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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Fécamp.
Lien du pdf (Déliberation - 251113 2 DELIB 1 Budget Annexe Decision Modificative N°2)
Thèmes du document : Budget, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
VILLE
: VILLE
DE
FECAMP
(1)
AGREGE
AU
BUDGET
PRINCIPAL
DE
(2)
Numéro
SIRET
: 21760259800013
POSTE
COMPTABLE
:SERVICE
DE
GESTION
COMPTABLE
M.
57
Décision
modificative
2
(3)
Voté
par
nature
BUDGET
: BUDGET
VILLE
(4)
ANNEE
2025
{1}
Indiquer
soit
le nom
de
la collectivité,
sait
le libellé
de
l'établissement,
soit
le nom
du
syndicat
mixte
relevant
de
l'articie
L. 5721-2
du
CGCT.
(2)
À compléter
s'il
s'agit
d'un
budget
annexe.
(2)
Préciser
s'il
s'agit
du
budget
supplémentaire
ou
d'une décision
modificalive.
{4}
Indiquer
le budget
cancerné
:budget
principal
ou
libellé
du
budget annexe.
Page
1 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
Sommaire
1-
Informations
générales
À -
Informations
statistiques,
fiscales
et
financières
B
- Modalités
de
vote
du
budget
C?-
Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- Résuitats
C2
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Dépenses
C3
- Exécution
du
budget
de
l'exercice
précédent
- RAR
Recettes
IE - Présentation
générale
du
budget
À -
Vue
d'ensemble
- Vote
et
reports
B1
- Présentation
des
AP
votées
B2
- Présentation
des
AE
votées
C1
- Equilibre
financier
du
budget
- Investissement
©2
- Equilibre
financier
du
budget
- Fonctionnement
Di
- Balance
générale
- Dépenses
D2
- Balance
générale
- Recettes
UT
- Vote
du
budget
À -
Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
Aî
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
par
article
A2.1
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Vue
d'ensemble
des
opérations
d'équipement
A2.2
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
en
AP
À2.3
- Section
d'investissement
- Dépenses
- Détail
des
opérations
d'équipement
gérées
hors
AP
A3
- Section
d'investissement
- Recettes
- Détail
par
article
B - Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
Bî
- Section
de
fonctionnement
- Dépenses
- Détail
par
article
B2
- Section
de
fonctionnement
- Recettes
- Détail
par
article
IV
- Annexes
À
- Présentation
croisée
Aî
- Section
d'investissement
- Vue
d'ensemble
A#.07
- Opérations
non
ventilables
A1.900
- Fonction
0
- Services
généraux
A1.900-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A1.901
- Fonction
1 - Sécurité
A1.902
- Fonction
2
- Enseignement,
formation
professionnelie
et
apprentissage
A3.903
- Fonction
3
- Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et
loisirs
A%.804
- Fonction
4 - Santé
et action
sociale
(hors
RSA}
A1.904-4
- Fonction
4-4
- RSA
A1.905
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
A1.906
- Fonction
6
- Action
économique
A1.907
- Fonction
7 - Environnement
À1.808
- Fonction
8
- Transports
A2
- Section
de
fonctionnement
- Vue
d'ensemble
À2,01
- Opérations
non
ventilables
A2.930
- Fonction
C
- Services
généraux
À2.930-5
- Fonction
0-5
- Gestion
des
fonds
européens
A2.931
- Fonction
1 - Sécurité
À2.932
- Fonction
2 - Enseignement,
formation
professionnelle
et apprentissage
À2.933
- Fonction
3 - Culture,
vie
sociale,
jeunesse,
sports
et loisirs
À2.934
- Fonction
4
- Santé
et
action
sociale
(hors
APA
et
RSA/Régularisation
de
RMI)
A2.934-3
- Fonction
4-3
- APA
A2.934-4
- Fonction
4-4
- RSA/Régularisation
de
RMI
A2.935
- Fonction
5
- Aménagement
des
territoires
et
habitat
A2.936
- Fonction
6
- Action
économique
À2.937
- Fonction
7 - Environnement
A2.938
- Fonction
8
- Transports
B
- Annexes
patrimoniales
B1.1
- Etat
de
la dette
- Détait
des
crédits
de
trésorerie
B1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
B1.3
- Etat
de
ia dette
- Répartition
par
structure
de
taux
B1.4
- Etat
de
la
dette
- Typologie
de
la
répartition
de
l'encours
Page
2
Il 12 13 16 18 20 22 26 29 30 49 50 53 56 62 65 68 69 72 73 74 77 81 84 85 88 90 93 97 99
100 106 107 108 113 119 122 123 124 127 129 332 136 137 l4l 143 |
VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VIELE
- DM
- 2025
81.5
- Etat
de
la
dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
144
81.6
-
Etat
de
la
dette
- Dette
pour
financer
l'emprunt
d'un
autre
organisme
146
B1.7
- Etat
de
la
dette
- Autres
dettes
147
B2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
148
B3.1
-
Etat
des
provisions
constituées
149
B3.2
- Etalement
des
provisions
351
Bd
- Etat
des
charges
transférées
152
B5
- Détail
des
chapitres
d'opérations
pour
comptes
de
tiers
153
B6
- Prêts
154
B7.1
- Etat
synthetique
des
engagements
donnés
155
B7.2
- Etat
synthetique
des
engagements
reçus
156
B7.3
- Etat
des
emprunts
garantis
157
B7.4
- Caicul
du
ratio
d'endeitement
relatif
aux
emprunts
garantis
158
B7.5
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
159
87.6
- Etat
des
marchés
de
partenariat
160
B7.7
- Etat
des
recettes
grevées
d'affectation
spéciale
161
B7.8
- Autres
engagements
donnés
162
B7.9
- Autres
engagemenis
reçus
163
B8
- Subventions
versées
164
B9
- Etat
du
personnel
165
B10
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
la
collectivité
a
pris
un
engagement
financier
168
B11.
- Liste
des
organismes
de
regroupement
169
B41.2
- Liste
des
établissements
publics
créés
170
B11.3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
171
€
- Annexes
budgétaires
C1.
- Equäibre
budgétaire
172
C12
- Equilibre
budgétaire
- Dépenses
173
C1.3
- Equilibre
budgétaire
- Recettes
174
D
- Autres
éléments
d'information
D1
- Liste
des
services
assujettis
à
la
TVA
et
non
érigés
en
budget
annexe
176
D2.1
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
1
:Budget
177
D2.2
- Services
ferroviaires
régionaux
des
voyageurs
- Volet
2
:Compte
d'exploitation
178
D3
- Décisions
en
matière
de
taux
180
D4.1
-Etais
de
la
répartition
de
la
TEOM
-Investissement
381
D42
- Etats
de
la
répartition
de
la
TEOM
- Fonctionnement
183
D5.1
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Fonctionnement
(2)
185
D5.2
- Etats
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Investissement
(2)
186
V
- Arrêté
et
signatures
À
- Arrêté
et
signatures
187
, pour
chaque
annexe,
si l'étal est joint ou
sans
objst.
Dans
l'ensemble
des
tableaux,
les cases
grisées
ne
doivent
pas
être
remplies.
Conformément
à Finstruclion
budgétaire
et comptable,
il convient
de
mentionner
que
:
dans
la
présentation
croisée,
la rubrique
fonctionnelle
01
— Opérations
non
ventiables
comprend
les
impôts
et
taxes
non
affectés,
les dotations
et
participations,
le dette
et les
opérations
financières,
les
opérations
patrimoniales
en
investissement,
les
frais de
fonctionnement
des
groupes
d'élus
en
fonctionnement;
les
opérations
d'ordre
doivent
figurer en
italique.
{1} A
utiliser
également
par tes
collectivités
de
moins
de
8500
habilants
qui
mobiliseraient
des
AP-AE
régies
par
l'article
L.5217-10-7
du
GGCT
après
avoir
adopté
un
règlement
budgétaire
et financier
conformément à
l'article
L.
5217-10-8.
Si
la collectivilé
opte
pour
ce
régime,
ta coltectivité
ne
renseigne
pas
les annexes
C2,1
et C2.2
de
ta
partie
IV
« Annexes
». Les
projats
de
dotations
d'AP-AE
inscrits
sur
les annexes
B1
et B2
de
le partie
1 apparaissent
alors
dans
les
états
de
la partie
A
« Vole
du
budget
»,
sinon
les
monlants
dans
les champs
AP-AE
sont
par
convention
de
0,
{2) Cet
état
ne
peut
être
produit
que
par
les
communes
dont
la population
est
inférieure
à 608
habitants
et
qui gèrenles
services
de
distribution
de
l'eau
potable
et
d'assainissement
sous
forme
de
régie
simple
sans
budget
annexe
(art,
L. 2224-11
du
CGCT)
Page
3 + °08eq
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ST02 * NQ - ATIA LAOQNA - ANVO314 30 ATHA VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
1—
INFORMATIONS
GENERALES
Ï
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
DEPENSES
C2
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
DÉPENSES
{1}
Chap.
/art.
(2)
|
Libellé
Dépenses
engagées
non
mandatées
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— TOTAL
®
0,00
018
RSA
6,00
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
143
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
0,00
148
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
le
204)
(3)
0,06
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
.[
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,09
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
qi}
6,00
011
Charges
à
caractère
général
(4}
0,00
042
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
(4)
|
0,00
014
Atténuations
de
produits
0,00
016
APA
:
0,00
017
RSA
/ Réguiarisations
de
RMI
6,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
(4)
0,00
6586
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
0,00
66
Charges
financières
0,00
67
Charges
spécifiques
(4)
.
0,00
(il
s'agit
des
restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptablité
d'engagement
annuelle.
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
das
résuilats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultals.
Les restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
nan
mendatées
et non
rattachées
Lelles
qu'elles
ressorissent
de
la comptabilité
des
engagements
; et
en
recelies,
aux
receiles
cerlaines n'ayant
pas
danné
lieu
à émission
d'un
Hire
et non
ratiachées.
Les restes
à réaliser de
la section
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandalées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
elles
qu'elles
ressortissant
de
la
comptabité
des
engagements
et en
recettes,
aux
revelles
certaines n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
re
au
91/12
de
l'exercice
précédent.
.
(2)
Suivant
le niveau
de
vole
retenu
par
l'assemblée
défibérante.
‘
{a}
Hors
dépenses
imputées
au
chapitre
018.
{4)
Hors
dépenses
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{8)Le
chaire
204
« Subventions
d'équipement
versées
» ésl
un
chapitre globalisé
regroupant
les
comples
204
at 2324.
Page
7 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
1
INFORMATIONS
GENERALES
L
EXECUTION
DU
BUDGET
DE
L'EXERCICE
PRECEDENT
—
RAR
RECETTES
:
C3
DETAIL
DES
RESTES
À
REALISER
N-1
EN
RECETTES
{1)
Chap.
/ art,
(2)
Libellé
Titres
restant
à émettre
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- TOTAL
(D)
0,00
018
RSA
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
6,00
16
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
13
Subventions
d'investissement
(reçues)
(3)
0,09
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
6,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA.régie)
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
0,00
2
Immobilisations
corporelles
(3)
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
2324)
(3)
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
6,00
27
Autres
immobilisations
financières
(3)
6,00
45
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
tiers
0,00
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
-
TOTAL
(IV)
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
73
Impôts
et
taxes
0,08
731
Fiscalité
locale
6,00
74
Dotations
et
participations
(4)
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
{4}
0,00
0143
Atténuations
de
charges
(4)
0,00
016
APA
0,00
017
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
76
Produits
financiers
0,00
77
Produits
spécifiques
(4)
0,00
(1)
s'agit
des restes
à réaliser
établis
conformément
à la
comptabilité
d'engagement
annuelle.
À servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
soit
après
le vote
du
comple
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultals.
Les restes
à réaliser
de
la section
de
fonctionnement correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
et non
rallachées
telles
qu'elles
ressortissent
de
la comptabilité
des
engagements
;et
en
recetles,
aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à
l'émission
d'un
litre
el
non
ratlachées.
Les restes
à réaliser de
la saciion
d'investissement
correspondent
: en
dépenses,
aux
dépenses engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortissent
de
la
comptablité
des
engagements
;et
en
recelles,
aux
recettes
cartaines
n'ayant pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
34/12
de
l'exercice
précédent.
{2)
Suivant
le niveau
de
vote
retenu
par
l'assemblée
délibérante.
(3)
Hors
recetles
impulées
au
chapitre
018.
(4)
Hors
receltes
imputées
aux
chapitres
016
et 017.
{6)Le
chapilre 204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
et 2324.
Page
8 6 °8e4
“S9IOA LISWISSSPSSAUL D SUPELS + PLOS LORNOPXS,P APIOS à HV = ILBWISSSISOAULP LOHOSS EI SP [AOL (E)
uep30gid 89/88, 2P ZL/LE NE EN UN,P VOISSIU
e ne SUUOP sEd JUBÂE,U SeUIP}IS9 S5NS081 XNB *SE]008 UD } queweBeBus sep siqeidiuo 2 ep luessHOsses saje,nb sal) Jueppogid 80j1X8] 8p ZL/LE NE SÉFEPUEU LOU sepBefue sasuadgp xne ‘sasusdop Ua : 1U8pUOdSSLIOD JUSWSSSISSAUL D UONOSS 2] 9P SSII E SSI 597
“SOPUDENEL LOU 18 SA UN P
uorssnug € nou auLop sed JUERE,U SAUIEUSO seusoau ane “saone: u8 46 ! uauaBeBue Sp Ile #1 SP IUSSSHOESEL SEINE SAN SOUPE UOU F9 SAFIEPUEU LOU sogBeBLS sssuadep xne ‘seSUBdHP US : JUSPUOGSEUCO USLISUUOOUO, BP LOIS E] BP JISIEPI E SSISOU 597
“sense sep s9djonue ssud6) 3p SE9 US HOS ‘jjeu pe ajéuoo np aon a] seude Jos AUSPEDEUd sopuexe, 8p sjEiMSEL Sep esude: ap a1e;#BpnQ Ses e uewenbun auues Y (2) “enriexS Su NP 510] SSIOA JUSLLEUNAUTUE
e10 sa “und 165pnq nv {L) aurOS sueS aue135pnQ ad}, 8p SO] S8I0A SpguD ANS 1UBpUOSBLOD SHOA SHPELI SA ‘EueueLuE ANS 3eBpnQ Si Je SSAREOHPOW SUOISF xn69 oane u sp sel inod ‘auieuu ag ‘ane196pna sdeis apes sp 510] SBIOn Spor xNE uepuodSAUCO SBJOA
98999 8 38999 8 {s} 139an8 na 1VLOL
00‘Q 000 (y) juewusuuonauo} sp uon9es ej 8p 1830 L
g9'0 a0'0 (7) auodes juswisuuorouo; 2p 81NS94 Z00
Quopeoxe is) Group 1s) SIHOdIY
000 00‘0 (2) {I-N wa) quepossid a19i8x6 4 8p 19811291 E SSISOH
+ + +
99°0 00‘0 (L) 3e6pnq queseid np 241 ne s3104 jusuueuuoouo; sp SHPHI
3L0A
S3114934 SaSN3d3q
98999 8 98999 8 (£) jusussstseaul,p uoi9es ej sp [810]
c0'0 00‘ - (2) suodei juowesstseaulp U01}99S 8] 8p Uonn93X8,p 2PIOS L O0
Gysod spjos 1s) Unebou epjos 1S) SLUOd3H
00‘0 00‘0 {e) (L-N uva) Ju8p9991d sojo1exe,] ep 18SI2PA E SON
+ +
+
98999 8 98999 8 (1) (8901 ados ej sudwuos 4) j8Bpnq juesgid np 811 ne SSjOA JUSLISSSHSSAULP SPS1O 210A
S3113934 SASNIdAQ Ï
v AIgNASNAQ ANA
Il 1390n8 NQ 11V42N19 NOLLVLNASd — Il
S202 - AQ + ATIA 149008 - dNV934 30 ATHA O1 2884
IUSLISSSASAAUI D UDROSS E] 6P JE10} + JUEWSuLOjAUI 8p LOOSS € 8p 18} = 19BpNQ np [PO (S)
“SSIOA JUEWIEULONOLO 2p SUPIID + AOL JENNSEI + HW = UBWEUUGIOUC 8P ONDES €] p FO] (+) LI 0884
“s895HBUS 19 sed IUQuU SON 15 SOHNUUE JUoENDEEINE JUOS LV 589 “EDILEXS,P LL UZ “MJUERUOÉSEUOD LONIES E] Op sajIEQI SSSURÉEP SP 9 ZE 59 JLEqUOUS Ane7 “€ SENAGICUUL SOSUSGIP » 8 JV SP JEIOA 18 2YjqUISSSE, 1 (Z) JUBSN dyP YOO un LELIPoUr JV 86 LeWEEBS seu Sejenuueund suoELureBoId SaJSANOU 6P & SaAREU AY S8P ALIFOUOO BIRD “SOURIS EL EP SI San juoS nb sajsanou AY s9p uh2s || (:}
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| 00'0 | 0z0 (2) « sonagidu sesusdap 8p 4 » |
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ll 119an8 nQ 11V43N29 NOLVLNAS Ad — Il
S202 - NQ - ATTIA 139009 - ANVIH4 3Q ATUA TI Std
[S22ReñLa m9 SE IUou sa 1S SALUE JLOLMNDPEONE JUOS 3y 889 *SLEXE,P LU LE “AUEUAGSELCO UOIES E] SR SSI SESUEIP SOP 4 ZE FIL 158 JUEJUOLL ANS “4 SONAPICLU SOSUELED » DD JV SO JON Mad ssiquesse, (2) JUPIAXO AV.P HQE UN JUEMPOU HV Sep uouieleBe sjeut sjenuueunid suSSBEBUR xnEOANOU ap & SOA HV SEP ELLSQUOD 800 “SDUESS E] EP SI! SSHON JuOS INb Sajaanou y S9p IPS j (1)
[ 00°0 ] TVYINIO IVLOL ]
[00'0 ] zz0 (2) < Sénagidu sssusdep 9p av» 1
EX | TVLOL
21#qn OISUNN
juœuoy (seideuo UT INANISVONS.A NOLVSIHO1NV
za S4110A 1Y S20 NOILVINAS24ud
H 1390Nn9 NQ 371V4N19 NOILVLNASud — 1}
Se0Z - NO - ATIA 149008 - dAV933 3Q 3 TA VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
Il
—-
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
--
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Ci
DÉPENSES
D'INVESTISSEMENT
Budget
de
Restes
à
réaliser
.
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libelté
l'exercice
(1}
NA
(2)
Propositions
l'assemblée
(3)
1
il
nouvelles
NE
We
E+H+IH
018
RSA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
1360
075,00
0,00
-659
158,54
-659
158,54
700
916,46
204)
(y compris
opérations)
(4)
204
Subventions
d'équipement
versées
(y
415
199,80
9,00
6 658,08
6
658,08
421
857,88
compris
opérations)
(4)
(9)
21
Immobilisations
corporelles
(y
compris
7
513
278,41
0,00
140
533,75
110
533,75
7
623
812,16
opérations)
4)
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
(y
compris
opérations}
(4)
(6)
23
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
2 276
850,00
0,00
541
966,71
541
966,71
2818
816,71
{y
compris
opérations}
(4)
Total
des
dépenses
d'équipement
11
565
403,21
6,00
0,00
0,00
11
565
403,21
40
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
13
Subventians
d'investissement
(4)
20
460,00
0,00
0,00
9,00
20
160,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
2 914
300,00
0,00
0,00
0,00
2 914
300,00
18
Cpte
de
liaison
:affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
(BArégie)
(6)
26
Participations
et
créances
rattachées
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
irmmobiisations
financières
(4}
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
financières
2 934
460,00
0,00
0,00
0,00
2 934
460,00
45...
Chapitres
d'opérations
pour
compte
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
de
fiers
(7)
Total
des
dépenses
réelles
d'investissement
+4
499
863,21
0,60
0,00
0,00
+4
499
863,21
040
Opérations
ordre
transf.
entre
765
860,27
0,00
0,00
765
850,27
sections
{8}
041
Opérations
patrimoniales
(8)
159
855,12
8 666,86
8
666,86
168
521,98
Total
des
dépenses
d'ordre
925
705,39
8
666,86
8
666,86
934
372,25
d'investissement
[
TOTAL
15
425
568,60
0,00
8 666,86
8 666,86
|
15
434
235,46
|
+
[
D
001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
Î
9,00
}
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
15.434 235,46
|
(5) Voir état 1-B pour le cantenu du budget de l'exercice. 2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vole du budget primiti. {811 s'agit des nouveaux crédits votés lors de la présente délibération, hors RAR. {4} Hors dépenses imputées au chapitre 018. {5} En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus an affectation. En recette, l retrace, le cas échéant, l'annulation de lels travaux effectués sur un exercice antérieur. (6) À servir uniquement lorsque la collectivité effeclue une dotation initiale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée. {7) Seul le total des opérations pour compte de liers figure sur cet état {voir
le détail en IV-B5).
{8} DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042 ; Di 041 = RI 041. €) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » ssl un chapitre giobelisé regroupant es comples 204 et 2324.
