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unknown - RI OGIVE DOJO 24 nov 2023 signe ARpref
Déliberation - 01 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.01.2024 incluant sejours
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur.
Lien du pdf (Déliberation - 01 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.01.2024 incluant sejours)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Loisirs,
Décision du Maire n° Finances /2024-01-01 du 01/01/2024
TARIFS MUNICIPAUX A PARTIR DU 01/01/2024 Taux Taux
QF ≤ 750 QF > 750
0.490 % 0.490 % 2,50 € 6,50 € 2,88 € 7,48 €
0.084 % 0.084 % 0,63 € 1,63 € 0,72 € 1,87 €
GRATUIT
5 €
Taux Taux
QF ≤ 750 QF > 750
0.245 % 0.245 % 1,90 € 3,00 € 2,19 € 3,45 €
0.080 % 0.080 % 0,63 € 1,00 € 0,72 € 1,15 €
0.080 % 0.080 % 0,63 € 1,00 € 0,72 € 1,15 €
Taux Taux
QF ≤ 750* QF > 750
0.245 % 0.490 % 2,10 € 6,50 € 2,42 € 7,48 €
0.490 % 0.490 % 2,50 € 6,50 € 2,88 € 7,48 €
0.084 % 0.084 % 0,63 € 1,63 € 0,72 € 1,87 €
*Aide aux Temps libres (ATL) déjà déduite
Taux Taux
750
1100
Par jour 3.475 % 4.395 % 22,00 € 54,00 € 25,30 € 62,10 €
Taux Taux
750
1100
Par jour 4.715 % 5.960 % 30,00 € 70,00 € 34,50 € 80,50 €
Les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16h30 à 17h30
Places limitées => 10 enfants pour 1 encadrant
Tarif unique de 3€
Si garderie / périscolaire après le temps d'aide aux devoirs, aucun surplus
3.865 %
Prix plafond
extérieurs (+15 %)
Prix
plancher
Taux
QF ≤ 750
Prix
plafond
Prix plancher
extérieurs (+15%)
FACTURATION UNIQUE
(portail famille)
Autres tarifs
Tarification selon le taux d'effort des prestations municipales
Les tarifs de chaque temps d’accueil (séjours inclus) sont désormais basés sur le Quotient Familial, appelé « QF CAF ».
Restauration scolaire (prix par repas)
Le coût de la garde des enfants durant le temps de restauration scolaire représente 25% du tarif total facturé
Prix
plafond
/ Nb de parts = QF CAF (Revenus imposables + Prestations CAF annuelles) 12
Prix
plancher
Prix plancher
extérieurs (+15%)
Prix plafond
extérieurs (+15 %)
Midi
Midi PAI
Ce QF CAF x taux d’effort = tarif compris entre le plancher (tarif minimum) et le plafond (tarif maximum)
Pour les extérieurs de la commune, une augmentation de 15% est appliquée
L'inscription seule au repas est impossible. Il doit au minimum être rattaché à un temps d'animation (matin et/ou après-midi)
Prix
plancher*
Prix
plafond
Soirées en dehors du Centre Pierre Perret
2 €
5 €
Aide aux devoirs
Aide aux devoirs pour les élèves en élémentaire
SOIREES
Prestation en supplément - Soir, week-end
Soirées au Centre Pierre Perret
Prix plancher*
extérieurs (+15%)
Séjours Club jeunesse
Prix plafond
extérieurs (+15 %)
Séjours avec nuitées 5 jours et -
Taux
Séjours avec nuitées + de 5 jours
La prestation d'accueil sur la pause méridienne concerne les enfants qui amènent leur pique-nique (PAI, Sport vacances)
1/2 journée
Repas
Repas PAI
Prix
plancher
Prix
plafond
Prix plancher
extérieurs (+15%)
Prix plafond
extérieurs (+15 %) QF ≤ 750
2.855 %
Stagiaires non rémunérés
Enseignants surveillants, enseignants invités, représentants des parents,
personnel municipal, conseillers municipaux (sauf mercredi et vacances)
Centre de loisirs, Club Jeunesse, la Tête et les Jambes, Sport-Vacances
Prestation d'accueil et de loisirs (par demi-journée)
Les inscriptions à la structure "la tête et les jambes" se font au trimestre
Matin / Soir
Matin => arrivée après 8h
Soir => départ avant 17h
ACCUEIL PERISCOLAIRE (par prestation)
Prix
plancher
Prix
plafond
Prix plancher
extérieurs (+15%)
Prix plafond
