Procès Verbal - PV du vendredi 29 septembre 2017 1

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Procès Verbal - PV du vendredi 29 septembre 2017 1 Document publié le Vendredi 29 septembre 2017 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Procès Verbal - PV du vendredi 29 septembre 2017 1)Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Logement, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 29 SEPTEMBRE 2017

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 20 septembre 2017. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui a eu lieu le vendredi 29 septembre à 19h00.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 25 AOÛT 2017

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

Présents : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Chantal WALLON-PELLO, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD.

Absents excusés : Yves CORNILLE (pouvoir à Bernard MOREAU), Francis BORDET (pouvoir à Sylvain BARREAUD), Thierry GAYANT, Emmanuelle PELTIER (pouvoir à Marie NEVEUR).

Secrétaire de séance : Monique VRILLAUD

Réfection du lavoir de Saint Saturnin : intervention de Monsieur Bastel Fabrice

Monsieur Bastel a attiré l’attention du Conseil Municipal sur le mauvais état du lavoir de Saint Saturnin, photos à l’appui (envasement, descellement des pierres, végétation sauvage...). Monsieur Bastel est propriétaire du jardin qui jouxte le lavoir. Il propose de faire appel à l’association Chantier Jeunesse de Montendre (Maison des Bateleurs) pour un séjour de 3 semaines en été. Cette association encadre des jeunes de toutes nationalités qui participent à divers chantiers de reconstruction sous la tutelle de deux animateurs de l’association et d’un encadrant technique bénévole, compétent en matière de maçonnerie et si possible habitant la commune. A charge pour la municipalité d’assurer l’intendance (hébergement, approvisionnement). Diverses animations doivent être programmées, la finalité étant de créer des liens avec les habitants de la commune par des moments de convivialité et de loisirs. Monsieur Bastel se propose de participer lui-même à la mise en place du projet et à l’encadrement. Une rencontre est à prévoir avec les responsables de l’association et à définir par quel moyen la mobilisation des villageois pourrait se faire. Une autre solution pourrait être celle de la participation d’un chantier de réinsertion encadré par des professionnels du bâtiment.

I. APPROBATION du PV du 25 août 2017

Il a été approuvé à l’unanimité. 2

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Départ de Monsieur Delfour, responsable du Centre des Finances Publiques de Saint Porchaire Monsieur Delfour, responsable du Centre des Finances Publiques a quitté les locaux de St Porchaire depuis le 31 août. Son remplaçant n’a toujours pas été nommé, ce qui n’est pas sans perturber le bon fonctionnement des relations et des transactions comptables avec cet organisme. L’arrivée d’un nouveau responsable étant fixée à la fin de l’année, le Conseil municipal craint que le sort de cette entité en soit affecté.

2) Décision modificative n°3 (vote de crédit)

Le Maire informe le conseil municipal qu'il est nécessaire de procéder à une modification du budget afin d'honorer les factures de GABRIAULT pour les travaux d'électricité dans les classes, la cantine et pour l'installation de l'interphone.

INVESTISSEMENT

Dépenses Recettes

Article (chap) - Opération Montant Article (chap) - Opération Montant

2313 (23) – 86

Constructions

2 772 021 (021) – Virement de la

sect de fonct

2 772

FONCTIONNEMENT

Dépenses Recettes

023 (023) – Virement à la

section d’invest

2 772

678 (67) – Autres charges

exceptionnelles

-2 772

Total Dépenses 2 772 Total Recettes 2 772

Le conseil municipal, à l’unanimité, après délibération accepte la décision modificative n°3 décrite ci-dessus

III QUESTIONS SCOLAIRES

1) Compte rendu de la réunion SIVOS du 7 septembre :

a) Rythmes scolaires

A l’ordre du jour était inscrite la question des rythmes scolaires avec le maintien de la semaine de 4 jours et demi ou la reprise de la semaine de 4 jours. Dépendent de ce changement, l’avenir des TAP, les emplois des animatrices, les capacités d’accueil des centres de loisir, les transports scolaires. Un sondage va être effectué pour connaître l’avis des parents. Les enseignants sont majoritairement favorables au maintien à quatre jours et demi. L’aspect financier n’est pas négligeable dans l’organisation des TAP et les fonds de soutien de la part de l’état pourraient être pérennisés. La réponse des parents à ce sondage est attendue pour le 20 octobre. C’est au Conseil municipal que revient la décision finale.