Page
13 I!—
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
ll
EQUILIBRE
FINANCIER
DU
BUDGET
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
c1
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Budget
de
Restes
à réaliser
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libellé
l'exercice (1}
N:1 (2)
Propositions
|
co rnbiée (3)
l
ï
nouvelles
ul
Mel
1
018
RSA
6,00
0,00
6,00
6,00
0,00
43
Subventions
d'inveslissement
(reçues)
{sauf
2 407
729,07
0,00
9,00
9,00
2 407
729,07
438)
(4}
16
Emprunts
et dettes assimilées
(5)
7 000
600,00
0,09
0,00
0,00
7 000
000,00
20
Immobilisations
incorporelles
{sauf 204)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
versées
(4) (13)
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
21
immobilisations
corporelles
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en affectation
(4) (6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en cours
(sauf 2324)
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d'équipement
9 407
729,07
0,00
6,00
0,00
9 407
729,07
10
Dotations,
fonds
divers et réserves
(sauf
À 065
000,00
0,09
0,00
0,00
4 065
000,00
1068)
1068
|
Excédents
de fonctionnement
capitatisés
(7)
0,00
0,00
5,00
0,00
0,00
138
|
Autres
subventions
invest.
non
lransf. (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Empruntis
et dettes
assimilées
300,00
0,00
0,08
0,00
300,00
18
Cpte
de
liaison :
affectation
(BA,régie)
(8)
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobitisations financières
(4)
9,00
0,00
0,00
0,00
0,00
024
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
financières
1 065
300,00
6,00
0,00
0,00
1 065
300,00
45...
|
Chapitres
d'opérations
pour le compte
de
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
tiers (9)
Total
des
recettes
réelles
d'investissement
10 473
029,07
0,00
0,00
0,00
10 473
029,07
021
Virement
de
la
section
de
0,00
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
(10)
040
Opérations
ordre
iransf.
entre
3
105
592,00
0,00
0,00
3
105
592,00
sections
{10)
{11)
041
Opérations
patrimoniales
(10}
158
865,12
8
666,86
8
666,86
168
521,98
Total des
recettes
d’ordre
d'investissement
3 265 447,12
8 666,86
8 666,86
3274
113,98
|
TOTAL
13738 476,19
6,00
8 666,86
8666,86
|
13747 143,05 |
+
[
R 01 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE |
1 687 092,41 |
Î
TOTAI. DES RECETTES
D'INVESTISSEMENT CUMULEES
|
15 434 235,46
|
Pour
information
:
H s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à
l'excédent
des
receltes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
I} sert à financer le remboursement du capital de la delle et les nouveaux
investissements
de
la collectivité,
{1) Voir état LB pour le contenu du budget de l'exercice.
LA
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
(12)
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
DÉGAGÉ
PAR
2339
741,73
{2) La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résullat lors du vote du budget primiti. {3) IE s'agit des nouveaux crédits volés lors de la présente délibération, hors RAR. (4) Hors recettes imputées au chapitre 018. (5) Sauf 165, 166 et 16449. {6} En
dépenses,
le
chapitre
22
relrace
les
travaux
d'investissement
réalisés
sur
les
biens
reçus
en
affectation.
En
recette,
Hretrace,
le
cas
échéant,
l'annulation
de
lels
travaux
effectués
sur
un
exercice antérieur. (7) Le compte 1068 n'est pas un chapllre mais un article du chapitre 40. {8) A senir uniquement lorsque a collecivité effectue une dotation iniliale en espèces au profit d'un service public non personnalisé qu'elle crée
Page
14 (8) Seul le lots! des opérations pour compte de fiers figure sur cel étal (voir le délail en IV-B5) (10) DF 028 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DI 041 = RI-041. {11) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapilre si la collectivité a opté pour le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions tégislalives et réglementaires applicables. {12) Solde de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération R! 021 + RI 040 — Di 040. {13} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées
» esi un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 el 2324.
Page
15 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
H
EQUILIBRE
FINANCIER
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
de
Restes
à
réaliser
n
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libelté
l'exercice (1)
N:1 (2)
Propositions
l'assemblée (3)
i
il
nouvelles
ll
D'ÉETEN
oi
Charges
à caractère
général
(4)
6 268
560,32
0,00
-17
000,00
-17
000,00
6 251
560,32
042
Charges
de
personnel
et frais
18
591
894,00
0,00
0,00
0,00
18
591
894,00
assimilés
(4)
014
Atténuations
de
produs
63
772,00
0,00
0,00
0,00
63
772,00
916
APA
9,06
0,00
0,00
0,06
0,00
017
RSA
/ Réguiarisations
de
RM
0,00
0,00
0,00
0,06
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
3 620
699,00
9,00
0,00
0,00
3 620
699,00
courante
(sauf
6686)
(4)
6586
|
Frais fonctionnement
des groupes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'élus
Total
des
dépenses
de
gestion
courante
28
544
925,32
0,00
-17
000,00
-17
000,00
28
527
925,32
66
Charges
financières
925
000,00
0,00
k
0,00
0,00
925
000,00
67
Charges
spécifiques
(4)
3 000,00
0,06
47
000,00
47
000,00
20
000,00
68
Dotations
aux
provisions,
77
826,00
0,00
0,00
77
925,00
dépréciations
(semi-budgétaires)
(4)
Total
des
dépenses
réelles
de
29
550
850,32
0,00
0,09
0,00
29
550
850,32
fonctionnement 023
Virernent
à la section
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
{5}
042
Opérations
ordre
transf.
entre
3
105
592,00
|
6,00
0,00
3
105
592,00
sections
(5)
(6)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
0,00
0,00
section
{5}
Total
des
dépenses
d'ordre
de
3
105
592,00
0,00
0,00
3
105
592,00
fonctionnement
|
TOTAL
32 656 442,32
0,00
0,06
0,00 |
32.656 442,32 |
+
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
|
4 430 412,68
|
{1} Voir état 1-B
pour la comparaison per rapport au budgel
de
l'exercice.
TOTAL
DES
DEPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
{2}La colonne RAR n'est à renseigner qu'en l'absence de reprise anticipée du résultat lors du vote du budget primitif. {3) il s'agit
des
nouveaux
crédits
votés
lors de
la présente
délibération,
hors
RAR.
{4) Hors dépenses Imputées aux chapitres 016 et 017. (5) DF
023
= RI
021
; DI
040
= RF
042
; RI 040
=
DF
042; DF
043
= RF
043.
{6) Les
comptes
68
peuvent
figurer
dans
le détail
du
chapitre
si la collectivité
& oplé
pour
le régime
des
provisions
budgélaires,
conformément
aux
dispositions
législatives
et réglementaires
applicabies.
Page
16
34 086 855,00
| li
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
EQUILIBRE
FINANCIER
--
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
C2
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
Budget
de
Restes
à
réaliser
Propositions
Vote
de
TOTAL
Chap.
Libetlé
l'exercice
(1)
N-4
(2}
assemblée
{3)
E
Il
nouvelles
ul
IVe
ei
+
IH
ot3
|
Atténuations
de
charges
(4)
280
080,08
0,08
0,00
0,00
280
000,00
016
APA
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
017
RSA
/ Réguiarisations
de
RMI
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
70
Prod.
services,
domaine,
ventes
1895
116,00
0,00
0,00
0,00
1 895
416,00
diverses
73
impôts
et
taxes
{sauf
731)
2
243
153,00
6,00
0,00
0,00
2 213
153,00
731
Fiscalité
locale
18
798
500,00
0,00
0,00
0,00
48
798
500,00
74
Dotations
et
participations
(4)
9
166
043,00
0,00
0,00
0,00
9
466
043,00
75
Autres
produits
de
gestion
563
067,73
0,00
6,00
0,00
563
067,73
courante
(4)
Total
des
recettes
de
gestion
courante
32
915
879,73
0,00
8,00
9,00
32
915
879,73
76
Produits
financiers
20
000,00
0,00
0,00
6,00
20
000,00
77
Produits
spécifiques
(4}
60
000,00
0,00
0,60
0,06
60
000,00
78
Reprises
amort.,
dépréciations,
325
125,00
|
0,00
0,00
325
125,00
prov.
(semi-budgétaires)
(4)
Total
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
33
321
004,73
0,00
0,00
33
321
004,73
042
Opérations
ordre
transf.
entre
765
850,27
765
860,27
sections
(8) (6)
043
Opérations
ordre
intérieur
de
la
0,00
0,00
section
(5)
Total
des
recettes
d'ordre
de
765
850,27
765
850,27
fonctionnement
[
TOTAL
34
086
855,00
0,00
0,00
0,00
|
34
086
855,00
|
+
D
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
34086
856,00
|
Pour
information
:
IL
s’agit,
pour
un
budgel
volé
en
équilibre,
des
ressources
propres
COrrespol
dant
à
l'excédent
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL.
ser
5
*
por
porc
ee
DÉGAGÉ
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
2 339
741,73
D'INVESTISSEMENT
(7}
des
recelles
réelles
de
fonclionnement
sur
les
dépenses
réelies
de
fonctionnement,
I! ser
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la
detle
el
les
nouveaux
inveslissements
de
la
collectivité,
t} Voir état 1-B pour la comparaison par rapport au budget de l'exercice (2)
La
colonne
RAR n'est à
renseigner
qu'en
l'absence
de
reprise
ani
ipée du résultat lors du vote du budgel primitif.
(8)
s'agit des nouveaux crédils volés lors de {a présanle délibération, hors RAR.
{4) Hors receltes impulées aux chapitres 016 et 017. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042; RI 040 = DF 042; DF 043 = RF 043. (6) Les comptes 78 peuvent figurer dans le détail du chapitre si la collectivité a oplé pour le régime des provisions budgélaires, conformément aux dispositions légisiatives et réglementaires applicables. (7) Soda de l'opération DF 023 + DF 042 — RF 042 ou solde de l'opération RI 024 + RI 040 - DI 040.
Page
17 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
il
BALANCE
GENERALE
-
DEPENSES
D1
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
(3)
0,00
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
el
charges
{4}
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Cpte
de
liaison
:affectation
(BA,régie)
6)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
158
396,00
|:
.
.
158
396,00
20
Immobitisations
incorporelles
(sauf
204)
(3)
(5)
-89
910,00
0,00
-89
910,00
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3)
(5)
(10)
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
(3)
(5)
-68
486,00
8
558,86
-58
927,14
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(3)
(5)
(8)
0,00
6,00
6,00
23
Immobilisations
en
cours
(3)
(sauf
2324)
(5)
0,00
108,00
108,00
018
|RSA
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,06
27
Autres
immobilisations
financières
{3}
6,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
9,00
39
Dépréciation
des
stôcks
ei
en-cours
(4)
0,00
0,00
3...
{
Stocks
et
en-cours
0,00
0,00
198
|
Neutralisation
des
amortissements
6,00
0,00
45
Chapitres
d'opérations
paur
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
6,00
481
À
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
0,00
49
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
(4)
0,00
0,00
59
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4)
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
-
Total
0,00
8
666,86
8
666,86
+
Î
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
av
|
Î
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
8 666,86
|
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
TOTAL
o11
Charges
à
caractère
général
{2}
-17
000,00
-17
000,00
012
Charges
de
personnel
et
frais
assimilés
{9}
0,00
0,06
0t4
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
016
F
APA
0,00
0,00
017
|
RSA/
Régularisations
de
RMI
6,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
0,00
65
Aufres
charges
de
gestion
courante
(sauf
0,00
6,00
0,00
6586)
(9)
6586
|
Frais
fonctionnement
des
groupes
d'élus
9,09
|:
0,00
66
Charges
financières
0,00
.
‘
0,00
0,00
67
Charges
spécifiques
{9}
17
000,00
0,00
17
006,00
68
Dot,
aux
amortissements
et
provisions
(9)
0,00
0,00
0,06
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
0,00
0,00
023
|
Virement
à
la
section
d'investissement
G,00
0,00
Dépenses
de
fonctionnement
—
Total
0,00
0,00
0,00
D
002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
Î
000
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
Page
18
oo
| {1} Y compris les opérations relatives au rattachement et las opérations d'ordra semi-budgétaires. {2) Voir la liste des opérations d'ordre de l'instruclion budgétaire et complable M. 57. (3) Hors dépenses imputées au chapitre 018. {a Ces chapitres ne sontà renseigner que si la collecliilé applique le régime des provisions budgétaires, conformément aux dispositions législatives et réglementaires applicables. {5) Hors chapitres opérations. 46) Seul le total des apéralions pour compte de tiers figure sur cet élal {voir le détail en IV-B5). {7} Auliiser uniquement dans
le cas où la collectivilé effecluerail une dotation initiale au profit d'un service public doté de la seule aulonomie financière.
