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Compte-Rendu - compte rendu 357 1
Document publié le Mardi 25 février 2025 par la commune de Nozeroy.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu 357 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Envoyé
en
préfecture
le
11/03/2025
Reçu
en
préfecture
le
11/03/2025
2025
11D
Publié
le 11/03/2025
ID
: 039-213903917-20250303-2025_11D-DE
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DEPARTEMENT
DU
JURA
DE
LA
COMMUNE
DE
NOZEROY
Nombre
de
conseillers
- En exercice
:
08
Séance
du
3 mars
2025
à 19h30
- Présents :
06
- Votants :
07
Le
conseil
municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s’est
- Absents
:
02
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi, dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
- Exclus
:
00
la présidence
de
Dominique
CHAUVIN
Date
de
convocation
Étaient
présents:
Dominique
CHAUVIN,
François
MIVELLE,
Daniel
25.02.2025
JEANNAUX,
Marine
BINETRUY,
Sylvie
BOURGEOIS,
Emilie
COULON, ,
Georges
BALANCHE
(à
partir
de
20h05).
Publication
sur
le site
internet
de
la
commune
et
transmission
en Préfecture
Absente
Excusée
: Audrey
MENIN
(pouvoir
transmis
à
Emilie
COULON).
le 11.03.2025
Objet
Absent
: /
Remplacement
du
réfrigérateur
salle
du
Secrétaire
de
séance
: Marine
BINETRUY
conseil Le
réfrigérateur
de
la salle
de
conseil
ne
fonctionne
plus.
Il est
proposé
de
le
remplacer.
L'entreprise
BLONDEAU
est
sollicitée,
le
conseil
souhaitant
faire
travailler
le
commerce
du
village.
L'entreprise
BLONDEAU
propose
plusieurs
modèles.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide :
-
DE
RETENIR
l'offre
concernant
le
réfrigérateur
BRANDT
table
top
BSTS04ESW
au
prix
de
249,90£€TTC. -
D'AUTORISER
Monsieur
le
Maire
à signer
tout
document
relatif
à cette
opération
Le
Maire : -__
DIT
que
la présente
délibération
sera
télétransmise
à la Préfecture
du Jura
pour
contrôle
de
légalité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
fera
l'objet
d'une
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
sera
exécutoire
à compter
de
sa
télétransmission
au
représentant
de
l'État
dans
le
Département
et
de
sa
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
-
DIT
que
la
présente
délibération
peut
faire
l'objet
d'un
recours
devant
le Tribunal
Administratif
de
Besançon
dans
un
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
publication
sur
le site
Internet
de
la collectivité.
Fait
et
délibéré,
les jour,
mois
et
an
que
dessus.
Fait
à
NOZEROY,
le
3
mars
2025
Le
Maire
Dominique
CHAUVIN