Déliberation - 02 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.03.2023 incluant sejours ARpref

Documents similaires

Déliberation - 01 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.01.202

Déliberation - 01 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.01.202

Déliberation - 02 Tarifs municipaux a compter du 01.03.2023 10.02

unknown - RI OGIVE DOJO 24 nov 2023 signe ARpref

Déliberation - 01 Tarifs municipaux a compter du 01.01.2025 17.01

Déliberation - 01 Tarifs municipaux a compter du 01.01.2024 01.01

Déliberation - 1 Tarifs entree spectacles concerts sept 2023 31.0

Déliberation - 01 Tarifs entree spectacles concerts juin 2026 02.

Arrêté - Reglement interieur des buvettes associatives au P

Déliberation - 02 Tarifs cimetiere communal au 01.04.2026 30.03.2

Déliberation - 02 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.03.2023 incluant sejours ARpref Document publié le Mercredi 1 mars 2023 par la commune de Chevigny-Saint-Sauveur. Lien du pdf (Déliberation - 02 Annexe tarifs municipaux a compter du 01.03.2023 incluant sejours ARpref)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Culture et patrimoine, Loisirs, Décision du Maire n° Finances/2023-02-02 du 10/02/2023

TARIFS MUNICIPAUX A PARTIR DU 01/03/2023

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Taux Taux

QF ≤ 750 QF > 750

0.490 % 0.490 % 2,50 € 6,50 € 2,88 € 7,48 €

0.084 % 0.084 % 0,63 € 1,63 € 0,72 € 1,87 €

GRATUIT

5 €

Taux Taux

QF ≤ 750 QF > 750

0.245 % 0.245 % 1,90 € 3,00 € 2,19 € 3,45 €

0.080 % 0.080 % 0,63 € 1,00 € 0,72 € 1,15 €

0.080 % 0.080 % 0,63 € 1,00 € 0,72 € 1,15 €

Taux Taux

QF ≤ 750* QF > 750

0.245 % 0.490 % 2,10 € 6,50 € 2,42 € 7,48 €

0.490 % 0.490 % 2,50 € 6,50 € 2,88 € 7,48 €

0.084 % 0.084 % 0,63 € 1,63 € 0,72 € 1,87 €

*Aide aux Temps libres (ATL) déjà déduits

Taux Taux

750 1100

Par jour 3.245 % 4.105 % 20,00 € 50,00 € 23,00 € 57,50 €

Taux Taux

750 1100

Par jour 4.055 % 5.125 % 25,00 € 60,00 € 28,75 € 69,00 €

Taux Taux

QF ≤ 750 QF > 750

0.740 % 0.740 % 5,55 € 9,75 € 6,38 € 11,21 €

Prix

plafond

Prix plancher

extérieurs (+15%)

Prix plafond

extérieurs (+15 %) QF ≤ 750

2.665 %

3.325 %

Prix plafond

extérieurs (+15 %)

Nuitées Club Jeunesse

Prestation nuitée (soirée + repas + petit déjeuner)

Prix

plancher

Taux

QF ≤ 750

Prix

plafond

Prix plancher

extérieurs (+15%)

Prestation d'accueil et de loisirs (par demi-journée)

Les inscriptions à la structure "la tête et les jambes" se font au trimestre

Séjours avec nuitées + de 5 jours

La prestation d'accueil sur la pause méridienne concerne les enfants qui amènent leur pique-nique (PAI, Sport vacances)

1/2 journée

Repas

Repas PAI

L'inscription seule au repas est impossible. Il doit au minimum être rattaché à un temps d'animation (matin et/ou après-midi)

Prix

plancher*

Prix

plafond

Prix plancher*

extérieurs (+15%)

Séjours Club jeunesse

Prix plafond

extérieurs (+15 %)

Séjours avec nuitées 5 jours et -

Taux Prix

plancher

Tarification selon le taux d'effort des prestations municipales

Autres tarifs

Généralités

Les tarifs de chaque temps d’accueil (séjours inclus) sont désormais basés sur le Quotient Familial, appelé « QF CAF ».