(8) A uiiliser uniquement dans le cas où la collectivité effecluerail des dépenses sur des biens affectés. (@) Hors dépenses imputéss aux chapitres 016 et 047. {40) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les complas 204 et 2324.
Page
19 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
BALANCE
GENERALE
-
RECETTES
D2
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
(y
compris
RAR)
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
{1}
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
40
E
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
1068)
0,00
0,00
0,00
43
|
Subventions
d'investissement
(reçues)
{3}
0,00
0,00
0,00
15
À
Provisions
pour
risques
et charges
(4)
0,00
0,00
46
|
Emprunts
et delles
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
48
À
Cpte
de
liaison :
affectation
{BA.régie)
{6}
0,00
0,00
20
|
immobilisations
incorporelles
{sauf
le
204)
{3)
0,60
8
666,86
8
666,86
204
|
Subventions
d'équipement
versées
(3) (9}
0,00
0,00
0,00
24
immobilisations
corporelles
(3)
0,00
0,00
0,00
22
À
Immobilisations
reçues
en
affectation
{3)
7}
0,00
0,00
0,60
23
À
Immobilisations
en
cours
{sauf
2324)
(3)
0,00
0,00
0,00
018
F RSA
0,00
0,00
0,00
26
|
Participations
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
|
Autres
immobilisations
financières
(3)
0,00
0,00
0,00
28
|
Amortissement
des
immobilisations
0,60
29
|
Dépréciations
des
immobilisations
(4)
0,00
39
{|
Dépréciation
des
sfocks
et en-cours
(4}
0,00
3... |
Stocks
et
en-cours
0,00
45
|
Chapitres
d'opérations
pour
compte
de
liers
(5)
0,00
481 |
Charges
à
rép.
sur
plusieurs
exercices
0,00
49
|
Dépréciation
des
comples
de
tiers
(4)
0,00
69
|
Dépréciation
des
comptes
financiers
(4}
0,00
021 |
Virement
de
la section
de
fonctionnement
0,06
024 E
Produits
des
cessions
d'immobilisations
0,00
6,00
Recettes
d'investissement
—
Total
0,00
8
666,86
8
666,86
+
[
R
001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
+
|
R 1068 AFFECTATION DU RESULTAT
|
0,00 |
|
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT GUMULEES
|
8 666,86 |
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
(y
compris
RAR)
FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d’ordre
(2}
TOTALE
013 |
Atténuations
de
charges
(8)
0,00
0,00
016 |
APA
0,00
6,00
017 |
RSA
/ Régularisations
de
RMI
0,00
0,00
60
|
Achats
et
variation
des
stocks
0,60
70
|
Prod.
services,
domaine,
ventes
diverses
0,00
71
|
Praduction
stockée
{ou
déstockage)
0,00
72
|
Production
immobilisée
0,00
73
|
Impôts
ettaxes
(sauf
734)
0,00
731
|
Fiscalité
locale
0,00
74
|
Dotations
et
participations
{8}
É
0,00
75
À
Autres
produits
de
gestion
courante
(8)
0,00
0,00
0,00
76 | Produits financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
spécifiques
(8)
0,00
0,00
0,00
78
|
Reprise
sur
amortissements
et
provisions
(8)
0,00
0,00
0,00
Page
20 FONCTIONNEMENT
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
79
|Transferts
de
charges
-
-
-
0,00
0,00
Recettes
de
fonctionnement
-
Tatat
0,00
0,00
0,06
+
|
R
002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
DE
FONCTIONNEMENT
CUMULEES
|
o00 |
{1}
Y compris
les
opérations
relatives
au
raltachement
el les
apérations
d'ordre
semi-budgélaires.
(2)
Voir
la liste
des
opérations
d'ardre
de
l'instruction
budgétaire
et comptable
M.
67.
{3)
Hors
recettes
impulées
au
chapitre
018.
(4)
Ces
chapitres
ne
sont
à renseigner
que
si a
collectivité
applique
le régime
des
pravisions
budgétaires,
conformément
aux
disposilions
légisialives
et réglementaires
applicables.
(5)
Seule
total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
figure
sur cet
état
(voir
le détail
en
IV-B5).
(8)
A uttiser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivié
effectuerait
une
dotation
iniisle
au
proût
d'un
service
public
doté
de
la seule
aulanomie
financière.
7)
Autliser
uniquement
dans
le cas
où
la collectivilé
effecluerait
des
dépenses
sur
des
biens
affectés.
{8)
Hors
recettes
imputées
aux
chapitres
016
el 017.
(8)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
21 TT 5824
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DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
Ill
—
VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
VUE
D'ENSEMBLE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.1
Vue
d'ensemble
des
chapitres
des
opérations
d'équipement
N°
Libellé
de
Popératian
|
N°
AP
|
Pour
mémoire
RAR
N41
Propositions
Vote
de
Pour
Pour
Opération
ti}
réalisations
nouvelles
l'assemblée
information
information
cumulées
au
Crédits
gérés
|
Crédits
gérés
01/01/N
dans
le
cadre
hors
AP
d'une
AP
10507
MONUMENTS
D PPI
597
014,0
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
HISTORIQUES
ET
2073/2
CULTUELS
200902
OPAH
RU
415,00
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
260902
OPAH
RU
D PPI
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2009/2
201004
RENOVATION
D PP]
324
952,82
0,00
3 183,00
3 183,00
3 183,00
0,00
ECLAIRAGE
PUBLIC
|
2010/4
201413
FLOTTE
AUTOMOBILE
|
D PPI
240
983,70
9,00
-64
260,00
-64
260,00
-64
260,00
0,00
20143
201414
MATNFO.
D PPI
304
661,49
0,00
89
910,00
89
910,00
89
910,00
0,00
TELEPHONIE
20144
LOGICIELS
201416
BOUCHES
INCENDIE
|
D PPI
14
721,78
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
20146
201417
MOB
MATERIEL
D PPI
26
632,13
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
BUREAU
201417
20142
SALLE
POLYVALENTE
|
D PPI
54
802,85
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
ANQUETIL
2014/2
20143
AMENAGEMENT
D PPI
248
177,20
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
CENTRE
VILLE
2014/3
20144
POLE
CULTUREL
D
PPI
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
0,60
2014i4
20145
REHABILITATION
D PPI
90
851,02
0,00
0,00
-0,00
-0,09
0,00
ECOLES
2014/5
20146
TRAVAUX
DE
VOIRIE
|
D PPI
506
343,48
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2014/6
20147
INVEST
PROFIT.
D PPI
13
549,32
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
HANDICAP
2014/7
20148
SALLES
ET
TERRAINS
|
D PPI
194
180,57
0,00
-0,00
-0,00
-0,00
0,00
DE
SPORTS
20148
20149
VILLE
CONNECTÉE
D PPI
92
637,02
0,00
64
260,00
64
260,00
64
260,00
0,00
2014/8
20151
IFSI
D
PPI
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
0,00
2015/1
20161
AMENAGEMENT
D PPI
4 157,42
0,00
-0,00
-0,00
-0,00
9,00
QUARTIER
PRECIEUX
|
2016/1
SANG
20172
AMENAGEMENT
D PPI
562
252,79
0,00
65
303,00
65
303,00
65
303,00
0,00
MATURE
2017/2
TOTAL
4 087
332,70
9,00
158
396,00
158
396,00
158
396,00
0,00
{t)
Colonne
à renseigner
uniquement
lorsque
l'opération
d'équipement
est
afférente
à une
AP. Page
29 VILLE
DE
FÉCAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
11
—
VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:10507
LIBELLE
:MONUMENTS
HISTORIQUES
ET
CULTUELS
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2013/2
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
Fassembiée
{2} DEPENSES
0,00
597
014,01
!
a
0,00
6,00
| b
0,00
20
Immobilisations
6,00
2,00
6,00
-101
600,60
-401
000,00
incorporelles
(sauf
204)
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
-101
000,00
-101
000,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
9,00
0,00
6,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
65
964,64
0,00
23
292,00
23
292,00
21854
|
Bâtiments
publics
6,00
0,00
0,00
23
161,66
23
161,66
24612
|
Dépenses
ultérieures
0,00
65
961,64
0,06
130,34
430,34
immobilisées
22
Immobilisations
reçues
0,00
2,00
0,00
6,00
2,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,60
531
052,37
9,00
77
708,00
77
708,00
2324)
2333
|
Constructions
0,00
8
179,20
G,00
127
923,33
127
923,33
2316
|!
Restaur.
des
biens
histo.
et
0,00
522
873,17
0,00
-60
215,33
-60
215,33
culturels
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@)
au
O1/041/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3}
0,00
0,00
0,00
|
4
8,00
13
Subventions
0,00
6,00
0,00
9,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
2,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
6,00
9,60
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,08
6,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,60
9,00
0,60
6,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
5,00
0,00
2324}
|
Soide
= (c
+ d)
(a
+ b}
(5)
0,00
|
{1) Quvar une page par chapitre d'opération. {2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
et
23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à revarsemen£.
{4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. {6)
Le
chapitre
204
« Subventions d'équipement
versées
» est
un
chapitre globalisé
regroupant
les
comples
204
et 2324.
Page
30 1
— VOTE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
- DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
{1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:
200902
LIBELLE
:OPAH
RU
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2009/2
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Part.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
l'assemblée
@) DEPENSES
0,00
6,00
|
a
0,00
0,00
|b
0,00
29
Immobitisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
2031
Frais
d'études
ü,06
0,00
0,00
0,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
9,00
0,00
0,00
9,00
0,00
versées
{6}
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,00
0,00
6,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00
|
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
6,00
20
Immobilisations
0,00
9,00
9,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
8,00
0,00
{6)
21
Immobitisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
9,00
0,00
9,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
8,00
0,00
0,00
2324)
LL
Solde
= {e
+ d)
{a
+ b}(5)
0,00
|
{i) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles uliisés conformément au plan de comptes. {3) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recelles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant feu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 16449. {5} Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
31 Il!
—
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
A2.2
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:201004
LIBELLE
:RENOVATION
ECLAIRAGE
PUBLIC
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PP]
2010/4
DÉPENSES
Chap.
Libetté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
l'assemblée
{2} DEPENSES
0,00
324
952,92
{a
0,00
3183,00
|
b
3
183,00
20
Immobilisations
0,00
9,00
0,60
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
204}
204
Subventions
d'équipement
6,00
0,00
0,00
0,00
0,80
versées
(6)
21
Immabitisations
corporelles
0,00
324
952,92
8,00
3 183,00
3 183,00
2152
|
installations
de
voirie
6,00
22
356,79
0,00
75,75
75,75
21534
|
Réseaux
d'électrification
0,00
271
593,09
0,00
2617,15
2617,15
2158
|
Autres
inst.
matériel
outil.
0,60
27
367,04
0,00
-4
932,33
-4
932,33
techniques
2188
}
Autres
immobilisations
0,00
3 636,00
0,00
5 422,43
542243
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
9,00
9,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours{sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assembiée
Fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
€)
au
OH0H/N
TOTAE
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
9,00
0,00
0,00
|
4
0,00
43
Subventions
0,00
6,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
438)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
ImmobfHisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
6,00
8,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,08
0,00
0,00
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
9,00
0,00
2324)
|
Soide
= (c
+ d)—{a
+ b}(5)
-3183,00
}
{1) Ouvir une page par chapitre d'opération. 2) Détailler les arlicies uliisés conformément au plan de comptes. (8) Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
21,
22
el 23
sont
en
receiles
réelles
en
cas
de
réduclion
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
{4)
Sauf
165,
166
et 16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» ssl
un
chapitre globalisé
regroupant
fes
comptes
204
et 2324.
