des
communes
et
de
leurs
administrés.
À
l'invitation
du
club
cycliste
de
Nozeroy,
la
caravane
aura
le
plaisir
de
rouler
quelques
kilomètres
dans
le
Jura. La
Ronde
de
l'Espoir
poursuivra
les
objectifs
qu'elle
s’est
fixée
depuis
sa
création
: Prévenir,
Collecter,
Témoigner,
Interpeller
afin
de
lutter
toujours
plus
contre
le cancer
en
partenariat
avec
le Comité
du
Doubs-
Besançon
de
la
Ligue
contre
le cancer.
Il s’agit
de
recevoir
la
caravane
de
45
personnes
(35
cyclistes,
10
accompagnateurs)
le
5
septembre
2025.
Ce
temps
d’une
vingtaine
de
minutes,
riche
d'échanges,
de
convivialité
et
de
partage
est
une
marque
de
soutien
et
de
reconnaissance
et
donne
l'opportunité
de
rencontrer
les
administrés
et
les
associations
que
l'on
souhaite
convier
à cet
événement.
Un
bulletin
de
participation
est
à retourner
par
mail
posant
ainsi
les
bases
d’une
collaboration.
Le
conseil
municipal
décide
de
retourner
le
bulletin
de
participation
afin
d'accueillir
la
ronde
de
l'Espoir
le
05/09/2025
sur
la
place
des
Annonciades
où
dans
la
cave
des
Annonciades.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité :
-_
DECIDE
de
faire
un
don
de
100
euros
à l'association
La
ronde
de
l’Espoir
et
d'offrir
une
collation.
-
AUTORISE
M.
le
Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cette
affaire. Envoyé
en
préfecture
le
10/02/2025
Reçu
en
préfecture
le
10/02/2025
2025
08
D
Publié
le
10/02/2025
ER
ID
: 039-213903917-20250203-2025
08D-DE
Le
Maire : -
DIT
que
la
présente
délibération
sera
télétransmise
à
la
Préfecture
du
Jura
pour
contrôle
de
légalité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
fera
l'objet
d'une
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
-__
DIT
que
la présente
délibération
sera
exécutoire
à compter
de
sa télétransmission
au
représentant
de
l'État
dans
le
Département
et
de
sa
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Besançon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
3
février
2025
La
Secrétaire
de
séance,
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN
Marine
lu
À
ï LA
/
DA
[Ur U_
IT