Ce QF CAF x taux d’effort = tarif compris entre le plancher (tarif minimum) et le plafond (tarif maximum)

Restauration scolaire (prix par repas)

Le coût de la garde des enfants durant le temps de restauration scolaire représente 25% du tarif total facturé

Prix

plafond

/ Nb de parts = QF CAF (Revenus imposables + Prestations CAF annuelles) 12

Prix

plancher

Prix plancher

extérieurs (+15%)

Prix plafond

extérieurs (+15 %)

Midi

Midi PAI

Prix plafond

extérieurs (+15 %)

Par nuitée

Stagiaires non rémunérés

Enseignants surveillants, enseignants invités, représentants des parents,

personnel municipal, conseillers municipaux (sauf mercredi et vacances)

Prix

plancher

Prix

plafond

Prix plancher

extérieurs (+15%)

Matin / Soir

Matin après 8h

Soir avant 17h

ACCUEIL PERISCOLAIRE (par prestation)

Prix

plancher

Prix

plafond

Prix plancher

extérieurs (+15%)

Prix plafond

extérieurs (+15 %)

Centre de loisirs, Club Jeunesse, la Tête et les Jambes, Sport-Vacances

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Heure 1/2 J journée Heure 1/2 J journée

29 € 86 € 172 € 18 € 53 € 106 €

22 € 66 € 132 € 29 € 86 € 172 €

18 € 53 € 106 € 4 € 12 € 24 €

6 € 19 € 38 € 29 € 86 € 172 €

6 € 19 € 38 € 18 € 53 € 106 €

4 € 12 € 24 €

7 € 20 € 40 €

Heure 1/2 J journée

31 € 92 € 184 €

10 € 31 € 62 €

30 € 89 € 178 €

18 € 53 € 106 €

Heure 1/2 J journée

10 € 31 € 62 €

4 € 12 € 24 €

2 € 7 € 14 €

Heure 1/2 J journée

16 € 49 € 98 €

2 € 7 € 14 € Tarifs

Heure 1/2 J journée

7 € 20 € 40 €

7 € 20 € 40 €

7 € 20 € 40 €

7 € 20 € 40 €

7 € 20 € 40 €

7 € 20 € 40 €

Chevignois Extérieurs

50 € 65 €

25 € 40 €

100 € Néant

Chevignois Extérieurs

30 € 40 €

SOIREES

Prestation en supplément - Soir, week-end

terrain de tennis

Adhésion annuelle de date à date Tarifs

Les fournitures et consommables sont à la charge de l'usager

grande salle

terrain à 11 mollet de la verne

terrains de la Saussaie

terrain à 7 mollet de la verne

salle de boxe

COMPLEXE DES AYERS

salle multisports COSEC

salle de lutte

salle Coubertin (non chauffée)

salle de danse

terrain de rugby

salle de gymnastique

mur d'escalade

Tarifs

LOCATIONS INSTALLATIONS SPORTIVES

salle de judo

salle multisports

TARIFS INSTITUTIONS (UNSS, ligues ou comités

sportifs, jeunesse et sports...)

ET TARIFS ENTREPRISES CHEVINOISES (clubs

corporatifs, comités d'entreprise, associations

d'entreprises...)

COMPLEXE BOIVIN

Salle d'activités

Salle de langues

Salle espace jeunes

LOCATIONS SALLES CENTRE PIERRE PERRET

Uniquement pour les associations chevignoises Tarifs

CENTRE PIERRE PERRET

Local secours populaire

Salle Théâtre

ESPACE LIBERTE

terrain à 11 stabilisé

terrain à 7 stabilisé

terrain de rugby

TERRAINS DE LA SAUSSAIE

salle A

salle B

salle de danse

salle de musculation

GYMNASE DES IRIS

Forfait 5 séances

FABLAB

ANIMATIONS AU PROFIT DES JEUNES (régie)

Tarifs

5,00 €

Tarifs

Actif de + de 18 ans

Demandeur d'emploi, lycéen, étudiant ou personne handicapée

Association

Adhésion annuelle de date à date

CHEVIGNY TOUR

- de 16 ans 2 €

Soirée thématique, bal, après-midi dansant

Soirées au Centre Pierre Perret

Soirées en dehors du Centre Pierre Perret

2 €

5 €

16 ans et + 4 €

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs Tarifs Tarifs

associations GRATUIT

samedi 14h00 à 4h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 250,00 € par jour (de 8h00 à 24h00) 170,00 € partis politiques 20,00 € jours fériés de 14h00 à 20h00 340,00 € par week-end 250,00 € organismes privés (syndics de copropriété, entreprises...) 80,00 € par 1/2 journée 90,00 €

Tarifs

samedi 14h00 à 4h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 185,00 € par jour (de 8h00 à 24h00) 250,00 € jours fériés de 14h00 à 20h00 250,00 € par week-end 330,00 € 2 000,00 €

