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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Entrecasteaux.
Lien du pdf (Déliberation - DCM 2024 026 BP 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
DÉPARTEMENT
DU
VAR
Publié
le
{
l
AVR.
2024
ID
: 083-218300515-20240409-2024026-DE
CONSEIL
MUNICIPAL
D’ENTRECASTEAUX
D'ENTRÉCASTEAUX
Séance
du
09/04/2024
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
n°
2024/026
BUDGET
PRIMITIF
DE
LA
COMMUNE
EXERCICE
2024
NOMBRES
DE
MEMBRES
Afférents
En
exercice
Ayant
pris
part
au
vote
15
15
15
VOTES
POUR
CONTRE
ABSTENTION
15
0
0
L'an
deux
mille
vingt-quatre
et
le
neuf
du
mois
d'avril
à
18h30,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'ENTRECASTEAUX,
dûment
convoqué
en
date
du
28
mars
2024,
en
session
ordinaire,
s'est
réuni
dans
le
lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la
présidence
de
M.
Romain
DEBRAY,
Maire.
Présents
:DEBRAY
Romain,
QUILICI
Evelyne,
GIRAUD
Alain,
WOLF
Roselyne,
MARY
Francis,
NGUYEN
Ly,
GHIO
Patrick,
TOURNAN
Géraldine,
DELCHEVALERIE
Bernard,
BEUGNOT
Florent,
NICOT
Laetitia,
CHATELLIER
Jean-
Marie,
MAUREL
Isabelle,
BRUNET
Florian.
Absents
excusés
:
Absents
ayant
donné
procuration
: TACHDJIAN
Christine
(pouvoir
donné
à
Isabelle
MAUREL)
Secrétaire
de
séance
:
NICOT
Laetitia
Le
Maire
donne
lecture
du
projet
de
Budget
Primitif
2024
de
la Commune.
Le
budget
s’équilibre
en
dépenses
et
en
recettes
à
1
609
548,37
€
pour
la
section
de
fonctionnement
et
à
1
313
754,89
€
pour
la
section
d'investissement.
Le
Maire
soumet
au
vote
chaque
chapitre
des
dépenses
et
recettes
de
la
section
de
fonctionnement,
puis
procède
de
même
pour
la section
d'investissement.
LE CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le CGCT,
et notamment
les
articles
L1611-1
à
L1621-5,
Vu
la nomenclature
comptable
M57
abrégée,
Vu
la délibération
n°
2022.061
du
13
décembre
2022
portant
application
de
la nomenclature
M57
abrégée
à
compter
du
1° janvier
2023,
Vu
l'avis
de
la
Commission
Finances
en
date
du
26
mars
2024,
La présente
délibération
peut faire l'objet,
dans
un
délai de
deux
mois
à compter
de sa notification
ou
de sa publication,
d’un
recours
gracleux
auprès
du Maire
de
la commune
d'Entrecasteaux,
ou d’un
recours
contentieux auprès
du
Tribunal
administratif de
Toulon,
ou Envoyé
en
préfecture
le
11/04/2024
Reçu
en
préfecture
le
11/04/2024
Publié
le
4
Î
AVR.
2074
ID
: 083-218300515-20240409-2024026-DE
APRES
AVOIR
ENTENDU
L'EXPOSÉ
DU
MAIRE,
DÉCIDE,
A
L'UNANIMITÉ
:
e
D'ADOPTER
le budget
primitif
2024
de
la Commune
dans
son
ensemble,
Fait
et
délibéré
à
Entrecasteaux
les jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
extrait
conforme,
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Laetitia
NICOT
Romain
DEBRAY
La
présente
délibération
peut faire
l’objet,
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication,
d’un
recours
gracieux
auprès
du
Maire
de
la commune
d’Entrecasteaux,
ou
d’un
recours
contentieux
auprès
du
Tribunal
administratif de
Toulon,
ou