Page
32 |
lil
-
VOTE
DU
BUDGET
Ill
SECTION
D'INVESTISSEMENT
--
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N° :
201413
LIBELLE
: FLOTTE
AUTOMOBILE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
2014/13
DEPENSES
Chap.}
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
art.
(2)
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
O1/01/N
DEPENSES
0,00
240
983,70 |
a
6,00
-64
260,00
Îb
-64
260,00
20
Immobitisations
0,00
0,60
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
240
983,70
0,00
-64 260,00
-64 260,00
21351
|
Bâtiments
publics
0,00
3 200,87
0,00
327,89
327,89
21568
|
Autre
matériel,
outillage
incendie
0,00
0,00
0,00
203,14
203,14
215731
|
Matériel
roulant
0,06
0,00
0,00
100
623,60
100
623,60
2158
Autres
inst.
matériel,outit.
0,00
55
506,21
0,00
42
306,56
42
306,56
techniques
21828
{
Autres
matériels
de
transport
0,00
182
282,62
0,00
-177
721,19
-177
721,19
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
6,00
0,00
0,00
8,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324}
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Eibellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
@)
au 04/01/N
TOTAE
RECETTES
AFFECTEES
(3}
0,00
je
0,00
0,00 |
4
0,00
143
Subventions
0,00
0,06
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138}
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,60
0,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
8,00
{6)
24
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,60
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,00
9,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,08
2324)
LL
Solde = (c + d)— (a + b}(5)
64 260,00
|
(1) Ouvar une page par chapitre d'opération. {2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. {3) Exceptionneliement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en recetles réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre glabalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
33 Il
—
VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 201414
LIBELLE
: MAT.INFO.
TELEPHONIE
LOGICIELS
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
2014/14
DÉPENSES
Chap.
Libelté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Part.
ajustement
cumulées
au
01/04/N
nouvelles
l'assemblée
{2} DEPENSES
0,00
304
661,49 |
à
2,00
89
946,00 |
b
89
910,00
20
Immobilisations
0,06
197
538,58
0,00
55
789,77
55
789,77
incorporelles
(sauf 204)
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
0,00
936,00
2033
|
Frais
d'insertion
0,00
0,00
0,00
1
188,00
1 188,00
2051
|
Concessions,
droits
similaires
0,00
191
538,58
0,00
54
601,77
53
666,77
204
Subventions
d'équipement
9,00
9,00
9,00
0,00
0,00
versées
(6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
113
122,91
0,00
34
120,23
34
120,23
21351
À
Bâtiments
publics
9,00
2 208,23
0,00
0,00
0,00
21831 |
Matériel
informatique
scolaire
0,00
591,79
0,00
-112
828,77
-112
828,77
21838 |
Autre
matériel informatique
0,00
104
759,69
0,00
139
590,60
139 590,60
2185
|}
Matériel
de
téléphonie
0,00
5 563,20
9,00
7 358,40
7 358,40
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
©,00
6,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours{sauf
0,00
0,00
0,60
0,60
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libetlé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
d'art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
€)
au
O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
6,00
je
0,60
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,60
6,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
0,06
0,00
(6)
21
Immobälisations
corporelles
0,00
6,09
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
9,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
9,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Soide = {e + d)— {a + b) (5)
-89 910,00
|
(4) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détailler les articles utilisés confarmément au plan de comptes. {8) Exceptionneillemenl,
les comptes
20,
204,
21,
22
et 23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d’annufation
de
mandats
donnanl
lieu à
reversement.
(4)
Sauf
165,
166
el
16449.
(5) Indiquer
le signe algébrique. |
6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
34 IE
VOTE
DU
BUDGET
(EL
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 201416
LIBELLE
: BOUCHES
INCENDIE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
2014/16
DÉPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
fart.
ajustement
cumisdées
au
01/01/N
nouvelles
Fassemblée
@ DEPENSES
0,00
14721,78 |
a
0,00
0,00 | 5
0,00
20
Immobilisations
9,00
9,00
9,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,06
9,00
0,00
versées
(6)
21
Immabilisations
corporelles
0,00
14 721,78
0,00
0,00
0,00
21568 | Autre
matériel,
outillage incendie
0,00
14
721,78
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
8,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,09
0,00
0,60
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facuitatif}
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
€2)
au DH/O4UN
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
ec
0,00
0,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,90
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,06
9,00
9,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
9,00
6,06
|
(
2t
Immobilisations
corporelles
9,00
6,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
ù
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,60
0,00
0,00
0,00
2324)
L
Solde = (e + d)— (a + b} (5)
0,00
{4) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détailer les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction où d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16449, {6) Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » estun chapitre globalisé regroupant fes comptes 204 et 2324.
Page
35 IH
— VOTE
DU
BUDGET
W
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DÉTAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 201417
LIBELLE
: MOB.MATERIEL
BUREAU
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
20144/17
DEPENSES
Chap.
Libelté
AP
votée
y compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
fart.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
Fassemblée
{ DÉPENSES
0,00
26
632,13 |
a
0,00
0,60 |
b
0,00
26
Immobilisations
0,00
0,60
0,08
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
26 632,13
8,00
0,00
0,00
21848 |
Autres
matériels
de
bureau
et
0,00
26 632,13
0,00
0,00
0,00
mobiliers
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
6,06
0,00
0,00
0,00
0,00
2324}
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libetlé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@
au 01/04/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
Fe
0,00
9,00 |
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138}
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4}
0,00
0,00
0,00
0,60
20
Immobilisations
0,00
0,06
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
6,00
8,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
6,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,60
2324)
|
Solde
= (c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
{#) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les artictes utilisés conformément
au plan de comptes.
(8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 24, 22 el 23 sont en recelles réelles en cas de réduclion où d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. {4) Sauf 165, 166 et 16449. {6} Indiquer le signe algébrique. (6) Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » éstun chapilre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
36 111 VOTE
DU
BUDGET
lil
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20142
LIBELLE
:SALLE
POLYVALENTE
ANQUETIL
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI2014/2
DEPENSES
Chap.
Eibefñlé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
fart,
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
Fassemblée
] DEPENSES
0,00
54
802,85
|
à
0,00
6,00
|b
0,00
20
Immobilisations
9,00
0,00
0,00
0,60
0,00
incorporelles
{sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
9,09
6,00
0,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
45
778,73
0,00
0,00
0,00
21848
|
Autres
matériels
de
bureau
et
0,00
15
778,73
9,00
9,00
0,00
mobiliers
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
9,00
39
024,12
0,00
8,00
0,00
2324)
2313
|
Constcuctions
0,00
39
024,12
0,00
9,00
0,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@}
au
OUO4N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
fe
0,00
9,00
|
d
0,00
13
Subventions
6,00
6,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
6,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incarporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
0,00
8,00
8,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,60
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
9,00
0,00
0,00
2324)
(5
Solde
= (c
+ d)-
(a +
b)
(5)
0,00
|
{1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2}
Détailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
3)
Exceptionneliement,
les
comptes
2,
204,
21,
22
et 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduation
ou
d'annulation
demandais
dormant
lieu
à reversement.
{4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. (6)
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre globalisé
regroupant
les
comples
204
et 2324.
Page
37 Hi
VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20143
LIBELLE
:AMENAGEMENT
CENTRE
VILLE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2014/3
DÉPENSES
Chap.
Eibelté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
fart.
ajustement
cumulées
au
O/01/N
nouvelles
l'assemblée
{2} DEPENSES
6,00
248
177,20
|
a
0,60
6,00
| b
6,00
20
Immobilisations
8,00
6,00
9,00
9,00
0,00
incorporelles
(sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
9,00
6,00
versées
(6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,60
0,00
0,00
22
[immobilisations
reçues
en
0,00
0,00,
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
248
177,20
0,09
0,00
0,00
2324)
2312
|
Agencements
et
aménagements
0,00
84
507,53
0,00
17
907,82
17
907,82
de
terrains
2313
Constructions
0,00
0,00
6,00
3
054,81
3
054,81
2315
install,
matériel
et
outil.
6,00
163
669,67
0,00
-20
962,63
-20
862,63
technique
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
@)
au
01/04/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
6,00
©,00
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
0,60
6,00
6,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{4}
6,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
Incorporelles
{sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,09
0,00
0,60
0,00
{6}
21
immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
4,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324}
|
Solde
= (c
+ d) —
(a
+ b) (5)
0,00
]
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2) Détailler tes
arlictes
utiisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{8)
Exceptionnellement,
les
comptes
20,
204,
24,
22
el 23
sont
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annufalion
de
mandals
donnant
lieu
à reversement.
{4}
Sauf
165,
166
et
16449.
(5)
Indiquer
le signe
algébrique.
{6}
Le
chapitre
204
« Subventions d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2824.
Page
38 |
111 VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20144
LIBELLE
:POLE
CULTUREL
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2014/4
DEPENSES
Chap.
Libelté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
Part.
ajustement
cumulées
au
01/04/N
nouvelles
Fassemblée
{2} DEPENSES
5,00
0,00
|
a
0,00
0,06
|[h
0,00
20
Immobilisations
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
incorporelles
(sauf
204}
2034
|
Frais
d'études
0,00
9,00
0,00
9,00
0,00
204
Subventions
d'équipement
9,00
9,00
0,00
0,00
9,00
versées
(6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Eibellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à
l’opération
nouvelles
@)
au
61/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3)
9,00
Le
9,00
9,00
|
d
0,00
13
Subventions
6,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
438)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
{4)
0,00
9,06
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
9,09
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
6,06
0,06
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
6,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,00
6,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
9,00
8,00
0,00
8,00
2324}
|
Soide
= (c+
d)—{a+b}(5}
0,00
|
{) Ouvrir une page par chapilre d'opération. {2} Détailter les articles utilisés conformément au plan de comptes. {3} Exceptionneliement, tes comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recetles réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandats donnant lieu à reversement. {4} Sauf 165, 166 et 16449. {5} indiquer le signe algébrique. (6) Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
versées
» es
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324,
Page
39 IH
— VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 20145
LIBELLE
: REHABILITATION
ECOLES
AFFERENT
A
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
2014/5
DEPENSES
Chap.