1 500,00 €

Tarifs Associations de Chevigny

par jour (de 8h00 à 24h00) 130,00 €

par week-end 200,00 €

par 1/2 journée 70,00 €

par jour (de 8h00 à 24h00) 180,00 €

par week-end 250,00 €

Tarifs

Tarifs Habitants de Chevigny

par jour (de 8h00 à 24h00) 230,00 €

par week-end 350,00 €

250,00 € par 1/2 journée 120,00 €

Associations de Chevigny

185,00 € par jour (de 8h00 à 24h00) 170,00 €

Tarifs

par 1/2 journée 90,00 €

Habitants de Chevigny

1/2 journée 70,00 €

journée 130,00 €

weekend du samedi 9h00 au dimanche 20h00 255,00 €

1/2 journée 55,00 €

journée 100,00 €

weekend du samedi 9h00 au dimanche 20h00 195,00 €

LOCATION DE SALLES (suite)

tarif de location par journée d'accueil du public

caution pour toute location

150,00 € forfait nettoyage de la salle (intervention de l'entreprise le dimanche)

OGIVE

SALLE DES REUNIONS

samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours

fériés (impossibilité de louer le weekend entier)

Habitants de Chevigny

samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours

fériés (impossibilité de louer le weekend entier)

samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours

fériés (impossibilité de louer le weekend entier)

Associations de Chevigny

Habitants de Chevigny

Associations de Chevigny

Habitants de Chevigny

Associations de Chevigny

Associations de Chevigny

250,00 €

185,00 €

LOCATION DE SALLES (suite)

sans

cuisine

avec cuisine

sans

cuisine

SALLE EZ ALLOUERES (avec cuisine - sans vaisselle)

SALLE HENRI-MARC (avec cuisine)

samedi 8h00 à 20h00 ou dimanche 8h00 à 20h00 et jours

fériés (impossibilité de louer le weekend entier)

LOCATION DE SALLES

SALLE DU REPUBLIQUE

Habitants de Chevigny

550,00 € forfait dépose et réinstallation des tapis (intervention de l'entreprise en semaine)

300,00 € avec cuisine par week-end

SALLE DE QUARTIER DE LA MAISON DE L'ENFANCE

avec cuisine

SALLE DU BREUIL

SALLE JEAN FROUSSART

avec cuisine

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs Tarifs

par jour 170,00 €

250,00 € 360,00 €

330,00 €

par jour

par demi-journée 700,00 €

130,00 € 850,00 €

le week-end le week-end

400,00 € 1 050,00 €

550,00 € 1 200,00 €

Associations de Chevigny Tarifs Associations de Chevigny Tarifs

par jour 150,00 €

190,00 € 270,00 €

270,00 €

par jour

par demi-journée 520,00 €

100,00 € 670,00 €

le week-end le week-end

300,00 € 630,00 €

450,00 € 780,00 €

Extérieurs Tarifs Extérieurs Tarifs

par jour 220,00 €

320,00 € 410,00 €

400,00 €

par jour

par demi-journée 950,00 €

170,00 € 1 100,00 €

le week-end le week-end

470,00 € 1 350,00 €

620,00 € 1 500,00 €

Mise à dispo personnel Tarifs

Régisseur / jour / personne 300,00 €

SSIAP / heure 25,00 €

Par réunion ou assemblée générale - sans cuisine

Par réunion ou assemblée générale - sans cuisine

Dimanche après-midi - sans cuisine

Soirée après assemblée générale - sans cuisine

sans cuisine

avec cuisine

sans cuisine

avec cuisine

sans cuisine

avec cuisine

sans cuisine

sans cuisine

avec cuisine

sans cuisine

avec cuisine

Habitants de Chevigny

avec cuisine

sans cuisine

sans cuisine

avec cuisine

LOCATION DU POLYGONE

Habitants de Chevigny

sans cuisine

GRANDE SALLE

LOCATION DU POLYGONE

SALLES 1 ET 2

Par 1/2 journée - sans cuisine

sans cuisine

avec cuisine

sans cuisine

avec cuisine

avec cuisine

sans cuisine

sans cuisine

avec cuisine

sans cuisine

avec cuisine

Par 1/2 journée - sans cuisine

sans cuisine

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs Tarifs

45,00 € 65,00 €

5,00 € 7,00 €

Tarifs

GRATUIT

5,00 €

10,00 €

2,00 €

prix d'achat

prix achat +

droits de

prêt

GRATUIT

5,00 €

GRATUIT

20,00 €

ANIMATIONS ET ACTIVITES MEDIATHEQUE (régie)

CHEVIGNOIS EXTERIEURS

initiation collective informatique: les 10 séances initiation collective informatique

tarif adulte

tarif - de 18 ans

Stage mangas

Pour chaque session de stage de 5 jours

initiation thématique informatique par séance initiation thématique informatique

adhésion - de 18 ans

MEDIATHEQUE

adhésion demandeur d'emploi, lycéen, étudiant ou personne

handicapée

adhésion adulte

renouvellement de carte suite à perte/détérioration

remplacement de livre/jeux/CD perdu ou dégradé non remplacé

remplacement de DVD perdu ou dégradé non remplacé

collectivités (établissements d'enseignement, maison de retraite,

IME ou assimilé...)