extérieurs (+15 %) Tarifs Tarifs Tarifs
GRATUIT GRATUIT
5,00 €
3,00 €
2,00 € 2,00 €
20,00 € 20,00 € 8,00 €
3,50 € 4,00 €
35,00 € 40,00 €
2,50 € 3,00 € 2,00 €
25,00 € 30,00 € 50,00 €
11,00 €
1,75 € 2,00 € 110,00 €
17,50 € 20,00 €
8,00 €
7,50 € 7,00 €
75,00 € 4,00 €
6,50 € 2,00 €
65,00 €
GRATUIT
3,75 €
37,50 €
2,00 €
2,00 €
Espace détente
GRATUIT
12 entrées
entrée à l'unité
12 entrées
Espace détente tarif réduit
entrée à l'unité
12 entrées
Espace détente 1/2 tarif Soirée lancement de la saison estivale
Groupe : centre de loisirs... (mini 8 personnes)
Famille nombreuse (à partir de 4 personnes) 2,00 €
REGIE PISCINE
Tarif réduit: étudiants et demandeurs d'emploi (sur justificatif)
1/2 Tarif: accompagnateur d'une personne handicapée titulaire d'une carte d'invalidité à 80% (sur justificatif)
CE 30 entrées unitaires "espace détente" 99,00 €
Aquagym midi - entrée à l'unité
Aquagym midi - 12 entrées
carte annuelle d'accès gratuit
remise uniquement aux chevignois de - de 14 ans 3,00 €
activité "apprentissage natation adultes" Chevignois -
(30 séances environ) 190,00 €
activité "apprentissage natation adultes" extérieurs - (30
séances environ) 281,00 €
carte de 10 leçons de natation 70,00 €
entrée à l'unité
Adultes 1/2 tarif
Famille nombreuse (à partir de 4 personnes)
Groupe : centre de loisirs... (mini 8 personnes)
ENTREE AU PUBLIC "PERIODE ESTIVALE"
Espace détente - entrée à l'unité
Espace détente tarif réduit - entrée à l'unité
Espace détente 1/2 tarif - entrée à l'unité
Enfants - de 6 ans
Enfants + de 6 ans (hors carte d'accès gratuit)
Adultes + 16 ans
12 entrées
entrée à l'unité
12 entrées
entrée à l'unité
12 entrées
Enfants - de 6 ans (hors CLSH)
Enfants + de 6 ans (hors carte d'accès gratuit)
entrée à l'unité
12 entrées
ENTREE AU PUBLIC "OUVERTURE PETIT BASSIN SEUL"
entrée à l'unité
Adultes + 16 ans
Personne handicapée titulaire
d'une carte d'invalidité à 80%
AUTRES TARIFS ET PRESTATIONS
soirée thématique entrée adulte
soirée thématique entrée enfants - de 14 ans
CE 30 entrées unitaires
délivrance d'un brevet de natation
leçon de natation (30 mn - groupe 5 pers maxi)
entrée à l'unité
Personne handicapée titulaire
d'une carte d'invalidité à 80%
Adultes 1/2 tarif
GRATUIT
Adultes tarif réduit
entrée à l'unité
12 entrées
12 entrées
entrée à l'unité
Adultes tarif réduit
entrée à l'unité
12 entrées
12 entrées Tarifs Tarifs
120,00 €
190,00 €
75,00 €
120,00 €
75,00 €
120,00 €
150,00 €
240,00 €
Cours de mermaiding (cours de sirène) pour adultes
(+ de 15 ans)*
Séance d'1 heure (grand bassin)
360,00 €
30,00 €
Danse aquatique Chevignois (pour la saison)
Danse aquatique hors Chevigny (pour la saison)
Découverte mermaiding (cours de sirène) enfants de
8 à 15 ans*
séance d'1 heure (petit ou grand bassin)
25,00 €
Stage de mermaiding (cours de sirène)
enfants de 8 à 15 ans*
4 séances d'1 heure (petit ou grand bassin)
55,00 €
Mermaiding (cours de sirène) anniversaire
Groupe d'enfants de 8 à 15 ans*
Séance de 2 heures (petit ou grand bassin)
200,00 €
30 séances d'1 heure de mermaiding
(cours de sirène) à l'année*
pour enfants de 8 à 15 ans (petit bassin)
Ecole de nage hors Chevigny*
Baby-club hors Chevigny*
Ecole de nage Chevignois*
*possibilité de régler en 1 ou 2 fois par chèque et/ou ANCV
REGIE PISCINE
Abonnement aquagym Chevignois*
(2° personne même foyer fiscal)
Abonnement aquagym hors Chevigny*
Abonnement aquagym Chevignois*
*possibilité de régler en 1 ou 2 fois par chèque et/ou ANCV
130,00 €
Mini-stage de perfectionnement enfants*
4 séances de 45 min 24,00 €
ACTIVITES
Stage, mini stage, cours, séance à l'unité
ACTIVITES