Libelié
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Part.
ajustement
cumulées
au
0#/01/N
nouvelles
Fassemblée
{2} DÉPENSES
0,00
901
851,02 |
à
6,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
0,00
20
460,36
2,00
2
880,00
2
880,00
incorporelles
{sauf
204)
202
Frais
réalisation
documents
0,00
384,36
0,00
0,00
0,00
urbanisme
2031
Frais
d'études
0,00
20
076,00
0,00
2 880,00
2 880,00
204
Subventions
d'équipement
0,06
0,00
0,00
0,00
0,06
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
806
597,94
0,00
-47 105,61
-47 105,61
2328
|Autres
agencements
et
0,00
9 057,96
6,00
22
684,50
22
684,50
aménagements
21854
|
Bâtiments
publics
0,00
701
421,78
0,00
-168
065,74
-168
065,74
2188
|
Autres
immobilisations
6,00
96
118,20
0,00
98 275,63
98
275,63
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
affectation
23
immobilisations
en
cours(sauf
0,00
74
792,72
6,00
44 225,61
44 225,61
2324)
2313
|
Constructions
0,00
74
792,72
0,00
44
225,61
44
225,61
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif)
Ghap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à Popération
nouvelles
(2)
au 04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
0,00
0,00 |
4
0,60
13
Subventions
0,60
6,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(4}
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
6,00
0,00
0,00
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
lmmobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,06
9,00
6,00
2324}
|
Solde
= {c + d)— (a + b) (5)
0,00
|
{) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (8) Exceptionnellement
les
comptes
20,
204,
24,
22
et 23
sont
en
receltes
réelles
en
cas
de
réduclion
ou
d'annulalion
de
mandats
donnant
lieu
à reversement.
{4)
Sauf
165,
166
et 16449,
(5)
indiquer
le signe
algébrique.
(6)
Le
chapitre 204
« Subventions d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
40 lil
VOTE
DU
BUDGET
Hl
SECTION
D’INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EÉQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 20146
LIBELLE
: TRAVAUX
DE
VOIRIE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
2014/6
DEPENSES
Chap.
}
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
art.
(2)
ajustement
cumulées
au
nouvelles
l'assemblée
O4/04/N
DÉPENSES
0,00
506
343,48 |
a
0,00
0,00
0,00
29
Immobilisations
8,00
15
714,00
0,0
-62
487,49
-62
487,49
incorporelles
(sauf
204}
202
Frais
réalisation
documents
0,00
2 598,00
0,00
4 411,20
4 431,20
urbanisme
2031
Frais
d'études
0,00
13
116,00
0,00
-68
150,69
-68
150,69
2033
Frais d'insertion
0,00
0,00
6,00
1 252,00
1 252,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
48 784,10
0,00
6 658,08
6 658,08
versées
{6)
2041511 | Subv.
Grpt
:
Bien
mobitier,
9,00
0,00
0,00
6 658,08
6 658,08
matériel
204184
|
Autres
org pub
- Biens
mob,
mat,
6,00
48 784,10
0,00
0,00
0,00
études
21
Immobilisations
corporelles
0,00
441
845,38
0,08
55
829,41
55 829,41
2121
Plantations
d'arbres
et
0,00
0,00
0,00
8 163,08
8 163,08
d'arbustes
2128
Autres
agencements
et
0,00
33
454,28
0,00
92
091,43
92
094,43
aménagements
2151
Réseaux
de
voirie
0,00
326
297,93
0,00
-112
292,95
-112
292,95
2152
Installations
de
voirie
0,00
57
197,59
0,00
53
754,54
53
754,54
21533
Réseaux
céblés
0,00
958,56
0,00
0,00
0,00
215738
|
Autre
matériel
et
outillage
de
0,00
23
638,65
0,00
14
113,34
44
113,31
voirie
2158
Autres
inst.,matériel outil,
0,00
298,37
9,00
0,00
0,00
techniques
22
immobilisations
reçues
en
8,00
0,00
0,00
6,00
0,00
affectation
23
immobilisations
en
cours(sauf
9,00
0,00
9,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@)
au 04/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
Fc
0,00
0,00 |
a
0,00
43
Subventions
6,00
5,00
0,00
9,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
138)
46
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4}
0,00
0,60
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,60
©,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,08
0,00
0,00
0,00
(6)
21
lamobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
6,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
Solde = (c + d)— (a + b} (5)
|
0,00
|
Page
41 {1} Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Détailler les articles utlisés conformément au plan de comptes. {8} Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnent lieu à reversement. (4) Saut 165, 166 et 16449. {5} Indiquer le signe algébrique. {8} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » es un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2824.
Page
42 IH
— VOTE
DU
BUDGET
ii
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20147
LIBELLE
:INVEST
PROFIT
HANDICAP
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2014/7
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
art.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
l'assemblée
{2) DEPENSES
0,60
43
549,32 |
a
0,00
0,00
|»
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,06
9,00
0,00
9,00
incorporelles
(sauf
204}
204
Subventions
d'équipement
6,00
0,00
6,00
0,00
0,00
versées
(6}
21
immobilisations
corporelles
0,00
13 549,32
0,00
9,00
0,00
2128
|Autres
agencements
et
0,00
13 549,32
6,00
0,00
0,00
aménagements
21351
|
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
5,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
9,00
0,00
0,00
0,00
2324)
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
Popération
nouvelles
@}
au OT/OUN
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,00
0,00 |
d
0,00
43
Subventions
6,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
0,00
0,00
0,00
5,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
9,00
incorporelles
(sauf
le 204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
9,00
9,00
0,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
9,00
0,00
4,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
9,00
0,60
0,00
0,00
2324)
[
Solde = (e + d)— (a + b} (5)
0,00 |
(5)
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
utlisés
conformément
au
plan
de
comples.
(3)
Excepfionnellement,
les
comples
20,
204,
21,
22
et 23
son
en
recettes
réelles
en
cas
de
réduclion
ou
d'annulation
de
mandats
donnant
Heu
à reversement,
(4)
Sauf
165,
166
el 16448.
{5 Indiquer
le signe
algébrique.
(G)Le
chapire
204
« Subventions
d'équipement
versées
» est
un
chapitre
globalisé
regroupant
les
comples
204
al 2924.
Page
43 lil
—
VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20148
LIBELLE
:SALLES
ET
TERRAINS
DE
SPORTS
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2014/8
_
DEPENSES
Chap,
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
Part.
ajustement
cumulées
au
01/0t/N
nouvelles
l'assemblée
{2) DEPENSES
0,09
+94
180,57
|
à
0,00
0,00
|b
0,08
20
Immobilisations
0,00
42
810,00
0,00
-537
654,82
-537
654,82
incorporelles
(sauf
204)
202
Frais
réalisation
documents
0,00
0,00
0,00
7 895,18
7 895,18
urbanisme
2034
Frais
d'études
9,00
42
810,00
0,00
-645
050,00
-545
050,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
8,00
8,00
versées
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
180
506,57
0,00
40
463,38
40
463,38
2128
|
Autres
agencements
et
0,00
86
070,77
6,00
-459
239,27
-459
239,27
aménagements
21351
|
Bâtiments
publics
0,00
24
268,26
0,00
332
282,17
332
282,17
21534
|
Réseaux
d'électrification
0,00
33
827,08
0,00
120
281,96
120
281,96
2158
|
Autres
inst.
matériel,outil,
5,00
4 344,54
9,00
10
308,00
10
308,00
techniques
2188
|
Autres
immobilisations
0,00
32
025,92
2,06
36
830,52
36
830,62
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
864,00
0,00
497
191,44
497
194,44
2324)
2312
|
Agencements
et
aménagements
0,00
864,00
0,00
497
191,44
497
191,44
de
terrains
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
€)
au
01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
6,00
0,00
0,00
|
4
6,00
13
Subventions
,
0,00
0,00
6,00
0,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
6,00
0,00
©,00
0,60
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
te
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{5)
24
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
9,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde
= {c
+ d)—
{a +
b) (5)
0,00
|
{5) Ouvar une page par chapitre d'opération. {2} Oétailler
les
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
(8)
Exceptionnellement,
les
comples
20,
204,
21,
22
et 23
sonl
en
recetles
réelles
en
cas
de
réduction
ou
d'annulation
de
mandats
domnant
leu
à reversement.
(4)
Sauf
165,
166
et 16449.
5)
Indiquer
le signe
algébrique.
6)
Le
chapitre 204
« Subventions d'équipement
versées
» est un
chapitre globalisé
regroupant
les
comptes
204
et 2324.
Page
44 Ill —
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’'ÉQUIPEMENT
A2.2
{1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 20149
LIBELLE
: VILLE
CONNECTEE
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PPI
2014/9
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
art.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
l'assemblée
@) DEPENSES
0,00
92
637,02
0,00
64
260,00 |
b
64
260,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
65
424,00
65
124,00
incorporelles
(sauf
204)
2051
Concessions,
droits
similaires
0,00
0,00
0,00
65
124,00
65
124,00
204
Subventions
d'équipement
9,00
0,00
0,60
0,00
0,00
versées
(6}
21
Immobilisations
corporelles
9,00
247,08
0,00
52
217,11
52217,t1
21533 |
Réseaux
câblés
0,00
0,00
0,00
34
056,05
34
056,05
2188
|
Autres
inst, matériel,outil.
9,00
247,08
0,00
2,09
9,00
techniques
21838
À
Autre
matériel
informatique
0,00
0,00
0,00
16
440,50
16
440,50
2188
|
Autres
immobilisations
9,00
0,00
0,00
1 720,56
1 720,56
corporelles
22
Immobilisations
reçues
en
6,00
0,09
6,00
0,00
0,00
affectation
23
lmmobilisations
en
cours(sauf
0,00
92
389,94
6,00
-53 081,11
-53
081,11
2324)
2315
install,
matériel
et
outil.
0,00
91
411,84
0,00
0,00
0,00
technique
2318
Autres
immo.
corporelles
en
0,00
978,60
0,00
-63
081,11
-53
084,11
cours
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à
l'opération
nouvelles
@
au OH/O1N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
[c
0,00
0,00 |
d
0,00
13
Subventions
0,06
0,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4}
2,06
0,00
0,0
2,00
20
Immobilisations
9,00
0,06
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
te
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
5,00
{6)
21
Immobilisations
corporeltes
0,06
0,00
0,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,06
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,06
0,00
0,08
2324)
[
Solde = (c+ d)—(a+b}(5)
-64 250,00
|
41) Ouvrir une page par chapitre d'opération. {2) Déteiter les articles utilisés conformément au plan de camptes. {8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 et 23 sont en receltes réelles en cas de réduclion ou d'annulation de mandais donnant lieu à reversement. (4) Saur 165, 166 et 16449. {5} Indiquer le signe algébrique. (6}Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
45 Hl- VOTE
DU
BUDGET
HI
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-- DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
: 20151
LIBELLE
: IFSI
AFFERENT
A
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
: D
PP]
2015/1
DEPENSES
Chap.
Éibelté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'art.
ajustement
cumulées
au
01/01/N
nouvelles
l'assemblée
@ DÉPENSES
0,00
0,00
{a
0,00
0,00 | b
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
204)
204
Subventions
d'équipement
0,60
4,00
9,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
0,60
6,00
0,00
0,06
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours{sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
6,08
2324)
2813
|
Constructions
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Chap.
Libeflé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
l'opération
nouvelles
€2}
au
OHOTN
TOTAL
RECETTES
AFFECTÉES
(3}
0,00
fc
6,00
6,00 |
d
9,00
13
Subventions
0,00
6,00
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4}
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
(sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
9,00
0,00
5,00
0,00
2324)
|
Solde = {c + d)—
(a + b) (5)
0,00
|
{1} Ouvrir une page par chapilre d'opération. {2} Détailler tes
articles
utilisés
conformément
au
plan
de
comptes.
{3} Exceptionnellement, les comples 20, 204, 21, 22 et 23 sont en racattes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandals donnant lieu à reversement. {4} Sauf 165, 166 et 16449. {6) Indiquer le signe algébrique. {5} Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées
» est un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
46 il
VOTE
DU
BUDGET
il
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
A2.2
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20161
LIBELLE
:AMENAGEMENT
QUARTIER
PRECIEUX
SANG
AFFERENT
A
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:
D
PPI2016/1
DEPENSES
Chap.