b) Dépenses d’investissement

Un emprunt de 25 000 € a été contracté pour pallier les dépenses d’investissement (matériel de cantine pour Port d’Envaux et Crazannes, matériel informatique du service administratif).

c) Création de postes d’ATSEM

La création de deux postes d’ATSEM principal 1ère classe a été actée suite à des changements de grade. 3

2) Inauguration du nom de l’école et de son logo

L’inauguration du nom de l’école et du logo « l’Ancre bleue » a été fixée au 11 novembre à 11h15, en présence des enfants et des parents. Cette manifestation sera suivie à 12h00 de la cérémonie d’hommage au monument aux morts.

3) Projet intergénérationnel pour la maternelle

Les enseignants de maternelle recherchent des bénévoles seniors pour participer à leur projet intergénérationnel. Transmission et partage sont les maîtres mots pour développer des échanges réguliers (6 rencontres dans l’année) entre les petits élèves et les seniors des communes de Port d’Envaux et de Crazannes. Les ateliers seront décidés lors de la rencontre fixée le mardi 10 octobre à 16h à l’école maternelle. Les seniors seront informés du projet par le biais du Port d’infos et d’une annonce lors du repas des seniors du 1er octobre.

4) Fuite d’eau à l’école primaire

Une fuite d’eau a été détectée dans la matinée du jeudi 28 septembre dans la cour de l’école primaire, située avant le compteur d’eau. L’intervention rapide de la RESE a permis de solutionner le problème qui a mis en émoi petits et grands du primaire.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente

Monsieur Duc, propriétaire du Moulin de la Baine, a demandé un branchement électrique pour l’hivernage de son bateau le Bernard Palissy III, nouvelle génération à énergie solaire, qui devrait être utilisé pour la saison estivale 2018. Cette installation spécifique nécessitera un branchement temporaire avec ligne électrique qui sera installé au frais du propriétaire du bateau avant la confection d’un branchement définitif lié à l’appontement à réaliser. Une nouvelle destination en direction de St Savinien est créée.

La rénovation du poste de secours de la baignade interviendra avant la saison prochaine : la façade située côté Charente est à restaurer.

Un risque d’éboulement de la berge, sur le chemin de halage, à hauteur de la maison Baert est à craindre. Les mouvements de la Charente et la montée des eaux durant l’hiver pourraient provoquer un affaissement du sol, des trous et une fissure étant visibles sur le bord. De plus, un dénivelé important est constaté. Les employés interviendront dès que possible pour consolider la berge. Les propriétaires de la maison seront contactés.

2) Urbanisme

Une contrainte supplémentaire a été ajoutée pour l’obtention d’un permis de construire. Aucun permis ne sera délivré pour toute construction située à plus de 400 m d’un système de défense extérieure incendie.

V. PERSONNEL

1) Régime indemnitaire des Agents (RIFSEEP)

La mise en place du nouveau régime indemnitaire des agents qui devait être faite au 1er janvier 2017, est rendue difficile par un problème de formation, celle-ci n’étant pas adaptée pour l’instant aux petites collectivités. La mise en place effective est reportée au 1er janvier 2018. 4

2) CACES

Deux agents vont passer le CACES (aptitude pour manipulation et utilisation de la nacelle). Le certificat est valable 5 ans et nécessite un avis médical.

VI TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux

a) Travaux sur les bâtiments

Portail de l’école (fabrication, peinture, pose) et cantine (passe plats, évacuation, lave-main, peintures et divers), rangement de l’atelier, réparation du local pompe, peinture des portes de la salle polyvalente (en cours), remplacement des bacs à fleurs à l’entrée de Port d’Envaux route de Plassay, remplacement du bocal pour la pompe destinée à l’arrosage.

b) Transport de matériel

Pour les locations de salle et les festivités

c) Entretien des espaces verts

Tonte, élagage des bords de route, arrosage, balayage, débroussaillage, taille de la haie du stade, déplacement des bacs à fleurs du quai de Carénage vers l’école primaire, remisage de la Boîte à Lire.