Spectacles adultes programmés en soirée

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs

1 000,00 €

500,00 €

200,00 €

130,00 €

GRATUIT

10%

15%

20%

25%

Tarifs

350,00 €

650,00 €

Tarifs

200,00 €

450,00 €

Tarifs

465,00 €

930,00 €

Tarifs

44,00 €

Tarifs

GRATUIT

1,50 €

1,50 €

11,00 €

11,00 €

44,00 €

11,00 €

16,00 €

11,00 €

26,00 €

Tarifs

2,00 €

11,00 €

11,00 €

11,00 €

Tarifs

100,00 €

PRESTATIONS DIVERSES

Ramassage de chariots sur l'espace public

et dépôt au centre commercial

Par chariot

Chaises

Plateaux (3m) avec tréteaux

Barrières métalliques

Grilles d'exposition (par jour par unité)

pour le weekend et ensuite par journée supplémentaire

Associations de Chevigny

Autres utilisateurs

Bancs

Tables

Stand non bâché

LOCATION DE MATERIEL (sans livraison)

MOBILIER

15 ans

30 ans

plats inox plats

Cônes/Plots de séparation (par jour par unité)

Urnes

FACTURATION CASSE OU PERTE

verres, couverts et ustensiles de cuisine

corbeilles

plats inox creux

JARDIN DU SOUVENIR

tarif unique

CONCESSIONS CINERAIRES EN COLUMBARIUM

30 ans

15 ans

deux parutions

15 ans

30 ans

CONCESSIONS CINERAIRES

CONCESSIONS FUNERAIRES

trois parutions

quatre parutions

cinq parutions

CIMETIERE

REGIE PUBLICITAIRE

CHEVIGNY MAG

Pleine page (3ème de couverture uniquement)

1/2 page

1/4 page

information lors de l'installation d'une entreprise, d'un professionnel

ou d'un commerçant sur la commune

remises pour parutions:

1/8 page

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs Tarifs

81,00 € 121,00 €

91,00 € 136,00 €

100,00 € 150,00 €

66,00 € 100,00 €

66,00 € 100,00 €

Les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 16h30 à 17h30

Places limitées => 10 enfants pour 1 encadrant

Tarif unique de 3€

Si garderie / périscolaire après le temps d'aide aux devoirs, aucun surplus

Aide aux devoirs

Aide aux devoirs pour les élèves en élémentaire

CHEVIGNOIS EXTERIEURS

atelier langues enfants/adultes 1h/semaine - cotisation annuelle* atelier langues enfants/adultes 1h*

ateliers langues adultes 1h15/semaine - cotisation annuelle* ateliers langues adultes 1h15*

ANIMATIONS ET ACTIVITES DU CENTRE PIERRE PERRET

* possibilité de régler en 2 ou 3 fois par chèque * possibilité de régler en 2 ou 3 fois par chèque

ateliers langues adultes 1h30*

ateliers arts plastiques*

ateliers couture*

ateliers langues adultes 1h30/semaine - cotisation annuelle*

ateliers arts plastiques - cotisation annuelle*

ateliers couture - cotisation annuelle*

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs Tarifs Tarifs

GRATUIT GRATUIT

5,00 €

3,00 €

2,00 € 2,00 €

20,00 € 20,00 € 8,00 €

3,50 € 4,00 €

35,00 € 40,00 €

2,50 € 3,00 € 2,00 €

25,00 € 30,00 € 50,00 €

11,00 €

1,75 € 2,00 € 110,00 €

17,50 € 20,00 €

8,00 €

7,50 € 7,00 €

75,00 € 4,00 €

6,50 € 2,00 €

65,00 €

GRATUIT

3,75 €

37,50 €

2,00 €

2,00 €

Groupe : centre de loisirs... (mini 8 personnes)