Libellé
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N:1
Propositions
Vote
de
Part.
ajustement
cumulées
au
01/0 4/N
nouvelles
l'assemblée
{2} DEPENSES
0,00
4157,42 |
a
0,00
0,00 |
b
0,60
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
3 600,00
3 600,00
incorporelles
(sauf
204)
2031
Frais
d'études
0,00
0,00
0,00
3 600,00
3 600,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
9,00
4 157,42
0,00
4 366,60
4 966,60
2128
|
Autres
agencements
et
0,06
3
124,80
0,09
0,00
0,00
aménagements
21351
|
Bâtiments
publics
0,00
0,00
0,00
2 370,82
2 370,82
2151
|
Réseaux
de voirie
0,00
9,00
0,00
115412
1.144,72
2188
|
Autres
immobilisations
0,00
4 032,62
0,00
4 481,66
1 481,66
corporelles
22
immobilisations
reçues
en
0,00
9,00
6,00
8,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
8,00
0,00
-8 566,60
-8 566,60
2324)
2313
|
Constructions
0,00
6,00
0,00
-8
566,60
-8 566,60
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facultatif)
Ghap.
Libetlé
Réalisations
cumulées
:
RAR
N°41
Propositions
Vote
de
l'assemblée
Part.
affectées
à l'opération
nouvelles
a
au 01/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
0,90
9,00 |
d
0,60
13
Subventions
0,00
6,06
0,00
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées (4)
0,00
0,00
0,00
0,00
20
Immobilisations
9,00
6,00
0,00
9,00
incorporelles
(sauf
le
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
9,00
0,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelles
0,00
6,08
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
L
Solde
= (c
+ d)
(a
+ b} (5)
0,00
|
{1}
Ouvrir
une
page
par
chapitre
d'opération.
(2)
Détailler
les
articles
uliisés
conformément
au
plan
de
comples.
(8)
Exceptionnellement,
les
compies
20,
204,
21,
22
et 23
son
en
recelles
réelles
en
cas
de
réduallon
ou
«'annulalion
de
mandats
donnant
leu
à reversement.
{4)
Sauf
165, 166
et 16449.
{5)
Indiquer
le signe
algébrique.
(Gi
Le
chapitre
204
« Subventions
d'équipement
varsées
» est
un
chapitre globelisé
regroupant
les
comples
204
et 2324.
Page
47 IH
—
VOTE
DU
BUDGET
I
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D'ÉQUIPEMENT
A2.2
(1}
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D'EQUIPEMENT
N°
:20172
LIBELLE
:AMENAGEMENT
MATURE
AFFERENT
A
L’AUTORISATION
DE
PROGRAMME
:D
PPI
2017/2
DEPENSES
Chap.
Eibelté
AP
votée
y
compris
Réalisations
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
fart.
ajustement
cumulées
au
04/04/N
nouvelles
l'assemblée
{2} DEPENSES
0,00
562
252,79
la
0,00
65
303,00
!b
65
303,09
20
Immobilisations
0,00
0,060
0,09
4 500,00
4
500,00
incorparelles
(satif
204)
2031
Frais
d'études
9,00
0,00
9,00
4 500,00
4
500,00
204
Subventions
d'équipement
0,00
0,00
8,00
0,00
0,00
versées
(6)
21
Immobilisations
corporelles
2,00
68
737,27
0,00
76
313,63
76
313,63
2128
|Autres
agencements
et
0,00
23
244,65
0,00
65
413,00
65
413,00
aménagements
2154
Réseaux
de
voirie
0,06
0,00
0,00
5 299,20
5 289,20
21533
|
Réseaux
câblés
0,00
27
211,85
0,00
2 637,98
2
637,98
21534
|
Réseaux
d'électrification
0,00
18
281,27
0,00
0,00
0,00
21538
}
Autres
réseaux
0,00
0,00
0,00
2 963,45
2
963,45
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
9,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours(sauf
0,00
493
515,52
9,00
15
510,63
-15
510,63
2324}
2312
|
Agencementis
et
aménagements
0,00
2 626,84
0,00
0,00
0,00
de
terrains
2315
|Instal,
matéri}
et
outill.
0,00
490
888,68
9,00
-15
510,63
-16
510,63
technique
FINANCEMENT
EXTERNE
(pour
information)
(facuitatif)
Chap.
Libellé
Réalisations
cumutées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
fart.
affectées
à l'opération
nouvelles
@)
au
OA/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00
6,00
0,00
|
4
0,00
13
Subventions
0,00
6,00
0,60
0,00
d'investissement
(reçues)
(sauf
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4)
6,00
0,00
6,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
{sauf
le
204}
204
Subventions
d'équipement
versées
6,00
6,00
0,00
0,00
{6}
21
Immobilisations
corporelies
0,00
0,00
9,00
0,00
22
immobilisations
reçues
en
0,00
0,00
0,60
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
0,00
0,00
0,00
0,00
2324)
.
l
Solde
= (c
+ d)—
{a
+ b} (5)
-65
303,00
il
(1) Ouvrir une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés confarmément au plan de comptes. (8) Exceptionnellement, les comptes 20, 204, 21, 22 el 23 sont en recettes réelles en cas de réduction ou d'annulation de mandats donnant l'eu à reversement. (4) Sauf 165, 166 et 15449. {5) Indiquer le signe algébrique. {6} Le chapilre 204 « Subventions d'équipement versées » est un chapitre globalisé regroupant les comples 204 et 2324.
Page
48 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VIELE
- DM
- 2025
Il
VOTE
DU
BUDGET
SECTION
D'INVESTISSEMENT
—
DETAIL
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
A2.3
(1)
CHAPITRE
DES
OPERATIONS
D’EQUIPEMENT
N°
: 200902
LIBELLE
: OPAH
RU
NON
COMPRIS
DANS
UNE
AUTORISATION
DE
PROGRAMME
DÉPENSES
Chap./
Eibellé
Réalisations
cumulées
RAR
N:-4
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
(2)
au
01/01/N
nouvelles
DÉPENSES
415,00 |
a
0,00
0,00
|b
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(sauf
0,00
9,00
0,60
0,00
204)
204
Subventions
d'équipement
versées
415,00
8,00
0,00
9,00
{6}
20422
Privé
: Bâtiments,
installations
415,00
0,00
6,06
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
ü,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
6,00
0,00
9,00
23
Immobilisations
en
cours{sauf
2324)
0,00
9,00
0,00
9,00
FINANCEMENT
EXTERNE
{pour
information)
(facultatif}
Chap.
Libeilé
Réalisations
cumulées
RAR
N-1
Propositions
Vote
de
l'assemblée
art.
affectées
à
Popération
nouvelles
@
au O1/01/N
TOTAL
RECETTES
AFFECTEES
(3)
0,00 |
c
9,00
0,06
0,00
13
Subventions
6,00
6,00
6,00
0,00
d'investissement
(reçues)
{sauf
le
138)
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(4}
6,00
0,00
2,00
0,00
20
Immobilisations
0,00
0,00
9,00
0,00
incorporelles
{sauf
le 204}
204
Subventions
d'équipement
versées
0,00
0,00
0,00
0,00
{6)
21
Immobälisations
corporelles
0,06
0,00
0,00
9,00
22
Immobilisations
reçues
en
0,00
8,00
0,00
0,00
affectation
23
Immobilisations
en
cours
(sauf
8,00
0,00
0,00
0,00
2324)
|
Solde = (c + d)— (a + b} (5)
0,00
|
{4) Ouvür une page par chapitre d'opération. (2) Détailler les articles utilisés conformément au plan de comptes. (3) Exceptionnellement,
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20,
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21,
22
et 23
sont
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en
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ou
d'annulation
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à reversement.
(4) Sauf 165, 166 et 16449. (5) Indiquer le signe algébrique. (6)Le chapitre 204 « Subventions d'équipement versées » esl un chapitre globalisé regroupant les comptes 204 et 2324.
Page
49 0S 2884
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OLa UAONVNE LNSWAOVONZ NN Sid V ALIALL931109 V1 $1100$141 SNA SANSINVIOHO S2Q 41871
SAIVINONRILYd SIXINNY
Al SAXINNY — Al
S20C + NQ - ATIA 139008 - dAV933 3Q ZTUA ILI o8tq
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1943
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ALIAIL997T109 V1 342H0v S13N0XNV LNANId4NON938 30 SANSINVOAUO S1Q 31811
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Al SAXANNY — AI
STOZ - NQ - ATHA LA90NS + AAVOIA1 30 ATUA TLI 84
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1090 NP 2-2LpL “7 eue ‘) eWeur-ejs emApoelos ef Jed enb sginsse ane ueaned ou ‘loj € 2d no
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a
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AN SAX3NNY — Al
S202 - NQ - ATIA 139009 - dWV933 30 ATTA LI 98td
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AXANNY L19dN8 NN SNYG SASFTYNGIAIQNI SAOIAUIS S10 31811
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Al SAX2NNVY — Ai
gc02 - INQ - ATUA 1390109 - JNVOTA 3Q ATTUA VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
IV
-
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
C1.1
DISPONIBILITÉ
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Pour
mémoire,
budget
Propositions
Vote
Total
(2}
précédent
nouvelles
{BP+BS+DM)
Solde
d'exécution
001
(A}
montant
négatif
si
déficit
(D001)
1
687
092,41
0,00
!
0,00
|
1
687
092,41
montant
positif
si
excédent
(R001)
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si
déficit
106
732,40
0,00
|
0,00
106
732,40
montant
posilif
si
excédent
Solde
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
{Soide1
= A+)
Solde
positif
:
excédent
de
financement
1793
824,81
0,00
|
0,00
|
1
793
824,81
Solde
négatif
:besoin
de
financement
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
a
section
investissement
de
l'exercice
N.1
(1)
ntérieurs
après
financement
de
la
Pour
mémoire,
Propositions
Vote
Total
(2)
budget
précédent
nouvelles
(BP+BS+DM)
Affectation
au
1068
(C}
0,00
0,00 |
0,00
0,00
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
l)
Solde
positif
: excédent
de
financement
1
793
824,81
0,00 |
0,06 |
1
793
824,81
Soîde
négatif
: besoin
de
financement
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Solde
H = C
+ Solde
|}
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la
couverture
de
l'annuité
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
1793
824,81
0,00 |
0,00 |
1
798
824,81
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Pour
mémoire,
|
Propositions
|
Vote
Total
(2)
budget
nouvelles
précédent {BP+BS+DM}
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
propres
{D}(3)
3 674
650,27
0,00 |
0,00 |
3 674
650,27
Ressources
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
(E)(3)
4
170
592,00
0,00 |
0,00 |
4
170
592,00
Couverture
de
l'annuité
de
la dette
(Solde
I
=E-D)
Solde
positif
: annuité
de
fa
dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
ressources
de
495
941,73
6,00 E
0,00
495
941,73
l'exercice,
vérifier
la
couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
(cf,
solde
11}
{1}
Eléments
à compléter
uniquement
s'il
y a
eu
reprise
des
résuliais,
anticipée
ou
classique,
fors
de
celle
séance
ou
lors
d'une
séance
précédente.