année ou saison (intérieur ou extérieur)
Baby-club Chevignois* Tarifs Tarifs
81,00 € 121,00 €
91,00 € 136,00 €
100,00 € 150,00 €
66,00 € 100,00 €
Tarifs Tarifs
2 €
4 €
5 €
6 €
11 € Tarifs
12 € 5 €
Chevignois Extérieurs
50 € 65 €
25 € 40 €
100 € Néant
Chevignois Extérieurs
30 € 40 €
Heure 1/2 J journée
18 € 53 € 106 €
29 € 86 € 172 €
4 € 12 € 24 €
29 € 86 € 172 €
18 € 53 € 106 €
Demandeur d'emploi, lycéen, étudiant
ou personne handicapée
Association
LA CHEVIGNOISE
FABLAB
Actif de + de 18 ans
Les fournitures et consommables sont à la charge de l'usager
Tarifs Adhésion annuelle de date à date
10 km officiel via le site partenaire (frais d'inscription en sus)
5 km officiel via le site partenaire (frais d'inscription en sus)
Course jeunes 2 km - par courrier et via le site partenaire (frais d'inscription
en sus)
5 km officiel par courrier (à traiter par les services de la ville)
1 €
10 km officiel par courrier (à traiter par les services de la ville)
CHEVIGNY TOUR
- de 16 ans
16 ans et +
ANIMATION AU PROFIT DE JEUNES
Soirée thématique, bal, après-midi dansant
Adhésion annuelle
de date à date Tarifs
LOCATIONS SALLES CENTRE PIERRE PERRET
Uniquement pour les associations chevignoises Tarifs
CENTRE PIERRE PERRET
Local secours populaire
Salle Théâtre
Salle d'activités
Salle de langues
Salle espace jeunes
Forfait 5 séances
REGIE ACTIVITES
(Chèque ou espèces)
ANIMATIONS ET ACTIVITES DU CENTRE PIERRE PERRET
* possibilité de régler en 2 ou 3 fois par chèque * possibilité de régler en 2 ou 3 fois par chèque
ateliers langues adultes 1h30*
ateliers couture*
ateliers langues adultes 1h30/semaine - cotisation annuelle*
ateliers couture - cotisation annuelle*
CHEVIGNOIS EXTERIEURS
atelier langues enfants/adultes 1h/semaine - cotisation annuelle* atelier langues enfants/adultes 1h*
ateliers langues adultes 1h15* ateliers langues adultes 1h15/semaine - cotisation annuelle* Tarifs Tarifs Tarifs
associations GRATUIT
par jour le samedi ou le dimanche 8h00 à 24h00 250,00 € par jour (de 8h00 à 24h00) 170,00 € partis politiques 20,00 € par week-end 340,00 € par week-end 250,00 € organismes privés (syndics de copropriété, entreprises...) 80,00 € par 1/2 journée 90,00 €
Tarifs
par jour le samedi ou le dimanche 8h00 à 24h00 185,00 € par jour (de 8h00 à 24h00) 250,00 € par week-end 250,00 € par week-end 330,00 € 2 000,00 €
1 500,00 €
Tarifs Associations de Chevigny
par jour (de 8h00 à 24h00) 130,00 €
par week-end 200,00 €
par 1/2 journée 70,00 €
par jour (de 8h00 à 24h00) 180,00 €
par week-end 250,00 €
Tarifs
Tarifs
Tarifs Habitants de Chevigny
par jour (de 8h00 à 24h00) 230,00 € Régisseur / jour / personne 300,00 €
par week-end 350,00 € SSIAP, agent / heure / personne 25,00 €
250,00 € par 1/2 journée 120,00 €
Associations de Chevigny
185,00 € par jour (de 8h00 à 24h00) 170,00 €
Tarifs
par 1/2 journée 90,00 €
Habitants de Chevigny
1/2 journée 70,00 €
journée 130,00 €
weekend du samedi 8h00 au dimanche 22h00 255,00 €
1/2 journée 55,00 €
journée 100,00 €
weekend du samedi 8h00 au dimanche 22h00 195,00 €
forfait nettoyage de la salle
(intervention de l'entreprise le dimanche)
LOCATION DE SALLES (suite)
tarif de location par journée d'accueil du public
caution pour toute location
OGIVE
SALLE DES REUNIONS
LOCATION DE SALLES (suite)
sans
cuisine
avec cuisine
sans
cuisine
150,00 €
forfait dépose et réinstallation des tapis
(intervention de l'entreprise en semaine : 960 € au 01/01/2024)
Prix
coûtant
300,00 € avec cuisine par week-end
SALLE DE QUARTIER DE LA MAISON DE L'ENFANCE
avec cuisine samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours
fériés (impossibilité de louer le weekend entier)
samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours
fériés (impossibilité de louer le weekend entier)
Associations de Chevigny
Habitants de Chevigny
Associations de Chevigny
Associations de Chevigny
185,00 €
SALLE DU BREUIL
SALLE JEAN FROUSSART
SALLE DU REPUBLIQUE
Habitants de Chevigny Habitants de Chevigny
Associations de Chevigny
Habitants de Chevigny
250,00 €
SALLE EZ ALLOUERES (avec cuisine - sans vaisselle)
SALLE HENRI-MARC (avec cuisine)
samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours
fériés (impossibilité de louer le weekend entier)
Mise à disposition du personnel communal
avec cuisine
samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours
fériés (impossibilité de louer le weekend entier)
LOCATION DE SALLES Tarifs
Tarifs Tarifs
par jour 170,00 € GRATUIT
250,00 € 360,00 €
330,00 €
par jour 2,00 €
par demi-journée 700,00 € 2,00 €
130,00 € 850,00 € 11,00 €
11,00 €
le week-end le week-end 44,00 €
400,00 € 1 050,00 € 11,00 €
550,00 € 1 200,00 € 16,00 €
Associations de Chevigny Tarifs Associations de Chevigny Tarifs
par jour 150,00 € 26,00 €
190,00 € 270,00 €
270,00 € Tarifs
par jour 4,00 €
par demi-journée 520,00 € 11,00 €
100,00 € 670,00 € 11,00 €
11,00 €
le week-end le week-end
300,00 € 630,00 €
450,00 € 780,00 €
Extérieurs Tarifs Extérieurs Tarifs
par jour 220,00 €
320,00 € 410,00 €
400,00 €
par jour
par demi-journée 950,00 €
170,00 € 1 100,00 €
le week-end le week-end
470,00 € 1 350,00 €
620,00 € 1 500,00 €
Cônes/Plots de séparation (par jour par unité)
Par réunion ou assemblée générale - sans cuisine
GRANDE SALLE
11,00 €
LOCATION DU POLYGONE
Habitants de Chevigny
verres, assiettes, couverts et ustensiles de cuisine
corbeilles
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
sans cuisine
Urnes
FACTURATION CASSE OU PERTE
Dimanche après-midi - sans cuisine
Soirée après assemblée générale - sans cuisine
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
avec cuisine
SALLES 1 ET 2
Par 1/2 journée - sans cuisine
Habitants de Chevigny
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
avec cuisine
sans cuisine
avec cuisine
Par 1/2 journée - sans cuisine
sans cuisine
Par réunion ou assemblée générale - sans cuisine
avec cuisine
plats inox plats
LOCATION DE MATERIEL (sans livraison)
MOBILIER
pour le weekend et ensuite par journée supplémentaire
Chaises
Plateaux (3m) avec tréteaux
Barrières métalliques
Grilles d'exposition (par jour par unité)
Associations de Chevigny
Autres utilisateurs
Bancs
Tables
Stand non bâché
plats inox creux
LOCATION DU POLYGONE
avec cuisine Tarifs Tarifs
45,00 € 65,00 €
5,00 € 7,00 €
66,00 € 100,00 €
Tarifs
GRATUIT
5,00 €
10,00 €
2,00 €
prix d'achat
prix achat +
droits de
prêt
GRATUIT
5,00 €
GRATUIT
20,00 €
ateliers arts plastiques - cotisation annuelle* ateliers arts plastiques*
ANIMATIONS ET ACTIVITES MEDIATHEQUE
CHEVIGNOIS EXTERIEURS
initiation collective informatique: les 10 séances initiation collective informatique
REGIE MEDIATHEQUE
(Chèque ou espéces)
tarif adulte
tarif - de 18 ans
Stage mangas
Pour chaque session de stage de 5 jours
initiation thématique informatique par séance initiation thématique informatique
adhésion - de 18 ans
MEDIATHEQUE
adhésion demandeur d'emploi, lycéen, étudiant ou personne
handicapée
adhésion adulte
renouvellement de carte suite à perte/détérioration
remplacement de livre/jeux/CD perdu ou dégradé non remplacé
remplacement de DVD perdu ou dégradé non remplacé
collectivités (établissements d'enseignement, maison de retraite,
IME ou assimilé...)