Famille nombreuse (à partir de 4 personnes) 2,00 €

Personne handicapée titulaire

d'une carte d'invalidité à 80%

Espace détente tarif réduit

entrée à l'unité

12 entrées

Espace détente 1/2 tarif

entrée à l'unité

12 entrées

entrée à l'unité

12 entrées

PISCINE MUNICIPALE (régie)

Tarif réduit: étudiants et demandeurs d'emploi (sur justificatif)

1/2 Tarif: accompagnateur d'une personne handicapée titulaire d'une carte d'invalidité à 80% (sur justificatif)

CE 30 entrées unitaires "espace détente" 99,00 €

Aquagym midi - entrée à l'unité

Aquagym midi - 12 entrées

carte annuelle d'accès gratuit

remise uniquement aux chevignois de - de 14 ans 3,00 €

activité "apprentissage natation adultes" Chevignois - (30

séances environ) 190,00 €

activité "apprentissage natation adultes" extérieurs - (30

séances environ) 281,00 €

carte de 10 leçons de natation 70,00 €

entrée à l'unité

Adultes 1/2 tarif

entrée à l'unité

12 entrées

Soirée lancement de la saison estivale

entrée à l'unité

Adultes tarif réduit

entrée à l'unité

12 entrées

12 entrées

Espace détente

Famille nombreuse (à partir de 4 personnes)

Groupe : centre de loisirs... (mini 8 personnes)

ENTREE AU PUBLIC "PERIODE ESTIVALE"

Espace détente - entrée à l'unité

Espace détente tarif réduit - entrée à l'unité

Espace détente 1/2 tarif - entrée à l'unité

Enfants - de 6 ans

Enfants + de 6 ans (hors carte d'accès gratuit)

Adultes + 16 ans

12 entrées

Enfants - de 6 ans (hors CLSH)

Enfants + de 6 ans (hors carte d'accès gratuit)

entrée à l'unité

12 entrées

ENTREE AU PUBLIC "OUVERTURE PETIT BASSIN SEUL"

entrée à l'unité

Adultes + 16 ans

GRATUIT

12 entrées

AUTRES TARIFS ET PRESTATIONS

soirée thématique entrée adulte

soirée thématique entrée enfants - de 14 ans

CE 30 entrées unitaires

délivrance d'un brevet de natation

leçon de natation (30 mn - groupe 5 pers maxi)

entrée à l'unité

Personne handicapée titulaire

d'une carte d'invalidité à 80%

Adultes 1/2 tarif

GRATUIT

Adultes tarif réduit

entrée à l'unité

12 entrées

12 entrées

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023Tarifs Tarifs

120,00 €

190,00 €

75,00 €

120,00 €

67,00 €

99,00 €

75,00 €

150,00 €

240,00 €

Cours de mermaiding (cours de sirène) pour adultes

(+ de 15 ans)*

Séance d'1 heure (grand bassin)

360,00 €

30,00 €

Danse aquatique Chevignois (pour la saison)

Danse aquatique hors Chevigny (pour la saison)

Découverte mermaiding (cours de sirène) enfants de

8 à 15 ans*

séance d'1 heure (petit ou grand bassin)

25,00 €

Stage de mermaiding (cours de sirène)

enfants de 8 à 15 ans*

4 séances d'1 heure (petit ou grand bassin)

55,00 €

Mermaiding (cours de sirène) anniversaire

Groupe d'enfants de 8 à 15 ans*

Séance de 2 heures (petit ou grand bassin)

200,00 €

30 séances d'1 heure de mermaiding

(cours de sirène) à l'année*

pour enfants de 8 à 15 ans (petit bassin)

Ecole de nage hors Chevigny*

Baby-club hors Chevigny*

Ecole de nage Chevignois*

*possibilité de régler en 1 ou 2 fois par chèque et/ou ANCV

PISCINE MUNICIPALE

Perfectionnement natation "adulte"

hors Chevigny* 120,00 €

Abonnement aquagym Chevignois*

(2° personne même foyer fiscal)

Abonnement aquagym hors Chevigny*

Perfectionnement natation "adulte" Chevignois*

Abonnement aquagym Chevignois*

*possibilité de régler en 1 ou 2 fois par chèque et/ou ANCV

130,00 €

Mini-stage de perfectionnement enfants*

4 séances de 45 min 24,00 €

ACTIVITES

Stage, mini stage, cours, séance à l'unité

ACTIVITES

année ou saison (intérieur ou extérieur)

Baby-club Chevignois*

Accusé de réception en préfecture

021-212101711-20230210-FIN-2023-02-02-AR

Date de télétransmission : 14/02/2023

Date de réception préfecture : 14/02/2023