2) Fermeture de la médiathèque

La médiathèque sera fermée pour travaux du 21 octobre au 10 novembre. Un inventaire du fonds sera fait à cette occasion.

3) Compte rendu de la réunion de la Commission Urbanisme du mardi 26 septembre pour le projet d’aménagement du terrain de la petite gare

Les points à respecter ont été définis : casser l’effet de longueur, intégration d’un chemin piétonnier, végétation (suivant la nature du sol et sans entretien important, ni arrosage) et ombrage, conservation du stabilisé calcaire, aspect naturel et champêtre, intégration de 5 places pour camping cars, respect de la voie pour passage voitures (5m). Un projet affiné sera présenté prochainement. Il a été précisé que les remorques à bateau seront garées sur la place Jacques de Grailly, les autocars de passage devant l’école ou le long du parking du St Alexis. 5 places pour stationnement de camping cars pourraient être délimitées au pré Valade avec participation financière à la journée et délimitation de la durée de stationnement à 48h.

4) Convention pour la réhabilitation du dispositif d’assainissement individuel 40 dossiers sur 80 ont été déposés au Syndicat des Eaux. La mise aux normes du dispositif de la salle polyvalente sera effectuée par les employés techniques avec une aide de 80 % pour l’achat du matériel avec un montant maximum de 4 200 €. Auparavant, une étude du sol devra être effectuée.

5) Achat de barrières de circulation

10 barrières de sécurité (18 barreaux) seront achetées pour un montant TTC de 934.80 €. Deux d’entre elles seront remboursées par l’Association des Fous Cavés suite à une perte lors du festival.

6) Compte rendu de la réunion de la Commission des Fêtes « Décorations de Noël » La proposition d’achat de supports électriques poteau et deux traversées de rue lumineuses identiques pour un montant de 2 939.64 € a été acceptée. 10 sapins en bois ont été fabriqués par les employés techniques pour un coût global de 250 €. Ceux-ci seront décorés par les enfants durant les ateliers TAP et placés à des endroits stratégiques dans le Centre bourg pour les fêtes de Noël. 5

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de Communes

Le Maire a fait le compte rendu du conseil communautaire du 20 septembre dont les questions principales portaient sur :

- les modifications statutaires

- l’évaluation du transfert des charges lié à la prise de compétence TOURISME par la Communauté de Communes.

Ces questions ont fait l’objet de délibérations adoptées à l’unanimité par le Conseil Communautaire.

Vu la loi n°2014-58 du 27 janvier 2014 relative à la modernisation de l’action publique et d’affirmation des métropoles,

Vu la loi n°2015-991 du 7 août 2015 portant Nouvelle Organisation Territoriale de la République, Vu l’article 1609 nonies C du Code Général des Impôts,

Vu le rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) communautaire en date du 13 septembre 2017 concernant le transfert de charges lié à la prise de compétence Tourisme,

Vu la délibération n° 66-2017 du Conseil Communautaire en date du 20 septembre 2017 portant sur la définition de la compétence Tourisme ainsi que les modalités d’exercice de la dite compétence, notamment l’évaluation des charges transférées indiquées dans le rapport de la commission CLECT du 13 septembre 2017,

Monsieur le Maire fait lecture du rapport de la CLECT en pièce jointe de la présente délibération.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l'unanimité :

- Approuve le rapport de la CLECT de la Communauté de Communes en date du 13 septembre 2017,

- Autorise Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires en vue de l’application de la présente délibération et à signer tout document se rapportant à ce sujet, Charge Monsieur le Maire de transmettre cette délibération au représentant de l’Etat et au Président de la Communauté de Communes Charente-Arnoult Cœur de Saintonge.

Deux autres compétences ont été dévolues à la CDC :

 la compétence « eau » qui sera déléguée à la RESE

 la compétence « service public » à travers la création d’une maison du service public qui devrait être mise en place prochainement.

Les horaires d’ouverture de l’Agence postale ont été modifiés depuis le 25 septembre. La fermeture intervient à 12h30 au lieu de 12h du lundi au samedi.