(2) Cumul des crédits de l'exercice votés où reportés (3)
Seuls
les
crédits
de
l'exercice
sont
pris
en
comple
donc
hars
RAR.
Le
détail
est
présenté
aux
élals
suivants
:"Equilibre
budgétire
-Dépenses"
el
"Equilibre
budgétaire
-Recette”
Page
174 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
IV —
ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
—
DEPENSES
C1.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
ue
es
Libellé (1)
{hors RAR)
Prposons
Vote (2)
{BP
+BS
+
DM)
DEPENSES
TOTALES
À
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES PROPRES = À +B
l
3 674 650,27
ou
9,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
2
908
800,00
0,00
0,00
1631}
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
2
800
000,00
0,00
6,00
1643
|
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
6,00
16441
!
Opérations
afférentes à
l'emprunt
0,00
0,00
0,00
1674
Avances
consolidées
du
Trésor
0,00
0,00
6,00
1672
|
Emprunts
sur
comptes
spéciaux
du
Trésor
0,00
0,06
0,00
1678
|
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
8
800,00
0,00
0,00
1682
1
Bons
à
moyen
terme
négociables
0,00
0,00
0,00
1687
|
Autres
dettes
6,00
0,00
0,00
Dépenses
et
transferts
à
déduire
des
ressources
propres
765
850,27
0,00
0,00
{B) 10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
| Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
765
850,27
9,00
0,00
{i) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes. {2) Crédits de l'exercice votés lors de la séance.
Page
175 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
Page
176
IV — ANNEXES
IV
ANNEXES
BUDGETAIRES
EQUILIBRE
BUDGETAIRE
-
RECETTES
c1.3
RESSOURCES
PROPRES
Budget
de
l'exercice
(hors
Art.
(1)
Libellé
(1)
RAR)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
(BP
+BS
+
DM)
RECETTES
(RESSOURCES
PROPRES)
= a
+ b |
V
4
170
592,00
6,00 |
VI
0,00
Ressources
propres
externes
de
l’année
(a)
1
065
600,00
0,00
0,00
10222
FCTVA
1
020
000,00
6,00
0,00
10226
Taxe
d'aménagement
(3)
45
000,00
0,00
0,00
10227
Versement
pour
sous
densité
0,00
0,00
0,00
10228
Autres
fonds
d'investissement
0,00
0,00
0,00
13146
Attributions
compensation
0,00
6,00
0,00
investissement
13156
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13246
Attributions
compensation
0,00
0,00
0,00
investissement
13256
Attributions
compensation
0,00
6,00
0,00
investissement
138
Autres
subventions
invest.
non
0,00
0,00
0,00
transf.
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
Ressources
propres
internes
de
l’année
(b)
3
105
592,00
6,00
0,00
(4) 15...
Provisions
pour
risques
et charges
169
Primes
de
remboursement
des
0,00
0,00
0,00
obligations
26...
Participations
et créances
rattachées
27...
Autres
immobilisations
financières
28...
Amortissement
des
immobilisations
2802
Frais
liés
à
la
réalisation
de
8
026,81
0,00
0,00
document
28031
Frais
d'études
12
929,35
752,21
752,21
28033
Frais
d'insertion
473,00
172,80
172,80
2804132
|
Subv.
Dpt
: Bâtiments,
installations
3
109,94
0,00
0,00
28041582 |
Autres
grpts
- Bâtiments
ef installat®
30
556,00
0,00
0,00
2804181
À
Autres
org
pub
- Biens
mob,
mat,
3
262,00
0,00
0,00
études
2804182
|
Autres
org
pub
- Bât.
et
installations
12
069,00
0,00
0,00
280421
Privé
- Biens
mob.,
matériel
et
44
586,47
0,00
0,00
études
280422
Privé
- Bâtiments
et installations
94
943,84
0,00
0,00
28046
Attributions
compensation
12
983,00
0,00
0,00
investissement
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
218
477,61
0,00
0,00
28121
Plantaiions
d'arbres
et
d'arbusies
12
086,73
0,00
0,00
28128
Autres
aménagements
de
terrains
761
400,09
-825,01
-025,01
281321
immeubles
de
rapport
137
357,00
0,00
0,00
281351
Bâtiments
publics
620
836,17
0,00
0,00
28152
Installations
de
voirie
21
151,00
0,00
0,00
281533
Réseaux
câblés
15
055,00
0,00
0,00
281534
Réseaux
d'électrification
142
185,80
0,00
0,00 | |
Budget
de
l'exercice
(hors
Art.
(1)
Libellé
{1}
RAR}
Propositions
nouvelles
Vote
{2}
{BP
+BS
+
DM)
281568
Autre
matériel,
outillage
incendie
31
440,52
0,00
0,00
2815731
|
Matériel
roulant
80
928,00
0,00
0,00
2815738
|
Autre
matériel
et
outillage
de
voirie
40
102,78
0,00
0,00
28158
Autres
inst.
matériel,outil.
techniques
179
267,72
0,00
0,00
28161
Biens
historiques
et
culturels
immo.
2
638,47
0,00
0,00
28162
Biens
historiques
et
culturels
588,36
0,00
0,00
mobiliers
28181
Installations
générales,
aménagt
2
510,23
0,00
0,00
divers
281828
Autres
matériels
de
transport
166
776,34
0,00
0,00
281831
Matériel
informatique
scolaire
24
313,11
0,00
0,00
281838
Autre
matériel
informatique
90
098,65
0,00
0,00
281841
Matériel
de
bureau
et
mobilier
1 030,00
0,00
0,00
scolaire
281848
Autres
matériels
de
bureau
et
28
260,13
0,00
0,00
mobiliers
28185
Matériel
de
téléphonie
16
500,36
0,00
0,00
28188
Autres
immo.
corporelles
289
657,51
0,00
0,00
29...
Débpréciations
des
immobilisations
31...
Matières
premières
(et
fournitures)
(5)
33...
En-cours
de
production
de
biens
(5)
35...
Stocks
de
produits
(5)
39...
Dépréciation
des
stocks
ef
en-cours
481...
Charges
à rép.
sur
plusieurs
exercices
49...
Dépréciation
des
comptes
de
tiers
59...
Dépréciation
des
comptes
financiers
024
Produits
des
cessions
0,00
0,00
6,00
d'immobilisations
021
Virement
de
la
section
de
0,00
0,00
0,00
fonctionnement
(t)
Les
comptes
15,
169,
26,
27,
28,
29,
39,
484,
4
et
59
sont
à
détailler
conformément
au
plan
de
comples.
(2) Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
la séance.
3)
Le
compte
10226
peut
être
utilisé
uniquement
par
les
communes
et les
établissements
publics
à fiscalité
propre.
{4)Les
comptes
15,
29, 39,
49 et
59
sant
présentés
uniquement
si la
collectivité
ou
l'élablissement
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5)
Les
comptes
31,
33
et 35 ne
peuvent
tre
utilisés
que
pour
les
budgets
utilisant
la comptabilité
de
stock,
Par
conséquent,
seuls
les
budgets
retraçant
les
dépenses
et les
recettes
d’un
lotissement
ou
d'une
ZAC
peuveni
utiliser
tes
comptes
susmentionnés,
Page
177 SLT 38€4
AXANNY L190QN4 N3 SI9RI1 NON 13 VAL V1 Y SILL3PNSSY SAOIAUAS S10 11811
La AXANNY 149414 N3 SA9147 NON 13 VAL V1 V SILLAPNSSY SHOIANAS S1Q 3LS11 - NOLLYMHOANI.A SLNAA313 SAULAY
A SAXANNY — AI
Sc0C - NG + ATHA 139018 - dAV933 30 3TUA 6LT °8t4
[oc'o Ï ( + 4) 53113938 7V101 [000 WI SISN343Q VIOL |
{g — v) uoibey el sp aidoid Hoya 00‘0 JUEULYSSHSSAU] 1207-5N0S
00'0 ssnny
00‘0 BHAEN
JUEUON sideus INSMNASSILSAANI
00‘0 (a) quswsuuOIJoUOJ 1#)07-SN0S 00‘0 AUSWeUUOIOUO [P}0}-SN0S
09'0 ISLISYEIA
je 18d Sexy XNE10S
000 Sue} Sp en ne o1SueuL uoyesuedu00 | 90'0 seany
uonenoidxe, ep 24} ne DLL UOReyOIdxSp
00‘0 3813, ed s95194 919louBuL uonesusdu09 |! 60‘ eiqmnbs,p ejeucIBg: uonnquuos
JUEJUOIN sadeus ANSWANNOLEONO AUEJUO A snideus ENSNANNOLINOA
S3113934 SASN3d3qQ
(00% 1quS58p LE NP 9/28001/€0/9/ 141 oU 811894) JUIVLAOQNY — L 1110A
Lea 1390n8 : k 14110A — SYNIOYAOA 24 XNVNOIOIH SAUIVIAONAAA SAIIAUIS NOILYVWAOANLO SLNANA13 SIALNY
Al SAXINNY — AI
S20c - WG - ATHUA 149018 - dWV941 30 STIA O8I 288q
100'0 X33 nb sogne sjueuessijge]sjuog »
00'0 :
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IBÉESNECE(S VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
-DM
- 2025
IV
—-
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
D'ASSAINISSEMENT
—
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
D5.1
Cet
état ne
contient
pas
d'information,
Page
187 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
IV —
ANNEXES
IV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
Ds2
D'ASSAINISSEMENT
—
SECTION
D'INVESTISSEMENT
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
188 VILLE
DE
FECAMP
- BUDGET
VILLE
- DM
- 2025
|
V — ARRÉTE
ET
SIGNATURES
ARRETE
ET SIGNATURES
><
Nombre
de
membres
en
exercice :
0
Nombre
de
membres
présents
: 0
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 0
VOTES
: Pour
: C
Contre :
C
Abstentions
: 0
Date
de
convocation
:
Présenté
par
(1},
A
,le
Délibéré
par
l'assemblée
{2},
réunie
en
session
A
,le
Les
membres
de
l'assembiée
délibérante
(2},(3).
Certifié
exécutoire
par
(1),
compte
tenu
de
la
transmission
en
préfecture,
le
,et
de
la
publication
le
A,te
{) Indiquer « la présidente » ou « le président », {23 Indiquer la nature de l'assemblée délibérante : du conseil régional de …, de la Collectivité territoriale unique de …, de la métropole de … du Conseil syndical de
…
(3) L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
189 <<
J.B.
HOPITAL
JV
- ANNEXES
IV
ARRETE
ET
SIGNATURES
D2
Nombre
de
membres
en
exercice
Nombre
de
membres
présents
Nombre
de
suffrages
exprimés
VOTES
:Pour... Contre. Abstentions
Date
de
convocation
:7
novembre
2025
Présenté
par
M.
David
ROUSSEL,
Maire,
3
novembre
2025
Délibéré
par
le
Consell
Municipal,
réuni
en
session
ordinaire.
Au
FECAMP.........
Le
43
novembre
2025
S
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Les
membres
du
Conseil
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Certifié
exécutoire
par
le
Maire,
compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
le
14
NOV.
108
et
de
la
publication
le
9
D-NOV
2%
Accusé
de
réception
-Ministère
de
l'Intérieur
076-217602598-20251113-20251113DEL
1-BF
Accusé
certifié
exécutoire
Réception
par
le
préfet
:19/14/2025)
Publication
:20/11/2025