Spectacles adultes programmés en soirée Tarifs
1 000,00 €
500,00 €
200,00 €
130,00 €
GRATUIT
10%
15%
20%
25%
Tarifs
100,00 €
Tarifs
350,00 €
650,00 €
Tarifs
200,00 €
450,00 €
Tarifs
465,00 €
930,00 €
Tarifs
44,00 €
COMPLEXE BOIVIN Heure 1/2 J journée
salle multisports 29 € 86 € 172 €
mur d'escalade 22 € 66 € 132 €
salle de gymnastique 18 € 53 € 106 €
salle de judo 6 € 19 € 38 €
salle de boxe 6 € 19 € 38 €
salle de danse 4 € 12 € 24 €
terrain de rugby 7 € 20 € 40 €
COMPLEXE DES AYERS Heure 1/2 J journée
salle multisports COSEC 31 € 92 € 184 €
salle de lutte 10 € 31 € 62 €
salle Coubertin (non chauffée) 30 € 89 € 178 €
terrain de tennis 18 € 53 € 106 €
ESPACE LIBERTE Heure 1/2 J journée
salle A 10 € 31 € 62 €
salle B 4 € 12 € 24 €
salle de danse 2 € 7 € 14 €
GYMNASE DES IRIS Heure 1/2 J journée
grande salle 16 € 49 € 98 €
salle de musculation 2 € 7 € 14 €
TERRAINS DE LA SAUSSAIE Heure 1/2 J journée
terrains de la Saussaie 7 € 20 € 40 €
terrain à 11 mollet de la verne 7 € 20 € 40 €
terrain à 7 mollet de la verne 7 € 20 € 40 €
terrain à 11 stabilisé 7 € 20 € 40 €
terrain à 7 stabilisé 7 € 20 € 40 €
terrain de rugby 7 € 20 € 40 €
PRESTATIONS DIVERSES
(ASAP)
Ramassage de chariots sur l'espace public
et dépôt au centre commercial
Par chariot
CONCESSIONS FUNERAIRES
JARDIN DU SOUVENIR
15 ans
deux parutions
trois parutions
quatre parutions
cinq parutions
REGIE PUBLICITAIRE
(ASAP)
CHEVIGNY MAG
Pleine page (3ème de couverture uniquement)
1/2 page
1/4 page
Information lors de l'installation d'une entreprise, d'un professionnel ou
d'un commerçant sur la commune
remises pour parutions:
1/8 page
TARIFS INSTITUTIONS (UNSS, ligues ou comités
sportifs, jeunesse et sports...)
ET TARIFS ENTREPRISES CHEVIGNOISES (clubs
corporatifs, comités d'entreprise, associations
d'entreprises...)
Tarifs
30 ans
15 ans
CIMETIERE
(Chèque, ASAP)
tarif unique
LOCATIONS INSTALLATIONS SPORTIVES
(ASAP)
30 ans
CONCESSIONS CINERAIRES EN COLUMBARIUM
15 ans
30 ans
CONCESSIONS CINERAIRES