La Communauté de Communes a acquis des panneaux de déviation ainsi qu’un mini-bus.

2) Villages de pierres & d’eau

Lors de l’étape-rallye du 10 septembre, 5 voitures anciennes sont arrivées aux Lapidiales (8 étaient attendues sur le parking des Chabossières). L’arrêt a été très court en raison d’un retard important. La prochaine réunion a lieu à Mortagne sur Gironde à 14h30 le jeudi 19 octobre.

3) Modalité des interventions prévues par la RESE sur les DECI (Défense Extérieure Incendies) La commune a l’obligation de contrôler les 15 bornes à incendie. Le Conseil Municipal a accepté à l’unanimité d’autoriser la RESE à effectuer le contrôle des points d’eau pour la somme de 765 € (8 poteaux et bouche d’incendie et 7 puisards réserves). Les différents points d’eau seront géo localisés pour permettre un repérage rapide par les pompiers par le biais de leur GPS. Une convention sera signée avec l’organisme de contrôle. 6

Monsieur le Maire expose :

Vu la loi de mai 2011 qui rappelle que la défense extérieure contre l’incendie est un pouvoir de police spéciale du maire, que les investissements y afférant sont à la charge du budget général de la commune,

Vu le décret du 27 février 2015, publié le 1er mars 2015 relatif à la défense extérieure contre l'incendie, qui prévoit que les communes ou EPCI compétents seront désormais chargés des travaux nécessaires à la création et l’aménagement des points d’eau, leur accessibilité, signalisation, approvisionnement, maintenance et contrôles réguliers. Ces tâches pourront également être déléguées à d’autres personnes publiques ou privées.

Considérant que la Rese, gestionnaire du réseau public de distribution d’eau potable de la commune, a créé un service Défense Extérieure Contre I’Incendie et propose, dans le prolongement de sa compétence, la prestation de maintenance, entretien et création de tout type de point d’eau nécessaire à l’alimentation des moyens de secours incendie,

Considérant que les tarifs des prestations de contrôle DECI de la Rese ont été présentés et votés lors du comité syndical du 10 décembre 2015 par les délégués à l’eau de l’ensemble des communes adhérentes,

Monsieur le maire donne lecture des prestations et tarifs proposés par la Rese en matière de contrôle DECI.

Après avoir délibéré, le Conseil municipal, à la majorité :

Décide de confier le contrôle de points de défense incendie de la commune à la Rese, au regard des engagements de celle-ci,

Autorise Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout document relatif à ce dispositif.

VIII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées

Chasse

vente de

cartes de

chasse

1er

septembre salle des fêtes 17h - 19h

Lapidiales Fête des Lapidiales 8,9 et 10 septembre

La saison 2017, placée sous le signe des cultures

Amérindiennes du sud s'est terminée par la traditionnelle

fête des Lapidiales en présence tout le week end de

Domingo Cisnero (poète, artiste plasticien) et Joséphine

Bacon (poétesse déjà venue l'année dernière)

Mairie

Portes

ouvertes des

Associations

9

septembre

8 associations présentes (Echappée Belle, Fous Cavés,

Futsal, Dance Sun, Mouettes Rieuses, Basket, Raquette PE,

l'Automne) ont bien animé l'après-midi. Il ne manquait plus

que les visiteurs pour apprécier leur savoir faire. Très

regrettable et décevant.

Lapidiales Assemblée Générale 10 septembre

Bilan de l'année écoulée. Le club des Lapidiales qui compte

60 mécènes a permis de financer cette année 44% de son

budget de fonctionnement. Le Président Benoît Hapiot

donne sa démission. 7

Villages de

Pierres &

Eau

Rallye 10 septembre

Petite participation cette année avec seulement 8 voitures

annoncées à Port d'Envaux

(arrêt aux Lapidiales)

31 véhicules anciens sont arrivés à St Savinien en fin

d'après-midi.

Saintonge

Romane

Exposition

"Résonance"

11 sept

au

5 Nov

Mise en place de cette exposition dans la semaine du 4 au

9 septembre pour une durée de 2 mois. Visites libres dans

le Pré Valade, le quai de carénage, la fontaine de la

Bonaudrie et sur le chemin de halage.

