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Arrêté - AR2025 1331 Circulation pietons impasse de la PresquIle et Parc du Pres la Rose Travaux IDVERDE
Document publié le Vendredi 28 novembre 2025 par la commune de Montbéliard.
Lien du pdf (Arrêté - AR2025 1331 Circulation pietons impasse de la PresquIle et Parc du Pres la Rose Travaux IDVERDE)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité routière,
Ville de Hntheliard
Arrêté du Maire N° 2025-1331/AG
Nous, Maire de la Ville de Montbéliard,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et
notamment ses articles L2211.1 et L2212.1, L2213.1 et
L22132,
Vu le Code de la Route et notamment ses articles R.110-
1, R.110-2, R.325-12 à R.325-52, R.411-1 à R.411-7,
R.411-25, R.411-26 et R.417-1 à R.417-13,
Vu la demande du groupement d'entreprises
IDVERDE / ALSACE ARROSAGE / ART DE PIERRE
ZAC des Grands Sillons - 6 rue du Chemin de Fer
90600 GRANDVILLARS, en date du jeudi
20 novembre 2025,
Et afin de permettre le bon déroulement des travaux de
transformation du bassin en fontaine sèche - Impasse de
la Presqu'lle / Parc du Prés la Rose, tout en assurant la
sécurité des usagers.
Objet : Circulation piétons Impasse de la Presqu’ile et Parc du Prés la Rose -
Travaux IDVERDE
Arrêtons,
Article 1 :
La circulation des véhicules et engins du groupement d'entreprises IDVERDE / ALSACE ARROSAGE et ART DE PIERRE seront autorisés à circuler sur les
chemins du parc du Prés la Rose.
En conséquence :
La circulation devra s'effectuer à allure lente.
Article 2 :
Les chemins piétons seront successivement neutralisés au parc du Pré la Rose à hauteur du bassin du lundi 1° décembre 2025 au lundi 02 mars 2026 selon l'avancement des travaux.
En conséquence :
Les piétons devront suivre la signalisation mise en place et ne pas circuler dans la zone des travaux.
Article 3 :
La mise en place et la maintenance de la signalisation (grille HERAS) pendant
toute la durée du chantier seront assurées par l’entreprise IDVERDE -— ZAC des
Grands Sillons - 6 rue du Chemin du Fer — 90600 GRANDVILLARS chargée de
l'exécution des travaux.
Hôtel de Ville
BP 95287 - 25205 Montbéliard cedex
tél 03 81 99 22 00
fax 03 81 99 22 64
2025-522 www.montbeliard.com N° 2025-1331/AG (suite)
Article 4 :
Madame la Directrice Générale des Services de la Collectivité et Monsieur le
Commissaire Central de Police sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de
l'exécution du présent arrêté.
Fait à Montbéliard, le jeudi 27 Novembre 2025 Le Maire
far. dela Pr fr Lubr
Marie-Noëlle BIGUINET
Affiché le : 28 novembre 2025
Notifié le :
Le Maire,
« certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de cet acte,
« informe que le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois.
2025-522