Boulangers Course des boulangers 11 septembre

95 inscrits, 88 participants à ce 13ème contre la montre (24

km) organisé par l'association des Boulangers de Charente

Maritime, en présence du doyen de 86 ans.

Il finit 83ème en 1h02mn. Le 1er (27 ans) en 34 mn.

Panloy

Journées

Européennes

du Patrimoine

16 et 17

septembre

400 entrées contre 650 l'an passé. Manque de

fréquentation sans doute dû au mauvais temps.

Futsal Assemblée Générale 22 septembre

Remerciements à la Municipalité pour le traçage des lignes

et la subvention. Bilan financier positif. 20 adhérents (10

PE, Plassay, St Savinien, Saintes). Il est envisagé d’organiser

un tournoi sur une journée (vacances de noël) et des

rencontres amicales avec d'autres clubs (lundi soir).

Fous cavés Bilan du festival 23 septembre

Positif sur tous les plans : organisation, humain, financier

Le bilan financier définitif n'est pas encore connu, mais les

membres du bureau sont optimistes. Le point a été fait sur

le balisage aux bords des routes. Il reste toujours un point à

améliorer. Le filtrage des entrées de bourg a été efficace

pour cette édition, mais ne reste envisageable que lorsque

le festival se fait à guichet fermé.

Conseil

Départemental

Randonnée

Flow Vélo

Rochefort

Port d’Envaux

24

septembre

Journée appréciée par tous les randonneurs (410) : 279

marcheurs, 131 vélos. Bonnes animations (jeux, musiciens).

Le site du Pré Valade a aussi été très apprécié.

Petites remarques négatives : le repas un peu cher et le

mélange vtt, marcheurs à l'arrivée (dû à une autre

épreuve) n’était pas agréable.

Panloy Soirée hantée 30 septembre

Toutes les soirées proposées cette année étaient

complètes, ils ont refusé du monde et vont rajouter

plusieurs soirées en hiver

2) Manifestations à venir :

Mairie Repas des seniors 1er octobre avec la participation du groupe Aquitaine Variations

Mairie Rando Artistique 8 octobre Départ du pré Valade 9h 8

Saintonge

romane

Balade

Romanes et

gourmandes

14 octobre

Départ du Pré Valade 14h30. Visite du domaine des

Chauvins et dégustation de confitures bio par Valérie

Rialland.

Echappée Belle

Bourse aux

jouets et

vêtements

29 octobre 10h - 18h – salle polyvalente

Panloy Hallowen à Panloy du 27 oct au 1er nov

Soirée Hantées. Chasse au trésor dans le parc et les

bâtiments annexes au château.

Ateliers et goûter.

3) Tir à l’Arc « Les Robins du Coin »

Lors de la réunion du 30 août, les membres ont décidé de mettre leur association en sommeil durant un an. Les cours pour adultes et enfants ne sont plus dispensés. Les cibles et les filets installés dans la salle polyvalente ont été enlevés.

4) Association Les Fous Cavés

La rencontre du samedi 30 septembre entre les responsables de l’association et les membres de la commission spéciale « Festival Fous Cavés » a permis de faire le point sur l’édition 2017. Le côté positif a mis en lumière la satisfaction de tous quant à l’organisation, le résultat financier qui devrait être positif, l’appréciation générale des concerts par le public. Un bémol est à apporter au niveau de la signalétique qui est encore à perfectionner. Les informations à transmettre aux personnes chargées de la sécurité devront être plus complètes. Très peu d’incidents sont à signaler, quelques légères détériorations sans gravité. Le 21 octobre, l’association réunira ses membres pour une soirée festive de remerciements. Les Fous Cavés ont fait part de leur désir de maintenir les rencontres régulières avec la municipalité pour la préparation des futures manifestations.

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Projet de sécurité routière

Le 21 novembre est organisé à la salle des fêtes à 14h un atelier code de la route et une présentation de la physiologie au volant (effets des médicaments, somnolence, temps de réaction). Accessible à tous et gratuit.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 27 octobre 2017 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.